@phdthesis{lafhal_contribution_1996, title = {Contribution à l'élaboration d'une politique de triage et d'élimination des documents administratifs de la {Direction} de la {Réglementation} et du {Contentieux} du {Ministère} de la {Santé} {Publique}}, author = {Lafhal, Mohamed}, year = {1996}, } @misc{gouvernement_du_quebec_reglement_1985, chapter = {A-21.1, R. 2}, title = {Règlement sur le calendrier de conservation, le versement, le dépôt et l’élimination des archives publiques}, author = {{Gouvernement du Québec}}, year = {1985}, } @article{boisard_pour_1967, title = {Pour une politique des éliminations. {Réflexions} sur la pratique des archives de la {Seine}}, journal = {La Gazette des archives}, author = {Boisard, Pierre}, year = {1967}, pages = {205--238}, } @techreport{bibliotheque_et_archives_canada_bac_liste_2016, title = {La liste des {Autorisations} pluri-institutionnelles de disposer des documents ({APDD})}, author = {{Bibliothèque et Archives Canada (BAC)}}, year = {2016}, } @techreport{bibliotheque_et_archives_canada_bac_autorisations_2016, title = {Autorisations pluri-institutionnelles de disposer des documents ({APDD})}, abstract = {Les autorisations pluriinstitutionnelles de disposer de documents (APDD) sont émises par le Bibliothécaire et Archiviste du Canada aux institutions fédérales assujetties à la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada afin de disposer des documents communs gérés par toutes les institutions fédérales ou du moins un grand nombre d'entre elles.}, author = {{Bibliothèque et Archives Canada (BAC)}}, year = {2016}, } @misc{bibliotheque_et_archives_canada_bac_abrege_2014, title = {Abrégé du programme. {Le} programme pour évaluer et disposer des documents gouvernementaux de {Bibliothèque} et {Archives} du {Canada}}, abstract = {Une vue d'ensemble du programme pour évaluer et disposer des documents gouvernementaux.}, author = {{Bibliothèque et Archives Canada (BAC)}}, year = {2014}, }