Le réseau Archives en musées : « se regrouper, échanger, agir ensemble » - Clergeau, Audrey (I2D – Information, données & documents, 2015)
[initiative] La formalisation des travaux communs au sein du réseau Archives en musées permet d’organiser une réflexion métier collective et de diffuser les bonnes pratiques.

Etude comparative du traitement documentaire des banques d'images sur Internet - Clerte, Jennifer (Institut national des techniques de la documentation (INTD), 2000)
Afin d'évaluer les différentes méthodes d'analyse et de présentation de l'image sur Internet, sont exposés les problématiques liées au traitement de l'image, le fonctionnement d'une banque d'images (Iconotec) ; puis les sites de banques d'images sont comparés ainsi que les pratiques documentaires et informatiques dans le cadre de la vente d'images sur Internet.

Organiser les masses : le traitement des archives photographiques du journal L’Humanité - Clesse, Joël; Courban, Maxime (In Situ. Revue des patrimoines, 2018)
Déposé à partir de 2003 aux archives départementales de la Seine-Saint-Denis, le fonds photographique du journal L’Humanité est un ensemble riche de plus de deux millions d’images. Sa prise en charge a contraint les archivistes à adapter leurs méthodes de travail. Le défi était de concilier les impératifs posés par les partenaires du projet : d’une part assurer la maîtrise matérielle et intellectuelle d’une masse de documents dépourvue d’inventaire, d’autre part, maintenir la communicabilité et l’utilisation quotidienne des images. Les auteurs présentent les stratégies et moyens mis en œuvre pour y répondre. Ils montrent ensuite comment, une fois la masse de documents maîtrisée, il est possible d’inscrire son traitement et sa description sur le long terme. Après avoir exposé le périmètre de ce fonds à la généalogie complexe en mentionnant ses lacunes et les fonds voisins, les auteurs rappellent les événements variés qui peuvent affecter l’intégrité d’un fonds photographique de presse. Enfin, ils présentent un bilan des résultats acquis et évoquent l’impact que peut avoir en termes d’organisation, de moyens et de compétences, la prise en charge d’un tel fonds pour une structure patrimoniale de type archives départementales.

Systèmes de gestion des documents - Cleveland, Gary (Bibliothèque et Archives Canada (BAC), 1997)

Comment promouvoir les intérêts des archivistes européens? - Cleyet-Michaud, Rosine (Janus, 1992)

L’Association des archivistes français dans les années 1970 : vers l’indépendance - Cleyet-Michaud, Rosine (La Gazette des archives, 2017)

La gestion des archives intermédiaires dans les archives départementales - Cleyet-Michaud, Rosine (La Gazette des archives, 1995)
La gestion des archives intermédiaires de l'État au niveau départemental doit s'accompagner d'une redéfinition des moyens: juridiques (statut de ces archives et domaine d'intervention des agents compétents), financiers (investissement de l'État) et humains (affectation de personnels spécialisés).

La loi Chevènement : archives et intercommunalité : Nouveaux territoires, nouvelles pratiques - Cleyet-Michaud, Rosine (La Gazette des archives, 2005)

La sélection dans les archives contemporaines - Cleyet-Michaud, Rosine

Le fonds du parlement de Flandre : historique de la conservation - Cleyet-Michaud, Rosine (Revue du Nord, 2009)
Le fonds du parlement de Flandre, conservé aux Archives départementales du Nord, a subi bien des vicissitudes. Il a souffert de mauvaises conditions de conservation, d’abord au siège de la cour d’appel de Douai puis dans le bâtiment des Archives départementales situé rue du Pont-Neuf, jusqu’au début du xxe siècle. Le classement et le répertoriage du fonds ne sont pas achevés, les différents instruments de recherche qui en permettent l’accès étant très sommaires et plus ou moins exacts. Ces instruments de recherche permettent néanmoins de constater la présence de très nombreux registres émanant du greffe de la chancellerie, ainsi que d’environ 30000 dossiers de procédure en cours d’analyse par le Centre d’Histoire Judiciaire de Lille 2.

Les associations d'archivistes dans le monde - Cleyet-Michaud, Rosine (Janus, 1993)

Les associations d'archivistes de l'Europe des douze. Synthèse d'une enquête de l'Association des archivistes français - Cleyet-Michaud, Rosine (La Gazette des archives, 1990)

Les effets de la complexité et de l'informatisation des procédures administratives sur l'évaluation : l'exemple de la France - Cleyet-Michaud, Rosine (Comma, 2002)

Réserver des espaces spécifiques - Cleyet-Michaud, Rosine (La Gazette des archives, 1999)

Faut-il jeter le bon grain avec l'ivraie? Analyse des recommandations du C.I.S.J. (Comité interministériel sur les archives judiciaires) - Cliche, Marie-Aimée (Archives, 1991)

Les archives des francophones de la Louisiane - Clifton, Deborah J. (Archives, 2004)

Conférence nationale 2021 intitulée Archives et bibliothèques dans les communautés de langue Officielle en situation minoritaire – Enjeux et devenir. - CLOSM (CLOSM, 2021)
Vous trouverez sur cette page le programme et les enregistrements des différents panels de la Conférence nationale 2021 intitulée Archives et bibliothèques dans les communautés de langue Officielle en situation minoritaire – Enjeux et devenir. Pour chaque panel on trouve un résumé des présentations, en français et en anglais, dans un document PDF, ainsi qu’un lien vers les enregistrements.
Keywords: Bibliothèque; Collections; Histoire; Littérature; Mémoire; Patrimoine

Application égérie : indexation de l'état général des fonds. Orientation des chercheurs dans les fonds d'archives - Cloulas, Ivan (ADPA, 1985)

Informatique et archives, un bilan international - Cloulas, Ivan (Gazette des archives, 1975)

Le Comité de l'informatique du Conseil international des Archives - Cloulas, Ivan; Pieyns, Jean (Gazette des archives, 1975)

Aperçu sur les archives de l'Agence internationale des prisonniers de guerre à Genève - Clouzot, Étienne (Gazette des archives, 1933)

Guide de la sécurité des données personnelles : nouvelle édition 2024 - CNIL (2024)
Quel est le contenu du guide ? L’obligation de sécurité en matière de traitement de données personnelles, inscrite dans la loi depuis 1978, a été renforcée par le RGPD. Il peut cependant être difficile, lorsque l’on n'est pas familier avec les méthodes de gestion des risques, de mettre en œuvre une telle démarche et de s’assurer que le nécessaire a bien été fait.

Première mondiale : dépôt d’archives numériques encodées sur ADN aux Archives Nationales - CNRS (Centre National de Recherche Scientifique, 2021)
DNA Drive est la technologie de stockage d’information numérique sur ADN développée et brevetée par Stéphane Lemaire et Pierre Crozet, respectivement directeur de recherche CNRS et maître de conférences à Sorbonne Université. L’encodage sur ADN de deux textes à forte valeur symbolique et historique, la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 et la Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne, rédigée par Olympe de Gouges en 1791, a permis d’obtenir une preuve de concept de l’efficacité et de la fonctionnalité du DNA Drive. À l’occasion d’une conférence de presse exceptionnelle, organisée mardi 23 novembre au musée des Archives nationales, l’équipe de recherche a présenté son projet « La Révolution de l’ADN » et les Archives nationales ont officiellement enregistré le dépôt de ces archives numériques encodées sur ADN, une première mondiale pour une institution publique.
Keywords: ADN; Archivage; Biologie; Données; Droit; Format; Numérique; Stockage

Internet et la valorisation du patrimoine à la BIU santé de Paris - Cobolet, Guy (Journée SIAF - APHP, 2014)

Potentialités et difficultés d’un projet en humanités numériques (DH) : confrontation aux outils et réorientations de recherche - Cocco, Christelle; Dessart, Grégory; Serbaeva, Olga; Brandt, Pierre-Yves; Vinck, Dominique; Darbellay, Frédéric (Digital Humanities Quarterly, 2018)

Acquisitions de la Bibliothèque Royale sous la direction du baron Fr. de Reiffenberg et de ses successeurs du XIXe siècle - Cockshaw, Pierre (Archives et bibliothèques de Belgique (ABB), 1995)

Les spécificités des archives du Saint-Siège du point de vue de leur utilisation comme sources importantes de l'histoire politico-religieuse du Canada - Codignola, Luca (Archives, 2000)

Archives : Mémoire et outil de démocratie et de bonne gouvernance - Codo, Bellarmin C.

