L'obligation de dépasser les limites institutionnelles : deux réseaux impliquant les Archives Cantonales Vaudoises (Suisse) - Coutaz, Gilbert (La Gazette des archives, 2005)

L'obligation d'évoluer en permanence et d'être constamment à l'écoute des documents et de leurs usagers - Coutaz, Gilbert (Arbido, 1997)

L'informatique, vers une impasse - Coutaz, Gilbert (Arbido, 1995)

L'archiviste et les sources informatisées: relations à risques? - Coutaz, Gilbert (Arbido, 1996)

L'archiviste entre le droit à l'information et la protection des informations réservées - Coutaz, Gilbert (Janus, 1998)

L'approche de l'informatique par un dépôt d'archives communales : l'exemple de la ville de Lausanne - Coutaz, Gilbert (Arbido-R, 1991)

Introduction partie II: Quand l’archiviste s’affirme en gestionnaire et en concepteur de politiques - Coutaz, Gilbert (Sciences de l'information: théorie, méthode et pratique, 2016)
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Histoire des Archives de la ville de Lausanne, des origines à aujourd'hui (1401-1986) - Coutaz, Gilbert (Économat de la Ville, 1986)

Fédéralisme ou archivistes en cause dans le débat sur l'archivage en Suisse? Le point de vue des Archives cantonales vaudoises - Coutaz, Gilbert (2016)

Dossier thématique : Petit précis d'archivistique - Coutaz, Gilbert (2018)

De la politique de gestion à la pratique des normes de description : de l'importance de la description et des inventaires - Coutaz, Gilbert (Arbido, 2006)

Au-delà des 75 ans de l'Association des archivistes suisses (1922-1997) - Coutaz, Gilbert (Les Archives en Suisse : fonctions, usages, le métier d'archiviste, perspectives, 1997)

Archives en Suisse : conserver la mémoire a l'ère numérique - Coutaz, Gilbert (Presses Polytechniques et Universitaires Romandes, 2016)
L’affaire des fiches de la police ou les travaux de la Commission Bergier ont illustré le rôle déterminant des archives, que l’on peut à dessein dissimuler, déformer voire éliminer. Pourtant les archives existent avant tout pour mesurer la richesse patrimoniale et historique d’un pays, d’une région ou d’une organisation. Elles traduisent également le niveau de transparence et d’évolution de nos sociétés dont elles constituent le reflet fidèle et souvent complet. Ce livre explore le domaine méconnu de l’archivistique publique, particulièrement en Suisse, et propose d’en raconter l’histoire avec ses objectifs, son rôle et ses défis. Aujourd’hui, l’explosion du volume d’information et la généralisation de l’informatique transforment les archives en réalités virtuelles qu’il s’agit d’autant plus de maîtriser, de révéler et de pérenniser. Dans ce contexte mouvant, le rôle de l’archiviste, souvent incompris, est essentiel et cet ouvrage ne manque pas de rappeler sa responsabilité dans l’importance de faire le lien entre passé et futur. [PPUR]

Conserver et documenter les pratiques pédagogiques contemporaines des lycées : l’exemple du musée national de l’Éducation - Coutant, Nicolas (In Situ. Revue des patrimoines, 2021)
Le musée national de l’Éducation, à Rouen, conserve près de 950 000 items, dont une partie non négligeable concerne l’histoire des lycées. Musée d’histoire mais aussi de société, il s’intéresse également aux pratiques contemporaines, en particulier en termes de pédagogie. Il collecte pour cela les témoignages matériels des usages du présent. Cet article présente trois exemples de collectes diversement abouties, concernant les interventions en milieu scolaire (IMS), les conseils de vie lycéenne (CVL) et les travaux personnels encadrés (TPE). Il esquisse les problématiques spécifiques à la collecte du contemporain en milieu scolaire, notamment dans les lycées.
Number: 44 Publisher: Ministère de la culture et de la communication, direction générale des patrimoines
Keywords: 20e siècle; 21e siècle; Collecte; France; Patrimoine scolaire; Patrimonialisation; Pédagogie

Pratiques et temporalités des réseaux socionumériques : logique de flux et logique d’archive - Coutant, Alexandre; Stenger, Thomas (Médiation et information, 2010)
Les sites de réseaux socionumériques comme Facebook ou Skyrock offrent l'occasion d'observer un cas de rupture radicale entre la temporalité dans laquelle évoluent les utilisateurs et celle des plateformes. À partir de résultats d'un projet de recherche interdisciplinaire mené durant 24 mois sur les pratiques en France des adolescents et jeunes adultes (13-27 ans) sur ces sites, l'analyse met en évidence d'une part, le caractère ordinaire et badin des activités de sociabilité sur les réseaux socionumériques qui sont inscrites dans une logique de flux, et d'autre part, la logique d'archivage des plateformes. Cet article propose d'expliquer ce décalage et les conséquences individuelles et sociétales qui en résultent. Des extraits d'interviews et de profils d'utilisateurs illustrent le propos.

Archives sonores : bon son ne serait mentir - Courty, Michel (Archimag, 2004)

Histoire(s) en mouvement(s) - Courtesseyre, Philippe; Herlemont-Vénuat, Clarisse; Salangros, Alcine (La Gazette des archives, 2014)

Les Archives nationales de 1902 à 1936 - Courteault, Henri (1939)

Repenser sa veille - Courrier, Serge (Cahiers de la Documentation, 2020)
Il est un moment où la veille nous dépasse. Trop d’informations. Trop de bruit. Et des informations importantes que l’on a manquées. Il est temps de repenser sa veille, avec méthode et en adoptant une stratégie du petit pas. Dans cet article, nous passons en revue les différentes étapes qu’il est bon de franchir pour mettre à plat les phases classiques d’un projet de veille : depuis la définition des objectifs jusqu’aux modes de diffusion en passant par le choix des outils d’extraction et la rédaction précise des alertes. Une approche pragmatique où l’humain reprend sa place.

Pourquoi l’Open Source Intelligence (OSINT) est une corde à ajouter à son arc - Courrier, Serge (I2D - Information, données & documents, 2021)
Les multiples potentialités de l’OSINT sont autant de compétences à acquérir progressivement par les professionnels de l’information pour gagner en légitimité. Et parmi eux, les documentalistes ne doivent pas être les derniers à franchir le pas. Voici quelques explications.
Place: Paris Publisher: A.D.B.S.
Keywords: Accès à l'information; Documentaliste; Données

Mémoires de Résistances: la valorisation numérique d’une collecte de mémoire orale - Cournil, Nicolas (Bulletin de l'AFAS. Sonorités, 2016)
Cet article fait suite à la journée d’étude du 28 mai 2015 « Écouter les archives orales du XXe siècle. Conflits, répression et militances en Europe », organisée par Rail et Histoire en partenariat avec les Archives nationales. Cette journée s’inscrivait dans le cadre de la présentation de l’exposition « Voix cheminotes ».

L'action éducative en archivistique et en muséologie - Courchesne, Marie-Josée (Archives, 1998)

Organiser et classer des informations sur un site Intranet - Courchay, Karine (Institut national des techniques de la documentation (INTD), 2000)

Le service des archives municipales à Jérusalem - Courcelles, , Dominique de (La Gazette des archives, 1982)

Les archives du ministère des Relations extérieures : structures et organisation - Courcelles, D. (La Gazette des archives, 1982)

Professionnels de l’information, des ambassadeurs de la culture scientifique et technique - Courbin-Coulaud, Martine; François, Valérie (Bulletin des bibliothèques de France, 2021)
Documentalistes au service « Information et édition scientifique » de l’Inria, Martine Courbin-Coulaud et Valérie François analysent les enjeux de médiation à la culture et à la pensée informatiques pour les professionnels de l’information. Outre les compétences à mobiliser, les auteures donnent des exemples d’actions en médiation.
Keywords: Culture; Information; Informatique; Valorisation

Les archives sur les réseaux sociaux : parce que vous le valez bien - Courant, Hugues; Halais, Jérémie; Rio, Chantal; Scheffer, Julie (La Gazette des Archives, 2017)

Enrichissement des collections des Archives de la Ville de Bruxelles et des Musées communaux en 2015 - Coumans, Virginie; de Laveleye, Bérengère (Cahiers Bruxellois – Brusselse Cahiers, 2016)

Les chantiers de la cybersécurité: le train passe, qui embarque? - Coulombe, Jacinthe (2021)
1. La sécurité de l’information : une fonction archivistique 2. Sensibiliser les acteurs organisationnels à la sécurité de l’information : les meilleures pratiques 3. La gouvernance SI : besoins et opportunités
Keywords: Archiviste; Cybersécurité; Sécurité

Mali • Sauvegarde et gestion des manuscrits anciens du Mali : La Politique nationale arrive ! • Malijet - Coulibaly, B (Malijet, 2021)
Au regard de l’importance des manuscrits anciens que l’on retrouve un peu partout sur le territoire, mais plus précisément à Tombouctou, le Mali a décidé de se doter d’un Document cadre de politique nationale. Du 16 au 17 décembre 2021, le Mémorial Modibo Keïta a abrité l’atelier de « validation du Document cadre de Politique nationale de sauvegarde et de gestion des manuscrits anciens du Mali ».
Keywords: Mali; Manuscrit; Sauvegarde

Correspondances Audisio et Brauquier à la bibliothèque l’Alcazar de Marseille - Coulet, Michèle (La Gazette des archives, 2009)

Deux milliards de clics : Enquête sur les usagers en ligne des archives - Couillard, Noemie; Nouvellon, Maylis (2021)

Les archives de l'administration centrale du Ministère de l'Équipement et du Logement - Couëdelo, Rose-Anne; Gérault, Louis (Gazette des archives, 1970)

L’archivistique connectée - Coudret, Sabine; Renard, Pauline (La Gazette des archives, 2015)

Regards croisés sur l’archiviste numérique : entre rupture et continuité - Coudret, Sabine; Deltour, Jean-Pierre; Fernique, Adrien; Vialle, Coline (Gazette des archives, 2016)

Numérisation : de la copie fidèle à la copie fiable - Couderc, Bruno (Archimag, 2018)
Définition et spécifications des prestations de numérisation fidèle de documents sur support papier et contrôle de ces prestations : c’est l’intitulé de la norme NF Z42-026. Voici comment la mettre en œuvre, avec un objectif : obtenir une copie fiable. La norme Afnor NF Z42-026 homologuée en mai 2017 spécifie les conditions à remplir pour produire des copies numériques fidèles au sens formel (par opposition à la fidélité informationnelle qui est celle du contenu). Une copie fidèle est la reproduction à l’identique de la forme et du contenu ; l’outil de référence pour apprécier la fidélité formelle est l’œil humain dont les caractéristiques physiologiques sont connues ; ces caractéristiques peuvent servir de base au choix de la résolution des numériseurs (300 dpi) et au choix du codage des couleurs sur 24 bits.

