@misc{banq_recueil_2021, title = {Recueil des règles de conservation du secteur municipal}, url = {https://www.banq.qc.ca/documents/archives/archivistique_gestion/aide_conseil/recueil/Guide_municipal_regles_gestion_2021.pdf?language_id=3}, abstract = {Les organismes publics doivent se soumettre aux obligations de la Loi sur les archives. Parmi ceux-ci, notons ceux du secteur municipal énumérés au paragraphe 4° de l’annexe, qui comprennent : • les communautés urbaines de Montréal et de Québec; • les municipalités régionales de comté (MRC); • les villes et municipalités; • les offices d’habitation; • les régies intermunicipales; • les services de police; • les centres locaux de développement (CLD). Notons aussi les organismes visés par le paragraphe 5° de l’annexe : • les services de transport en commun. Ces organismes doivent donc se soumettre aux articles 7 et 8 de cette Loi : Article 7 : « Tout organisme public doit établir et tenir à jour un calendrier de conservation qui détermine les périodes d’utilisation et les supports de conservation de ses documents actifs et semi-actifs et qui indique quels documents inactifs sont conservés de manière permanente et lesquels sont éliminés. » Article 8 : « Un organisme public visé aux paragraphes 4° à 7° de l’annexe doit, conformément au règlement, soumettre à l’approbation de Bibliothèque et Archives nationales son calendrier de conservation et toute modification relative à l’addition de nouveaux documents ou relative aux documents destinés à être conservés de manière permanente. » Ces organismes sont tenus de gérer et de conserver leurs documents selon un calendrier de conservation qu’ils soumettent à l’approbation de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). Pour établir leur calendrier et, par conséquent, respecter les exigences de la Loi sur les archives, ces organismes peuvent se référer au présent recueil, qui constitue une refonte complète visant à remplacer le Guide de gestion des documents municipaux, dont la dernière version date de novembre 2014.}, language = {fr}, urldate = {2022-04-18}, publisher = {Bibliothèque et Archives nationales du Québec}, author = {BAnQ}, year = {2021}, keywords = {Archives municipales, Calendrier de conservation, Québec}, } @misc{bibliotheque_et_archives_nationales_du_quebec_banq_recueil_2016, title = {Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du {Québec}, {Section} {B} – {Séries} de gestion}, abstract = {La section B- Séries de gestion constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des établissements de santé et de services sociaux peuvent s'appuyer pour élaborer et tenir à jour leurs propres outils de gestion documentaire. Ils pourront ainsi se conformer à la Loi sur les archives, notamment en élaborant et en faisant approuver leurs calendriers de conservation. Cette version partielle comprend toutes les règles de gestion, auparavant les séries G du recueil de 2009 qui, par le fait même, sont devenues obsolètes. Rappelons que les règles de gestion sont en grande partie communes aux « installations » rattachées aux établissements. Les règles de mission ou d’exploitation (séries X1, X2 et X3) du recueil de 2009 continuent d’être valides jusqu’à leur remplacement par de nouvelles versions. Les règles de mission du nouveau recueil seront publiées par étape, et diffusées sur le portail de BAnQ, au cours de l’année 2016.}, author = {{Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ)}}, year = {2016}, } @misc{bibliotheque_et_archives_nationales_du_quebec_banq_recueil_2016, title = {Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du {Québec}, {Section} {A} – {Présentation} générale}, abstract = {La section A – Présentation générale de ce guide constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des établissements de santé et de services sociaux peuvent s'appuyer pour élaborer et tenir à jour leurs propres outils de gestion documentaire. Ils pourront ainsi se conformer à la Loi sur les archives, notamment en élaborant et en faisant approuver leurs calendriers de conservation. La section A de guide propose, notamment, une structure classificatoire pour les documents.