@article{schafer_patrimoine_2018, title = {Le patri­moine nati­ve­ment numé­ri­que des atten­tats en {Europe} : regards croi­sés}, abstract = {La Bibliothèque natio­nale de France et l’Institut natio­nal de l’audio­vi­suel ont mené d’impor­tan­tes col­lec­tes d’urgence du Web et de Twitter lors des atten­tats de jan­vier puis de novem­bre 2015 (pour­sui­vies en 2016, notam­ment au moment des événements de Nice). La conser­va­tion du patri­moine nati­ve­ment numé­ri­que des atten­tats a été aussi au cœur de la réflexion d’autres acteurs, indi­vi­duels ou ins­ti­tu­tion­nels, euro­péens ou nord-amé­ri­cains, à la même période et par­fois en amont. Ces extraits d’entre­tiens oraux menés avec plu­sieurs d’entre eux livrent leurs regards sur les moti­va­tions, réus­si­tes, contrain­tes, mais aussi limi­tes de ces archi­va­ges, confron­tés au flux, au temps réel, à des don­nées plé­tho­ri­ques. Ils éclairent des enjeux de mémoire, de conser­va­tion, mais aussi d’acces­si­bi­lité et d’exploi­ta­tion de ces don­nées par les cher­cheurs.}, number = {250}, journal = {La Gazette des archives}, author = {Schafer, Valérie}, year = {2018}, } @article{meissonnier_reglement_2017, title = {Le règle­ment {eIDAS} : un cadre euro­péen de l’archi­vage électronique ?}, number = {246}, journal = {La Gazette des Archives}, author = {Meissonnier, Antoine and Streiff, Hervé}, year = {2017}, pages = {47--55}, } @book{carneroli_droit_2016, edition = {1re}, series = {Création, {Information}, {Communication}, pratique}, title = {Le droit à l'oubli : {Du} devoir de mémoire au droit à l’oubli}, isbn = {978-2-8044-8116-2}, abstract = {Le livre s’inscrit dans une collection pratique destinée à comprendre les règles juridiques de manière à appréhender globalement l’impact du temps qui passe sur la liberté d’expression et la vie privée, au travers d’un droit à l’oubli qui se révèle double, apportant un éventail de solutions juridiques mais aussi techniques pour concilier les droits en présence. La problématique vise l’écoulement du temps et ses implications sur la protection de la vie privée. La gestion des traces identitaires implique-t-elle un droit absolu à façonner librement son identité sur internet en faisant abstraction des actes passés ? Le législateur a-t-il prévu au profit des individus la possibilité de faire le tri entre les informations qui peuvent continuer à être diffusées et celles qui devraient se faire oublier ? Face au développement des services d’archives électroniques, quelles sont les possibilités d’exercer un droit à l’oubli de façon effective ? L’oubli doit-il s’imposer de la même manière aux sites d’informations qu’aux moteurs de recherche ? Autant de questions qui appellent des réponses nuancées compte tenu de l’importance des droits fondamentaux en présence. Il est destiné aux juristes, avocats, sociétés spécialisées dans la e-réputation mais aussi aux particuliers et entreprises soucieuses de gérer leur image, leur réputation et leur passé. Sommaire Introduction PARTIE 1. Le droit à l’oubli judiciaire Chapitre 1. Les principes Chapitre 2. Le droit à l’oubli judiciaire appliqué aux archives de presse électroniques PARTIE 2. Le droit à l’effacement ou « droit à l’oubli numérique » Chapitre 1. Le cadre européen Chapitre 2. La réglementation française Chapitre 3. La réglementation belge PARTIE 3. En pratique, que faire ? Chapitre 1. L’effacement du casier judiciaire et la réhabilitation judiciaire Chapitre 2. Les solutions mises en place par les éditeurs de presse Chapitre 3. Les procédures mises en place par les moteurs de recherche}, urldate = {2018-01-05}, publisher = {Larcier group}, author = {Carneroli, Sandrine}, year = {2016}, } @article{dacruz-lima_les_2014, title = {Les archives sonores du {CNRS} participent au projet européen {Europeana} {Sounds}. http://europeanasounds. eu}, issn = {2109-9537}, number = {40}, journal = {Bulletin de l'AFAS. Sonorités}, author = {Da–Cruz-Lima, Aude and Ginouvès, Véronique and Simonnot, Joséphine}, year = {2014}, pages = {21--26}, } @article{veyssiere_conseil_2009, title = {Le {Conseil} de l’{Europe} et la transparence administrative : le projet de convention sur l’accès aux documents publics}, volume = {215}, issn = {0016-5522}, shorttitle = {Le {Conseil} de l’{Europe} et la transparence administrative}, doi = {10.3406/gazar.2009.4564}, language = {fre}, urldate = {2017-10-12}, journal = {La Gazette des archives}, author = {Veyssière, Laurent}, year = {2009}, pages = {21--52}, } @article{peycere_les_2009, title = {Les archives d'architecture en {Europe}}, volume = {2009}, doi = {http://dx.doi.org/10.3828/comma.2009.1.2}, abstract = {Le territoire européen se caractérise par le financement largement public de ses centres d'archives d'architecture - au moins un par pays -, souvent liés à des musées d'architecture. Les premiers musées à développer des collections d'archives sont celui de Moscou (1934) puis ceux des pays scandinaves (années 1950). La plupart des collections actuelles voient le jour dans les années 1980 (souvent en Europe de l'Ouest) ou 1990 (notamment dans les anciennes démocraties populaires). Le rattachement institutionnel de ces centres d'archives - structures d'enseignement, musées, sociétés professionnelles, administrations du patrimoine, centres d'archives publics - influe sur leurs missions, leur taille et leurs moyens. La tendance croissante des architectes à choisir eux-měmes la destination de leurs archives, voire à les vendre, va peser dans l'avenir.}, number = {1}, journal = {Comma}, author = {Peyceré, David}, year = {2009}, pages = {25--35}, } @article{auzel_les_2009, title = {Les archives des provinces illyriennes ou l’{ISAD}/{G} comme langage européen}, volume = {215}, issn = {0016-5522}, doi = {10.3406/gazar.2009.4566}, language = {fre}, urldate = {2017-10-12}, journal = {La Gazette des archives}, author = {Auzel, Jean-Baptiste}, year = {2009}, pages = {57--61}, } @article{battisti_directive_2006, title = {La directive européenne sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la {Société} de l'{Information}}, volume = {21}, journal = {Arbido}, author = {Battisti, Michèle}, year = {2006}, pages = {5--9}, } @article{accart_memoire_2006, title = {La mémoire documentaire en {Europe} et dans le monde}, journal = {Arbido}, author = {Accart, Jean-Philippe}, year = {2006}, pages = {25--29}, } @article{accart_formation_2005, title = {La «formation à l'information» ({Information} {Literacy}) en {Europe}}, volume = {20}, journal = {Arbido}, author = {Accart, Jean-Philippe}, year = {2005}, pages = {14--15}, } @article{kecskemeti_europe_2004, title = {L'{Europe} centrale existe-t-elle ?}, journal = {Comma}, author = {Kecskeméti, Charles}, year = {2004}, pages = {51--61}, } @phdthesis{frydman_deux_2004, type = {Mémoire de {D}.{E}.{S}.{S}. {Sciences} de l'information et de la documentation spécialisées}, title = {Deux missions, deux politiques de sélection dans le cadre de la numérisation d'un patrimoine sonore : l'{INA} et {Europe} 1}, school = {Institut national des techniques de la documentation (INTD)}, author = {Frydman, Bénédicte}, year = {2004}, } @article{biljan_citra_2002, title = {De la {CITRA} européenne à la {CITRA} universelle}, journal = {Comma}, author = {Biljan, Franjo}, year = {2002}, pages = {211--212}, } @article{canavaggio_les_2001, title = {Les archives des hauts responsables politiques en {Europe} : le cas particulier des archives des cabinets}, journal = {La Gazette des archives}, author = {Canavaggio, Perrine}, year = {2001}, pages = {37--54}, } @article{cadell_y_2001, title = {Y a-t-il et doit-il avoir une coordination européenne en matière d'archives ?