TY - BOOK TI - Archives notariales. Manuel pratique et juridique AU - Service interministériel des Archives de France AU - Documentation française A2 - Étienne, Geneviève A2 - Limon-Bonnet, Marie-Françoise AB - Cet ouvrage fait la synthèse de plus de quatre-vingts ans d'intérêt des archivistes et des chercheurs pour les archives notariales. En 1928, la loi a rendu possible l'entrée massive des actes des notaires dans les services d'archives publics, avant de la rendre obligatoire en 1979. Elle a entraîné une politique active de collecte, de création d'instruments de recherches et de mise en valeur de ces documents. Ces fonds ont très vite suscité un extraordinaire engouement des chercheurs, qui y ont souvent trouvé la matière de leurs investigations dans des domaines très variés : histoire économique et sociale, histoire de l'art et de l'architecture, histoire du droit ou généalogie familiale. Cet ouvrage est le fruit collectif de la commission des archives notariales, qui est une émanation du Conseil supérieur des Archives ; il a donc comme auteurs des archivistes, des conservateurs, des chercheurs et des notaires. Il se veut un abrégé pratique destiné à tous ceux qu'intéresse cette source insurpassable de l'histoire des personnes. CY - Paris, France DA - 2013/// PY - 2013 SP - 296 PB - La documentation française SN - 978-2-11-009428-5 ER - TY - THES TI - La politique d'accès à l'information juridique sur support électronique : du besoin des utilisateurs aux sources disponibles : le cas du CENCEP AU - Aumonier, Ségolène DA - 1998/// PY - 1998 SP - 120 M3 - Mémoire PB - Institut national des techniques de la documentation (INTD) ER - TY - THES TI - Internet et le droit : information juridique, sécurité et droit d'auteur AU - Simon, Aurélie AB - Cette étude présente dans un premier temps les rapports d'Intenet et du droit et les principales sources d'information juridiques sur ce réseau. Elle analyse ensuite les problèmes de sécurité auxquels se heurte l'Internet tant dans la protection des accès au réseau que dans celle des données. Enfin, la protection des droits d'auteurs d'oeuvres en circulation sur l'Internet est envisagée dans sa spécificité. L'auteur fait ressortir les enjeux de son harmonisation. DA - 1996/// PY - 1996 SP - 63 M3 - Mémoire PB - Institut national des techniques de la documentation (INTD) ER - TY - THES TI - Le télédéchargement des banques de données en ligne : aspects pratiques et juridiques AU - Huvelin, Christine DA - 1991/// PY - 1991 SP - 134 M3 - Mémoire de D.E.S.S. Information et documentation ER - TY - THES TI - La clause de livraison des archives publiques dans les traités d'annexion AU - Jacob, Louis CY - Paris, France DA - 1915/// PY - 1915 SP - 118 M3 - Thèse en droit PB - Université de Paris ER -