Votre recherche
Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec, Section A – Présentation générale
Type de ressource
Auteur/contributeur
Titre
Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec, Section A – Présentation générale
Résumé
La section A – Présentation générale de ce guide constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des établissements de santé et de services sociaux peuvent s'appuyer pour élaborer et tenir à jour leurs propres outils de gestion documentaire. Ils pourront ainsi se conformer à la Loi sur les archives, notamment en élaborant et en faisant approuver leurs calendriers de conservation. La section A de guide propose, notamment, une structure classificatoire pour les documents.
Date
2016
Référence
BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC (BANQ). Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec, Section A – Présentation générale. 2016
Pratique et traitement archivistique
Outil et unité de traitement
Type d’institution
Lien vers cette notice