Une méthode générique de rétroconversion de documents pour la constitution de dossiers numériques. - Coüasnon, Bertrand; Camillerapp, Jean (Document Numérique, 2002)

Accès par le contenu aux documents manuscrits d'archives numérisés - Coüasnon, Bertrand (Document Numérique, 2003)
Cet article présente l'accès par le contenu aux documents d'archives manuscrits. Cet accès doit s'appuyer sur des informations (annotations) associées aux images de documents. Nous proposons deux manières complémentaires de produire ces annotations : automatiquement en utilisant la reconnaissance de documents, et collectivement sur internet par une saisie manuelle effectuée par les lecteurs eux-mêmes. Une plate-forme de gestion de ces annotations est présentée, ainsi que des exemples d'annotations automatiques sur des registres paroissiaux et d'état civil, des formulaires militaires (registres matricules) et des décrets de naturalisation, en utilisant une méthode générique de reconnaissance de documents. Cette méthode a été validé sur plus de 60 000 pages de documents. Des exemples d'annotations collectives construites sur des annotations automatiques sont donnés.

Méthodes techniques et outils - Cottin, Michel; Taillefer, Marion; Lamouroux, Mireille; Bourrion, Daniel (Documentaliste-Sciences de l'Information, 2011)
PLAN - Records management : l’indispensable approche internationale Les bénéfices d’une normalisation internationale Le rôle de l’IsoCG46 / SC 11 dans le maintien d’une dynamique internationale de normalisation - Le multiculturalisme : un défi aux bibliothèques Des réalisations Éducation aux médias et à l’information Le paradigme de l’information numérique La chronique de Daniel Bourrion. Savoir arrêter !

La famille des normes ISO sur le records management - Cottin, Michel; Dessolin-Baumann, Sylvie (La Gazette des archives, 2012)

Des archivistes et des normes - Cottin, Michel; Dargaud, Stéphanie (La Gazette des archives, 2012)

Révision de la norme ISO 15489. Faire évoluer nos savoir-faire - Cottin, Michel (I2D – Information, données & documents, 2015)
[norme] Une nouvelle norme se traduit par de nouvelles bonnes pratiques à adopter et à enseigner. Et si, contrairement à ce que l’on a constaté après l’adoption de l’ISO 15489 en 2001, sa révision en 2016 était adoptée rapidement et largement enseignée hors du seul champ du records management ?

La mise en œuvre de la nouvelle norme ISO 15489-2016 - Cottin, Michel (I2D – Information, données & documents, 2016)
[analyse] La norme ISO 15489, emblématique du RM, a suscité beaucoup de changements chez les professionnels de la gestion documentaire, notamment en Europe. Beaucoup de projets, systèmes, formations, discussions sur les réseaux sociaux s’y référent. Qu’en sera-t-il avec sa révision, publiée au printemps 2016 ?

Interopérabilité et système de management : de l’ISO 30301 à l’ISO 15489-2016 - Cottin, Michel (I2D – Information, données & documents, 2016)
[exposé] La mise en place de systèmes de management indépendants pouvant conduire à des décisions antagonistes, l’enjeu de l’interopérabilité sera de mettre en place un dispositif intégré de description, de surveillance et d’aide à la décision.

Représentation des connaissances et convergence numérique : le défi de la complexité. - Cotte, Dominique (Document Numérique, 2000)

Les archives de presse. - Cotte, Dominique (Document Numérique, 2000)

Le texte numérique et l'intériorisation des dispositifs documentaires - Cotte, Dominique (Document Numérique, 1998)

Epaisseur documentaire et numérisation : le cas des dossiers d'actualité dans la documentation de presse. - Cotte, Dominique (Document Numérique, 2002)

L'utilisation des RDDA au Centre de recherche des Cantons de l'Est - Côté, Sylvie (La Chronique, 1994)

Complément à la chronique d’archives. L’évaluation des informations judiciaires : un chantier majeur qui s’amorce - Côté, Sophie (Revue d’histoire de l’Amérique française, 2020)
Un article de la revue Revue d’histoire de l’Amérique française, diffusée par la plateforme Érudit.
Publisher: Institut d’histoire de l’Amérique française
Keywords: Accès aux archives; Fonds; Justice; Québec; Évaluation

La politique gouvernementale québécoise sur les archives privées : présentation sommaire de sa mise en oeuvre - Côté, Richard (Archives, 1990)

Un projet d'action éducative et culturelle en milieu rural : 'l'archivobus' - Côté, Louis (Archives, 1984)

La loi sur l'accès et la gestion documentaire : l'importance de la liste de classement - Côté, Denis (Le magazine Archi-med, 1993)

Les outils de gestion et les besoins des clientèles - Côté, Carole (Réseau des services d’archives du Québec (RAQ), 2008)
Côté, Carole. Les outils de gestion et les besoins des clientèles. [Présentation PowerPoint], 2009. La connaissance et le savoir-faire sont des notions indissociables dans une pratique archivistique qui se veut cohérente et efficace. Toutefois, l’espace sans cesse croissant réservé à la diffusion, notamment avec l’utilisation montante des TI, vient questionner cette pratique. En effet, l’impact indéniable des TI et leur présence accrue au quotidien rend opportun l’ajustement et la diversification de l’offre à nos clientèles; qu’il s’agisse de simplifier l’intervention, de réduire le temps de réponse ou surtout, d’amenuiser les irritants générés par des outils de gestion, qu’ils soient imprimés ou électroniques. Dans un contexte de gestion intégrée des documents, madame Côté, coordonnatrice à la Division de la gestion des documents et des archives à la Ville de Québec, nous entretient sur les notions qui précèdent, mais aussi sur la nécessité d’adapter nos différents outils de gestion aux exigences des TI et de les adapter en corrélation avec celles des clientèles. https://docs.google.com/file/d/0B-cL1_OrXbEFOGxlc25HOUgteUk/edit

Foules d'archives, une aventure mémorable à partager! - Côté, Carole (Archives, 2008)

Qu’est-ce que le Crowdsourcing en archivistique? - Côté, Audrey-Anne (Convergence AAQ, 2021)
Par Audrey-Anne Côté, étudiante à l’EBSI (Université de Montréal) L’archivistique a de nos jours besoin d’évoluer avec l’arrivée de toutes sortes de technologies et notamment l’essor du numérique. J’ai choisi le thème du crowdsourcing pour cette analyse, car ce n’est pas quelque chose que j’ai déjà abordé auparavant, donc ma curiosité a été piquée. Au moment où j’écris ces lignes, je ne suis absolument pas renseignée sur le sujet. Si je devais essayer de m’imaginer l’utilisation en archivistique de ce qui est traduit par production participative, j’aurais tendance à dire que c’est le fait de compter sur la participation de la communauté autour du réseau archivistique en question pour aider à élaborer une banque de données ou récolter des sources, par exemple. Mais trêve de spéculation et entrons dans le sujet. Ce texte sera divisé en deux temps, l’explication de ce qu’est le crowdsourcing en archivistique, et les apports que ce dernier représente, ou pourrait représenter, autrement dit quel est son intérêt. Commençons par une définition de Kate Theimer qui a été reprise dans plusieurs des sources que j’ai lues. Le crowdsourcing est donc : « Un organisme, un site ou une collection auxquels des personnes qui ne sont pas des professionnels des archives apportent leur connaissance ou ajoutent des contenus, généralement dans un contexte numérique en ligne. Il en résulte une meilleure compréhension des documents d’archives. » On se sert de la foule pour apporter une diversité à notre travail d’archiviste. Il s’agit donc d’offrir à un public, ciblé ou infini, la possibilité d’aider les archivistes dans un travail qui serait impossible à réaliser parce qu’il est trop imposant pour le milieu professionnel, il faut alors faire recours à monsieur madame tout le monde. « Il peut s’agir d’une contribution des usagers à la description des contenus (indexation collaborative, identification de photographies, etc.), voire d’une véritable co-construction patrimoniale, via un apport de contenus scientifiques ou de matériaux patrimoniaux par les usagers. » Nous reviendrons sur les nuances des types de travaux possibles, mais ce qu’il faut retenir, c’est qu’il s’agit de tâches simples, dont il ne faut pas forcément des connaissances scientifiques au préalable. Et pour rendre la chose plus accessible encore, elle est souvent développée sous forme de micro-task ou micros-tâches : « En somme, le crowdsourcing consiste en d’importantes tâches complexes, qu’il s’agit de diviser en sous-tâches. Les sous-tâches ne nécessitant pas de savoirs ou de compétences particulières peuvent alors être prises en charge par des individus appartenant à la foule (crowd).
Keywords: Accès à l’information; Archives participatives; Consultation; Crowdsourcing; Diffusion; Indexation

Archives audiovisuelles: trois points de vue - Côté-Lapointe, Simon; Winand, Annaëlle; Brochu, Sébastien; Lemay, Yvon (2018)
Même si les archives audiovisuelles sont devenues omniprésentes dans l'environnement numérique, le milieu archivistique n'a pas nécessairement saisi pour autant toute l'importance du phénomène. À partir de cette réflexion, trois étudiants gradués ont présenté leur point de vue et recherches sur le sujet lors du congrès annuel de l'Association des archivistes canadiens (7-10 juin 2017, Ottawa, ON). Cet article a été développé sur la base des communications présentées au congrès. Chacun, face à son objet d'étude, s'interroge à sa manière sur la discipline archivistique à travers les archives audiovisuelles et les institutions qui les conservent. Tout d'abord, il sera question des nouveaux usages, usagers et formes d'exploitation des documents d'archives audiovisuels numériques et des moyens d'améliorer leur organisation et leur diffusion sur le Web. Ensuite, les Prelinger Archives serviront de base pour l'analyse du déplacement des lieux d'archives tant sur le plan théorique qu'institutionnel ou structurel. Finalement, une étude de plusieurs initiatives d'archivage des films de famille mettra en lumière la valeur de ces documents souvent laissés de côté par les institutions traditionnelles et permettra de réfléchir au rôle de médiateur de l'archiviste. À travers ces trois points de vue, il s'agit de repenser l'archivistique depuis l'exploitation, représentant pour les archivistes une occasion sans pareille de renouvellement et, par conséquent, de développement dans l'environnement numérique.