}, author = {{Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ)}}, year = {2016}, } @book{bouchard_recueil_2018, edition = {Version 2, juin 2018..}, title = {Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du {Québec}}, url = {http://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/3466265}, language = {fre}, editor = {Bouchard, Audrey and Ducharme, Daniel}, year = {2018}, keywords = {Gestion des documents – Québec (Province), Hôpitaux – Archives – Québec (Province), Livres numériques, Équipements sanitaires – Québec (Province) – Documents et correspondance}, } @misc{bibliotheque_et_archives_nationales_du_quebec_recueil_2019, title = {Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du {Québec}}, url = {http://www.banq.qc.ca/documents/archives/archivistique_ged/publications/Recueil_SSSS_v3.12019.pdf}, language = {fr-CA}, author = {{Bibliothèque et Archives nationales du Québec}}, year = {2019}, } @misc{bibliotheque_et_archives_nationales_du_quebec_recueil_2021, title = {Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux, 2021, v4}, url = {https://www.banq.qc.ca/documents/archives/archivistique_ged/publications/Recueil_SSSS_v4.2021.pdf}, abstract = {Le milieu de la santé et des services sociaux au Québec a connu de nombreux bouleversements depuis la fin des années 1980. Cette série de changements a affecté la gestion des documents et a eu pour effet de creuser encore davantage l’écart entre la gestion des documents de l’administration et celle des archives médicales et sociales proprement dites. À l’heure des fusions d’établissements et des ajustements structurels qui en résultent, il est pourtant impératif d’intégrer les deux composantes de cette gestion afin que gestionnaires de documents et archivistes médicaux puissent harmoniser leurs pratiques.}, language = {fr}, publisher = {BAnQ}, author = {Bibliothèque et archives nationales du Québec}, year = {2021}, keywords = {Archivage, Québec, Règle de conservation, Santé}, } @misc{bibliotheque_et_archives_nationales_du_quebec_banq_recueil_2013, title = {Recueil des délais de conservation des commissions scolaires}, abstract = {À l'automne 2008, la Fédération des commissions scolaires du Québec et Bibliothèque et Archives nationales du Québec se sont associées dans le but de revoir en profondeur le Recueil des règles de conservation des commissions scolaires publié en 2002. Avec le présent recueil, les commissions scolaires du Québec seront mieux outillées pour répondre adéquatement aux exigences de la gestion des documents.}, author = {{Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ)} and {Fédération des commissions scolaires du Québec}}, year = {2013}, } @misc{bibliotheque_et_archives_nationales_du_quebec_banq_recueil_2016, title = {Recueil de règles de conservation des documents communs des ministères et des organismes gouvernementaux}, abstract = {Le Comité sur les archives gouvernementales de la Direction générale des archives nationales de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) a révisé, de façon partielle, le Recueil de règles de conservation des documents communs des ministères et des organismes gouvernementaux élaboré entre 2010 et 2013. Ce recueil est un outil utilisé par tous les ministères et organismes gouvernementaux pour l'élaboration et à la mise à jour de leur calendrier de conservation. Il permet d'uniformiser les règles de conservation pour les séries de gestion.}, author = {{Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ)}}, year = {2016}, } @misc{bibliotheque_et_archives_nationales_du_quebec_banq_recueil_2015, title = {Recueil de gestion des documents et des archives des services de police}, abstract = {En 2010 et mise à jour en 2015, Bibliothèque et Archives nationales du Québec en collaboration avec la Sûreté du Québec, le ministère de la Sécurité publique, des représentants des services de police de la Ville de Laval, de la Ville de Lévis et de la Ville de Québec ont élaboré un recueil de délais de conservation consacré exclusivement aux séries documentaires des services de police. Le recueil réalisé par Bibliothèque et Archives nationales du Québec, en collaboration avec ses partenaires, constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des services de police peuvent s'appuyer pour élaborer ou revoir leurs propres outils de gestion documentaire.