Les archives - Coeuré, Sophie; Duclert, Vincent (La Découverte, 2019)
Au cœur de la mémoire nationale et des trajectoires individuelles, les archives en France ne sont pas seulement un symbole. Le terme désigne en effet les millions de documents produits ou reçus par les administrations, les entreprises, les associations, les individus, mais aussi les services publics et privés qui les collectent, les conservent et les communiquent, ainsi que les dépôts et les salles de lecture. Les archives sont à la source de l’histoire et sont mobilisées par les sciences sociales, autant qu’elles restituent les activités des administrations, des associations, des entreprises… L’exigence actuelle de transparence publique, la recrudescence des conflits mémoriels placent aujourd’hui archivistes, généalogistes, historiens et citoyens devant des enjeux considérables, proprement politiques et de portée internationale. Cet ouvrage se propose de guider le lecteur à travers cet univers mal connu en présentant les transformations de la législation, les mutations institutionnelles des services de conservation et de communication, les défis nouveaux des usages des archives et de l’entrée dans l’ère du document numérique.

Les cachets des intendants de la Nouvelle-France - Cogne, Daniel (Heraldry in Canada, 1986)

Un étranger nommé Picasso: dossier de police n° 74.664 - Cohen-Solal, Annie (Fayard, 2021)
Pourquoi le 18 juin 1901 Picasso est-il "signalé comme anarchiste" à la Préfecture de police, quinze jours avant sa première exposition parisienne? Pourquoi le 1er décembre 1914 près de sept cents peintures, dessins et autres œuvres de sa période cubiste sont-ils séquestrés par le gouvernement français pour une période qui dure près de dix ans? D'où vient l'absence presque totale de ses tableaux dans les collections publiques du pays jusqu'en 1947? Comment expliquer, enfin, que Picasso ne soit jamais devenu citoyen français? Si l'œuvre de l'artiste a suscité expositions, ouvrages et commentaires en progression exponentielle à la hauteur de son immense talent, la situation de Picasso "étranger" en France a paradoxalement été négligée. C'est cet angle inédit qui constitue l'objet de ce livre. Pour l'éclairer, il faut exhumer des strates de documents ensevelis, retrouver des fonds d'archives inexploités, en rouvrir, un à un, tous les cartons, déplier chacune des enveloppes, déchiffrer les différentes écritures manuscrites. Alors tout s'organise autrement et le statut de l'artiste se révèle beaucoup plus complexe qu'on ne l'imaginait. Un étranger nommé Picasso nous entraîne dans une enquête stupéfiante sur les pas de l'artiste surdoué, naviguant en grand stratège dans une France travaillée par ses propres tensions. On le voit imposer au monde son œuvre magistrale, construire ses propres réseaux et devenir un puissant vecteur de modernisation du pays. Un modèle à contempler et peut-être à suivre.
Keywords: 20e siècle; Archives privées; Archives publiques; Art; Fonds; France; Recherche

LA BDIC Autour d'une rencontre avec Geneviève Dreyfus-Armand, Conservateur général, directrice de la Bibliothèque de documentation internationale contemporaine et du musée (9 janvier 2009) - Cohen, Évelyne (Sociétés et représentations, 2009)
La BDIC, à l’origine bibliothèque, musée et centre d’archives privées, vient de fêter ses quatre-vingt dix ans. Créée en août 1914 à l’initiative de Louise et Henri Leblanc, un couple d’industriels dont la femme disposait d’une certaine fortune, elle fut d’emblée conçue comme un lieu de conservation d’archives en lien avec la Première Guerre mondiale. En effet, dès 1914, Louise et Henri Leblanc ont eu conscience de vivre un événement extraordinaire et ont immédiatement collecté les documents pouvant servir dans la perspective d’une histoire de la guerre : des livres en toutes langues, français, anglais, allemands, venant de pays neutres… Ils ont aussi collecté des périodiques, des archives privées, des documents iconographiques, des objets.

La Cinémathèque de Toulouse Questions à Christophe Gauthier et Natacha Laurent - Cohen, Évelyne; Goetschel (Sociétés et représentations, 2011)
Premières lignes : Christophe Gauthier est conservateur de la Cinémathèque de Toulouse depuis 2006. Il co-anime par ailleurs le séminaire « Histoire culturelle du cinéma » de l’Institut d’histoire du temps présent (CNRS) et prépare actuellement l’édition de son doctorat intitulé Supplément au roman national, l’histoire du cinéma en France des origines à la Seconde Guerre mondiale.Natacha Laurent est déléguée générale..

Le Forum des images : un espace dédié au cinéma et à Paris - Cohen, Évelyne; Goetschel (Sociétés et représentations, 2009)
Le Forum des images : ce nom un peu énigmatique renvoie à la fois à un lieu, niché au cœur du Forum des Halles, dans un environnement commercial situé sur l’emplacement même des anciennes Halles de Paris, près de l’église Saint-Eustache, au sein d’un espace conçu par l’architecte Paul Chemetov, et à une ambition culturelle. En effet, quand la « Vidéothèque de Paris » (ancêtre du Forum des images) ouvrit ses portes, en février 1988, elle affichait comme premier objectif d’être un outil culturel destiné à la diffusion – bien plus qu’à la conservation – de la mémoire audiovisuelle de la capitale.

Le service des archives de France Télévisions : entre logique d’entreprise et vocation patrimoniale - Cohen, Évelyne; Goetschel (Sociétés et représentations, 2015)
L’entretien qu’Évelyne Cohen et Pascale Goetschel ont réalisé en janvier 2015 avec Paul Desfontaines, responsable du service des archives de France Télévisions, permet à la fois d’observer le fonctionnement d’un service d’archives d’une entreprise publique et de réfléchir à ses fonctions et ses usages, entre caractère utilitaire et vocation patrimoniale.

Stockage et restitution d'un fonds d'articles d'un centre de documentation technique de Total S.A. : étude d'archivage électronique - Cointe, Nelly (Institut national des techniques de la documentation (INTD), 1996)

«RE-»: répétition et reproduction dans les arts et les médias - Colas-Blaise, Marion; Tore, Gian Maria; Di Felice, Paul; Pelard, Emmanuelle; Schall, Céline (Images, médiums, 2021)
La question de la reproduction technique obsède la modernité. Mais, en vérité, elle relance une question plus ancienne et mal aimée : celle de la répétition. Simuler, copier, doubler, redire... On doit encore affirmer l'intérêt de tels gestes, mais aussi leur diversité. Plus que jamais, on voit proliférer aujourd'hui non seulement les reprises et les réappropriations dans tout art et tout média, mais aussi les reformatages et les retransmissions, les relocalisations et les réexpositions. Les arts - à l'ère de leur médiatisation exponentielle - et les médias - à l'ère de la possibilité de création diffuse - semblent devenir un vaste chantier d'archivage et de partage, de transformations et de réactualisations. Approché sous différents angles, le "re-" peut ainsi révéler ses multiples facettes.
Keywords: Archivage; Art; Circulation; Diffusion; Exposition; Format; Reproduction