La notion de facettes appliquée aux archives: un outil pour faciliter l’organisation et la diffusion - Côté-Lapointe, Simon; Mas, Sabine (Arbido, 2017)
La notion de facettes permet de représenter de façon multidimensionnelle un sujet ou un objet. Celle-ci peut être utilisée afin de faciliter l’organisation et la diffusion des documents d’activité et d’archives historiques. La théorie des facettes se décline en trois modalités: l’analyse par facettes, la structure par facettes et le dispositif à facettes, chacune correspondant à autant de pistes de solution pour améliorer l’accès aux archives ainsi qu’à leurs données et métadonnées.

Facettes et archives : modalités et applications - Côté-Lapointe, Simon; Mas, Sabine (La Gazette des archives, 2017)

Analyse d'un dossier d'exploitation: le dossier d'exposition de la Cinémathèque québécoise - Côté-Lapointe, Simon; Les, Simona (Papyrus, Université de Montréal, 2013)

L’Archivoscope : les archives transformées - Côté-Lapointe, Simon; Lemay, Yvon (7e édition du Congrès des milieux documentaires du Québec, 2015)
Est-il possible de créer une œuvre expérimentale à partir de documents d’archives obtenus auprès d’institutions? Dans ce contexte, quels sont les enjeux liés à l’accès et à la réutilisation des documents? Quel est le résultat d’une telle entreprise? Le projet de création l’Archivoscope répond à toutes ces questions et bien plus. Projet initié par Simon Côté-Lapointe en 2014 et rendu possible grâce à une bourse du Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ), l’Archivoscope se veut un dialogue entre l’archiviste et le créateur, une exploration en images et en sons des possibilités que nous offrent les documents d’archives. Cette démarche expérimentale fait aussi l’objet d’un rapport de recherche sur les archives et la création sous l’égide d’Yvon Lemay et dans le cadre du projet Archives et création : nouvelles perspectives sur l’archivistique, financé par le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH). Dans cette communication, nous présenterons en premier lieu le contexte et les principales étapes de réalisation du projet. Puis quelques points marquants observés tels que la collaboration entre l’archiviste et le créateur, les droits d’auteur, l’accès aux documents, etc. seront soulevés. La présentation et la projection de quelques vidéos créées à partir d’archives viendront compléter la communication.

La contribution actuelle de la recherche doctorale en archivistique à l’Université de Montréal - Côté-Lapointe, Simon; Guitard, Laure; Winand, Annaëlle; Gaiffe, Cécile (Archives, 2020)
Si l’archivistique était auparavant, plus encore qu’aujourd’hui, associée à une pratique professionnelle, cette discipline s’est considérablement développée au Québec à travers la recherche universitaire. En témoigne le programme de doctorat à l’École de bibliothéconomie et des sciences de l’information (EBSI), créé en 1998, dont la première thèse portant sur un sujet relatif à l’archivistique a été octroyée en 2005 et la plus récente, fin 2019. Les projets en archivistique des actuels doctorants de l’EBSI reflètent le dynamisme de cette discipline et la multiplicité des avenues de recherche qui en découlent. C’est dans cette perspective globale que sont abordées chacune de ces recherches doctorales qui témoignent des évolutions de la contribution québécoise à l’archivistique actuelle.
Publisher: Association des archivistes du Québec (AAQ)

Les documents audiovisuels numériques d'archives - Côté-Lapointe, Simon (Documentation et bibliothèques, 2019)
Les documents audiovisuels numériques d’archives (DANA) sont de plus en plus une composante du numérique et leur croissance est exponentielle. Cependant, il existe un écart à combler entre les usages et pratiques actuels des DANA et les services offerts en ligne par les institutions patrimoniales. Cet écart entre les usages actuels et les services découle notamment d’une lacune dans la définition des propriétés et caractéristiques des DANA. Or, la prise en compte de celles-ci est essentielle pour mettre en place des modalités d’organisation et de diffusion des DANA qui facilitent leur utilisation. Dans un premier temps, l’analyse des aspects du document, de l’audiovisuel, des archives et du numérique met en lumière ces propriétés et caractéristiques; ce qui amène à considérer dans un deuxième temps plusieurs pistes de solutions concrètes : du point de vue des contenus, de la transmission et de l’exploitation archivistique, de l’accès numérique, des rapports entre usagers et institutions et enfin des développements technologiques futurs afin d’améliorer l’adéquation entre, d’une part, les DANA et leurs usagers et, de l’autre part, les moyens et modalités mis en place par les institutions sur le Web.

L’exploitation créative des documents audiovisuels numériques d'archives (DANA) et leur organisation et diffusion sur le web - Côté-Lapointe, Simon (2017)

Exploitation des documents audiovisuels numériques d'archives : modèle conceptuel théorique des usages, modalités et moyens d’organisation et de diffusion sur le web - Côté-Lapointe, Simon (Université de Montréal, 2020)

Évaluation des archives musicales et sonores numériques : un survol - Côté-Lapointe, Simon (Papyrus, Université de Montréal, 2013)

Enjeux d’accès et de diffusion en archivistique : points de vue d’un chercheur-créateur - Côté-Lapointe, Simon (2016)

Archives, tourisme et généalogie : la quête de parenté des Canadiens francophones en Charente-Maritime - Costeseque, Steeve (Université Angers, 2015)
Le tourisme généalogique est une pratique mêlant découverte d’un territoire et recherche de ses ancêtres. Notre étude s’intéresse aux Canadiens francophones descendants des colons français qui décident de se rendre en France afin de découvrir le territoire d’origine de leurs ancêtres. Nous avons concentré nos investigations sur le département de la Charente-Maritime. Pour mener à bien notre travail, nous avons eu recours à la diffusion d’une enquête auprès de cette population. Nous avons complété notre réflexion en réalisant plusieurs séries d’entretiens avec des généalogistes canadiens souhaitant ou ayant réalisé ce voyage et en compagnie d’archivistes émanant de différents services en contact avec ce public. Nos objectifs étaient de définir le profil des individus pratiquant cette forme tourisme, de comprendre les enjeux que recouvre le voyage, d’analyser sa préparation et son déroulement et enfin de nous concentrer sur les interactions entre généalogistes et archives. Il nous a été possible de mettre en évidence des pratiques récurrentes chez ce public et de dégager quelques spécificités en matière d’approche culturelle de la généalogie et des archives.
Sous la direction de Patrice Marcilloux
Keywords: Canadiens francophones; Charente-Maritime; archives; archivistes; généalogistes; tourisme généalogique

Le plan de sauvegarde des Archives nationales : la gestion des ressources humaines - Coste, Patricia (La Gazette des archives, 2019)

L'Association des DESS et licenciés en techniques d'archives et de documentation - Cosson, Stéphane (La Gazette des archives, 1995)

À propos du nettoyage des documents - Cosson, Stéphane (La Gazette des archives, 1993)

Archives et documentation, médias électroniques, numérisation : convergence et divergence de deux approches de l'information - Cosandier, Jean-François (Arbido, 2000)

L’archivage intermédiaire : un outil puissant de réutilisation des données de la recherche - Corvasier, Louise (La Gazette des archives, 2013)

Mémoire présenté à la Commission d'étude sur l'accessibilité à l'information gouvernementale - Corporation des bibliothécaires professionnels du Québec (CBPQ) (Archives, 1982)

Les archives et la génèse de la loi [actes des journées d'étude des 13 et 14 novembre 2014 aux Archives nationales - Site de Pierrefitte-sur-Seine - Cornu, Marie; Fromageau, Jérôme; Potin, Yann (L'Harmattan, 2016)

Archives de la recherche problèmes et enjeux de la construction du savoir scientifique - Cornu, Marie; Fromageau, Jérôme; Müller, Bertrand (l'Harmattan, 2014)

Faut-il réviser le droit des archives ? : retour sur l’histoire d’un chantier législatif - Cornu, Marie (Pouvoirs, 2015)
Les fondations du droit contemporain des archives sont posées par la loi du 3 janvier 1979, texte d’ensemble qui encadre le régime des archives tant publiques que privées tout au long de la chaîne patrimoniale, de la collecte à la mise à disposition des documents. Intégré au code du patrimoine en 2004, puis refondu en 2008, le dispositif pourrait encore évoluer. Pour en comprendre les nécessités, il faut revenir sur cette histoire législative.

Droit, oeuvres d'art et musées : protection et valorisation des collections - Cornu, Marie (2001)

La recherche des films disparus : le rôle des archives de films - Cornic, Nathalie (Institut national des techniques de la documentation (INTD), 1998)

Le public et l’archiviste - Cornède, Martine (La Gazette des archives, 2017)

Apprivoiser la dématique : nécessaire et gratifiant! - Cormier, Patrick (Actes du 44e congrès annuel : Archi… Qui? Archi… Quoi? Les archivistes enfin démasqués!, 2015)

La médiathèque Valais : conservatoire du patrimoine, centre de documentation, acteur culturel et scientifique - Cordonier, Jacques (Arbido, 2006)

Documenter le franquisme. Montage et blocs d’enfance dans le cinéma de Basilio Martín Patino - Cordoba, Pedro (Critique, 2020)
Au départ, une image maudite. Celle d’un enfant enthousiasmé par le bruit des bottes à Salamanque, ravi de participer comme un brave aux défilés, déguisé en phalangiste ou en requeté carliste, parfois même en croisé ou en templier. Les rebelles ont immédiatement conquis la ville et Franco y a établi son quartier-général, quelques républicains ont été victimes d’exécutions sommaires, le philosophe Unamuno est mort confiné à son domicile mais le petit garçon n’en a rien su. La vraie guerre déchaîne ses horreurs, mais ailleurs, loin des regards, loin des cœurs. Ici, il n’y a plus qu’une fête permanente, un cirque sans chapiteau. Places et rues hébergent la parade : drapeaux au vent, bras tendus, musiques militaires, cortèges et slogans. Tout y est héroïsme et noblesse, on se croirait au cinéma : Dieu, que la guerre est jolie quand on n’a que sept ans ! Ce petit garçon s’appelle Basilio Martín Patino. Son père est un homme de droite, un instituteur de village, nommé depuis peu directeur de l’École normale à Salamanque. Sa mère appartient, elle aussi, à ce milieu catholique conservateur qui n’a pas hésité à embrasser la cause franquiste. Trois enfants dans la famille : un frère aîné qui deviendra prêtre et une sœur religieuse. C’est plus tard, beaucoup plus tard, lorsqu’il entre à l’Université, qu’il comprend sa bévue : la guerre civile n’avait pas été ce qu’on lui avait dit, ce qu’il avait cru. On avait enrégimenté (et ensoutané) son enfance. Il en devient orphelin de ses propres souvenirs mais, en même temps, incapable d’en faire le deuil : c’est la définition même (freudienne) de la mélancolie…
Number: 8-9 Place: Paris Publisher: Éditions de Minuit