}, author = {{Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ)}}, year = {2015}, } @misc{centre_darchives_regional_des_iles_quoi_2021, title = {Quoi garder aux Îles - {Guide} pour la sauvegarde du patrimoine archivistique}, url = {https://www.centredarchivesdesiles.org/2021/03/quoi-garder-aux-iles-guide-pour-la.html}, abstract = {Archives historiques à conserver aux Îles-de-la-Madeleine. Le Centre d'archives régional des Îles présente un guide pour s'y retrouver. On vous dit souvent quoi jeter, particulièrement durant la période de l'impôt, du grand ménage du printemps ou des déménagements ? Ces directives ne tiennent pas compte de la valeur historique des documents. Voici un guide de disposition d'archives d'intérêt patrimonial. Merci d'en tenir compte avant de transporter des archives aux vidanges.}, language = {fr}, urldate = {2022-04-27}, journal = {Centre d'archives régional des Îles}, author = {Centre d'archives régional des Îles}, year = {2021}, keywords = {Guide, Patrimoine, Sauvegarde}, } @misc{strategie_nationale_de_numerisation_du_patrimoine_documentaire_snpd_processus_2021, type = {Stratégie nationale de numérisation du patrimoine documentaire}, title = {Processus de planification stratégique de la {SNPD}}, url = {https://snpd.ca/processus-de-planification-strategique-de-la-snpd/}, abstract = {Le Comité de direction de la Stratégie nationale de numérisation du patrimoine documentaire (SNPD) entame un processus de planification stratégique. Cet exercice a pour but de parfaire la mission et la vision de la SNPD, en plus d’actualiser son ambitieux mandat communautaire datant de 2016. Le processus de planification stratégique nous permettra d’orienter les priorités de la SNPD, qui reposent sur les besoins de la communauté. Nous serons également en mesure, grâce à ce processus, de définir des initiatives et des projets à court et long terme pour la SNPD, puis d’élaborer la structure organisationnelle tournée vers l’avenir de la SNPD. Cet exercice de planification stratégique repose sur le plan d’affaires que la SNPD a publié en 2018. Il tient compte de l’évolution continuelle dans le domaine du patrimoine documentaire canadien numérisé. Il s’agit d’un processus de co-création itératif.}, language = {fr-FR}, urldate = {2022-04-20}, author = {Stratégie nationale de numérisation du patrimoine documentaire (SNPD)}, year = {2021}, keywords = {Canada, Numérisation, Patrimoine}, } @misc{bibliotheque_et_archives_canada_bac_outils_2016, title = {Outils génériques d’évaluation - {Aperçu}}, abstract = {Les outils génériques d’évaluation (OGE) donnent aux institutions du gouvernement du Canada un point de départ pour satisfaire à deux exigences clés de la Directive sur la tenue de documents de 2009 du Secrétariat du Conseil du Trésor, notamment la détermination des ressources documentaires à valeur opérationnelle (RDVO) et l’établissement de délais de conservation. Voir la page web pour consulter les 19 différents OGE.}, author = {{Bibliothèque et Archives Canada (BAC)}}, year = {2016}, } @article{minotto_nouveaux_2007, title = {Nouveaux outils: {De} la {CREPUQ}, un modèle de calendrier de conservation de documents des universités}, volume = {2007}, number = {1-2}, journal = {Comma}, author = {Minotto, Claude}, year = {2007}, pages = {1--6}, } @misc{bibliotheque_et_archives_canada_bac_methodologie_2015, title = {Méthodologie d'évaluation : macro-évaluation et analyse fonctionnelle. {Partie} {B} : lignes directrices pour l'évaluation archivistique des documents gouvernementaux}, abstract = {Les lignes directrices à respecter par l'Archiviste lors de la réalisation de projets individuels d'évaluation, incluant les éléments d'un calendrier convenable de recherche d'évaluation et les étapes méthodologiques fondamentales qui peuvent être utilisés pour les aider à prendre des décisions afin de disposer des documents dans les limites du contexte de macro-évaluation de Bibliothèque et Archives Canada.