Annexe. Archives PSA Peugeot Citroën : maîtriser les risques, valoriser l’histoire - Colas, Daniel (La Gazette des archives, 2009)

La photographie et la conservation des documents précieux - Colin, Georges (Archives et bibliothèques de Belgique (ABB), 1979)

Archives - Collectif (20 & 21. Revue d'histoire, 2020)
La rubrique « Archives » de cette revue s’est fait l’écho depuis deux ans des obstacles croissants rencontrés par les chercheurs voulant accéder aux archives contemporaines ; et cela en contradiction totale avec les discours publics prônant l’ouverture. Nous avons ainsi présenté le cadre juridique des procédures de dérogation et de déclassification (article de Marion Veyssière, n° 142), puis confronté ce cadre avec la réalité de terrain pour un chercheur confirmé (Maurice Vaisse, n° 143), informé de la situation au Service historique de la défense (n° 146). Dans ce n° 147, nous évoquons les limites de l’inventaire des fonds portant sur les disparus de la guerre d’Algérie (Raphaëlle Branche), nous proposons une présentation de divers fonds portant sur l’OAS (Émilie Charrier) et nous rapportons le parcours difficile d’un étudiant travaillant sur une organisation politique sulfureuse de la Cinquième République, le Service d’action civique (SAC). Au centre des plus grandes difficultés, l’application tardive d’un texte réglementaire. L’affaire est désormais portée sur le plan judiciaire par le dépôt d’un recours collectif devant le Conseil d’État. Rappelons brièvement le problème. Des documents d’archives publiques, librement communicables aux termes de la loi, sont rendus au moins temporairement incommunicables par un texte réglementaire (l’Instruction générale interministérielle [IGI] 1300), alors que dans le droit français un règlement est inférieur à la loi. La loi de 2008 sur les archives garantissait en effet « de plein droit » – donc sans aucune possibilité de restriction – l’accès aux archives publiques françaises, au terme de délais légaux fixés par le Parlement…
Keywords: Histoire; Législation sur les archives

Archives diplomatiques françaises - Conservation Mémoire Découvertes - Collectif (Histoire - Société, 2019)
C'est grâce à Charles Colbert de Croissy, secrétaire d'État aux Affaires étrangères, que l'idée d'un fonds d'Archives dC'est en 1680 et grâce à l'initiative de Charles Colbert de Croissy, secrétaire d'État aux Affaires étrangères, que l'idée de constituer le fonds des Archives diplomatiques se concrétise. En effet, celui-ci décida de faire relier ses correspondances avec les pays étrangers ainsi que celles de ses prédécesseurs. Les Archives diplomatiques sont la mémoire du ministère des Affaires étrangères et celle des relations de la France avec l'étranger depuis plusieurs siècles. La préservation de cette mémoire nécessite un certain nombre d'actions - conseiller, collecter, classer, conserver, communiquer - qui sont à l'honneur dans ce livre de 250 pages. Vous allez découvrir l'histoire d'une quarantaine de documents emblématiques richement illustrés sur plus de quatre cents ans d'histoire. Ces documents, dont certains étaient déjà conservés au Louvre ou au Quai d'Orsay et d'autres sont venus enrichir les fonds et collections, sont précieusement répertoriés à La Courneuve où les Archives diplomatiques sont installées depuis dix ans. Partez à la découverte des papiers de Talleyrand, du procès-verbal d'exhumation du corps de Napoléon en passant par les machines et tables de chiffrement qui protégeaient les secrets de la diplomatie. Un univers riche et passionnant.iplomatiques se concrétise.

Trésors des Bibliothèques de Champagne-Ardenne - Collectif (Nuée bleue, 2019)

Comment Paris peut soutenir la préservation de l’histoire et de la culture LGBTQI - Collectif Archives LGBTQI (Libération, 2021)
Dans une lettre ouverte, le collectif Archives LGBTQI demande un engagement de la part de la puissance publique pour l'ouverture d'une structure conçue et dirigée par la communauté LGBTQI. Au cours des cinquante dernières années, un mouvement a émergé partout dans le monde pour retrouver le passé des lesbiennes, des gays, des bisexuels, des transgenres, des queers, des intersexuels (LGBTQI) et préserver leurs cultures. Ce mouvement est nécessaire car l'expérience des personnes LGBTQI a été exclue des archives par les institutions traditionnelles qui génèrent l'histoire de nos sociétés. Cela a entraîné une perte de compréhension historique tant pour les LGBTQI que pour la société en général. Les initiatives qui visent à réparer cet effacement sont fonction des spécificités des pays et des régions concernées, mais elles partagent des objectifs communs : documenter l'expérience LGBTQI dans le passé et le présent ; mettre cette documentation à la disposition des chercheur·euse·s de toutes sortes ; soutenir la production et la diffusion de connaissances historiques LGBTQI ; et créer une mémoire publique LGBTQI par le biais d'expositions, de programmations et d'activités culturelles.
Keywords: Culture; France; Genre; Histoire; Sexualité; Sociologie

Le plan de classement des documents dans un environnement électronique : concepts et repères - Collet, Aude (La Gazette des archives, 2012)

Les Archives et le pessimisme - Collier, Raymond (Gazette des archives, 1972)

Des archives à l’écran, numérique et médiation : analyse rétrospective - Collin, Catherine (La Gazette des Archives, 2017)

La mise en oeuvre du principe de respect de fonds : réflexions sur l'état actuel - Collin, Hubert (Archives, 1990)

Programmation des classements et mise en oeuvre des instruments de recherche : le fruit d'une expérience - Collin, Hubert (La pratique archivistique française, 1993)

Sinistres dans les centres de documentation : actions et programmes d'urgence - Collister, Edward A. (Documentation et bibliothèques)

Le Guichet du savoir de la Bibliothèque de Lyon demain, aujourd’hui et hier : les leçons d’une histoire déjà longue - Collomb, Anne-Laure (Association des archivistes français, 2021)
Le Guichet du savoir, service de questions-réponses créé en 2004, s’inscrit dans un phénomène de transformation numérique. En perpétuelle évolution, il répond aux défis des nouvelles pratiques et poursuit sa mission de partage de connaissances, donnant à voir le visible et l’invisible. Vous pouvez poser toute question d’ordre documentaire ou relative à un renseignement ou une information, les bibliothécaires vous répondent sous 72 heures avec des réponses précises ou des pistes de recherche vraiment opérationnelles.
Keywords: Accès aux archives; France; Recherche documentaire

La traitement des archives dans les administrations belges - Collonval, Jocelyne (Archives et bibliothèques de Belgique (ABB), 1985)

Les archives des petites communes - Colnat, Jean (Gazette des archives, 1970)

Le programme Arkheia aux Archives départementales de la Haute-Loire - Colombani, Louis (La Gazette des archives, 1992)

Les chartes scellées par des bulles de plomb et leur conservation aux Archives nationales - Colson, Isabelle (La Gazette des archives, 2001)

Archives et histoire dans les sociétés postcommunistes - Combe, Sonia (Recherches, 2009)
Pendant soixante-dix ans, la recherche sur le monde soviétique s’est élaborée sans possibilité de recours aux sources primaires. « Discipline » à mi-chemin entre l’histoire immédiate et la science politique, la soviétologie, comme on l’appelait alors, était privée de l’outil traditionnel de l’historien : les archives. De ce fait, elle était d’autant plus perméable aux présupposés idéologiques. Bien que leur ouverture soit encore partielle et inégale selon les pays, les archives du monde communiste ont permis des avancées notables dans l’historiographie. Traduisant le rapport qu’entretiennent aujourd’hui les sociétés postcommunistes avec leur passé, leur usage public a encouragé le questionnement sur la centralité accordée aux dossiers des polices politiques. D’autres lectures des archives de la surveillance, d’autres champs de recherche ont pu être explorés, qu’il s’agisse des relations entre les dirigeants et entre les États, des rapports entre l’État-Parti et la société ou encore de l’approfondissement d’épisodes majeurs de l’histoire comme la Shoah à l’Est, longtemps négligée. Revers de la médaille, l’ouverture des archives et la dramaturgie autour de leurs révélations ont mis en relief un usage public du passé qui rappelle la fragilité de l’histoire comme discipline autonome. Issu d’un colloque organisé par la BDIC à l’université de Paris-Ouest-Nanterre, cet ouvrage collectif rassemble des travaux d’archivistes et d’historiens qui tentent ici un bilan, vingt ans après la chute du Mur de Berlin, de l’apport de l’archive à l’historiographie et à l’intelligibilité de l’expérience communiste.