Intervention de Daniel Cordier - Cordier, Daniel (La Gazette des archives, 2012)

Les archives des associations de jeunesse et d’éducation populaire : le PAJEP a déjà quinze ans ! - Corcuff, Marie-Andrée (La Gazette des archives, 2014)

Les Archives départementales du Val-de-Marne : un bâtiment structurant de l’administration du nouveau département - Corcuff, Marie-Andrée (In situ : revue des patrimoines, 2018)

La formation en archivistique au Canada, 1960-1991 - Corbett, Bryan (Les archives canadiennes en 1992, 1992)

Les missions des Archives de France placées auprès des ministères : soixante ans de pratique, de réflexions et d’expérimentations - Corail, Amable Sablon du (La Gazette des archives, 2013)

Réflexions pratiques sur l'usage d'un nouveau bâtiment d'archives communales - Coppin, Frédérique (La Gazette des archives, 1999)

Être reconnaissant après la Grande Guerre : le rôle scientifique et culturel des Archives départementales de la Haute-Savoie - Coppier, Julien; Maurin, Hélène (La Gazette des archives, 2020)
Dès le début de l’année 2013, le département de la Haute-Savoie s’est engagé dans la commémoration du centenaire de la Grande Guerre au titre de ses politiques culturelle, patrimoniale et mémorielle. Le département a particulièrement souhaité mettre en valeur la mémoire écrite de la Première Guerre mondiale, à travers ses archives départementales. Plusieurs projets d’aide à la recherche, de mise à disposition de sources, de publications et d’exposition ont vu le jour. Les actions menées par les Archives départementales à cette occasion correspondent à deux axes : soutenir la recherche et faire connaître l’histoire et le patrimoine écrit de la Haute-Savoie. Cet article se propose d’en dresser un bilan.
Number: 258

Formation séparée ou intégrée avec d'autres professions? Archiviste, un pont entre les professions : un point de vue belge - Coppens, Herman (Janus, 1992)

Le Comité des Archives d'entreprises auprès du Conseil International des Archives. Une vue générale de ses activités et de ses réalisations - Coppejans-Desmedt, Hilda (Miscellanea in honorem Caroli Kecskeméti, 1998)

Gestion de documents et techniques nouvelles. Le cas d'une entreprise reprographique multinationale - Coppejans-Desmedt, Hilda (Comité international des archives (Bulletin), 1984)

Un passé indien, un avenir autochtone - Cook, Terry (The Archivist = L'Archiviste, 1996)

Méthodologie d'évaluation : macro-évaluation et analyse fonctionnelle, Partie B : lignes directrices pour l'évaluation archivistique des documents gouvernementaux - Cook, Terry (Bibliothèque et Archives Canada (BAC), 2001)

Méthodologie d'évaluation : macro-évaluation et analyse fonctionnelle, Partie A : concepts et théorie - Cook, Terry (Bibliothèque et Archives Canada (BAC), 2001)

Conserver ou détruire : comment évaluer les milliards de documents du gouvernement fédéral - Cook, Terry (The Archivist = L'Archiviste, 1986)

Les progrès des travaux sur les normes de répertoriage et les raisons d'être de celles-ci - Cook, Michael (Janus, 1987)

Les archives centrales et locales et la société - Cook, Michael (Techniques modernes d'administration des archives et de gestion des documents : recueil de textes, 1985)
Traduction d'un article publié dans Southeast Asian Archives, 8, 1975 , 37-45.

Le service éducatif des archives ou enseigner à l'aide des archives - Cook, Michael (Techniques modernes d'administration des archives et de gestion des documents : recueil de textes, 1985)

Une norme internationale pour la formation des archivistes et gestionnaires de dossiers - Cook, Margaret C. (Techniques modernes d'administration des archives et de gestion des documents : recueil de textes, 1985)

La programmation de bâtiments d'archives en Afrique - Conté, Almamy Stell (Janus, 1996)

Veille sur Internet : fiabiliser les sources du Web - Contal, Philippe (Archimag, 2003)

MoReq (Model requirements for the management of electronic records - Modèle d'exigences pour l'organisation de l'archivage électronique). Traduction française - Consultants Cornwell Management (2001)

La stage du Conseil canadien des archives : une expérience de formation en audiovisuel aux Archives de la ville de Québec - Constant, Isabelle (Archives, 1989)

Mémoire présenté à la Commission parlementaire des Affaires culturelles sur le projet de loi 3, loi sur les archives - Conseil régional de la culture Mauricie Bois-Francs (Archives, 1983)

Dictionnaire de terminologie archivistique, anglais et français - Conseil national des archives (1988)

Lignes directrices pour utiliser la Déclaration universelle sur les archives comme outil d’évaluation - Conseil International des Archives; Crockett, Margaret; Roberto, Claude (ICA, 2021)
L’outil d’évaluation sur la Déclaration universelle sur les archives (DUA) a été développé comme faisant partie du cours en ligne de l’ICA « Comprendre et utiliser la Déclaration universelle sur les archives ». La Déclaration est devenue un instrument de l'UNESCO et constitue aussi l'un des documents de référence du Conseil international des archives. 1 Il n’existe aucun autre document dans le domaine des archives et de la gestion des documents qui porte cette distinction et cette autorité. Les institutions et les personnes qui évaluent les performances, la qualité et les effets de leur programme de gestion des archives et des documents devraient tenir compte de la DUA dans leur évaluation ou leur contrôle en raison de son statut. Mais au-delà de son statut faisant autorité, la DUA fournit un contenu qui peut être utilisé comme critère pour mesurer le travail dans les programmes d’archives et de gestion de documents.
Keywords: Archives; DUA; International

Outil d'évaluation basé sur la Déclaration Universelle sur les Archives | International Council on Archives - Conseil International des Archives; Crockett, Margaret; Anderson, Karen; Roberto, Claude (ICA, 2021)
Parce qu’elle est un instrument adopté par l’UNESCO et un document fondateur du Conseil International des Archives, la Déclaration Universelle sur les Archives (DUA) est le texte qui a la plus grande portée et qui fait le plus autorité dans le domaine des archives et de la gestion de documents. Les institutions et les individus qui doivent évaluer la performance, la qualité et l'impact de leurs programmes de gestion des archives et des documents ont tout intérêt à prendre en compte la DUA pour mesurer la valeur et le succès de leur travail dans ce domaine. L'outil d'évaluation basé sur la Déclaration Universelle sur les Archives a été développé dans le cadre du cours de formation en ligne de l'ICA "Comprendre et utiliser la Déclaration Universelle sur les Archives". Nous le publions aujourd’hui pour que les membres de l'ICA puissent l'utiliser tel quel ou l'adapter en fonction de leur propre contexte. D'autres supports de cours ont été adaptés pour créer les Lignes directrices pour utiliser la Déclaration universelle sur les archives comme outil d’évaluation. Ce document aiderales archivistes et autres professionnels à utiliser l'outil pour évaluer la gestion de documents mise en place par leur organisation et leur conformité aux vingt-et-un principes énoncés dans la Déclaration.
Keywords: DUA; Outils et instruments; Évaluation

Principes de base relatifs au rôle des archivistes et des gestionnaires de documents pour la défense des droits de l'homme - Conseil international des archives (ICA); Groupe de travail sur les droits de l'homme (Conseil international des archives,, 2016)

ISAAR (CPF) : Norme Internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les Archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles (2e éd.) - Conseil international des archives (ICA); Conseil international des archives (ICA) (2004)
La présente norme fournit les lignes directrices pour lapréparation de notices d’autorité qui offrent ladescription d’entités (collectivités, personnes ou familles) associées à la production et à la gestion desarchives. Les notices d’autorité peuvent être utilisées : pour décrire une collectivité, une personne ou une famille, en tant qu’unité à l’intérieur d’unsystème d’information archivistique ; pour contrôler la création et l’utilisation de points d’accès dans les descriptions archivistiques ; pour apporter des informations sur les relations entre différents producteurs d’archives, entre cesentités et les archives ou d’autres ressources qu’elles produisent ou qui les concernent. La description des producteurs d’archives est uneactivité essentielle des archivistes, que ceux-citravaillent dans un environnement manuel ou informatisé. Cette activité requiert une documentation complète et régulièrement mise à jour, sur le contexte de production et d’utilisation des documents, en particulier sur leur provenance. La norme qui accompagne celle-ci, ISAD(G):Norme générale et internationale de description archivistique, prévoit l’intégration de cette information sur le contexte dans la description même desarchives (à quelque niveau que ce soit). L’ISAD(G) reconnaît aussi la possibilité de gérer cette information contextuelle hors de la description et de la relier aux autres éléments servant à ladescription.

Bibliographie des livres, articles de revues, communications et autres sources imprimées concernant les bâtiments et équipements d'archives - Conseil international des archives (ICA); Comité sur les bâtiments d'archives dans les climats tempérés (Conseil international des archives (ICA), 2003)

Rapport d’étape pour la révision et l’harmonisation des normes de description de l’ICA - Conseil international des archives (ICA); Comité des normes et des bonnes pratiques / Sous-comité des normes de description (2012)
Les objectifs de ce recueil devaient être : - d’expliquer à la communauté professionnelle comment les quatre normes de l’ICA sont reliées les unes aux autres comme un seul corpus de normes qui, conjointement, produisent des descriptions destinées à rendre accessibles les archives ; - de permettre la création de descriptions cohérentes, pertinentes et compréhensibles, et donc de fournir des éléments pour décrire les différents types d’entités archivistiques et leurs relations à des moment particuliers ou dans la durée ; - de permettre l’intégration dans un système unifié de descriptions provenant de différentes institutions et de faciliter la récupération et l’échange d'informations sur les archives ; - de créer et de partager une compréhension commune de la structure, du contenu et des utilisations prévues des normes, afin d’en favoriser une utilisation cohérente ; - de permettre aux archivistes de mieux comprendre leurs domaines de connaissances et de favoriser un dialogue avec d’autres professionnels.

