Pratique et traitement archivistique
Région géographique
Type de ressource

Recueil des délais de conservation des commissions scolaires

Type de ressource
Titre
Recueil des délais de conservation des commissions scolaires
Résumé
À l'automne 2008, la Fédération des commissions scolaires du Québec et Bibliothèque et Archives nationales du Québec se sont associées dans le but de revoir en profondeur le Recueil des règles de conservation des commissions scolaires publié en 2002. Avec le présent recueil, les commissions scolaires du Québec seront mieux outillées pour répondre adéquatement aux exigences de la gestion des documents.
Date
2013
Référence
BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC (BANQ) et FÉDÉRATION DES COMMISSIONS SCOLAIRES DU QUÉBEC. Recueil des délais de conservation des commissions scolaires. 2013
Outil et unité de traitement
Type d’institution
Région géographique