}, author = {{Bibliothèque et Archives Canada (BAC)}}, year = {2015}, } @article{lambert_les_2000, title = {Les archives : une composante à part entière du patrimoine culturel}, volume = {32}, url = {http://www.archivistes.qc.ca/revuearchives/vol32_1/32-1-memoire.pdf}, abstract = {Dans son mémoire soumis au Groupe-conseil sur la Politique du patrimoine culturel du Québec, l'Association des archivistes du Québec (AAQ) met en évidence le rôle essentiel que jouent les archives dans la constitution du patrimoine culturel. Le mémoire s'articule en cinq parties: Culture, patrimoine et archives; Le partage des responsabilités dans la constitution du patrimoine archivistique; Une expérience archivistique au service de la gestion du patrimoine: l'évaluation; L'accessibilité des archives et Le patrimoine archivistique dans le monde des technologies et des communications. En tout, douze recommandations sont présentées par l'AAQ afin que s'établisse un partenariat entre les divers intervenants et que les archives occupent une juste place au sein de la Politique du patrimoine culturel du Québec.}, journal = {Archives}, author = {Lambert, James H.}, year = {2000}, pages = {69--83}, } @misc{sauvageau_b..-ba_2010, title = {Le b.a.-ba de la gestion des archives pour les organismes publics décentralisés et pour les sociétés à but non lucratif}, author = {Sauvageau, Caroline}, year = {2010}, } @article{beaupre_memoire_2010, title = {La mémoire corporative de la {Ville} de {Laval} : d’hier à demain !}, volume = {42}, url = {http://www.archivistes.qc.ca/revuearchives/vol42_1/42_1_beaupre.pdf}, abstract = {Dans cet article l’auteure introduit son sujet par un rapide historique suivi d’une présentation des plus récentes réalisations de la Division gestion documentaire de la Ville de Laval relativement à la gestion des documents et des archives dont elle a la garde. Soutenue par une politique culturelle adoptée par la Ville en 2006 et consciente des besoins grandissant en terme de gestion des documents, la Division a notamment élaboré une Politique de gestion intégrée des documents (GID) en 2008. Découlant de cette politique, plusieurs outils de traitement et de gestion des archives ont été développés ou sont en cours d’élaboration, notamment : un nouveau plan de classification corporatif constitué de rubriques génériques et spécifiques et un calendrier de conservation reflétant la réalité des unités administratives et couvrant plusieurs supports de conservation (papier, disque optique, microfilm, disque magnétique, film, etc.). À ces outils de travail s’ajoutent ceux spécifiquement adaptés aux besoins de gestion des documents actifs, par la préparation d’une arborescence des répertoires électroniques pour les documents technologiques ; ceux adaptés aux besoins des documents semi-actifs, par le développement d’un outil informatique permettant de maximiser et d’uniformiser la gestions des documents semi-actifs ; et, finalement, ceux adaptés aux besoins des archives historiques par la rédaction du Guide des archives municipales antérieures à la création de la Ville de Laval.}, number = {1}, journal = {Archives}, author = {Beaupré, Linda}, year = {2010}, pages = {7--22}, } @techreport{bibliotheque_et_archives_canada_bac_liste_2016, title = {La liste des {Autorisations} pluri-institutionnelles de disposer des documents ({APDD})}, author = {{Bibliothèque et Archives Canada (BAC)}}, year = {2016}, } @inproceedings{chikhani_gestion_2014, address = {Montréal (Québec)}, title = {La gestion de l'information géographique au ministère des {Transports} du {Québec}}, author = {Chikhani, Marc and Poulin, Gaétan}, year = {2014}, } @article{couture_lelaboration_2009, title = {L’élaboration et l’implantation d’un cadre de classification pour la gestion des documents numériques et sur support papier de la {Ville} de {Brossard}}, volume = {41}, url = {http://www.archivistes.qc.ca/revuearchives/vol41_1/41_1_couture.pdf}, abstract = {Avec l’avènement des documents numériques, un service de documents et d’archives doit dorénavant développer un outil convivial permettant de les classer avec