@phdthesis{aumonier_politique_1998, type = {Mémoire}, title = {La politique d'accès à l'information juridique sur support électronique : du besoin des utilisateurs aux sources disponibles : le cas du {CENCEP}}, school = {Institut national des techniques de la documentation (INTD)}, author = {Aumonier, Ségolène}, year = {1998}, } @book{commissariat_a_la_protection_de_la_vie_privee_du_canada_loi_1994, title = {La {Loi} sur l'accès à l'information : {Dix} ans d'accès à l'information. {Vers} l'avenir}, isbn = {0-662-61386-4}, url = {http://publications.gc.ca/pub?id=48583&sl=1}, author = {{Commissariat à la protection de la vie privée du Canada}}, year = {1994}, } @article{corporation_des_bibliothecaires_professionnels_du_quebec_cbpq_memoire_1982, title = {Mémoire présenté à la {Commission} d'étude sur l'accessibilité à l'information gouvernementale}, volume = {13}, journal = {Archives}, author = {{Corporation des bibliothécaires professionnels du Québec (CBPQ)}}, year = {1982}, pages = {23--27}, } @misc{mission_des_archives_privees_au_service_interministeriel_des_archives_de_france_siaf_vademecum:_2016, title = {Vademecum: {La} revendication des archives publiques}, abstract = {Fruit d'un intense travail de la Mission des archives privées au service interministériel des Archives de France (SIAF), en étroite coordination avec les ministères des Affaires étrangères et de la Défense ainsi qu'avec le Conseil des ventes volontaires, cet ouvrage publié par le Comité interministériel aux Archives de France (CIAF) en octobre 2016 vous propose : - une synthèse des textes de loi définissant la domanialité publique ; - une description des bonnes pratiques entre services d'archives et opérateurs de ventes ; - 23 fiches pratiques permettant d'identifier de manière générique les catégories de documents reventicables. Exemple d'une fiche provenant du Département de la Guerre, secrétariat général, dépôt des lois et archives, ampliation de l'extrait des registres du directoire exécutif du 5 germinal an IV (25 mars 1796). Service historique de la Défense Ce guide des bonnes pratiques vous livre donc les clés pour vous permettre la restitution de documents d'archives publiques dans le respect de la législation. Source: https://francearchives.fr/actualite/44002}, language = {Français}, urldate = {2018-01-06}, publisher = {Comité interministériel aux Archives de France (CIAF)}, author = {{Mission des archives privées au service interministériel des Archives de France (SIAF)}}, year = {2016}, } @phdthesis{prebet_amelioration_1995, address = {Paris, France}, type = {Mémoire de {D}.{E}.{S}.{S}. {Sciences} de l'information et de la documentation spécialisées}, title = {L'amélioration de la gestion d'un fonds d'images fixes : le cas de la vidéothèque de {Paris}}, school = {Institut national des techniques de la documentation (INTD)}, author = {Prebet, Florence}, year = {1995}, } @book{service_interministeriel_des_archives_de_france_archives_2013, address = {Paris, France}, title = {Archives notariales. {Manuel} pratique et juridique}, isbn = {978-2-11-009428-5}, abstract = {Cet ouvrage fait la synthèse de plus de quatre-vingts ans d'intérêt des archivistes et des chercheurs pour les archives notariales. En 1928, la loi a rendu possible l'entrée massive des actes des notaires dans les services d'archives publics, avant de la rendre obligatoire en 1979. Elle a entraîné une politique active de collecte, de création d'instruments de recherches et de mise en valeur de ces documents. Ces fonds ont très vite suscité un extraordinaire engouement des chercheurs, qui y ont souvent trouvé la matière de leurs investigations dans des domaines très variés : histoire économique et sociale, histoire de l'art et de l'architecture, histoire du droit ou généalogie familiale. Cet ouvrage est le fruit collectif de la commission des archives notariales, qui est une émanation du Conseil supérieur des Archives ; il a donc comme auteurs des archivistes, des conservateurs, des chercheurs et des notaires. Il se veut un abrégé pratique destiné à tous ceux qu'intéresse cette source insurpassable de l'histoire des personnes.}, publisher = {La documentation française}, author = {{Service interministériel des Archives de France} and {Documentation française}}, editor = {Étienne, Geneviève and Limon-Bonnet, Marie-Françoise}, year = {2013}, }