ISO/TR 15489-2:2001 : Information et documentation – Gestion des documents d'activité – Partie 2: Guide pratique - Organisation internationale de normalisation (ISO) (2001)
La présente partie de l'ISO 15489 est un guide de mise en oeuvre pour l'ISO 15489-1 à destination des professionnels du «Records management» et de ceux qui ont en charge la gestion des documents d'archives dans leurs organismes. Il fournit une méthodologie qui facilitera la mise en oeuvre de l'ISO 15489-1 dans tous les organismes qui ont besoin d'organiser et de gérer leurs documents d'archives. Il donne une vision générale des processus et des facteurs à prendre en considération dans les organismes qui souhaitent se conformer à l'ISO 15489-1.

ISO 23081-1:2006 : Information et documentation – Processus de gestion des enregistrements – Métadonnées pour les enregistrements – Partie 1: Principes - Organisation internationale de normalisation (ISO) (2006)
La présente Norme internationale est un guide destiné à comprendre, mettre en œuvre et utiliser les métadonnées dans le cadre de l’ISO 15489. Elle aborde la pertinence des métadonnées liées à la gestion des documents d'activité dans les processus métiers et les différents rôles et types de métadonnées à l’appui1. Elle établit aussi un cadre de gestion de ces métadonnées. Elle ne définit pas un jeu obligatoire de métadonnées pour mettre en œuvre un système de gestion des documents d'activité, puisque le choix des métadonnées varie en fonction des impératifs spécifiques d’ordre organisationnel ou juridique. Toutefois, elle évalue les principaux jeux existants de métadonnées pour répondre aux préconisations de l’ISO 15489. La présente partie de l’ISO 23081 établit un cadre permettant de créer, gérer et utiliser les métadonnées associées à la gestion des documents d'activité et explique les principes qui les régissent. Les Parties 2 et 3 seront plus explicatives et constitueront des lignes directrices pratiques sur les aspects de mise en œuvre et la façon d’évaluer les jeux de métadonnées par rapport aux principes de la présente partie de l’ISO 23081. Ces deux futures parties seront des Rapports techniques correspondant à des documents temporaires qui devront faire l’objet de mises à jour régulières.

ISDF : Norme internationale pour la description des fonctions - Conseil international des archives (ICA); Comité des normes et bonnes pratiques (2007)
La présente norme fournit les lignes directrices pour la description des fonctions des collectivités associées à la production et à la gestion des archives. Le terme de « fonction » est employé dans la présente norme pour désigner non seulement les fonctions mais aussi toute subdivision d’une fonction, telle que sousfonction, procédure opérationnelle, activité, tâche, transaction ou tout autre terme employé au niveau international, national ou local. L’analyse des fonctions des collectivités est importante car elle sert de base à de nombreuses activités de gestion des archives. En général, les fonctions sont reconnues comme plus stables que les structures administratives, qui sont souvent fusionnées ou transférées lors de réorganisations. Les fonctions conviennent donc bien pour servir : - de base au classement et à la description des archives - de base à l’évaluation des archives - d’outil pour la recherche et l’analyse des archives.

MoReq2 : Exigences-types pour la maîtrise de l’archivage électronique - Annexes - Communautés européennes (2008)
MoReq2 est une somme de recommandations pour le records management appliqué aux archives électroniques. Il s’agit de la deuxième version de ce texte. Une troisième version devait paraître en 2010, sous le nom de MoReq 2010, mais elle verra plus probablement le jour dans le courant de l’année 2011. Un projet de certification est actuellement porté par la Commission européenne, à la demande de laquelle le texte est élaboré et révisé.

MoReq2 : Exigences-types pour la maîtrise de l’archivage électronique - Chapitre 0. Moreq dans l'environnement français - Communautés européennes (2008)
MoReq2 est une somme de recommandations pour le records management appliqué aux archives électroniques. Il s’agit de la deuxième version de ce texte. Une troisième version devait paraître en 2010, sous le nom de MoReq 2010, mais elle verra plus probablement le jour dans le courant de l’année 2011. Un projet de certification est actuellement porté par la Commission européenne, à la demande de laquelle le texte est élaboré et révisé.

MoReq2 : Exigences-types pour la maîtrise de l’archivage électronique - Texte principal - Communautés européennes (2008)
MoReq2 est une somme de recommandations pour le records management appliqué aux archives électroniques. Il s’agit de la deuxième version de ce texte. Une troisième version devait paraître en 2010, sous le nom de MoReq 2010, mais elle verra plus probablement le jour dans le courant de l’année 2011. Un projet de certification est actuellement porté par la Commission européenne, à la demande de laquelle le texte est élaboré et révisé.