Archives interdites: l'histoire confisquée - Combe, Sonia (Découverte/Poche 115, 2001)

Archives interdites: les peurs françaises face à l'histoire contemporaine - Combe, Sonia (AMichel, 1994)

Médiation de la collecte : nouvelle sémantique - Combet, Emmanuelle (La Gazette des archives, 2020)
Depuis 2013, les Archives départementales de la Savoie participent à plusieurs campagnes de collecte dans le cadre des commémorations du Centenaire. Pendant cinq ans, le service a accueilli 175 familles et numérisé des milliers de documents. Ceux-ci, majoritairement composés de photographies, de cartes postales, de correspondances et de carnets donnent naissance à une collection de fichiers numériques sur la thématique. Ce réservoir d’images nous a permis d’envisager une médiation multiforme programmée sur un temps long. Ainsi entre 2013 et 2020, nous avons développé une offre de médiation éclectique et de nouvelles méthodes de travail en matière de communication. De l’exposition classique aux lectures d’archives décalées, en passant par la médiation numérique, cette offre culturelle propose une valorisation multiple des sources à la fois publiques et privées. À cette occasion, nous avons pris conscience de l’importance de ces collectes sur la compréhension de la période et l’écriture de l’histoire. En effet, face aux lacunes et aux manques constatés dans les fonds publics, les archives collectées sont apparues comme nécessaires, voire incontournables, sur certaines thématiques. Ce projet multiforme a donc permis de faire bouger les lignes tant en matière d’organisation de travail que dans la relation que nous envisagions avec un public bien différent de celui que nous pouvions rencontrer jusqu’à présent.

Encoded Archival Description (EAD) et la création d'instruments de recherche électronique - Comeau, Sheila (Flash Réseau, 1998)

Modifications à la norme EAD (Encoded Archival Description) et ses conséquences sur l'application des RDDA - Comité canadien de description archivistique (CCDA) (Conseil canadien des archives (CCA), 2002)

Tableau de concordance entre les RDDA et EAD - Comité canadien de description archivistique (CCDA) (Conseil canadien des archives (CCA), 2003)
Ce tableau de concordance a été élaboré dans le but de fournir des lignes directrices générales concernant l'utilisation de la norme EAD en tant que format d'échange de données ou de structure de données pour les RDDA. Ce document ne devrait pas être utilisé indépendamment de la documentation officielle de la norme.

Norme OAIS (ISO 14721) - Comité Consultatif pour les Systèmes de Données Spatiales (2005)
L’objet du présent document est de définir le Modèle de référence ISO (Organisation Internationale de Normalisation) pour un Système ouvert d'archivage d'information (OAIS). Un OAIS est une Archive constituée de personnes et de systèmes, dont la responsabilité est de conserver des informations et de les rendre accessibles à une Communauté d’utilisateurs cible. L’OAIS exerce un ensemble de responsabilités qui sont définies dans le présent document, et qui le différencient d’autres utilisations du terme « archive ». Le terme « ouvert » de l’OAIS signifie que la présente recommandation ainsi que les futures recommandations et normes associées seront développées au sein de forums ouverts, mais ne sous-entend pas que l’accès à l’Archive s’opère sans restrictions.

L'Association des archivistes du Québec : un regard vers l'avenir - Comité d'orientation de l'Association des archivistes du Québec (Archives, 1989)

Texte présenté à l'information gouvernementale - Comité de gestion des documents (Archives, 1982)

Règles de descriptions des documents d'archives (RDDA) - Comité de planification sur les normes de description (1990)

Mémoire déposé par le Comité des archives du Conseil du patrimoine religieux du Québec dans le cadre de la consultation du milieu archivistique québécois sur la révision de la Loi sur les archives (15 janvier 2021). - Comité des archives du Conseil du patrimoine religieux du Québec (Conseil du patrimoine religieux du Québec, 2021)
Le Comité des archives du Conseil du patrimoine religieux du Québec (CPRQ) souhaite contribuer à la révision de la Loi sur les archives en concentrant ses préoccupations sur les archives religieuses. Bien que privées, celles-ci sont d’intérêt national et public en raison de leur ancienneté et de leur participation à la société civile sur une période de plus de 300 ans. Elles précèdent, pour ainsi dire, les archives publiques issues de la Révolution tranquille et sont indispensables pour reconnaître les différentes facettes liées à la place des femmes et des hommes qui ont abandonné leur vie personnelle au profit du service à la collectivité, aussi bien en santé, en éducation qu’en action communautaire et sociale, mais aussi en arts et sciences.
Keywords: Archives religieuses; Loi sur les archives

Guide d’accès aux archives des communautés religieuses - Comité des archives du Conseil du patrimoine religieux du Québec; Gagnon, Martine; Élément, Hélène; Laurendeau, Mylène; Lacasse, Marc; Martel, Stéphan (Conseil du patrimoine religieux du Québec, 2018)
Ce guide réalisé par le comité des archives du Conseil du patrimoine religieux du Québec grâce au soutien financier de Bibliothèque et Archives nationales du Québec, aborde les grands enjeux entourant les droits et les devoirs des archivistes, des instituts et des chercheurs envers le patrimoine archivistique des communautés religieuses, dépositaires de patrimoines uniques et tangibles. Il vise à outiller des pairs déjà formés aux multiples tâches inhérentes à la gestion des archives actives, intermédiaires et définitives et à sensibiliser les chercheurs au contexte dans lequel les archivistes doivent œuvrer.

Guide de déménagement d’un dépôt d’archives - Comité des archives du Conseil du patrimoine religieux du Québec; Lessard, Denis; Comeau, Stéphane; Li Lung Hok, Nadine; Martel, Stéphan; Lacasse, Marc; Élément, Hélène (Conseil du patrimoine religieux du Québec, 2016)
Ouvrage inédit dans la littérature archivistique québécoise, le Guide de déménagement d'un dépôt d'archives se compose de 16 fiches qui correspondent aux différentes étapes du processus de déménagement, depuis le choix d’un lieu pour héberger les archives, jusqu’à l’étape visant à faciliter la reprise des activités. Elles se complètent d’un aide-mémoire, d'un glossaire, d'une bibliographie et de pages de ressources.

