Gérer les archives : Règles de gestion et de sélection des archives - Archives de France

Pour la conservation des documents historiques - Kennedy, Patricia (The Archivist = L'Archiviste, 1990)

Les archives des organisations - De la gestion à la mémoire. - Gagnon-Arguin, Louise (Document Numérique, 2000)

La gestion des documents cartographiques, architecturaux et techniques dans l'administration fédérale - Cardinal, Louis (2004)

Normalisation et évaluation de l’archivage : perspectives internationales - Chabin, Marie-Anne (La Gazette des archives, 2009)

Évaluation monétaire de fonds d’archives privées : comment s’y préparer - Caya, Marcel; Lebeau, Mireille (2013)
L’évaluation monétaire de fonds d’archives privées fait partie du processus d’acquisition d’une faible proportion de Services d’archives. Pourtant, de plus en plus de donateurs d’archives demandent un reçu d’impôt à des fins fiscales. Cette formation vise à dresser les grandes lignes de l’évaluation monétaire : pourquoi réaliser une évaluation monétaire d’archives privées? Quels sont les bénéfices escomptés par les parties impliquées? Quels sont les critères qui permettent d’attribuer la juste valeur marchande des documents d’archives? Comment préparer une évaluation monétaire? Qui peut évaluer des documents d’archives?

Règles de gestion et de sélection des archives - FranceArchives (FranceArchives, 2022)
Se distinguant de la documentation et du dépôt légal, les archives publiques sont soumises à des règles relevant du livre II du Code du patrimoine (CdP), destinées à garantir leur protection, leur authenticité et leur qualité. La définition légale des archives (art. L211-1), très large, englobe toutes les données numériques et ne distingue pas un âge à partir duquel les documents et données deviendraient des archives : tous les documents et données sont archives dès leur création. Comme le rappelle la déclaration universelle des archives adoptée en novembre 2011 par l’UNESCO, « parce qu'elles garantissent l'accès des citoyens à l'information administrative et le droit des peuples à connaître leur histoire, les archives sont essentielles à l'exercice de la démocratie, à la responsabilisation des pouvoirs publics et à la bonne gouvernance ». Parce qu'elles permettent à chaque citoyen d'exercer son droit « de demander compte à tout agent public de son administration » (Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, art. 15), elles doivent être conservées de façon raisonnée et étudiée.
Keywords: Archives publiques; Conservation; France; Loi