MEDONA - Modélisation des échanges de données pour l'archivage NF Z44-022 - Association française de normalisation (AFNOR) (2014)
Le présent document apporte un cadre normatif pour les différents échanges d'informations (données comme métadonnées) entre le Service d'archives et ses partenaires. Les échanges entre plusieurs services en charge des archives (services intégrés dans les organisations, services publics d'archives, prestataires d'archivage) sont également concernés. La présente norme définit des diagrammes d'activités et des modèles de données selon le formalisme UML. Les échanges se traduisent par des messages formalisés par des schémas XML. La norme apporte des éléments utiles pour la construction d'applications ou de modules complémentaires aux applications existantes en amont et en aval des messages. Elle indique en particulier les informations nécessaires que ces applications doivent gérer. Ces informations seront utilisées pour générer ou recevoir les messages, par mise en correspondance entre le modèle de données des applications et les schémas XML.

PR NF Z40-350 - Archivage - Prestations d'archivage et de gestion externalisée de documents - Service et mise en oeuvre des prestations - Association française de normalisation (AFNOR) (2013)

ISO 30300 – 30301 : Système de gestion des documents d’activité. Définition, modélisations, intégration aux autres normes de système de management - Livre blanc n°4 - Association française de normalisation (AFNOR); Comité du TC46/SC11; Commission Nationale de normalisation 11 de l’AFNOR; ILNAS Luxembourg; Conseil Canadien des Normes (2012)
Une plus grande pluralité,des comptes rendus d’expérience et des modes dereprésentation de la gouvernance a été volontairement favorisée dans ce Livre blanc.L’implémentation des normes IOS 30300 et 30301 étant encore à un stade expérimental. Ce Livre blanc se caractérise par le travailréaliséen commun avec les Canadiensfrancophones et les Luxembourgeois dès les premières étapes de sa conception. C’estégalementl’opportunité d’uneouverture à des contributeursreprésentant d’autresdomaines d’expertise commela gestion des risques, la qualité, l’archivage électroniquemais égalementàde jeunes professionnels en activité.

Information et documentation Prescriptions pour le stockage des documents d'archives et de bibliothèques - Association française de normalisation (AFNOR) (AFNOR, 2012)
La présente Norme internationale spécifie les caractéristiques des magasins de stockage à long terme des documents d'archives et de bibliothèques. Elle concerne l'implantation et la construction du bâtiment, ainsi que les installations et les équipements à utiliser. Elle est applicable à tous les documents d'archives et de bibliothèques rangés dans les magasins, susceptibles d'accueillir des documents sur supports variés. Elle n'exclut pas la possibilité de créer des aires séparées ou compartimentées dans des magasins individualisés, où l'environnement peut être contrôlé pour créer des conditions adaptées aux besoins liés aux documents d'archives spécifiques. Elle ne concerne pas les prescriptions particulières relatives au stockage à long terme des documents qui ne sont pas, ou pas complètement, sur support papier, tels que parchemin ou vélin, documents photographiques ou documents électroniques. Elle ne concerne pas non plus les procédures de gestion des fonds. Sur un certain nombre de points, des réglementations en matière de bâtiment, nationales ou régionales, peuvent couvrir de façon détaillée des sujets tels que la construction, la sûreté et la sécurité des bâtiments publics et des bâtiments abritant des objets de valeur (précautions contre l'incendie, issues de secours, sécurité face aux risques sismiques, vol, cambriolage, actes terroristes, etc.), ainsi que les services et équipements à usage professionnel. Pour cette raison, la présente Norme internationale évite de donner des directives et des règlements détaillés sur ces aspects, excepté pour recommander ce qui peut être complémentaire à ces exigences.

Guide d'application de la NF Z42-013 GA Z 42-019 juin 2010 Archivage électronique - Spécifications relatives à la conception et à l'exploitation de systèmes informatiques en vue d'assurer la conservation et l'intégrité des documents stockés dans ces systèmes - Association française de normalisation (AFNOR) (Norme française, 2010)

NF Z42-013 : Archivage électronique - Spécifications relatives à la conception et à l'exploitation de systèmes informatiques en vue d'assurer la conservation et l'intégrité des documents stockés dans ces systèmes - Association française de normalisation (AFNOR) (2009)
Le présent document fournit un ensemble de spécifications techniques et de mesures organisationnelles à mettre en oeuvre pour l'enregistrement, l'archivage et la communication de documents numériques afin d'assurer la lisibilité, l'intégrité et la traçabilité de ces documents pendant la durée de leur conservation et de leur utilisation. Il concerne les documents figés et donc ne s'applique pas aux systèmes qui donnent aux utilisateurs la possibilité de substituer ou de modifier des documents après leur enregistrement. Les documents numériques peuvent, soit résulter d'un processus de numérisation à partir de documents sur support papier ou de microformes, soit résulter de la conversion d'un contenu sonore ou audiovisuel analogique, soit être produits directement par un processus informatique. Les documents sonores, les séquences vidéo et les plans ou dessins en deux ou trois dimensions ainsi que les radiographies médicales entrent dans le champ d'application du présent document.

NF Z40-350 - Archivage - Prestations d'archivage et de gestion externalisée de documents - Service et mise en oeuvre des prestations - Association française de normalisation (AFNOR) (2009)
Le présent document a pour objet de spécifier les caractéristiques minimales qualitatives et quantitatives requises pour exercer les prestations d'archivage et de gestion externalisée des documents. De plus, il spécifie les recommandations concernant le système qualité du prestataire. Il a également pour objet de préciser les dispositions spécifiques des contrats et des cahiers des charges se rapportant à ces prestations dans le cadre des lois et des règlements en vigueur.

Faire un répertoire ou un inventaire simple en EAD, Description archivistique encodée, version 1.1 manuel d'encodage juin 2005-octobre 2009 - Association française de normalisation (AFNOR) (Archives de France, 2009)