Forces vives oubliées de la culture québécoise : les archives religieuses - Comité des archives du Conseil du patrimoine religieux du Québec; Regroupement des archivistes religieux du Québec; Table de concertation des archives religieuses de la région de Montréal (Archives, 2018)

Principes relatifs à l’accès aux archives - Comité des bonnes pratiques et des normes - Groupe de travail sur l'accès (Conseil International des Archives, 2012)
Objectif des Principes d’accès aux archives Les Principes d’accès aux archives fournissent aux archivistes une référence internationale faisant autorité et permettant d’évaluer les politiques et pratiques d’accès existantes, ainsi qu’un cadre à utiliser lors de l’adoption de nouvelles règles d’accès ou de la modification de celles qui existent. Champs d’application des Principes d’accès aux archives Les Principes d’accès aux archives couvrent à la fois les droits d’accès par le public et les responsabilités des archivistes en matière de communication des archives et des informations les concernant. Les Principes reconnaissent que la gestion de l’accès peut également impliquer de le limiter en fonction des informations contenues dans les archives. Les Principes reconnaissent en outre que dans certains pays plusieurs lois codifient des règles d’accès en contradiction les unes avec les autres. Cela est vrai à la fois des lois concernant les archives confiées à la garde de l’Etat et de celles relatives aux archives d’organismes privés et non gouvernementaux. Les archivistes encouragent activement les gouvernements, les parlements et les tribunaux à harmoniser les lois d’accès. Les Principes s’appliquent à la fois aux archives produites par l’administration publique et non gouvernementales. Des différences de mise en œuvre des principes dans les archives publiques et privées peuvent exister. Les Principes sous-entendent que les archivistes s’impliquent activement pour assurer le versement des archives à valeur permanente aux institutions chargées de leur conservation, où le public peut les consulter plus facilement que lorsqu’elles sont sous la garde du service producteur.

Mémoire sur le projet de loi 3 sur les archives - Comité des chercheurs des archives nationales du Québec à Montréal (Archives, 1983)

Principes directeurs pour une loi sur les archives historiques et les archives courantes - Comité du droit archivistique du Conseil International des Archives (Janus, 1997)

La reproduction aux fins de recherche selon une « utilisation équitable » - Comité du droit d'auteur du Conseil canadien des archives (Bulletins sur le droit d'auteur, 2013)

Les oeuvres posthumes - Comité du droit d'auteur du Conseil canadien des archives (Bulletins sur le droit d'auteur, 2017)

ISO 30300 – 30301: Métadonnées pour les documents d’activité, principes directeurs, vue conceptuelle et modalités - Livre blanc n°4 - Comité du TC46/SC11; Commission Nationale de normalisation 11 de l’AFNOR; ILNAS Luxembourg; Conseil Canadien des Normes (2013)
Le présent Livre blanc n°4 , bilingue a pour ambition d’aborder la question des métadonnées et de leur normalisation afin de préparer la réunion du TC46/SC11 qui se tiendra à Paris en juin 2013. Il s’agit d’un domaine particulièrement sensible puisque les « données sur les données » permettent d’identifier, de retrouver et d’échanger de l’information entre les systèmes. De plus, certaines métadonnées peuvent contribuer à donner une valeur de pre uve. De fait et avec l’arrivée du Big Data et de l’activité économique autour du Cloud Computing , la gestion et préalablement la définition des métadonnées ont de fait un caractère stratégique. La norme ISO 23081 : Métadonnées pour les records de janvier 2006 définit les principes qui régissent les métadonnées liées aux documents d’activité et à leur gestion. Dans son introduction la norme précise : «L’ISO 23081 établit un cadre permettant de créer, gérer et utiliser les métadonnées associées à la gestion des documents d'activité et explique les principes qui les régissent ». Le processus de révision systématique de l’ISO 23081 intervenant en 201 4 , comme celui de la révision de l’ISO 15489 commencé en 2012 , constitue nt une opportunité exceptionnelle pour conduire de nouvelles réflexions.

Conservation du patrimoine culturel - Gestion intégrée des nuisibles (IPM) pour la protection du patrimoine culturel (Norme EN 16790:2016) - Comité européen de normalisation (CEN) (2016)
La présente Norme européenne définit la gestion intégrée des nuisibles (IPM) et propose une méthode exhaustive de gestion des problèmes liés aux nuisibles pour la protection du patrimoine culturel. La présente Norme européenne s'applique aux biens et aux bâtiments abritant des collections, tels que les musées, les archives, les bibliothèques, les maisons et les bâtiments historiques, les lieux de culte, les marchands d'art et les salles des ventes, et les sociétés de transport d'oeuvres d'art et de stockage. La présente Norme européenne ne s'applique pas aux grottes, aux jardins et aux parcs.

Référentiel général de gestion des archives pourquoi les archives sont-elles un atout des modernisations pour votre administration ? - Comité interministériel aux archives (Comité interministériel aux archives de France, 2013)

Référentiel général de gestion : Pourquoi les archives sont-elles un atout de modernisation pour votre administration? - Comité interministériel aux Archives de France (Archives de France, 2013)
Douze ans après la circulaire du 2 novembre 2001 relative à la gestion des archives dans les services et établissements publics de l'État, le développement des technologies de l'information numérique, la dématérialisation croissante des procédures et l'émergence de nouveaux usages de l'information à l'ère d'internet nécessitaient de donner un cadre général à la gestion de l'information dans l'ensemble des services publics ainsi que le préconisaient l'audit demodernisation relatif à l'archivage réalisé en 2007 et le rapport de Maurice Quénet sur l'avenir des Archives de France de 2011.

Vade-mecum: la revendication des archives publiques - Comité interministériel aux Archives de France (2016)

FAQ 1. Rayonnages d'archives - questions essentielles - Comité sur les bâtiments d'archives dans les régions de climat tempéré (Conseil international des archives (ICA), 2004)

Création d'un réseau archivistique européen - Comment, Jean-Marc (Archives et bibliothèques de Belgique (ABB), 1998)

Fiches d'information : application de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques - Commissariat à la protection de la vie privée du Canada (2012)

Jeu-questionnaire sur la protection de la vie privée - Commissariat à la protection de la vie privée du Canada (2004)

La Loi sur l'accès à l'information : Dix ans d'accès à l'information. Vers l'avenir - Commissariat à la protection de la vie privée du Canada (1994)

Rapport sur les archives dans l'Union européenne élargie. Priorités pour les actions à envisager à l'avenir - Commission des communautés européennes (CCE) (INSAR - Information summary on archives, 2005)

Les archives de l'Union européenne : rapport du groupe d'experts sur les problèmes de coordination en matière d'archives - Commission européenne (CE) (1994)

Avis sur le droit à l'accès aux archives publiques (A - 2021 - 8) - Commission Nationale Consultative des droits de l'Homme (CNCDH) (Commission Nationale Consultative des droits de l'Homme (CNCDH), 2021)
La CNCDH rappelle avec fermeté le principe de libre communication des archives « secret défense » après cinquante ans. Elle souligne la nécessité d’un strict encadrement des exceptions à ce principe prévues par l’article 19, afin que soit assurée la nécessaire conciliation du droit constitutionnel d’accès aux archives, d’une part, et de la sauvegarde des intérêts fondamentaux de la Nation d’autre part, qui constitue un objectif de valeur constitutionnelle. La CNCDH ne méconnait pas ces intérêts mais observe qu’ils sont déjà pris en compte par la loi de 2008 qui subordonne la communication des archives secret défense à un délai de cinquante ans. Aussi, si d’autres restrictions venaient à être prévues, elles devraient en tout état de cause présenter un caractère exceptionnel et être réservées au seul cas où la communication des archives concernées menacerait gravement les intérêts de la sécurité nationale.
Keywords: Accès aux archives publiques; Archives publiques; France; Sécurité

La CNIL propose une autoévaluation de maturité en gestion de la protection des données | CNIL - Commission nationale Informatique et Libertés (CNIL, 2021)
Maturité en gestion de la protection des données et conformité : deux notions complémentaires La maturité représente le formalisme avec laquelle les activités liées à la protection des données sont gérées. Alors que la conformité s'applique à chaque traitement de données personnelles, la maturité s'applique aux activités gérées par l’organisme pour tous les traitements qu’il met en œuvre. Ces deux visions sont différentes mais se complètent.
Keywords: France; Loi; Outils et instruments; Protection des données personnelles; Réglementation

