@techreport{association_francaise_de_normalisation_nf_2020, title = {{NF} {Z42}-013 - {Archivage} électronique : recommandations et exigences}, url = {http://www.boutique.afnor.org/norme/nf-z42-013/archivage-electronique-recommandations-et-exigences/article/927502/fa197009}, author = {{Association française de normalisation}}, year = {2020}, } @techreport{ceco_exigences_2018, address = {Berne, Suisse}, title = {Exigences de base pour les archives numériques à long terme}, url = {https://kost-ceco.ch/cms/exigences-de-base-pour-les-archives-numeriques-a-long-terme.html}, abstract = {Cet article résume la genèse, la mission et les activités du CECO. Il présente les expériences et l'état du portefeuille de projets en 2012.}, institution = {Centre de coordination pour l’archivage à long terme de documents électroniques}, author = {{CECO}}, year = {2018}, } @techreport{unesco_comite_international_de_bioethique_rapport_2017, address = {France}, title = {Rapport du {CIB} sur les mégadonnées et la santé}, abstract = {Dans le cadre de son programme de travail 2016-2017, le Comité international de bioéthique (CIB) de l’UNESCO a choisi de se pencher sur la problématique des mégadonnées dans le domaine de la santé, en abordant notamment les questions de l’autonomie, du consentement, de la protection des données et de la gouvernance.}, language = {Français}, urldate = {2017-01-08}, institution = {Comité international de bioéthique, UNESCO}, author = {{UNESCO Comité international de bioéthique}}, year = {2017}, pages = {34}, } @techreport{debenath_modeconceptuel_2016, address = {Berne, Suisse}, title = {Modèle conceptuel pour logiciels de gestion d’archives}, url = {https://kost-ceco.ch/cms/modele-conceptuel-pour-logiciels-de-gestion-darchives-12.html}, abstract = {Le présent document de travail du CECO crée une base pour développer des logiciels de gestion d’archives établis sur des standards et fondés sur des interfaces libres et homogènes dans l’optique de garantir l’interopérabilité et l’interchangeabilité des systèmes et des composants. Il définit pour commencer la notion de logiciel de gestion d’archives et fixe un cadre de référence pour les étapes suivantes. Un logiciel de gestion d’archives représente les processus métiers centraux des établissements d’archives. Pour lancer la discussion, les processus d’activité sont identifiés et modelisés de manière rudimentaire. Seule une partie de ces processus sont définis ci-après en tant qu’objet du logiciel de gestion d’archives et seuls les objets d’information, les classes d’objets et les interfaces à l’intérieur du logiciel de gestion d’archives nécessaires à leur représentation sont spécifiés. De plus le document spécifie des interfaces centrales du logiciel de gestion d’archives vers des systèmes externes afin de garantir que le logiciel de gestion d’archives puisse communiquer et interagir avec d’autres systèmes dont les archives ont besoin pour représenter les autres processus archivistiques. En outre, il élabore un catalogue des exigences permettant d’évaluer de manière uniformisée les logiciels existants. Ce catalogue sert de surcroît d’auxiliaire lors de l’introduction de nouveaux logiciels de gestion d’archives. Des normes et standards établis ont été utilisés pour modéliser les processus et définir les objets d’information. Le catalogue des exigences et les résultats de la modélisation de processus et d’objets pouvant servir à une utilisation ultérieure figurent en annexe.}, institution = {Centre de coordination pour l’archivage à long terme de documents électroniques}, author = {Debenath, Olivier and Kaiser, Martin and Kansy, Lambert and Lüthi, Martin and Ryter, Stefan}, year = {2016}, } @techreport{debenath_modeconceptuel_2016, address = {Suisse}, title = {Modèle conceptuel pour logiciels de gestion d'archives}, url = {http://kost-ceco.ch/cms/index.php?ais_conceptual_model_fr}, abstract = {Le présent document de travail du CECO crée une base pour développer des logiciels de gestion d’archives établis sur des standards et fondés sur des interfaces libres et homogènes dans l’optique de garantir l’interopérabilité et l’interchangeabilité des systèmes et des composants. Il définit pour commencer la notion de logiciel de gestion d’archives et fixe un cadre de référence pour les étapes suivantes. Un logiciel de gestion d’archives représente les processus métiers centraux des établissements d’archives. Pour lancer la discussion, les processus d’activité sont identifiés et modelisés de manière rudimentaire. Seule une partie de ces processus sont définis ci-après en tant qu’objet du logiciel de gestion d’archives et seuls les objets d’information, les classes d’objets et les interfaces à l’intérieur du