ISDIAH : Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives - Conseil international des archives (ICA); Comité des normes et bonnes pratiques (2008)
Cette norme donne des règles générales pour la normalisation de descriptions d’institutions conservant des fonds d’archives, permettant ainsi : - une orientation pratique sur l’identification des institutions de conservation, lescontacts à prendre, l’accès aux collections et les services disponibles, - la production d’annuaires et/ou de listes d’autorité d’institutions de conservation,- l’établissement de relations avec les listes d’autorité des bibliothèques et des muséeset/ou l’élaboration d’annuaires communs d’institutions patrimoniales au niveaurégional, national et international, et - la production de statistiques sur des institutions de conservation, au niveau régional,national ou international. Ces descriptions peuvent être utilisées :a. pour décrire des institutions en tant qu’unités au sein d’un système de descriptionarchivistique ;b. pour servir de points d’accès normalisés pour les institutions de conservation, ausein d’un annuaire, d’un système ou réseau d’information archivistique ; et/ouc. pour documenter les relations entre les institutions et entre ces entités et les archivesqu’elles détiennent. Le principal objectif de la norme est de faciliter la description des institutions dont lafonction principale est de conserver des archives et de rendre ces descriptionsaccessibles au grand public. Mais d’autres entités comme des institutions culturelles(bibliothèques, musées), des entreprises, des familles ou des individus peuvent détenirdes archives. Il est possible d’appliquer cette norme, ou un sous-ensemble appropriéde ses éléments, à toutes les entités donnant accès aux archives qu’elles détiennent.

ISDF : Norme internationale pour la description des fonctions - Conseil international des archives (ICA); Comité des normes et bonnes pratiques (2007)
La présente norme fournit les lignes directrices pour la description des fonctions des collectivités associées à la production et à la gestion des archives. Le terme de « fonction » est employé dans la présente norme pour désigner non seulement les fonctions mais aussi toute subdivision d’une fonction, telle que sousfonction, procédure opérationnelle, activité, tâche, transaction ou tout autre terme employé au niveau international, national ou local. L’analyse des fonctions des collectivités est importante car elle sert de base à de nombreuses activités de gestion des archives. En général, les fonctions sont reconnues comme plus stables que les structures administratives, qui sont souvent fusionnées ou transférées lors de réorganisations. Les fonctions conviennent donc bien pour servir : - de base au classement et à la description des archives - de base à l’évaluation des archives - d’outil pour la recherche et l’analyse des archives.

Principes relatifs à l’accès aux archives - Conseil international des archives (ICA); Comité des bonnes pratiques et des normes; Groupe de travail sur l’accès (2012)
L’accès est le processus qui rend possible la consultation des archives parce qu’il existe d’une part une autorisation légale, d’autre part des instruments de recherche. Depuis 1994, le Conseil international des archives (ICA) a publié quatre normes de description archivistique: ISAD(G) en 1994, ISAAR(CPF) en 1996, ISDF et ISDIAH en 2008. Ces normes s’appliquent aux instruments de recherche, un des deux éléments essentiels permettant l’accès aux archives; elles ont transformé les pratiques de description. Le texte des Principes porte sur l’autre élément concernant l’accès : l’autorité légale permettant de consulter les archives. Le Conseil international des archives s’est longtemps préoccupé de la question de l’accès aux archives. A la suite des changements politiques en Europe au début des années 1990, les archivistes européens ont développé un «Plan pour une politique européenne normalisée en matière d’accès aux archives» que l’ICA a adopté comme position lors de son assemblée générale à Edimbourg en 1997. Cependant, ce plan porte presque entièrement sur l’accès aux archives des administrations publiques, et ne se prononce qu’à une reprise sur l’accès aux archives non-gouvernementales: «Il est recommandé, chaque fois que cela est possible, de faire en sorte que soient mises en place des dispositions pour l’accès aux archives privées en accord avec celles existant pour les archives publiques.»

La conservation préventive des sceaux de cire : bilan et perspectives - Conseil international des archives (ICA); Comité de sigillographie (2003)

Spécification d'exigences métier - Conseil international des archives (ICA) (2008)

Principes de base relatifs au rôle des archivistes et des gestionnaires de documents pour la défensedes droits de l'Homme - Conseil international des archives (ICA) (Conseil International des archives: Groupe de travail sur les droits de l'homme, 2016)
Les archives sont utiles pour la défense des droits de l’Homme. Un grand nombre de ces documents sont essentiels pour garantir des droits et des prestations : dossiers de personnel, archives de programmes d’assurances sociales, dossiers de santé et de sécurité du travail, dossiers de service militaire. D’autres documents d’archives servent à prouver des droits civils : listes électorales, titres de propriété, dossiers de citoyenneté. D’autres encore constituent les preuves de violations des droits de l’Homme, comme les archives des unités militaires et policières et celles des services de renseignement des périodes de dictature, et même celles des prisons, des morgues et des cimetières.

Manuel de traitement des archives d'architecture, XIXe-XXe siècles - Conseil international des archives (ICA) (2000)

La gestion des archives audiovisuelles en Afrique de l’Ouest : spécificités et perspectives - Conseil international des archives (ICA) (WARBICA, 2011)

ISAD(G): Norme générale et internationale de description archivistique (2e éd.) - Conseil international des archives (ICA) (2000)
La présente norme fournit les lignes directrices pour la description archivistique. Elle doit être utilisée soit en relation avec les normes nationales existantes, soit comme point de départ pour le développement de normes nationales. L'objet de la description archivistique est d’identifier et d’expliquer le contexte et le contenu des documents d'archives, en vue de faciliter leur accès. Cet objectif est réalisé par la création de représentations précises et pertinentes, organisées en conformité avec des modèles pré-établis. Les procédures liées à la description peuvent commencer lors de la création des archives - ou même avant - et se poursuivre durant la vie de celles-ci. Ces procédures permettent de mettre en place les contrôles intellectuels nécessaires pour assurer la pérennité d'une description fidèle, intelligible et exploitable. Des éléments d'information spécifiques sont enregistrés à chaque étape de l'existence des documents d'archives (c'est-à-dire leur création, leur évaluation, leur collecte, leur conservation, leur classement) lorsque le document doit être, d'une part, conservé et contrôlé de manière sûre, d’autre part, communiqué au bon moment à tous ceux qui ont le droit de le consulter. La description archivistique, au sens large, recouvre chaque élément d’information quelle que soit l'étape au cours de laquelle cet élément est identifié ou établi. A chaque étape, l'information sur les documents reste dynamique et peut être sujette à modification à la lumière d'une connaissance plus précise de son contenu ou du contexte de sa création. L’informatique, en particulier, peut permettre d’intégrer ou de sélectionner des éléments d’information au fur et à mesure des besoins, et de les mettre à jour ou de les modifier. Même si les règles qui constituent la présente norme sont d’abord conçues pour la description d’archives destinées à la conservation définitive, elles peuvent être appliquées à des étapes antérieures. La présente norme comprend des règles générales pour la description archivistique qui peuvent être appliquées indépendamment de la forme ou du support matériel des documents. Les règles données dans cette norme ne fournissent pas d'instruction sur la description des documents particuliers tels que les sceaux, les enregistrements sonores, ou les plans. Des manuels précisant les règles de description pour ces documents existent déjà. La présente norme peut être utilisée en lien avec ces manuels, afin de permettre une description appropriée de ces document particuliers. Les présentes règles générales pour la description archivistique font partie d'un processus qui a pour objectif: a. d'assurer la rédaction de descriptions compatibles, pertinentes et explicites ; b. de faciliter la recherche et l'échange d'informations sur les archives ; c. de permettre l'utilisation de données d'autorités communes ; d. de rendre possible l'intégration de descriptions provenant de différents lieux de conservation dans un système d'information unifié.

ISAAR(CPF): Norme internationale sur les notices d'autorité archivistiques relatives aux collectivités, aux personnes et aux familles. Deuxième édition - Conseil international des archives (ICA) (2004)

Déclaration universelle sur les archives - Conseil international des archives (ICA) (UNESCO, 2011)
Déclaration adoptée par la 36e session de la Conférence général de l'UNESCO

Déclaration universelle sur les archives - Conseil international des archives (ICA) (2010)

Déclaration Universelle des Archives - Conseil international des archives (ICA) (2011)
La Déclaration Universelle des Archives a été adoptée le 10 Novembre 2011 au cours de la 36ème session plénière de l’UNESCO. Développée au sein du Conseil international des archives par un groupe de travail spécialisé, la Déclaration a été reconnue comme l’un des outils principaux de la stratégie de l’organisation pour la défense et la promotion des archives. La Déclaration représente une étape importante pour favoriser la compréhension des archives par le public et les décideurs importants. Elle est l’expression succincte et puissante de l’importance des archives dans la société moderne.

Code de déontologie des archivistes - Conseil international des archives (ICA) (1996)

sources d'informations relatives aux compétences en matiere d'archivage et de records management et aux programmes d'habilitation et de certification - Conseil International des Archives
Le présent document vise à faire la synthèse des informations disponibles sur les compétences en matière d’archivage et de records management et sur les programmes d’habilitation et de certification existant dans différents pays du monde.
Keywords: Compétences; Formation; International; Profession; Records management

Sensibilisation et promotion en faveur des documents d'activité et des archives - Conseil International des Archives (ICA)
Cette catégorie regroupe la sensibilisation à la valeur des archives et la promotion de leur gestion et de leur utilisation. La sensibilisation porte sur le rôle des documents et des archives dans la société, la valeur de la gestion efficace des preuves documentaires et la protection des documents et des archives pour soutenir l’imputabilité et favoriser et améliorer l'identité et la mémoire individuelles et collectives. Elle comprend des discussions sur la Déclaration universelle des archives, la Journée internationale des archives, la relation entre les droits de l'homme et la tenue de documents, et d'autres questions centrales relatives aux documents et aux archives qui sont importantes pour le grand public. La défense des documents et des archives comprend l'identification des technologies et des stratégies appropriées, ainsi que l'utilisation des médias sociaux et d'autres outils de diffusion. Il s'agit d'argumenter en faveur des archives et de la gestion des documents auprès d'une série de partenaires, ainsi que de mener des campagnes publicitaires et médiatiques, de défendre en interne de meilleures pratiques de gestion des documents actifs et semi-actifs et de travailler avec des secteurs connexes tels que les musées et les bibliothèques.
Keywords: DUA; Déclaration Universelle sur les Archives; Outils et instruments; Promotion; Évaluation