Publication par la CNIL d'un guide pratique sur les durées de conservation et de référentiels - Commission nationale Informatique et Libertés (FranceArchives, 2020)
La Commission nationale Informatique et Libertés (CNIL) a publié un guide pratique qui a vocation à apporter les réponses aux questions les plus fréquentes des professionnels sur le principe de limitation de la conservation des données. Il détaille les éléments clés de cette obligation et apporte des conseils pratiques pour l’implémenter de manière concrète au sein des organismes publics ou privées. Élaboré en partenariat avec le Service interministériel des archives de France (SIAF), le guide met en relation les obligations du règlement genéral pour la protection des données (RGPD) et celles du Code du patrimoine pour les données relevant du régime des archives publiques.
Keywords: Archives publiques; Calendrier de conservation; France; Guide

Les outils informatiques au travail - Commission nationale informatique et libertés (CNIL) (2018)

Guide de la conservation des films - Commission supérieure technique de l'image et du son (CST) (1995)

MoReq2 : Exigences-types pour la maîtrise de l’archivage électronique - Annexes - Communautés européennes (2008)
MoReq2 est une somme de recommandations pour le records management appliqué aux archives électroniques. Il s’agit de la deuxième version de ce texte. Une troisième version devait paraître en 2010, sous le nom de MoReq 2010, mais elle verra plus probablement le jour dans le courant de l’année 2011. Un projet de certification est actuellement porté par la Commission européenne, à la demande de laquelle le texte est élaboré et révisé.

MoReq2 : Exigences-types pour la maîtrise de l’archivage électronique - Chapitre 0. Moreq dans l'environnement français - Communautés européennes (2008)
MoReq2 est une somme de recommandations pour le records management appliqué aux archives électroniques. Il s’agit de la deuxième version de ce texte. Une troisième version devait paraître en 2010, sous le nom de MoReq 2010, mais elle verra plus probablement le jour dans le courant de l’année 2011. Un projet de certification est actuellement porté par la Commission européenne, à la demande de laquelle le texte est élaboré et révisé.

MoReq2 : Exigences-types pour la maîtrise de l’archivage électronique - Texte principal - Communautés européennes (2008)
MoReq2 est une somme de recommandations pour le records management appliqué aux archives électroniques. Il s’agit de la deuxième version de ce texte. Une troisième version devait paraître en 2010, sous le nom de MoReq 2010, mais elle verra plus probablement le jour dans le courant de l’année 2011. Un projet de certification est actuellement porté par la Commission européenne, à la demande de laquelle le texte est élaboré et révisé.

Archives LGBTQI+ en France : de la « déplacardisation » à l’autonomie - Comoy, Patrick (La Gazette des archives, 2019)

Constantce a dix ans! Bilan et perspectives de l'archivage des fichiers informatiques aux Archives nationales - Conchon, Michèle (La Gazette des archives, 1993)

L'archivage des fichiers électroniques - Conchon, Michèle (Direction des Archives de France (DAF), 1999)

L'archivage des fichiers informatiques : bilan de la mise en oeuvre de Constance (1982-1988) - Conchon, Michèle (La Gazette des archives, 1988)

La récupération des œuvres d’art et objets mobiliers pillés durant la Grande Guerre : les ressources des Archives nationales - Conchon, Michèle (In Situ. Revue des patrimoines, 2014)
Le pillage des œuvres d’art et objets mobiliers subi durant la Grande Guerre dans les régions envahies et occupées a contribué à la création après guerre d’organismes administratifs spécifiques et complexes ayant pour vocation de rendre effective la récupération des objets par leurs propriétaires légitimes ; les documents générés par un de ces organismes, le Séquestre général des biens restitués par les Allemands, dont l’activité s’est étendue jusqu’au milieu des années vingt, conservés dans la sous-série AJ/28 [Dommages de la Première Guerre mondiale] des Archives nationales, éclairent certains aspects méconnus de cette conséquence de la guerre.

Une girafe est née! L'archivage des fichiers informatiques de l'Institut national de la statisque et des études économiques aux Archives nationales - Conchon, Michèle (La Gazette des archives, 1993)

La formation « Archives et moi : mon rôle de manager », ou comment repenser sa stratégie de communication auprès des services - Conduché, Carine; Santran, Soazig (La Gazette des archives, 2018)

Démontrer l’opportunité de l’archivage électronique aux décideurs : retour d’expérience de la ville de Toulouse - Conduché, Carine; Santran, Soazig; Verdo, Rémy (La Gazette des archives, 2017)

Erinnerung – Recht und Pflicht! / Devoir de mémoire - Conférence des directrices et directeurs d'Archives suisses (Chronos, 2020)
Depuis 2012, les institutions d’archives suisses participent à la révélation d’un chapitre important de l’histoire suisse récente, à savoir les mesures de coercition à des fins d’assistance et les placement extrafamiliaux avant 1981. Entre 2013 et 2019, les archives cantonales ont été des points de contact pour les victimes souhaitant accéder aux documents qui les concernent. Elles ont constitué des milliers de dossiers de recherche pour les personnes concernées, les aidant à faire face à leur passé et, le cas échéant, à demander une contribution au Fonds fédéral de solidarité. En outre, elles ont soutenu de nombreux projets de recherche. Ces travaux ont été en grande partie achevés en 2019. Ils ont mis en évidence et en partie transformé le rôle des institutions d’archives. A l’automne 2019, la Conférence suisse des directeurs d’archives (CDA) a organisé une journée d’études qui a examiné et évalué ces changements sous différents angles, car le travail des institutions d’archives en faveur des personnes directement concernées, des chercheurs et du public en général est également important pour l’avenir.

La conservation des collections : guide d'élaboration d'un programme de sensibilisation - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) (Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), 1992)

La détérioration des collections : guide d'évaluation - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) (Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), 1992)

La gestion des archives informatiques - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) (Presses de l'Université du Québec, 1994)

La politique de conservation : guide d'élaboration - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) (Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), 1992)

Lettre à l'honorable Jean-François Bertrand - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) (Archives, 1982)

Mémoire de la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) présenté à Industrie Canada et au ministère du Patrimoine canadien dans le cadre de la révision quinquennale de la Loi sur le droit d'auteur - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) (2002)

Normes sur les conditions ambiantes de conservation des documents imprimés et conseils sur l'entreposage des collections - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) Groupe de travail sur la conservation des collections du sous-comité des bibliothèques (1996)

Guide d'élaboration d'un plan d'urgence - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec; Groupe de travail sur la conservation des collections (1995)

Guide sur la conservation des microformes - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec; Groupe de travail sur la conservation des collections (2000)

De la description séparée à plat à la description hiérarchique à plusieurs niveaux - Conne, Olivier (Arbido, 2006)

Identification et validation de formats de fichiers - Conraux, Aurélien (SIAF. Modernisation et archives, 2020)
En réponse à une question du Conseil international des archives (ICA) sur les pratiques françaises, une petite synthèse sur les questions d’identification et validation de formats de fichiers.
Keywords: Archives numériques; Format

Le projet d’être records manager - Conraux, Aurélien (La Gazette des archives, 2012)

Archival Monetary Appraisal / Évaluation monétaire d’archives - Conseil canadien des archives (Conseil canadien des archives, 2021)
Documentation et resources relatives à la réponse du CCA aux nouvelles lignes directrices de la CCEEBC Mémoire du CCA : L’Évaluation monétaire de fonds d’archives (6 avril 2021) Lettre du CCA au ministre du Patrimoine canadien (17 février 2021) Lettre d’accusé de réception du CNÉA à la CCEEBC concernant la “Communication aux intervenants du milieu archivistique” et la mise à jour du guide (11 janvier 2021) Communication aux Intervenants du milieu archivistique et mise à jour du Guide pour les évaluations monétaires de la CCEEBC (Décembre 2020) Lettre de M. Caya à la CCEEBC concernant la juste valeur marchande (27 octobre 2020) Lettre et mémoire du CNÉA concernant le guide de la CCEEBC (7 octobre 2020) Guide pour les évaluations monétaires (31 juillet 2020)