logiciel de gestion d’archives nécessaires à leur représentation sont spécifiés. De plus le document spécifie des interfaces centrales du logiciel de gestion d’archives vers des systèmes externes afin de garantir que le logiciel de gestion d’archives puisse communiquer et interagir avec d’autres systèmes dont les archives ont besoin pour représenter les autres processus archivistiques. En outre, il élabore un catalogue des exigences permettant d’évaluer de manière uniformisée les logiciels existants. Ce catalogue sert de surcroît d’auxiliaire lors de l’introduction de nouveaux logiciels de gestion d’archives. Des normes et standards établis ont été utilisés pour modéliser les processus et définir les objets d’information. Le catalogue des exigences et les résultats de la modélisation de processus et d’objets pouvant servir à une utilisation ultérieure figurent en annexe.}, author = {Debenath, Olivier and Kaiser, Martin and Kansy, Lambert and Lüthi, Martin and Ryter, Stefan}, year = {2016}, pages = {21}, } @techreport{brun_surete_2014, address = {France}, title = {La {Sûreté} du patrimoine archivistique}, url = {http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/static/8013}, abstract = {Nos services d’archives doivent veiller à ce que les documents dont ils ont la charge demeurent en état d’être consultés et que ces sources d’information irremplaçables puissent être transmises aux générations futures dans les meilleures conditions, d’où la nécessité de se prémunir et de lutter efficacement contre les actes de malveillance et le vol. Dans cette perspective, ce manuel propose une approche globale sur la protection contre le vol et la malveillance de notre patrimoine archivistique et énonce un certain nombre de principes directeurs pour l’établissement et la mise en œuvre d’une telle politique.}, institution = {Ministère de la Culture et de la Communication Direction générale des Patrimoines Service interministériel des Archives de France}, author = {Brun, Yann}, year = {2014}, pages = {115}, } @techreport{association_francaise_de_normalisation_afnor_medona_2014, title = {{MEDONA} - {Modélisation} des échanges de données pour l'archivage {NF} {Z44}-022}, url = {http://norminfo.afnor.org/search?term=NF+44-022}, abstract = {Le présent document apporte un cadre normatif pour les différents échanges d'informations (données comme métadonnées) entre le Service d'archives et ses partenaires. Les échanges entre plusieurs services en charge des archives (services intégrés dans les organisations, services publics d'archives, prestataires d'archivage) sont également concernés. La présente norme définit des diagrammes d'activités et des modèles de données selon le formalisme UML. Les échanges se traduisent par des messages formalisés par des schémas XML. La norme apporte des éléments utiles pour la construction d'applications ou de modules complémentaires aux applications existantes en amont et en aval des messages. Elle indique en particulier les informations nécessaires que ces applications doivent gérer. Ces informations seront utilisées pour générer ou recevoir les messages, par mise en correspondance entre le modèle de données des applications et les schémas XML.}, author = {{Association française de normalisation (AFNOR)}}, year = {2014}, } @techreport{buchler_ceco_2012, address = {Berne, Suisse}, title = {Le {CECO} : une entreprise commune des {Archives} suisses pour faire face à l’archivage numérique}, url = {https://kost-ceco.ch/cms/dl/213b595cb7743b0dd8b592a275e0ac9f/CECO_EntrepriseCommune_BgRcMk_Documents2012.pdf}, abstract = {Cet article résume la genèse, la mission et les activités du CECO. Il présente les expériences et l'état du portefeuille de projets en 2012.}, institution = {Centre de coordination pour l’archivage à long terme de documents électroniques}, author = {Büchler, Georg and Röthlisberger-Jourdan, Claire and Kaiser, Martin}, year = {2012}, } @techreport{archives_de_france_guide_2011, title = {Guide méthodologique pour le choix de formats numériques pérennes dans un contexte de données orales et visuelles}, url = {http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/static/4923}, abstract = {Plus que quiconque, les chercheurs et les informaticiens sont tous les jours confrontés au progrès des technologies de l’information. Depuis le début des années 1960 jusqu’à aujourd’hui, c’est de façon régulière et cyclique qu’une nouvelle génération technologique succède à l’ancienne. Ce dynamisme est certes le signe très positif d’un secteur d’activité toujours en plein essor, mais il se paie chèrement en retour dès qu’on se place dans une perspective de préservation de l’information sur le long terme. Progrès et obsolescence technologiques sont évidemment les deux faces d’une même médaille.