Projet de déclaration de l’ICA sur le droit d’auteur. V1.9.5 - Conseil International des Archives (2021)
Les fonds d’archives comportent des ouvrages soumis au droit d’auteur Les archives sont des documents dans lesquels sont consignées des informations créées, rassemblées ou reçues par une organisation, une personne ou une famille dans la réalisation de ses activités, ces documents étant conservés en raison de la valeur pérenne des informations qu’ils contiennent ou comme preuve des fonctions et des actions de leurs créateurs. Comme le reconnaît la Déclaration universelle sur les archives : « Les archives constituent un patrimoine unique et irremplaçable transmis de génération en génération. […] Sources d’informations fiables pour une gouvernance responsable et transparente, les archives jouent un rôle essentiel dans le développement des sociétés en contribuant à la constitution et à la sauvegarde de la mémoire individuelle et collective. L’accès le plus large aux archives doit être maintenu et encouragé pour l’accroissement des connaissances, le maintien et l’avancement de la démocratie et des droits de la personne, la qualité de vie des citoyens. »
Keywords: Archives; Droit d'auteur; Loi

Organisation de réunions et conférences régionales : directives destinées aux associations professionnelles - Conseil International des Archives
Section des associations professionnelles de records management et d’archivistique Organisation de réunions et conférences régionales : directives destinées aux associations professionnelles
Keywords: Compétences; Conférence; Formation; Profession

Organisation de conférences et séminaires : directives destinées aux associations professionnelles - Conseil International des Archives
Section des Associations Professionnelles Organisation de conférences et séminaires : directives destinées aux associations professionnelles
Keywords: Compétences; Conférence; Formation; Profession

Multilingual Archival Terminology Database - Conseil international des archives

Maintien des normes professionnelles et professions connexes - Conseil International des Archives (ICA)
Cette catégorie concerne la pratique professionnelle, la formation, l'éducation et l'apprentissage tout au long de la vie des praticiens, ainsi que la relation entre la gestion des documents et les autres fonctions avec lesquelles elle interagit. Le maintien des normes professionnelles couvre les organismes, les qualifications et les cadres professionnels, ainsi que la gestion individuelle de la formation et du développement tout au long de la carrière d'un professionnel de la gestion des documents. Les professions connexes font référence à la compréhension et à la collaboration avec les conservateurs, les bibliothécaires, les spécialistes de l'informatique, les professionnels de la conservation, les enseignants et les professionnels de l'apprentissage, les professionnels de la gouvernance de l'information, les spécialistes en levée de fonds et en marketing.
Keywords: Compétences; Formation; Normes; Profession

Lignes directrices pour le développement d'un programme de mentorat - Conseil International des Archives
Lignes directrices pour le développement d'un programme de mentorat : directives destinées aux associations professionnelles Les associations d'archivistique et de records management sont aujourd'hui confrontées à des défis de taille liés au renouvellement des générations et à l'évolution professionnelle. De nombreuses associations font face à un vieillissement du profil de leurs membres, les membres plus jeunes étant réticents à endosser des rôles de dirigeants actifs. En outre, les nouveaux membres d'associations comme ceux de longue date travaillent au sein d'un secteur de plus en plus complexe, avec un nombre de défis et une rapidité d'évolution croissants. Ainsi, ils ont souvent besoin d'aide et de conseils pour accroître leurs connaissances et leurs contacts professionnels. L'une des approches pour répondre aux besoins d'une association et de ses membres consiste à établir un programme de mentorat. De tels programmes peuvent être perçus comme une forme d'évolution professionnelle continue. En effet, bien qu'ils ne satisfassent pas tous les besoins d'évolution des membres, ils peuvent leur apporter une certaine forme de développement professionnel centré sur leurs besoins en leur fournissant conseils, encouragement et empathie. Le mentorat peut être mis en place de manière officielle (à savoir dans le cadre d'un programme de mentorat d'une association) ou informelle (c'est-à-dire qu'une sorte d'entente de réseau informelle remplace le cadre administratif). Les présentes directives s'appliquent au mentorat entrepris dans le cadre d'un programme officiel d'une association, qui facilitera les relations entre ses membres expérimentés et ses nouveaux membres, ou ceux moins expérimentés. Les conseils, détaillés dans le présent document, ont été élaborés suite à une étude des programmes de mentorat existants de plusieurs associations, à partir d'informations disponibles en ligne. Le récapitulatif et les modèles devraient permettre d'assister toute association qui souhaite développer un programme. En outre, les études de cas présentent diverses approches qui peuvent s'avérer utiles.
Keywords: Compétences; Formation; Normes; Profession

Le Programme sur la conservation d’archives numériques est maintenant publié ! Programme pour l'Afrique - Conseil International des Archives (ICA, 2021)
Nous avons le plaisir d'annoncer la publication du Programme sur la conservation d’archives numériques (DRCP, pour son acronyme en anglais), un ensemble de documents (disponible en anglais, et bientôt en français) qui vise à traduire le savoir-faire technique en matière de conservation numérique en ressources faciles à utiliser pour enseigner aux nouvelles générations d'archivistes numériques. Et que signifie le savoir-faire technique en matière de conservation numérique ? James Lowry, ancien secrétaire du programme Afrique de l'ICA, explique que "le DRCP consiste en un ensemble de supports pédagogiques portant sur la culture numérique et la société de l’information, l’authenticité et la fiabilité des documents numériques, la gestion des documents numériques et hybrides, les métadonnées, le profilage des fichiers, l’informatique dans le nuage, la gestion de messagerie électronique, la conservation numérique, la sécurité de l’information, les dépôts numériques et l’évaluation des documents numériques, la numérisation, la description et l’indexation, l’archivage des contenus du web et des réseaux sociaux ainsi que la gestion des données". Les supports du DRCP comportent : un Guide, qui présente la structure et la terminologie utilisées dans les supports ; un manuel (plan de cours) qui contient également des références de lecture et des indications de ressources utiles aux étudiants ; pour chaque séance ou atelier, un plan de cours assorti des activités correspondantes, ainsi qu’une série de diapositives de présentation, accompagnée de notes destinées aux animateurs.
Keywords: Afrique; Conservation; Numérique

La Terminologie de la Déclaration universelle sur les archives est désormais disponible ! | International Council on Archives - Conseil International des Archives (Conseil International des Archives, 2021)
L'ICA est heureux de partager la Terminologie de la Déclaration universelle sur les archives. Cette terminologie a été développée par les auteurs du cours de formation en ligne de l’ICA “Comprendre et utiliser la Déclaration universelle des archives" afin d'expliquer et de mieux comprendre les énoncés, les engagements et les principes compris dans la Déclaration.
Keywords: Déclaration Universelle sur les Archives; Terminologie

Gestion des documents et des archives numériques - Conseil International des Archives (ICA)
Cette catégorie englobe tous les aspects de la préservation des documents et des archives dans des formats numériques. Elle comprend des considérations de préservation pour leur création et leur enregistrement ainsi que pour la sélection et la migration des formats. Elle couvre la désignation et la maintenance des systèmes d'archivage numérique ainsi que les ressources, la technologie et la gestion nécessaires pour gérer des dépôts numériques fiables. Elle englobe également la saisie, la manipulation et la maintenance des métadonnées. L'authenticité, l'intégrité, les signatures numériques et la sécurité font également partie de cette catégorie.
Keywords: Archives numériques; Format; Gestion; Migration

Exceptions au droit d’auteur au profit des archives : liste de contrôle - Conseil International des Archives (ICA, 2017)
La législation sur le droit d’auteur de votre pays soutient-elle les fonctions et prestations archivistiques ? La législation sur le droit d’auteur fournit un cadre juridique régissant la propriété, le contrôle, la diffusion et l’utilisation des œuvres originales. Elle définit les critères visant la protection du droit d’auteur, les catégories d’œuvres protégées, les règles en matière de propriété de droit d’auteur, les droits du titulaire, les limitations et exceptions applicables à ces droits, la durée de validité du droit d’auteur et les sanctions en cas d’infraction. Le droit d’auteur est une question d’ordre national, autrement dit, chaque pays dispose de sa propre législation. Toutefois, les lois nationales comportent un certain nombre de dispositions découlant de divers traités internationaux dont la plupart des pays sont signataires. Ces traités internationaux fixent un cadre de référence pour la protection du droit d’auteur, dans le but d’assurer un traitement cohérent des œuvres lorsqu’elles franchissent les limites du territoire national. La législation sur le droit d’auteur représente, en règle générale, un compromis entre les intérêts des créateurs de contenus et l’intérêt du public, qui souhaite disposer d’un accès à ces contenus qui soit le plus large possible. La législation réserve aux titulaires certains droits exclusifs, qui leur permettent d’exercer un contrôle et d’être rétribués pour l’utilisation de leurs œuvres. Toutefois, la législation reconnaît également que ces droits doivent être assortis de contraintes pour défendre l’intérêt public en matière de diffusion des connaissances et de la culture. Les services d’archives défendent l’intérêt public en favorisant l’enseignement et la recherche, en proposant des loisirs et du divertissement, et en protégeant les droits de l’Homme. Pour ce faire, les institutions archivistiques remplissent trois fonctions principales : elles se procurent, conservent et mettent à disposition des usagers des documents de valeur pérenne. La problématique du droit d’auteur se pose dans chacun de ces trois domaines.
Keywords: Droit d'auteur; International; Loi

Elsevier's lexicon of archive terminology: French, English , German, Spanish, Italian, Dutch - Conseil international des archives (Elsevier, 1964)

Classement et description archivistiques : pratiques à l’échelle mondiale - Conseil International des Archives (ICA, 2021)
Rapport sur l’enquête menée par le Programme de Formation de l’ICA, préfacé par le Président de l’ICA. La catégorie classement et description des archives comprend l'identification et l'organisation des archives et la création d'une documentation sur les archives qui soutient leur gestion et leur utilisation. Le classement comprend les principes des systèmes de classement et des concepts tels que les articles, les séries, les fonds et les groupes d'archives. Il couvre les hiérarchies de documents, les relations entre les créateurs, les organismes créateurs, la provenance et les documents, ainsi que les principes de provenance, d'ordre original et de respect des fonds. La description englobe la rédaction de la description, le choix des niveaux de description appropriés, l'identification et la description des formats de documents et l'indexation. Elle comprend l'automatisation de la description, y compris la gestion des systèmes informatiques soutenant la description et l'accès, ainsi que la gestion du contenu généré par les utilisateurs (production participative). Elle couvre également les normes de description et les schémas de métadonnées.
Keywords: Classement; Description; International

