@misc{noauthor_les_2010, address = {Nancy, France}, title = {Les actes comme expression du pouvoir au {Haut} {Moyen} Âge actes de la table ronde de {Nancy}, 26-27 novembre 1999}, year = {2010}, note = {actes de la table ronde de Nancy, 26-27 novembre 1999 / [édités par] Marie-José Gasse-Grandjean et B.-M. Tock}, } @phdthesis{dicecca_preuve_2014, address = {Canada, Québec, Montréal}, title = {La preuve par métadonnées}, abstract = {L’entrée en vigueur de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (ci-après la Loi), est la concrétisation de la prise en compte par le droit, de la preuve technologique. La notion de document technologique est à la fois centrale dans la Loi et dans le Code civil du Québec. Il s’est parfaitement intégré aux divers moyens de preuve du Code civil. Nous allons nous intéresser à cette notion qu’est le document technologique, mais davantage à ses éléments structurants, les métadonnées. Nous allons nous pencher sur la notion, ses origines et ses domaines de prédilection, faisant d’elles, un objet a priori essentiellement technologique, avant de les envisager dans un contexte de preuve. Nous allons voir quel potentiel probatoire les métadonnées représentent, à l’appui d’un document technologique. Enfin, nous nous interrogerons sur leur rôle probatoire autour des notions de copie-transfert et des obligations posées par la Loi, afin que ces deux modes de reproduction des document, puissent légalement tenir lieu du document original, soit la certification et la documentation.}, language = {Français}, school = {Université de Montréal}, author = {Dicecca, Christopher}, year = {2014}, } @misc{gouvernement_du_nouveau-brunswick_loi_2012, title = {Loi sur la preuve}, author = {{Gouvernement du Nouveau-Brunswick}}, year = {2012}, } @incollection{grimard_valeur_2009, address = {Québec, Canada}, title = {La valeur de témoignage : {Laisser} des traces significatives}, abstract = {Après avoir discuté du sens de la notion de « valeur sous-jacente » aux appellations de valeur primaire et de valeur secondaire, de valeurs de preuves, d’information et de témoignage et à celles plus récemment énoncées basées sur les « macrovaleurs », et ce, à partir de la littérature, l’auteur évalue le cas du fonds des Archives nationales du Canada afin de mesurer sa capacité à rendre compte des activités de cette institution en regard du « témoignage, de la preuve et de l’information » qu’on devrait y trouver.}, booktitle = {L'archiviste: {Constructeur}, gardien et communicateur: mélanges en hommage à {Jacques} {Grimard}, 1947-2007}, publisher = {Presses de l'Université du Québec}, author = {Grimard, Jacques}, year = {2009}, note = {chapter-number: 8}, pages = {147--158}, } @article{makhlouf-shabou_concept_2011, title = {Le concept de qualité en archivistique contemporaine : quelques pistes…}, volume = {43}, abstract = {En matière de gestion des archives définitives, une institution mise généralement davantage sur le processus d’application et sur la coordination des activités que sur l’analyse de la qualité des documents. Pourtant, toute organisation gagnerait à déployer des efforts à cet égard pour planifier efficacement les besoins en ressources financières, matérielles et humaines. Dans cet article, l’auteure expose le concept de qualité des archives tel que véhiculé dans la littérature archivistique contemporaine (dont Schellenberg ; Jenkinson ; Duff ; et Lauriault, Craig, Taylor et Pulsifer) et résume les principaux bénéfices qui en résultent. Parmi les qualités reliées aux archives identifiées par ces sources documentaires, notons : l’authenticité, l’intégrité, la fiabilité, la compréhensibilité et la complétude du contenu, la cohérence, l’exploitabilité des documents, l’accessibilité et la crédibilité des documents comme preuve.}, number = {1}, journal = {Archives}, author = {Makhlouf-Shabou, Basma}, year = {2011}, pages = {65--80}, }