}, author = {{Archives de France}}, year = {2011}, } @techreport{ceco_specifications_2010, address = {Berne, Suisse}, title = {Spécifications cadres pour l'archivage numérique (projet bentō)}, url = {https://kost-ceco.ch/cms/dl/8b408784c382f4a9942ab767a3eba981/bento_Spécifications_cadres_v1.1.pdf}, abstract = {Dans le projet de spécification bentō, « Spécifications cadres pour l'archivage numérique », il s’agissait de décrire et de spécifier des interfaces d’une manière suffisante pour que des fournisseurs et des prestataires, mais aussi le cas échéant des archives elles-mêmes, puissent développer des solutions d’archivage numérique. Notamment il doit être possible d’échanger ou d’interpréter des Paquets d’informations archivé (AIPs) provenant des produits de différents fournisseurs-concepteurs ou de différentes archives. En plus les producteurs de systèmes sources (systèmes de gestion des affaires, applications spécialisées etc.) doivent pouvoir implémenter une interface d’archivage unifiée (SIP).}, institution = {Centre de coordination pour l’archivage à long terme de documents électroniques}, author = {{CECO}}, year = {2010}, } @techreport{ceco_pdf_2010, address = {Berne, Suisse}, title = {{PDF}/{A}: validateurs}, url = {https://kost-ceco.ch/cms/validateurs-pdf-a.html}, abstract = {Le format PDF/A est très répandu dans les archives et est un format d’archivage incontesté. Mais il se pose de plus en plus souvent la question de savoir quand un PDF/A est vraiment un PDF/A, quelles ressources permettent de le vérifier et pourquoi les validations ne peuvent pas donner des résultats stricts. Ce récapitulatif des différents programmes de validation des fichiers PDF/A pourra servir d’aide aux Archives à deux égards: premièrement, il montre quels validateurs existent pour la conversion de fichiers en PDF/A au stade actuel des connaissances; deuxièmement, il peut servir de base à une première évaluation par les différentes Archives.}, institution = {Centre de coordination pour l’archivage à long terme de documents électroniques}, author = {{CECO}}, year = {2010}, } @techreport{archives_provinciales_du_nouveau-brunswick_gestion_2010, title = {Gestion de l’information électronique ({GIE}) – {Règles} administratives}, author = {Archives provinciales du Nouveau-Brunswick}, year = {2010}, } @techreport{organisation_internationale_de_normalisation_iso_iso_2009, title = {{ISO} 23081-2:2009 : {Information} et documentation -- {Gestion} des métadonnées pour l'information et les documents -- {Partie} 2: {Concepts} et mise en oeuvre}, url = {http://www.iso.org/iso/fr/iso_catalogue/catalogue_tc/catalogue_detail.htm?csnumber=50863}, author = {{Organisation internationale de normalisation (ISO)}}, year = {2009}, } @techreport{association_francaise_de_normalisation_afnor_nf_2009, title = {{NF} {Z42}-013 : {Archivage} électronique - {Spécifications} relatives à la conception et à l'exploitation de systèmes informatiques en vue d'assurer la conservation et l'intégrité des documents stockés dans ces systèmes}, url = {https://www.boutique.afnor.org/norme/nf-z42-013/archivage-electronique-specifications-relatives-a-la-conception-et-a-l-exploitation-de-systemes-informatiques-en-vue-d-assurer/article/773362/fa125098}, abstract = {Le présent document fournit un ensemble de spécifications techniques et de mesures organisationnelles à mettre en oeuvre pour l'enregistrement, l'archivage et la communication de documents numériques afin d'assurer la lisibilité, l'intégrité et la traçabilité de ces documents pendant la durée de leur conservation et de leur utilisation. Il concerne les documents figés et donc ne s'applique pas aux systèmes qui donnent aux utilisateurs la possibilité de substituer ou de modifier des documents après leur enregistrement. Les documents numériques peuvent, soit résulter d'un processus de numérisation à partir de documents sur support papier ou de microformes, soit résulter de la conversion d'un contenu sonore ou audiovisuel analogique, soit être produits directement par un processus informatique. Les documents sonores, les séquences vidéo et les plans ou dessins en deux ou trois dimensions ainsi que les radiographies médicales entrent dans le champ d'application du présent document.}, author = {{Association française de normalisation (AFNOR)}}, year = {2009}, } @techreport{communautes_europeennes_moreq2_2008, title = {{MoReq2} : {Exigences}-types pour la maîtrise de l’archivage électronique - {Texte} principal}, url = {http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/static/2094}, abstract = {MoReq2 est une somme de recommandations pour le records management appliqué aux archives électroniques. Il s’agit de la deuxième version de ce texte. Une troisième version devait paraître en 2010, sous le nom de MoReq 2010, mais elle verra plus probablement le jour dans le courant de l’année 2011. Un projet de certification est actuellement porté par la Commission européenne, à la demande de laquelle le texte est élaboré et révisé.