La double filiation de la loi de 1992 : patrimoine culturel et dépôt légal; la mémoire des images - Chevallier, Alix (Dossiers de l'audiovisuel, 1994)
Héritière de plus de quatre siècles de tradition patrimoniale, la loi du 20 juin 1992 s'incrit naturellement dans l'histoire, retracée par Alix Chevallier, des lois et des dispositions successives qui ont régi le dépôt légal. Et si les médias audiovisuels sont demeurés absents de ces obligations, le souci de conservation de leurs archives s'est trèes vite manifesté, comme le démontre Gabriel de Broglie, au sein des institutions de radio et de télévision, préoccupation relayée par les pouvoirs publics, notamment lors de la création de l'INA en 1974.

Les outils d'interrogation - Clémenceau, David (Dossiers de l'audiovisuel, 1994)

Consultation et protection des ayants droit - Gillier, François-Xavier (Dossiers de l'audiovisuel, 1994)

La loi du 20 juin 1992 - Gillier, François-Xavier (Dossiers de l'audiovisuel, 1994)

Une loi d'harmonisation - Maurice, Mireille (Dossiers de l'audiovisuel, 1994)
Les lois sur le dépôt légal, celles sur la communication audiovisuelle, et bien que plus éloignées de notre propos, celles sur les archives, traitent chacuune dans leur domaine de trois notions fondatrices: la conservation patrimoniale, le contrôle, la transmission des savoirs et des connaissances.

Le cercle impossible de la conservation - Rodes, Jean-Michel (Dossiers de l'audiovisuel, 1994)

Recommandation de l'UNESCO pour la sauvegarde et la conservation des images en mouvement - Van Viliet, Margaret (Dossiers de l'audiovisuel, 1994)

Préservation, copie et accès à notre patrimoine cinématographique et audiographique: un état de la question - Zwaneveld, Ed H. (Archives, 1994)

Le défi de l'audio visuel : perpétuer la puissance d'évocation de l'évanescence - Grimard, Jacques (The Archivist = L'Archiviste, 1995)