TY - JOUR TI - La législation archivistique du Québec : la gestion des archives publiques AU - Ouellette, Vincent T2 - Archives DA - 1993/// PY - 1993 VL - 24 SP - 3 EP - 24 ER - TY - THES TI - La législation archivistique du Québec et la gestion des archives publiques AU - Ouellette, Vincent DA - 1991/// PY - 1991 SP - 169 M3 - Mémoire de maîtrise (Master of Archival Studies) PB - University of British Columbia, School of Library, Archival and Information Studies ER - TY - GEN TI - Vademecum: La revendication des archives publiques AU - Mission des archives privées au service interministériel des Archives de France (SIAF) AB - Fruit d'un intense travail de la Mission des archives privées au service interministériel des Archives de France (SIAF), en étroite coordination avec les ministères des Affaires étrangères et de la Défense ainsi qu'avec le Conseil des ventes volontaires, cet ouvrage publié par le Comité interministériel aux Archives de France (CIAF) en octobre 2016 vous propose : - une synthèse des textes de loi définissant la domanialité publique ; - une description des bonnes pratiques entre services d'archives et opérateurs de ventes ; - 23 fiches pratiques permettant d'identifier de manière générique les catégories de documents reventicables. Exemple d'une fiche provenant du Département de la Guerre, secrétariat général, dépôt des lois et archives, ampliation de l'extrait des registres du directoire exécutif du 5 germinal an IV (25 mars 1796). Service historique de la Défense Ce guide des bonnes pratiques vous livre donc les clés pour vous permettre la restitution de documents d'archives publiques dans le respect de la législation. Source: https://francearchives.fr/actualite/44002 DA - 2016/// PY - 2016 LA - Français PB - Comité interministériel aux Archives de France (CIAF) Y2 - 2018/01/06/17:55:31 ER - TY - JOUR TI - Les ambitions du référentiel général de gestion des archives publiques [R2GA] AU - Meissonnier, Antoine T2 - Archimag AB - Alors que l'information connaît une mutation sans précédent, sous l'effet de la révolution numérique, le délégué interministériel des Archives de France et son comité ont souhaité la publication d'un référentiel rappelant aux administrations les règles et les recommandations pour assurer la gestion de leurs archives. DA - 2014/// PY - 2014 DP - FRANCIS IS - 271 SP - 28 EP - 29 J2 - Archimag (Vincennes) LA - French SN - 0769-0975 ER - TY - CONF TI - Législation de l'information médicale AU - Meissonnier, Antoine T2 - Journée SIAF - APHP DA - 2014/01/17/ PY - 2014 PB - Archives de France ER - TY - JOUR TI - L'archivistique française à l'épreuve du temps AU - Galland, Bruno T2 - Archives AB - Dans cet article, l'auteur donne un aperçu de l'organisation institutionnelle des services d'archives publiques en France. La coordination des services publics est assurée par un ensemble de textes législatifs et de règlements, et par la présence de la direction des Archives de France et les Archives nationales. Après avoir énuméré certains principes archivistiques et outils de base reconnus en France (cycle de vie des documents, calendrier de conservation, cadre de classement), l'auteur élabore sur les fonctions de l'archiviste en regard des lois en vigueur et le cadre législatif qui les régissent. Il souligne aussi l'importance dans l'avenir de revoir le cadre très centralisé dans lequel l'archivistique française évolue ; d'adapter les méthodes de collecte, de conservation et de communication en raison de l'arrivée des documents électroniques ; et d'offrir aux futures générations d'archivistes une formation académique adaptée aux nouvelles réalités. L'auteur termine en soulignant l'importance pour les archivistes de poursuivre la collaboration internationale et de prendre une part de plus en plus active aux débats sociaux. DA - 2002///2003 PY - 2002 VL - 34 SP - 119 EP - 137 UR - http://www.archivistes.qc.ca/revuearchives/vol34_1-2/34-1&2-Galland.pdf ER - TY - JOUR TI - Les Archives en Suisse ou la fureur du particularisme AU - Burgy, François T2 - Archives DA - 2002///2003 PY - 2002 VL - 34 SP - 37 EP - 80 UR - http://www.archivistes.qc.ca/revuearchives/vol34_1-2/34-1&2-Burgy%20et%20Roth.pdf ER - TY - GEN TI - Loi sur les archives: Les dossiers juridiques sont-ils concernés? AU - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) AB - La Loi sur les archives s’applique-t-elle aux dossiers d’avocats ou de notaires travaillant pour un organisme public ? La question est suscitée, à tort, par le caractère confidentiel de ces dossiers. On rencontre deux cas de figure, comportant les mêmes règles de confidentialité. DA - 2014/// PY - 2014 LA - Français PB - Bibliothèque et Archives nationales du Québec ST - LOI SUR LES ARCHIVES Y2 - 2017/12/31/23:28:12 ER - TY - GEN TI - La numérisation des documents AU - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) AB - La numérisation des documents a pour principal objectif de fournir des balises pour la réalisation de projets de gestion documentaire ayant recours à la numérisation, principalement lorsqu’est envisagée la destruction des documents sources, papiers, après l’opération. La première section présente les exigences archivistiques et juridiques, la seconde traite de la gestion d’un projet de numérisation, la troisième définit les différents aspects techniques liés à la numérisation, tandis que la dernière section présente les recommandations techniques spécifiques à certains types de documents. Ce guide est une nouvelle version de La numérisation des documents administratifs : méthodes et recommandations et il remplace à la fois le Guide d’imagerie numérique et le questionnaire Numérisation de documents inscrits au calendrier de conservation. Bien qu’il soit destiné en priorité au personnel des organismes publics assujettis à la Loi sur les archives, ce guide est très intéressant pour, notamment, les choix de traitement, les résolutions et les formats de conservation recommandés. DA - 2012/// PY - 2012 ER - TY - BOOK TI - Manuel d'archivistique. Théorie et pratique des Archives publiques en France AU - Association des archivistes français (AAF) DA - 1970/// PY - 1970 ET - Direction des Archives de France SP - 805 LA - fr ER -