}, author = {{Communautés européennes}}, year = {2008}, } @techreport{communautes_europeennes_moreq2_2008, title = {{MoReq2} : {Exigences}-types pour la maîtrise de l’archivage électronique - {Chapitre} 0. {Moreq} dans l'environnement français}, url = {http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/static/2085}, abstract = {MoReq2 est une somme de recommandations pour le records management appliqué aux archives électroniques. Il s’agit de la deuxième version de ce texte. Une troisième version devait paraître en 2010, sous le nom de MoReq 2010, mais elle verra plus probablement le jour dans le courant de l’année 2011. Un projet de certification est actuellement porté par la Commission européenne, à la demande de laquelle le texte est élaboré et révisé.}, author = {{Communautés européennes}}, year = {2008}, } @techreport{communautes_europeennes_moreq2_2008, title = {{MoReq2} : {Exigences}-types pour la maîtrise de l’archivage électronique - {Annexes}}, url = {http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/static/2086}, abstract = {MoReq2 est une somme de recommandations pour le records management appliqué aux archives électroniques. Il s’agit de la deuxième version de ce texte. Une troisième version devait paraître en 2010, sous le nom de MoReq 2010, mais elle verra plus probablement le jour dans le courant de l’année 2011. Un projet de certification est actuellement porté par la Commission européenne, à la demande de laquelle le texte est élaboré et révisé.}, author = {{Communautés européennes}}, year = {2008}, } @techreport{organisation_internationale_de_normalisation_iso_iso_2006, title = {{ISO} 23081-1:2006 : {Information} et documentation -- {Processus} de gestion des enregistrements -- {Métadonnées} pour les enregistrements -- {Partie} 1: {Principes}}, url = {https://www.iso.org/obp/ui/fr/#iso:std:iso:23081:-1:ed-1:v1:fr}, abstract = {La présente Norme internationale est un guide destiné à comprendre, mettre en œuvre et utiliser les métadonnées dans le cadre de l’ISO 15489. Elle aborde la pertinence des métadonnées liées à la gestion des documents d'activité dans les processus métiers et les différents rôles et types de métadonnées à l’appui1. Elle établit aussi un cadre de gestion de ces métadonnées. Elle ne définit pas un jeu obligatoire de métadonnées pour mettre en œuvre un système de gestion des documents d'activité, puisque le choix des métadonnées varie en fonction des impératifs spécifiques d’ordre organisationnel ou juridique. Toutefois, elle évalue les principaux jeux existants de métadonnées pour répondre aux préconisations de l’ISO 15489. La présente partie de l’ISO 23081 établit un cadre permettant de créer, gérer et utiliser les métadonnées associées à la gestion des documents d'activité et explique les principes qui les régissent. Les Parties 2 et 3 seront plus explicatives et constitueront des lignes directrices pratiques sur les aspects de mise en œuvre et la façon d’évaluer les jeux de métadonnées par rapport aux principes de la présente partie de l’ISO 23081. Ces deux futures parties seront des Rapports techniques correspondant à des documents temporaires qui devront faire l’objet de mises à jour régulières.}, author = {{Organisation internationale de normalisation (ISO)}}, year = {2006}, } @techreport{comite_consultatif_pour_les_systemes_de_donnees_spatiales_norme_2005, title = {Norme {OAIS} ({ISO} 14721)}, url = {http://pin.association-aristote.fr/lib/exe/fetch.php/public/documents/norme_oais_version_francaise.pdf}, abstract = {L’objet du présent document est de définir le Modèle de référence ISO (Organisation Internationale de Normalisation) pour un Système ouvert d'archivage d'information (OAIS). Un OAIS est une Archive constituée de personnes et de systèmes, dont la responsabilité est de conserver des informations et de les rendre accessibles à une Communauté d’utilisateurs cible. L’OAIS exerce un ensemble de responsabilités qui sont définies dans le présent document, et qui le différencient d’autres utilisations du terme « archive ». Le terme « ouvert » de l’OAIS signifie que la présente recommandation ainsi que les futures recommandations et normes associées seront développées au sein de forums ouverts, mais ne sous-entend pas que l’accès à l’Archive s’opère sans restrictions.}, author = {{Comité Consultatif pour les Systèmes de Données Spatiales}}, year = {2005}, }