NF Z40-350 - Archivage - Prestations d'archivage et de gestion externalisée de documents - Service et mise en oeuvre des prestations - Association française de normalisation (AFNOR) (2009)
Le présent document a pour objet de spécifier les caractéristiques minimales qualitatives et quantitatives requises pour exercer les prestations d'archivage et de gestion externalisée des documents. De plus, il spécifie les recommandations concernant le système qualité du prestataire. Il a également pour objet de préciser les dispositions spécifiques des contrats et des cahiers des charges se rapportant à ces prestations dans le cadre des lois et des règlements en vigueur.

ISO 23081-2:2009 : Information et documentation – Gestion des métadonnées pour l'information et les documents – Partie 2: Concepts et mise en oeuvre - Organisation internationale de normalisation (ISO) (2009)

ISO 30300:2011 Information et documentation – Systèmes de gestion des documents d'activité – Principes essentiels et vocabulaire - Organisation internationale de normalisation (ISO) (2011)
L'ISO 30300:2011 définit les termes et définitions qui s'appliquent aux normes relatives aux systèmes de gestion des documents d'activité (SGDA) préparées par l'ISO/TC 46/SC 11. L'ISO 30300:2011 établit également les objectifs associés à l'utilisation d'un SGDA, fournit les principes, décrit une approche par processus et spécifie les rôles de la direction. L'ISO 30300:2011 s'applique à tout type d'organisme souhaitant: 1. créer, mettre en oeuvre, maintenir et améliorer un SGDA venant à l'appui de ses activités; 2. s'assurer lui-même de la conformité à sa politique déclarée en matière de documents d'activité; et 3. démontrer sa conformité à la présente Norme internationale en: a. réalisant une auto-évaluation et auto-déclaration, ou b. demandant une confirmation de son auto-déclaration par un tiers externe à l'organisme, ou c. demandant une certification de son SGDA par un organisme externe.

Information et documentation Prescriptions pour le stockage des documents d'archives et de bibliothèques - Association française de normalisation (AFNOR) (AFNOR, 2012)
La présente Norme internationale spécifie les caractéristiques des magasins de stockage à long terme des documents d'archives et de bibliothèques. Elle concerne l'implantation et la construction du bâtiment, ainsi que les installations et les équipements à utiliser. Elle est applicable à tous les documents d'archives et de bibliothèques rangés dans les magasins, susceptibles d'accueillir des documents sur supports variés. Elle n'exclut pas la possibilité de créer des aires séparées ou compartimentées dans des magasins individualisés, où l'environnement peut être contrôlé pour créer des conditions adaptées aux besoins liés aux documents d'archives spécifiques. Elle ne concerne pas les prescriptions particulières relatives au stockage à long terme des documents qui ne sont pas, ou pas complètement, sur support papier, tels que parchemin ou vélin, documents photographiques ou documents électroniques. Elle ne concerne pas non plus les procédures de gestion des fonds. Sur un certain nombre de points, des réglementations en matière de bâtiment, nationales ou régionales, peuvent couvrir de façon détaillée des sujets tels que la construction, la sûreté et la sécurité des bâtiments publics et des bâtiments abritant des objets de valeur (précautions contre l'incendie, issues de secours, sécurité face aux risques sismiques, vol, cambriolage, actes terroristes, etc.), ainsi que les services et équipements à usage professionnel. Pour cette raison, la présente Norme internationale évite de donner des directives et des règlements détaillés sur ces aspects, excepté pour recommander ce qui peut être complémentaire à ces exigences.

ISO 30300 – 30301 : Système de gestion des documents d’activité. Définition, modélisations, intégration aux autres normes de système de management - Livre blanc n°4 - Association française de normalisation (AFNOR); Comité du TC46/SC11; Commission Nationale de normalisation 11 de l’AFNOR; ILNAS Luxembourg; Conseil Canadien des Normes (2012)
Une plus grande pluralité,des comptes rendus d’expérience et des modes dereprésentation de la gouvernance a été volontairement favorisée dans ce Livre blanc.L’implémentation des normes IOS 30300 et 30301 étant encore à un stade expérimental. Ce Livre blanc se caractérise par le travailréaliséen commun avec les Canadiensfrancophones et les Luxembourgeois dès les premières étapes de sa conception. C’estégalementl’opportunité d’uneouverture à des contributeursreprésentant d’autresdomaines d’expertise commela gestion des risques, la qualité, l’archivage électroniquemais égalementàde jeunes professionnels en activité.