efficacité. Après une présentation de l’historique du Service de gestion des documents et des archives de la Ville de Brossard et des répercussions de l’épisode « fusion-défusion » municipale des dernières années, Cynthia Couture explique l’élaboration et l’implantation du cadre de classification des documents numériques et papiers de la Ville de Brossard. De cette expérience, l’auteure évoque les étapes de création du cadre de classification, les outils d’implantation utilisés et les contraintes inhérentes au projet. Appuyé d’exemples et d’annexes, l’article offre des pistes au lecteur sur le « nommage » des fichiers, sur le vocabulaire à utiliser à cet effet et sur l’approche à adopter auprès des employés pour assurer le succès du projet d’implantation d’un cadre de classification adapté aux documents papiers et numériques.}, number = {1}, journal = {Archives}, author = {Couture, Cynthia}, year = {2009}, pages = {71--91}, } @book{kenniff_inventaires_2021, edition = {Bureau d'étude de pratique indisciplinées (BéPI)}, title = {Inventaires. {La} documentation comme projet de design.}, isbn = {978-2-9820298-0-4}, url = {https://archipel.uqam.ca/14795/}, abstract = {Pratiquer la recherche-création en design au fil de documentations obsessives, de représentations exploratoires et d’imaginaires prospectifs, c’est en quelque sorte faire l’inventaire de son sujet. À la fois documentation et invention, l’inventaire récolte, interroge et assemble les particularités de conditions minutieusement observées pour à la fois rendre présente la réalité investiguée tout en donnant à celle-ci un sens nouveau. Inventaires, La documentation comme projet de design, regroupe 17 chercheurs internationaux qui réfléchissent au rôle de la documentation et de sa mise en projet dans l’investigation de l’environnement bâti. Devant la complexité des enjeux abordés, chaque inventaire soulève la nécessité du regard transversal porté par le design ainsi que de l’indisciplinarité comme posture épistémologique.}, language = {fr}, urldate = {2022-04-14}, publisher = {Bureau d’études de pratiques indisciplinées École de design}, author = {Kenniff, Thomas-Bernard and Lévesque, Carole}, year = {2021}, note = {UQAM {\textbar} Bibliotheques {\textbar} Depot institutionnel}, keywords = {Archives, Art, Design, Document}, } @misc{gagnon_guide_2011, title = {Guide du {RAQ}. {Comment} saisir des descriptions de fonds et collections dans le {Réseau} de diffusion des archives du {Québec} ({RDAQ})}, abstract = {Le RDAQ a pour objectif la mise en commun des descriptions de fonds et de collections de tous les services d’archives du Québec. Il permet la recherche d’archives québécoises ainsi que la mise en valeur des expositions virtuelles créées par les centres d’archives québécois. Les services d’archives qui participent au RDAQ devraient voir sous peu leurs descriptions périodiquement versées dans le portail ArchivesCanada.ca, le Réseau canadien d’information archivistique, ce qui leur offre une vitrine sur le monde.}, author = {Gagnon, Blanche}, year = {2011}, } @book{kolish_guide_2000, edition = {Archives nationales du Québec}, title = {Guide des archives judiciaires : district de {Montréal}}, author = {Kolish, Evelyn}, year = {2000}, } @misc{bibliotheque_et_archives_nationales_du_quebec_banq_guide_2015, title = {Guide des archives de la danse au {Québec}}, abstract = {Le Guide propose un plan de classification et un calendrier de conservation adaptés aux organismes de danse. Il contient également un chapitre sur la conservation des archives et sur la gestion des locaux d’entreposage. De plus, il inclut un chapitre sur la donation des organismes de danse auprès des institutions patrimoniales. Enfin, on retrouve différentes annexes telles que des modèles de convention de donation ainsi que des compléments sur la boîte chorégraphique et sur le dépôt légal.