Chapitre 1 – Introduction - Conseil canadien des archives (Manuel de conservation des documents d’archives, 2004)

Chapitre 2 – Politique de préservation - Conseil canadien des archives (Manuel de conservation des documents d’archives, 2004)

Chapitre 3 – Environnement - Conseil canadien des archives (Manuel de conservation des documents d’archives, 2004)

Chapitre 4 – Entretien des fonds et des collections - Conseil canadien des archives (Manuel de conservation des documents d’archives, 2004)

Chapitre 5 – Plan d’urgence et intervention après un sinistre - Conseil canadien des archives (Manuel de conservation des documents d’archives, 2004)

Chapitre 6 – Supports d’information - Conseil canadien des archives (Manuel de conservation des documents d’archives, 2004)

Chapitre 7 – Où s’adresser - Conseil canadien des archives (Manuel de conservation des documents d’archives, 2004)

Coffre à outils des conseillers en archivistique - Conseil canadien des archives
Une bibliographie commentée de ressources pratiques à l’intention des conseillers en archivistique Les références bibliographiques présentées ci-dessous sont listées par ordre alphabétique à l’intérieur de catégories thématiques. Sans prétendre être exhaustive, cette bibliographie a pour but de favoriser le partage de ressources pratiques ayant fait leurs preuves. Les commentaires ont été fournis par des membres du Groupe de travail sur les services-conseils en archivistique du CCA.

Le système archivistique canadien - Conseil canadien des archives (CCA)

Manuel de conservation des documents d'archives (Red Book) - Conseil canadien des archives (CCA) (2004)

Numérisation et archives - Conseil canadien des archives (CCA), Comité de préservation (Conseil canadien des archives (CCA), 2002)

Vers l'élaboration d'une stratégie nationale d'acquisition : recommandations concernant la planification des acquisitions - Conseil canadien des archives; Atherton, Jay (Conseil canadien des archives, 1995)

Mémoire présenté à la Commission parlementaire : projet de loi 3, loi sur les archives - Conseil de bande des Naskapis de Schefferville (Archives, 1983)

À la fine pointe du monde numérique : possibilités pour les institutions de la mémoire collective au Canada - Conseil des académies canadiennes (Le comité d’experts sur les institutions de la mémoire collective et la révolution numérique, Conseil des académies canadiennes., 2015)
Le Canada est maintenant une société numérique. Des décennies d’évolution des technologies numériques ont modifié nos modalités d’interaction, la quantité de contenu culturel que nous créons et échangeons, et les méthodes que nous employons pour créer et échanger ce contenu. Cette réalité a de profonds effets sur la manière dont les institutions de la mémoire collective, telles que les bibliothèques, les centres d’archives et les musées, gèrent l’héritage documentaire du Canada pour les générations futures. En effet, le volume même du contenu numérique produit exige de nouvelles manières de localiser, de tenir à jour et de consulter les collections numériques qui doivent exister parallèlement au besoin continu de préserver le contenu non numérique.

Guide de mise en place des métadonnées pour les ressources Web du gouvernement du Canada - Conseil des bibliothèques du gouvernement fédéral (Bibliothèque et Archives Canada (BAC), 2004)

Profil des compétences - spécialistes en gestion des ressources d'information : une analyse intégrée des compétences requises dans les domaines des archives, de la bibliothéconomie et de la gestion documentaire - Conseil des ressources humaines du secteur culturel Alliance des bibliothèques des archives et de la gestion des documents (2001)

Archives religieuses : il faut passer à l'action ! - Conseil du patrimoine religieux du Québec (Bulletin d'information, 2020)
Notre société est confrontée à une crise majeure en ce qui a trait aux archives religieuses. La situation récente des Sulpiciens représente la partie qui émerge d’un état préoccupant. Pendant que nous assistons à la disparition progressive des membres des institutions qui ont érigé les secteurs de l’éducation, de la santé et des services sociaux d’avant la Révolution tranquille, les archives deviennent de moins en moins accessibles aux chercheurs, les déménagements forcent à sabrer dans les fonds d’archives, les documents conservés le sont parfois inadéquatement et sans personnel spécialisé. Ceci survient au moment où l’État sonde la pertinence de réviser le contenu de la Loi sur les archives et de son cadre réglementaire. Tout cela s’effectue dans le contexte d’une utilisation croissante des technologies de l’information, de la transformation numérique de l’État, des enjeux actuels et futurs de conservation et de diffusion du patrimoine documentaire québécois...

Renforcer l’accès aux données publiques - Conseil Fédéral (2021)
Berne, 23.06.2021 - Le Conseil fédéral a adopté lors de sa séance du 23 juin 2021, le rapport «Système de régulation de l’accès aux données publiques». Ce texte montre que la création d’un système de régulation de l’accès aux données publiques est difficilement réalisable en raison de nombreux obstacles conceptuels, pratiques et financiers. Le Conseil fédéral privilégie la stratégie Open Government Data (OGD) 2019-2023 pour renforcer l’accès aux données publiques. Le rapport du Conseil fédéral fait suite au postulat 19.3342 de la conseillère nationale Jacqueline Badran du 22 mars 2019. Celui-ci charge le Conseil fédéral d’élaborer un système simple de régulation de l’accès aux données publiques, dans le cadre de la stratégie OGD. Il demande des critères uniformes permettant de catégoriser l’offre et la demande des données et de préciser, par exemple, quelles seront les données disponibles sans restriction ou sur demande, gratuitement ou contre paiement et pour quelles utilisations. Le but est de permettre aux acteurs économiques qui utilisent les données à des fins d’intérêt public de bénéficier de conditions d’accès avantageuses. Dans son rapport, le Conseil fédéral arrive à la conclusion que concevoir et introduire des critères permettant d’identifier différents groupes d’utilisateurs et leurs besoins ou permettant de prédire l’utilisation des données à des fins d’utilité publique n’est pas réalisable.
Keywords: Accès aux archives; Données ouvertes; Loi; Suisse

Archives et gestion de documents - Conseil International des Archives (ICA, 2011)
La gestion des documents couvre tous les aspects de la gestion des documents d’activité jusqu'à leur destruction - elle ne couvre pas la gestion des archives au sein d'une organisation dédiée aux archives. Elle englobe la gestion des documents courants et non courants et inclut la spécification des systèmes informatiques. Elle couvre la création etl'enregistrement des documents et des métadonnées, y compris le choix du format, la gestion de l'authenticité et de l'intégrité et l'utilisation de signatures numériques. L'organisation, la maintenance et la documentation des systèmes d'archivage actuels et non actuels font également partie de cette catégorie, tout comme leur migration. Elle comprend l'évaluation de la valeur juridique, réglementaire et opérationnelle des documents et la fixation des périodes de conservation. Elle couvre également la gestion du stockage, le récolement des documents, la production et le suivi des documents, la destruction des documents ou le transfert des documents à conservation permanente aux archives et la documentation de l'histoire administrative et des changements administratifs. On y trouve également la gouvernance de l'information, la sécurité et la gestion des documents vitaux. Les ressources soutenant la préservation des documents numériques (et des archives) ont été attribuées à la catégorie préservation numérique du centre de ressources en ligne de l'ICA.
Keywords: Archives; Gestion des documents