Boîte à outils "Bon archivage, clé d'une bonne gouvernance" par PARBICA | International Council on Archives - Conseil International des Archives (ICA, 2011)
La boîte à outils « L’archivage, clé d’une bonne gouvernance » a été conçue en 2009 par PARBICA (Branche Pacifique du Conseil International des Archives), avec le soutien financier de l’Agence Australienne pour le Développement International. La version française a été réalisée en 2012 pour le Conseil International des Archives par l’Association des Archivistes Français, avec le soutien et les conseils des experts de PARBICA. La version originale de ces recommandations ayant été conçue par PARBICA pour les besoins des pays du Pacifique, il se peut qu’elle fasse référence à des éléments ou situations qui n’ont pas cours dans tous les pays. Le groupe de travail qui a traduit la boîte à outils s’est efforcé de l’adapter dans la mesure du possible pour qu’elle puisse être utilisée dans des contextes francophones. Cependant, les exemples originaux jugés pertinents ont été conservés, ainsi qu’un certain nombre de références qui avaient servi de base au propos. Dans la plupart des modules figurent des conseils permettant d’adapter les modèles et processus proposés à tout cas de figure. Le groupe de travail a par ailleurs introduit deux modules originaux (module 1bis et module 20) qui ont paru nécessaires à la suite d’ateliers tests organisés dans des pays d’Afrique francophone dans le cadre de la diffusion de la boîte à outils. Enfin, le module 11 de la version originale de la boîte à outils (Training Pacific Island Government Officers in Using PARBICA's Toolkit - Train the Trainer) n’a pas été traduit. Il peut en effet être remplacé, si le besoin s’en faisait sentir, par la boîte à outils « Formation des formateurs » élaborée par la section pour l’enseignement de l’archivistique et la formation du Conseil international des Archives (ICA/SAE). La version française de cet outil, également fournie par l’Association des Archivistes Français, est disponible sur le site de l’ICA. Après la mise en œuvre de cet outil lors d'ateliers-test aux Archives nationales du Bénin, au Centre national des Archives du Burkina Faso avec le groupe de pilotage du projet « Un bon archivage pour une bonne gouvernance » au Burkina Faso, et après sa présentation aux Archives nationales d'Haïti dans le cadre de la semaine internationale des archives francophones 2013, la version finalisée de l'outil est aujourd'hui publiée.
Keywords: Archivage; Burkina Faso; Bénin; Gouvernance; Haïti

Archives et gestion de documents - Conseil International des Archives (ICA, 2011)
La gestion des documents couvre tous les aspects de la gestion des documents d’activité jusqu'à leur destruction - elle ne couvre pas la gestion des archives au sein d'une organisation dédiée aux archives. Elle englobe la gestion des documents courants et non courants et inclut la spécification des systèmes informatiques. Elle couvre la création etl'enregistrement des documents et des métadonnées, y compris le choix du format, la gestion de l'authenticité et de l'intégrité et l'utilisation de signatures numériques. L'organisation, la maintenance et la documentation des systèmes d'archivage actuels et non actuels font également partie de cette catégorie, tout comme leur migration. Elle comprend l'évaluation de la valeur juridique, réglementaire et opérationnelle des documents et la fixation des périodes de conservation. Elle couvre également la gestion du stockage, le récolement des documents, la production et le suivi des documents, la destruction des documents ou le transfert des documents à conservation permanente aux archives et la documentation de l'histoire administrative et des changements administratifs. On y trouve également la gouvernance de l'information, la sécurité et la gestion des documents vitaux. Les ressources soutenant la préservation des documents numériques (et des archives) ont été attribuées à la catégorie préservation numérique du centre de ressources en ligne de l'ICA.
Keywords: Archives; Gestion des documents

Renforcer l’accès aux données publiques - Conseil Fédéral (2021)
Berne, 23.06.2021 - Le Conseil fédéral a adopté lors de sa séance du 23 juin 2021, le rapport «Système de régulation de l’accès aux données publiques». Ce texte montre que la création d’un système de régulation de l’accès aux données publiques est difficilement réalisable en raison de nombreux obstacles conceptuels, pratiques et financiers. Le Conseil fédéral privilégie la stratégie Open Government Data (OGD) 2019-2023 pour renforcer l’accès aux données publiques. Le rapport du Conseil fédéral fait suite au postulat 19.3342 de la conseillère nationale Jacqueline Badran du 22 mars 2019. Celui-ci charge le Conseil fédéral d’élaborer un système simple de régulation de l’accès aux données publiques, dans le cadre de la stratégie OGD. Il demande des critères uniformes permettant de catégoriser l’offre et la demande des données et de préciser, par exemple, quelles seront les données disponibles sans restriction ou sur demande, gratuitement ou contre paiement et pour quelles utilisations. Le but est de permettre aux acteurs économiques qui utilisent les données à des fins d’intérêt public de bénéficier de conditions d’accès avantageuses. Dans son rapport, le Conseil fédéral arrive à la conclusion que concevoir et introduire des critères permettant d’identifier différents groupes d’utilisateurs et leurs besoins ou permettant de prédire l’utilisation des données à des fins d’utilité publique n’est pas réalisable.
Keywords: Accès aux archives; Données ouvertes; Loi; Suisse

Archives religieuses : il faut passer à l'action ! - Conseil du patrimoine religieux du Québec (Bulletin d'information, 2020)
Notre société est confrontée à une crise majeure en ce qui a trait aux archives religieuses. La situation récente des Sulpiciens représente la partie qui émerge d’un état préoccupant. Pendant que nous assistons à la disparition progressive des membres des institutions qui ont érigé les secteurs de l’éducation, de la santé et des services sociaux d’avant la Révolution tranquille, les archives deviennent de moins en moins accessibles aux chercheurs, les déménagements forcent à sabrer dans les fonds d’archives, les documents conservés le sont parfois inadéquatement et sans personnel spécialisé. Ceci survient au moment où l’État sonde la pertinence de réviser le contenu de la Loi sur les archives et de son cadre réglementaire. Tout cela s’effectue dans le contexte d’une utilisation croissante des technologies de l’information, de la transformation numérique de l’État, des enjeux actuels et futurs de conservation et de diffusion du patrimoine documentaire québécois...

Profil des compétences - spécialistes en gestion des ressources d'information : une analyse intégrée des compétences requises dans les domaines des archives, de la bibliothéconomie et de la gestion documentaire - Conseil des ressources humaines du secteur culturel Alliance des bibliothèques des archives et de la gestion des documents (2001)

Guide de mise en place des métadonnées pour les ressources Web du gouvernement du Canada - Conseil des bibliothèques du gouvernement fédéral (Bibliothèque et Archives Canada (BAC), 2004)

À la fine pointe du monde numérique : possibilités pour les institutions de la mémoire collective au Canada - Conseil des académies canadiennes (Le comité d’experts sur les institutions de la mémoire collective et la révolution numérique, Conseil des académies canadiennes., 2015)
Le Canada est maintenant une société numérique. Des décennies d’évolution des technologies numériques ont modifié nos modalités d’interaction, la quantité de contenu culturel que nous créons et échangeons, et les méthodes que nous employons pour créer et échanger ce contenu. Cette réalité a de profonds effets sur la manière dont les institutions de la mémoire collective, telles que les bibliothèques, les centres d’archives et les musées, gèrent l’héritage documentaire du Canada pour les générations futures. En effet, le volume même du contenu numérique produit exige de nouvelles manières de localiser, de tenir à jour et de consulter les collections numériques qui doivent exister parallèlement au besoin continu de préserver le contenu non numérique.

Mémoire présenté à la Commission parlementaire : projet de loi 3, loi sur les archives - Conseil de bande des Naskapis de Schefferville (Archives, 1983)

Vers l'élaboration d'une stratégie nationale d'acquisition : recommandations concernant la planification des acquisitions - Conseil canadien des archives; Atherton, Jay (Conseil canadien des archives, 1995)

Numérisation et archives - Conseil canadien des archives (CCA), Comité de préservation (Conseil canadien des archives (CCA), 2002)

Manuel de conservation des documents d'archives (Red Book) - Conseil canadien des archives (CCA) (2004)

Le système archivistique canadien - Conseil canadien des archives (CCA)

Coffre à outils des conseillers en archivistique - Conseil canadien des archives
Une bibliographie commentée de ressources pratiques à l’intention des conseillers en archivistique Les références bibliographiques présentées ci-dessous sont listées par ordre alphabétique à l’intérieur de catégories thématiques. Sans prétendre être exhaustive, cette bibliographie a pour but de favoriser le partage de ressources pratiques ayant fait leurs preuves. Les commentaires ont été fournis par des membres du Groupe de travail sur les services-conseils en archivistique du CCA.

Chapitre 7 – Où s’adresser - Conseil canadien des archives (Manuel de conservation des documents d’archives, 2004)

Chapitre 6 – Supports d’information - Conseil canadien des archives (Manuel de conservation des documents d’archives, 2004)

Chapitre 5 – Plan d’urgence et intervention après un sinistre - Conseil canadien des archives (Manuel de conservation des documents d’archives, 2004)

Chapitre 4 – Entretien des fonds et des collections - Conseil canadien des archives (Manuel de conservation des documents d’archives, 2004)

Chapitre 3 – Environnement - Conseil canadien des archives (Manuel de conservation des documents d’archives, 2004)

Chapitre 2 – Politique de préservation - Conseil canadien des archives (Manuel de conservation des documents d’archives, 2004)

Chapitre 1 – Introduction - Conseil canadien des archives (Manuel de conservation des documents d’archives, 2004)

Archival Monetary Appraisal / Évaluation monétaire d’archives - Conseil canadien des archives (Conseil canadien des archives, 2021)
Documentation et resources relatives à la réponse du CCA aux nouvelles lignes directrices de la CCEEBC Mémoire du CCA : L’Évaluation monétaire de fonds d’archives (6 avril 2021) Lettre du CCA au ministre du Patrimoine canadien (17 février 2021) Lettre d’accusé de réception du CNÉA à la CCEEBC concernant la “Communication aux intervenants du milieu archivistique” et la mise à jour du guide (11 janvier 2021) Communication aux Intervenants du milieu archivistique et mise à jour du Guide pour les évaluations monétaires de la CCEEBC (Décembre 2020) Lettre de M. Caya à la CCEEBC concernant la juste valeur marchande (27 octobre 2020) Lettre et mémoire du CNÉA concernant le guide de la CCEEBC (7 octobre 2020) Guide pour les évaluations monétaires (31 juillet 2020)

Le projet d’être records manager - Conraux, Aurélien (La Gazette des archives, 2012)