}, journal = {La Gazette des archives}, author = {Cadell, Patrick}, year = {2001}, pages = {55--61}, } @article{verhelst_formation_2000, title = {La formation archivistique 'traditionnelle' en {Europe}}, volume = {XLV}, journal = {Archivum}, author = {Verhelst, Jules}, year = {2000}, pages = {1--18}, } @article{burnard_vers_1999, title = {Vers un standard européen de description des manuscrits : le projet {Master}}, volume = {3}, journal = {Document Numérique}, author = {Burnard, Lou}, year = {1999}, pages = {151--169}, } @phdthesis{lefevre_passage_1998, type = {Mémoire}, title = {Le passage de l'analogique au numérique dans la documentation sonore : enjeux et pratiques : le cas d'{Europe} 1}, school = {Institut national des techniques de la documentation (INTD)}, author = {Lefevre, Viviane}, year = {1998}, } @incollection{graf_collaboration_1998, edition = {Bruxelles, Bibliothèque royale de Belgique}, title = {La collaboration archivistique avec les pays d'{Europe} centrale et de l'{Est} en tant que nécessité historique}, booktitle = {Miscellanea in honorem {Caroli} {Kecskeméti}}, author = {Graf, Christoph}, year = {1998}, pages = {177--198}, } @article{arlettaz_aux_1998, title = {Aux origines des «{Archives} nationales»}, volume = {24}, journal = {Studien und Quellen = Études et sources}, author = {Arlettaz, Gérald}, year = {1998}, pages = {15--34}, } @article{rombauts_quelques_1996, title = {Quelques problèmes concernant la construction des bâtiments d'archives et des matériaux utilisés en {Europe}}, journal = {Janus}, author = {Rombauts, Wouter}, year = {1996}, pages = {87--96}, } @article{buchstab_les_1993, title = {Les archives parlementaires européennes : structures : nature des fonds : accessibilité des documents}, journal = {Janus}, author = {Buchstab, Günter}, year = {1993}, pages = {42--48}, } @article{lubkov_droit_1992, title = {Droit européen et bases de données}, journal = {Archimag}, author = {Lubkov, Michel}, year = {1992}, pages = {5}, } @article{de_smith_les_1992, title = {Les archives et l'{Europe} sans frontière}, journal = {Janus}, author = {De Smith, Tom}, year = {1992}, pages = {15--19}, } @article{buchstab_archives_1992, title = {Archives des partis politiques en {Europe} : réflexions générales et situation actuelle}, journal = {Janus}, author = {Buchstab, Günter}, year = {1992}, pages = {89--102}, } @article{auer_importance_1992, title = {L'importance du patrimoine archivistique européen au niveau national et local}, journal = {Janus}, author = {Auer, Leopold}, year = {1992}, pages = {265--269}, } @article{fillioud_les_1990, title = {Les chiffres-clés de la télévision en {Europe}}, journal = {Dossiers de l'audiovisuel}, author = {Fillioud, Georges}, year = {1990}, pages = {3--56}, } @article{giffard_droit_1988, title = {Droit sans frontières : le droit d'auteur en {Europe}}, volume = {33}, journal = {Bulletin des bibliothèques de France}, author = {Giffard, Alain}, year = {1988}, pages = {82--87}, } @article{back_les_1988, title = {Les archives municipales dans les pays nordiques}, journal = {Janus}, author = {Back, Birgit Arfwidsson}, year = {1988}, pages = {22--25}, } @article{pineau_europe_1987, title = {L'{Europe} des programmes}, volume = {13}, journal = {Dossiers de l'audiovisuel}, author = {Pineau, Guy}, year = {1987}, pages = {13--54}, }