PR NF Z40-350 - Archivage - Prestations d'archivage et de gestion externalisée de documents - Service et mise en oeuvre des prestations - Association française de normalisation (AFNOR) (2013)

ISO 30300 – 30301: Métadonnées pour les documents d’activité, principes directeurs, vue conceptuelle et modalités - Livre blanc n°4 - Comité du TC46/SC11; Commission Nationale de normalisation 11 de l’AFNOR; ILNAS Luxembourg; Conseil Canadien des Normes (2013)
Le présent Livre blanc n°4 , bilingue a pour ambition d’aborder la question des métadonnées et de leur normalisation afin de préparer la réunion du TC46/SC11 qui se tiendra à Paris en juin 2013. Il s’agit d’un domaine particulièrement sensible puisque les « données sur les données » permettent d’identifier, de retrouver et d’échanger de l’information entre les systèmes. De plus, certaines métadonnées peuvent contribuer à donner une valeur de pre uve. De fait et avec l’arrivée du Big Data et de l’activité économique autour du Cloud Computing , la gestion et préalablement la définition des métadonnées ont de fait un caractère stratégique. La norme ISO 23081 : Métadonnées pour les records de janvier 2006 définit les principes qui régissent les métadonnées liées aux documents d’activité et à leur gestion. Dans son introduction la norme précise : «L’ISO 23081 établit un cadre permettant de créer, gérer et utiliser les métadonnées associées à la gestion des documents d'activité et explique les principes qui les régissent ». Le processus de révision systématique de l’ISO 23081 intervenant en 201 4 , comme celui de la révision de l’ISO 15489 commencé en 2012 , constitue nt une opportunité exceptionnelle pour conduire de nouvelles réflexions.

MEDONA - Modélisation des échanges de données pour l'archivage NF Z44-022 - Association française de normalisation (AFNOR) (2014)
Le présent document apporte un cadre normatif pour les différents échanges d'informations (données comme métadonnées) entre le Service d'archives et ses partenaires. Les échanges entre plusieurs services en charge des archives (services intégrés dans les organisations, services publics d'archives, prestataires d'archivage) sont également concernés. La présente norme définit des diagrammes d'activités et des modèles de données selon le formalisme UML. Les échanges se traduisent par des messages formalisés par des schémas XML. La norme apporte des éléments utiles pour la construction d'applications ou de modules complémentaires aux applications existantes en amont et en aval des messages. Elle indique en particulier les informations nécessaires que ces applications doivent gérer. Ces informations seront utilisées pour générer ou recevoir les messages, par mise en correspondance entre le modèle de données des applications et les schémas XML.

ISO 30302:2015 : Information et documentation – Système de gestion des documents d'activité – Lignes directrices de mise en oeuvre - Organisation internationale de normalisation (ISO) (2015)
L'ISO 30302:2015 fournit des lignes directrices pour la mise en oeuvre d'un Système de Gestion des Documents d'Activité (SGDA) conforme à l'ISO 30301. La présente Norme internationale est destinée à être utilisée conjointement avec l'ISO 30300 et l'ISO 30301. La présente Norme internationale ne modifie pas et/ou ne restreint pas les exigences spécifiées dans l'ISO 30301. Elle décrit les activités à entreprendre pour concevoir et mettre en oeuvre un SGDA. L'ISO 30302:2015 est destinée à être utilisée par tout organisme mettant en oeuvre un SGDA. Elle est applicable à tous les types d'organismes (par exemple: entreprises commerciales, organismes publics, organismes à but non lucratif) de toutes tailles.

ISO 15489-1:2016 : Information et documentation – Gestion des documents d'activité – Partie 1: Concepts et principes - Organisation internationale de normalisation (ISO) (2016)
ISO 15489-1:2016 détermine les concepts et les principes à partir desquels sont élaborées les méthodes de création, de capture et de gestion des documents d'activité. La présente partie de l'ISO 15489 décrit les concepts et les principes relatifs: a) aux documents d'activité, à leurs métadonnées et aux systèmes documentaires; b) aux politiques, à la répartition des responsabilités, à la surveillance et la formation nécessaires à la gestion efficace des documents d'activité; c) à l'analyse récurrente du contexte opérationnel et de la définition des exigences en matière de documents d'activité; d) au contrôle des documents d'activité; e) aux processus de création, de capture et de gestion des documents d'activité. ISO 15489-1:2016 s'applique à la création, à la capture et à la gestion des documents d'activité, indépendamment de leur structure ou de leur forme, dans tous les types d'environnements opérationnels et technologiques, et dans le temps.