Identification et validation de formats de fichiers - Conraux, Aurélien (SIAF. Modernisation et archives, 2020)
En réponse à une question du Conseil international des archives (ICA) sur les pratiques françaises, une petite synthèse sur les questions d’identification et validation de formats de fichiers.
Keywords: Archives numériques; Format

De la description séparée à plat à la description hiérarchique à plusieurs niveaux - Conne, Olivier (Arbido, 2006)

Guide sur la conservation des microformes - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec; Groupe de travail sur la conservation des collections (2000)

Guide d'élaboration d'un plan d'urgence - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec; Groupe de travail sur la conservation des collections (1995)

Normes sur les conditions ambiantes de conservation des documents imprimés et conseils sur l'entreposage des collections - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) Groupe de travail sur la conservation des collections du sous-comité des bibliothèques (1996)

Mémoire de la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) présenté à Industrie Canada et au ministère du Patrimoine canadien dans le cadre de la révision quinquennale de la Loi sur le droit d'auteur - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) (2002)

Lettre à l'honorable Jean-François Bertrand - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) (Archives, 1982)

La politique de conservation : guide d'élaboration - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) (Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), 1992)

La gestion des archives informatiques - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) (Presses de l'Université du Québec, 1994)

La détérioration des collections : guide d'évaluation - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) (Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), 1992)

La conservation des collections : guide d'élaboration d'un programme de sensibilisation - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) (Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), 1992)

Erinnerung – Recht und Pflicht! / Devoir de mémoire - Conférence des directrices et directeurs d'Archives suisses (Chronos, 2020)
Depuis 2012, les institutions d’archives suisses participent à la révélation d’un chapitre important de l’histoire suisse récente, à savoir les mesures de coercition à des fins d’assistance et les placement extrafamiliaux avant 1981. Entre 2013 et 2019, les archives cantonales ont été des points de contact pour les victimes souhaitant accéder aux documents qui les concernent. Elles ont constitué des milliers de dossiers de recherche pour les personnes concernées, les aidant à faire face à leur passé et, le cas échéant, à demander une contribution au Fonds fédéral de solidarité. En outre, elles ont soutenu de nombreux projets de recherche. Ces travaux ont été en grande partie achevés en 2019. Ils ont mis en évidence et en partie transformé le rôle des institutions d’archives. A l’automne 2019, la Conférence suisse des directeurs d’archives (CDA) a organisé une journée d’études qui a examiné et évalué ces changements sous différents angles, car le travail des institutions d’archives en faveur des personnes directement concernées, des chercheurs et du public en général est également important pour l’avenir.

Démontrer l’opportunité de l’archivage électronique aux décideurs : retour d’expérience de la ville de Toulouse - Conduché, Carine; Santran, Soazig; Verdo, Rémy (La Gazette des archives, 2017)

La formation « Archives et moi : mon rôle de manager », ou comment repenser sa stratégie de communication auprès des services - Conduché, Carine; Santran, Soazig (La Gazette des archives, 2018)

Une girafe est née! L'archivage des fichiers informatiques de l'Institut national de la statisque et des études économiques aux Archives nationales - Conchon, Michèle (La Gazette des archives, 1993)

La récupération des œuvres d’art et objets mobiliers pillés durant la Grande Guerre : les ressources des Archives nationales - Conchon, Michèle (In Situ. Revue des patrimoines, 2014)
Le pillage des œuvres d’art et objets mobiliers subi durant la Grande Guerre dans les régions envahies et occupées a contribué à la création après guerre d’organismes administratifs spécifiques et complexes ayant pour vocation de rendre effective la récupération des objets par leurs propriétaires légitimes ; les documents générés par un de ces organismes, le Séquestre général des biens restitués par les Allemands, dont l’activité s’est étendue jusqu’au milieu des années vingt, conservés dans la sous-série AJ/28 [Dommages de la Première Guerre mondiale] des Archives nationales, éclairent certains aspects méconnus de cette conséquence de la guerre.

L'archivage des fichiers informatiques : bilan de la mise en oeuvre de Constance (1982-1988) - Conchon, Michèle (La Gazette des archives, 1988)

L'archivage des fichiers électroniques - Conchon, Michèle (Direction des Archives de France (DAF), 1999)

Constantce a dix ans! Bilan et perspectives de l'archivage des fichiers informatiques aux Archives nationales - Conchon, Michèle (La Gazette des archives, 1993)

Archives LGBTQI+ en France : de la « déplacardisation » à l’autonomie - Comoy, Patrick (La Gazette des archives, 2019)

MoReq2 : Exigences-types pour la maîtrise de l’archivage électronique - Texte principal - Communautés européennes (2008)
MoReq2 est une somme de recommandations pour le records management appliqué aux archives électroniques. Il s’agit de la deuxième version de ce texte. Une troisième version devait paraître en 2010, sous le nom de MoReq 2010, mais elle verra plus probablement le jour dans le courant de l’année 2011. Un projet de certification est actuellement porté par la Commission européenne, à la demande de laquelle le texte est élaboré et révisé.

MoReq2 : Exigences-types pour la maîtrise de l’archivage électronique - Chapitre 0. Moreq dans l'environnement français - Communautés européennes (2008)
MoReq2 est une somme de recommandations pour le records management appliqué aux archives électroniques. Il s’agit de la deuxième version de ce texte. Une troisième version devait paraître en 2010, sous le nom de MoReq 2010, mais elle verra plus probablement le jour dans le courant de l’année 2011. Un projet de certification est actuellement porté par la Commission européenne, à la demande de laquelle le texte est élaboré et révisé.

MoReq2 : Exigences-types pour la maîtrise de l’archivage électronique - Annexes - Communautés européennes (2008)
MoReq2 est une somme de recommandations pour le records management appliqué aux archives électroniques. Il s’agit de la deuxième version de ce texte. Une troisième version devait paraître en 2010, sous le nom de MoReq 2010, mais elle verra plus probablement le jour dans le courant de l’année 2011. Un projet de certification est actuellement porté par la Commission européenne, à la demande de laquelle le texte est élaboré et révisé.

Guide de la conservation des films - Commission supérieure technique de l'image et du son (CST) (1995)

Les outils informatiques au travail - Commission nationale informatique et libertés (CNIL) (2018)

Publication par la CNIL d'un guide pratique sur les durées de conservation et de référentiels - Commission nationale Informatique et Libertés (FranceArchives, 2020)
La Commission nationale Informatique et Libertés (CNIL) a publié un guide pratique qui a vocation à apporter les réponses aux questions les plus fréquentes des professionnels sur le principe de limitation de la conservation des données. Il détaille les éléments clés de cette obligation et apporte des conseils pratiques pour l’implémenter de manière concrète au sein des organismes publics ou privées. Élaboré en partenariat avec le Service interministériel des archives de France (SIAF), le guide met en relation les obligations du règlement genéral pour la protection des données (RGPD) et celles du Code du patrimoine pour les données relevant du régime des archives publiques.
Keywords: Archives publiques; Calendrier de conservation; France; Guide

La CNIL propose une autoévaluation de maturité en gestion de la protection des données | CNIL - Commission nationale Informatique et Libertés (CNIL, 2021)
Maturité en gestion de la protection des données et conformité : deux notions complémentaires La maturité représente le formalisme avec laquelle les activités liées à la protection des données sont gérées. Alors que la conformité s'applique à chaque traitement de données personnelles, la maturité s'applique aux activités gérées par l’organisme pour tous les traitements qu’il met en œuvre. Ces deux visions sont différentes mais se complètent.
Keywords: France; Loi; Outils et instruments; Protection des données personnelles; Réglementation

Avis sur le droit à l'accès aux archives publiques (A - 2021 - 8) - Commission Nationale Consultative des droits de l'Homme (CNCDH) (Commission Nationale Consultative des droits de l'Homme (CNCDH), 2021)
La CNCDH rappelle avec fermeté le principe de libre communication des archives « secret défense » après cinquante ans. Elle souligne la nécessité d’un strict encadrement des exceptions à ce principe prévues par l’article 19, afin que soit assurée la nécessaire conciliation du droit constitutionnel d’accès aux archives, d’une part, et de la sauvegarde des intérêts fondamentaux de la Nation d’autre part, qui constitue un objectif de valeur constitutionnelle. La CNCDH ne méconnait pas ces intérêts mais observe qu’ils sont déjà pris en compte par la loi de 2008 qui subordonne la communication des archives secret défense à un délai de cinquante ans. Aussi, si d’autres restrictions venaient à être prévues, elles devraient en tout état de cause présenter un caractère exceptionnel et être réservées au seul cas où la communication des archives concernées menacerait gravement les intérêts de la sécurité nationale.
Keywords: Accès aux archives publiques; Archives publiques; France; Sécurité

Les archives de l'Union européenne : rapport du groupe d'experts sur les problèmes de coordination en matière d'archives - Commission européenne (CE) (1994)

Rapport sur les archives dans l'Union européenne élargie. Priorités pour les actions à envisager à l'avenir - Commission des communautés européennes (CCE) (INSAR - Information summary on archives, 2005)

La Loi sur l'accès à l'information : Dix ans d'accès à l'information. Vers l'avenir - Commissariat à la protection de la vie privée du Canada (1994)

Jeu-questionnaire sur la protection de la vie privée - Commissariat à la protection de la vie privée du Canada (2004)

Fiches d'information : application de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques - Commissariat à la protection de la vie privée du Canada (2012)

Création d'un réseau archivistique européen - Comment, Jean-Marc (Archives et bibliothèques de Belgique (ABB), 1998)

FAQ 1. Rayonnages d'archives - questions essentielles - Comité sur les bâtiments d'archives dans les régions de climat tempéré (Conseil international des archives (ICA), 2004)

Vade-mecum: la revendication des archives publiques - Comité interministériel aux Archives de France (2016)

Référentiel général de gestion : Pourquoi les archives sont-elles un atout de modernisation pour votre administration? - Comité interministériel aux Archives de France (Archives de France, 2013)
Douze ans après la circulaire du 2 novembre 2001 relative à la gestion des archives dans les services et établissements publics de l'État, le développement des technologies de l'information numérique, la dématérialisation croissante des procédures et l'émergence de nouveaux usages de l'information à l'ère d'internet nécessitaient de donner un cadre général à la gestion de l'information dans l'ensemble des services publics ainsi que le préconisaient l'audit demodernisation relatif à l'archivage réalisé en 2007 et le rapport de Maurice Quénet sur l'avenir des Archives de France de 2011.