Guide de gestion des archives à l'intention des établissements d'enseignement privés du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Fédération des établissements d'enseignement privés (2016)

Instantanés - La vitrine des archives de BAnQ - BAnQ (Instantanés)

Interactions - BanQ (Interactions, 2016)
Interactions est un blogue consacré à la gestion des documents et des archives dans le contexte de la Loi sur les archives et de ses règlements afférents. Fruit d’une collaboration entre les archivistes de BAnQ et les intervenants du milieu archivistique des organismes publics du Québec, il a pour objectif de fournir de l’information de qualité sur les exigences administratives, légales et patrimoniales de la gestion des documents et des archives. Blogue collaboratif, il invite aux échanges professionnels dans un contexte d’évolution des pratiques en archivistiques. Interactions s’adressent à toutes personnes intéressées par la gestion intégrée des documents et des archives au Québec.
Library Catalog: blogues.banq.qc.ca

Journées d’étude sur les archives judiciaires - BAnQ (BAnQ | 100e anniversaire des Archives nationales, 2021)
5 vidéos dédiées aux Journées d’étude sur les archives judiciaires Intervenants de la journée 1 : Hélène Laverdure, conservatrice et directrice générale des Archives nationales du Québec Me Paul-Matthieu Grondin, bâtonnier du Québec Jean-Louis Roy, président-directeur général de BAnQ Le très honorable Richard Wagner, juge en chef du Canada Donald Fyson, Université Laval Dominique Deslandres, Université de Montréal Sophie Hein et Laurie Girard-Simard, ministère de la Justice Intervenants de la journée 2 : Michel Morin, Université de Montréal Sabine Mas et David Lesieur, Université de Montréal Evelyn Kolish, retraitée des Archives nationales du Québec Alexandre Lapalme, Université de Montréal Jean-Philippe Bernard, Université du Québec à Montréal Jean-Philippe Garneau, Université du Québec à Montréal Intervenants de la journée 3 : Thierry Nootens, Université du Québec à Trois-Rivières Nathalie Ricard, Institut national de la recherche scientifique Sophie Côté, Archives nationales du Québec à Québec Isabelle Perreault, Université d’Ottawa Isabelle Bouchard, Université du Québec à Trois-Rivières Véronika Brandl-Mouton, Université du Québec à Montréal Intervenants de la journée 4 : Dominique Deslandres, Université de Montréal Marie-Ève Berthelet, Université de Montréal Marie-Ève Ouellet, Université de Sherbrooke Éric Wenzel, Avignon Université Léon Robichaud, Université de Sherbrooke Hélène Laverdure, Hélène Fortier, Sophie Côté, Martin Lavoie, Rénald Lessard, Karim Mansouri, Archives nationales du Québec
Keywords: Archives judiciaires; Québec

La numérisation des documents administratifs. Méthodes et recommandations. - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2019)

Le Guide de gestion des archives d'entreprises - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Réseau des services d'archives du Québec (Bibliothèque et Archives nationales du Québec Réseau des services d'archives du Québec, 2009)
Ce guide pratique richement illustré a pour objectif d’aider les entreprises à préserver et à mettre en valeur leurs documents de façon à protéger le patrimoine industriel et commercial du Québec. Les entreprises qui souhaitent mettre en œuvre le programme de gestion des documents et des archives suggéré dans ce guide en tireront de nombreux avantages.

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services socaux du Québec - BAnQ (Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2022)
Le milieu de la santé et des services sociaux au Québec a connu de nombreux bouleversements depuis la fin des années 1980. Cette série de changements a affecté la gestion des documents et a eu pour effet de creuser encore davantage l’écart entre la gestion des documents de l’administration et celle des archives médicales et sociales proprement dites. À l’heure des fusions d’établissements et des ajustements structurels qui en résultent, il est pourtant impératif d’intégrer les deux composantes de cette gestion afin que gestionnaires de documents et archivistes médicaux puissent harmoniser leurs pratiques. C’est dans cet esprit qu’en mai 2013 plusieurs archivistes du milieu de la santé et des services sociaux, sous l’égide de la Direction générale des Archives nationales de BAnQ, ont mis sur pied le Comité national des archives de la santé et des services sociaux (CNASSS), qui réunit tant des gestionnaires de documents que des archivistes médicaux. Le CNASSS a pour mission de mettre à jour le Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec élaboré par l’Associationquébécoise des établissements de santé et de services sociaux (AQESSS), dont la dernière édition remonte à 2009. L’AQESSS, qui a assuré la coordination du recueil jusqu’en 2011, a été dissoute dans le contexte de l’entrée en vigueur, le 1er avril 2015, de la Loi modifiant l’organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l’abolition des agences régionales, mieux connue sous le nom de « loi 10 ».
Keywords: Calendrier de conservation; Cycle de vie; Guide; Québec