}, author = {{Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ)}}, year = {2015}, } @misc{bibliotheque_et_archives_nationales_du_quebec_banq_guide_2009, title = {Guide de gestion des archives des centres locaux de développement ({CLD}) du {Québec}}, abstract = {À la suite de l'assujettissement des centres locaux de développement (CLD) à la Loi sur les archives, l'Association des centres locaux de développement du Québec et Bibliothèque et Archives nationales du Québec ont pris l'initiative de constituer un groupe de travail afin de concevoir et de réaliser un guide pour aider les CLD à organiser et à gérer leurs archives. En effet, les avantages d'une saine gestion documentaire sont nombreux : accès plus facile et plus rapide à l'information, uniformisation des pratiques, économies d'espace, de temps et d'argent. Ce guide servira aussi à déterminer quels documents ont une valeur historique.}, author = {{Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ)} and {Association des centres locaux de développement du Québec}}, year = {2009}, } @book{archives_nationales_du_quebec_guide_2005, address = {Montréal, Canada}, edition = {Archives nationales du Québec}, title = {Guide de gestion des archives de maisons d'édition}, isbn = {2-550-44190-7}, author = {{Archives nationales du Québec}}, year = {2005}, } @misc{bibliotheque_et_archives_nationales_du_quebec_banq_guide_2016, title = {Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du {Québec}}, abstract = {En février 2016, la Fédération des établissements d’enseignement privés et Bibliothèque et Archives nationales du Québec ont procédé à la mise à jour du Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du Québec, dont l’ancienne version datait de septembre 2011. Cet outil constitue un point d'appui pour les gestionnaires qui souhaitent élaborer et appliquer une politique de gestion des archives dans leurs établissements.}, author = {{Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ)} and {Fédération des établissements d'enseignement privés}}, year = {2016}, } @misc{bibliotheque_et_archives_nationales_du_quebec_banq_guide_2011, title = {Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du {Québec}}, abstract = {Ce guide de gestion des archives constitue un pas important en ce qui concerne le respect des exigences archivistiques. Il a essentiellement pour but, d'une part, d'accroître la fiabilité de la gestion des dossiers dans les collèges et, d'autre part, de rendre cette gestion conforme aux lois et règlements auxquels ceux-ci sont soumis.}, author = {{Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ)}}, year = {2011}, } @techreport{archives_provinciales_du_nouveau-brunswick_gestion_2010, title = {Gestion de l’information électronique ({GIE}) – {Règles} administratives}, author = {Archives provinciales du Nouveau-Brunswick}, year = {2010}, } @techreport{secretariat_du_conseil_du_tresor_du_canada_-_direction_du_dirigeant_principal_de_linformation_crgi_2001, address = {Ottawa, Canada}, title = {{CRGI} : {Métadonnées}}, institution = {Gouvernement du Canada}, author = {{Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada - Direction du dirigeant principal de l'information}}, year = {2001}, } @techreport{bibliotheque_et_archives_canada_bac_autorisations_2016, title = {Autorisations pluri-institutionnelles de disposer des documents ({APDD})}, abstract = {Les autorisations pluriinstitutionnelles de disposer de documents (APDD) sont émises par le Bibliothécaire et Archiviste du Canada aux institutions fédérales assujetties à la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada afin de disposer des documents communs gérés par toutes les institutions fédérales ou du moins un grand nombre d'entre elles.}, author = {{Bibliothèque et Archives Canada (BAC)}}, year = {2016}, } @techreport{archives_nationales_du_quebec_application_2002, title = {Application de la {Loi} sur le droit d'auteur pour les documents conservés aux {Archives} nationales du {Québec}}, author = {{Archives nationales du Québec}}, year = {2002}, } @misc{bibliotheque_et_archives_canada_bac_abrege_2014, title = {Abrégé du programme. {Le} programme pour évaluer et disposer des documents gouvernementaux de {Bibliothèque} et {Archives} du {Canada}}, abstract = {Une vue d'ensemble du programme pour évaluer et disposer des documents gouvernementaux.}, author = {{Bibliothèque et Archives Canada (BAC)}}, year = {2014}, }