Recueil des règles de conservation des sociétés de transport. Version 2022 - BAnQ (Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2022)
Les organismes publics doivent se soumettre aux obligations de la Loi sur les archives. Parmi ceux-ci, notons ceux visés par le paragraphe 5° de l’annexe : • les sociétés de transport en commun. Ces organismes doivent donc se soumettre aux articles 7 et 8 de la Loi : Article 7 : « Tout organisme public doit établir et tenir à jour un calendrier de conservation qui détermine les périodes d’utilisation et les supports de conservation de ses documents actifs et semi-actifs et qui indique quels documents inactifs sont conservés de manière permanente et lesquels sont éliminés. » Article 8 : « Un organisme public visé aux paragraphes 4° à 7° de l’annexe doit, conformément au règlement, soumettre à l’approbation de Bibliothèque et Archives nationales son calendrier de conservation et toute modification relative à l’addition de nouveaux documents ou relative aux documents destinés à être conservés de manière permanente. » Ces organismes sont tenus de gérer et de conserver leurs documents selon un calendrier de conservation qu’ils soumettent à l’approbation de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). Pour établir leur calendrier et, par conséquent, respecter les exigences de la Loi sur les archives, ces organismes peuvent se référer au présent recueil. Ce recueil reprend en grande partie les règles du recueil des délais de conservation du secteur municipal 2022.
Keywords: Calendrier de conservation; Cycle de vie; Guide; Québec

Recueil des règles de conservation du secteur municipal - BAnQ (Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2021)
Les organismes publics doivent se soumettre aux obligations de la Loi sur les archives. Parmi ceux-ci, notons ceux du secteur municipal énumérés au paragraphe 4° de l’annexe, qui comprennent : • les communautés urbaines de Montréal et de Québec; • les municipalités régionales de comté (MRC); • les villes et municipalités; • les offices d’habitation; • les régies intermunicipales; • les services de police; • les centres locaux de développement (CLD). Notons aussi les organismes visés par le paragraphe 5° de l’annexe : • les services de transport en commun. Ces organismes doivent donc se soumettre aux articles 7 et 8 de cette Loi : Article 7 : « Tout organisme public doit établir et tenir à jour un calendrier de conservation qui détermine les périodes d’utilisation et les supports de conservation de ses documents actifs et semi-actifs et qui indique quels documents inactifs sont conservés de manière permanente et lesquels sont éliminés. » Article 8 : « Un organisme public visé aux paragraphes 4° à 7° de l’annexe doit, conformément au règlement, soumettre à l’approbation de Bibliothèque et Archives nationales son calendrier de conservation et toute modification relative à l’addition de nouveaux documents ou relative aux documents destinés à être conservés de manière permanente. » Ces organismes sont tenus de gérer et de conserver leurs documents selon un calendrier de conservation qu’ils soumettent à l’approbation de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). Pour établir leur calendrier et, par conséquent, respecter les exigences de la Loi sur les archives, ces organismes peuvent se référer au présent recueil, qui constitue une refonte complète visant à remplacer le Guide de gestion des documents municipaux, dont la dernière version date de novembre 2014.
Keywords: Archives municipales; Calendrier de conservation; Québec

Recueil des règles de conservation du secteur municipal. Version 2022 - BAnQ (Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2022)
Les organismes publics doivent se soumettre aux obligations de la Loi sur les archives. Parmi ceux-ci, notons ceux du secteur municipal énumérés au paragraphe 4° de l’annexe, qui comprennent : • les communautés métropolitaines de Montréal et de Québec; • les municipalités régionales de comté (MRC); • les villes et municipalités; • les offices d’habitation; • les régies intermunicipales (eau, incendie, déchets); • les services de police; • les centres locaux de développement (CLD). Ces organismes doivent donc se soumettre aux articles 7 et 8 de la Loi : Article 7 : « Tout organisme public doit établir et tenir à jour un calendrier de conservation qui détermine les périodes d’utilisation et les supports de conservation de ses documents actifs et semi-actifs et qui indique quels documents inactifs sont conservés de manière permanente et lesquels sont éliminés. » Article 8 : « Un organisme public visé aux paragraphes 4° à 7° de l’annexe doit, conformément au règlement, soumettre à l’approbation de Bibliothèque et Archives nationales son calendrier de conservation et toute modification relative à l’addition de nouveaux documents ou relative aux documents destinés à être conservés de manière permanente. »
Keywords: Archives municipales; Conservation; Québec; Tri