Boîte à outils "Bon archivage, clé d'une bonne gouvernance" par PARBICA | International Council on Archives - Conseil International des Archives (ICA, 2011)
La boîte à outils « L’archivage, clé d’une bonne gouvernance » a été conçue en 2009 par PARBICA (Branche Pacifique du Conseil International des Archives), avec le soutien financier de l’Agence Australienne pour le Développement International. La version française a été réalisée en 2012 pour le Conseil International des Archives par l’Association des Archivistes Français, avec le soutien et les conseils des experts de PARBICA. La version originale de ces recommandations ayant été conçue par PARBICA pour les besoins des pays du Pacifique, il se peut qu’elle fasse référence à des éléments ou situations qui n’ont pas cours dans tous les pays. Le groupe de travail qui a traduit la boîte à outils s’est efforcé de l’adapter dans la mesure du possible pour qu’elle puisse être utilisée dans des contextes francophones. Cependant, les exemples originaux jugés pertinents ont été conservés, ainsi qu’un certain nombre de références qui avaient servi de base au propos. Dans la plupart des modules figurent des conseils permettant d’adapter les modèles et processus proposés à tout cas de figure. Le groupe de travail a par ailleurs introduit deux modules originaux (module 1bis et module 20) qui ont paru nécessaires à la suite d’ateliers tests organisés dans des pays d’Afrique francophone dans le cadre de la diffusion de la boîte à outils. Enfin, le module 11 de la version originale de la boîte à outils (Training Pacific Island Government Officers in Using PARBICA's Toolkit - Train the Trainer) n’a pas été traduit. Il peut en effet être remplacé, si le besoin s’en faisait sentir, par la boîte à outils « Formation des formateurs » élaborée par la section pour l’enseignement de l’archivistique et la formation du Conseil international des Archives (ICA/SAE). La version française de cet outil, également fournie par l’Association des Archivistes Français, est disponible sur le site de l’ICA. Après la mise en œuvre de cet outil lors d'ateliers-test aux Archives nationales du Bénin, au Centre national des Archives du Burkina Faso avec le groupe de pilotage du projet « Un bon archivage pour une bonne gouvernance » au Burkina Faso, et après sa présentation aux Archives nationales d'Haïti dans le cadre de la semaine internationale des archives francophones 2013, la version finalisée de l'outil est aujourd'hui publiée.
Keywords: Archivage; Burkina Faso; Bénin; Gouvernance; Haïti

Classement et description archivistiques : pratiques à l’échelle mondiale - Conseil International des Archives (ICA, 2021)
Rapport sur l’enquête menée par le Programme de Formation de l’ICA, préfacé par le Président de l’ICA. La catégorie classement et description des archives comprend l'identification et l'organisation des archives et la création d'une documentation sur les archives qui soutient leur gestion et leur utilisation. Le classement comprend les principes des systèmes de classement et des concepts tels que les articles, les séries, les fonds et les groupes d'archives. Il couvre les hiérarchies de documents, les relations entre les créateurs, les organismes créateurs, la provenance et les documents, ainsi que les principes de provenance, d'ordre original et de respect des fonds. La description englobe la rédaction de la description, le choix des niveaux de description appropriés, l'identification et la description des formats de documents et l'indexation. Elle comprend l'automatisation de la description, y compris la gestion des systèmes informatiques soutenant la description et l'accès, ainsi que la gestion du contenu généré par les utilisateurs (production participative). Elle couvre également les normes de description et les schémas de métadonnées.
Keywords: Classement; Description; International

Elsevier's lexicon of archive terminology: French, English , German, Spanish, Italian, Dutch - Conseil international des archives (Elsevier lexica, 1964)

Exceptions au droit d’auteur au profit des archives : liste de contrôle - Conseil International des Archives (ICA, 2017)
La législation sur le droit d’auteur de votre pays soutient-elle les fonctions et prestations archivistiques ? La législation sur le droit d’auteur fournit un cadre juridique régissant la propriété, le contrôle, la diffusion et l’utilisation des œuvres originales. Elle définit les critères visant la protection du droit d’auteur, les catégories d’œuvres protégées, les règles en matière de propriété de droit d’auteur, les droits du titulaire, les limitations et exceptions applicables à ces droits, la durée de validité du droit d’auteur et les sanctions en cas d’infraction. Le droit d’auteur est une question d’ordre national, autrement dit, chaque pays dispose de sa propre législation. Toutefois, les lois nationales comportent un certain nombre de dispositions découlant de divers traités internationaux dont la plupart des pays sont signataires. Ces traités internationaux fixent un cadre de référence pour la protection du droit d’auteur, dans le but d’assurer un traitement cohérent des œuvres lorsqu’elles franchissent les limites du territoire national. La législation sur le droit d’auteur représente, en règle générale, un compromis entre les intérêts des créateurs de contenus et l’intérêt du public, qui souhaite disposer d’un accès à ces contenus qui soit le plus large possible. La législation réserve aux titulaires certains droits exclusifs, qui leur permettent d’exercer un contrôle et d’être rétribués pour l’utilisation de leurs œuvres. Toutefois, la législation reconnaît également que ces droits doivent être assortis de contraintes pour défendre l’intérêt public en matière de diffusion des connaissances et de la culture. Les services d’archives défendent l’intérêt public en favorisant l’enseignement et la recherche, en proposant des loisirs et du divertissement, et en protégeant les droits de l’Homme. Pour ce faire, les institutions archivistiques remplissent trois fonctions principales : elles se procurent, conservent et mettent à disposition des usagers des documents de valeur pérenne. La problématique du droit d’auteur se pose dans chacun de ces trois domaines.
Keywords: Droit d'auteur; International; Loi

Gestion des documents et des archives numériques - Conseil International des Archives (ICA)
Cette catégorie englobe tous les aspects de la préservation des documents et des archives dans des formats numériques. Elle comprend des considérations de préservation pour leur création et leur enregistrement ainsi que pour la sélection et la migration des formats. Elle couvre la désignation et la maintenance des systèmes d'archivage numérique ainsi que les ressources, la technologie et la gestion nécessaires pour gérer des dépôts numériques fiables. Elle englobe également la saisie, la manipulation et la maintenance des métadonnées. L'authenticité, l'intégrité, les signatures numériques et la sécurité font également partie de cette catégorie.
Keywords: Archives numériques; Format; Gestion; Migration

La Terminologie de la Déclaration universelle sur les archives est désormais disponible ! | International Council on Archives - Conseil International des Archives (Conseil International des Archives, 2021)
L'ICA est heureux de partager la Terminologie de la Déclaration universelle sur les archives. Cette terminologie a été développée par les auteurs du cours de formation en ligne de l’ICA “Comprendre et utiliser la Déclaration universelle des archives" afin d'expliquer et de mieux comprendre les énoncés, les engagements et les principes compris dans la Déclaration.
Keywords: Déclaration Universelle sur les Archives; Terminologie

Le Programme sur la conservation d’archives numériques est maintenant publié ! Programme pour l'Afrique - Conseil International des Archives (ICA, 2021)
Nous avons le plaisir d'annoncer la publication du Programme sur la conservation d’archives numériques (DRCP, pour son acronyme en anglais), un ensemble de documents (disponible en anglais, et bientôt en français) qui vise à traduire le savoir-faire technique en matière de conservation numérique en ressources faciles à utiliser pour enseigner aux nouvelles générations d'archivistes numériques. Et que signifie le savoir-faire technique en matière de conservation numérique ? James Lowry, ancien secrétaire du programme Afrique de l'ICA, explique que "le DRCP consiste en un ensemble de supports pédagogiques portant sur la culture numérique et la société de l’information, l’authenticité et la fiabilité des documents numériques, la gestion des documents numériques et hybrides, les métadonnées, le profilage des fichiers, l’informatique dans le nuage, la gestion de messagerie électronique, la conservation numérique, la sécurité de l’information, les dépôts numériques et l’évaluation des documents numériques, la numérisation, la description et l’indexation, l’archivage des contenus du web et des réseaux sociaux ainsi que la gestion des données". Les supports du DRCP comportent : un Guide, qui présente la structure et la terminologie utilisées dans les supports ; un manuel (plan de cours) qui contient également des références de lecture et des indications de ressources utiles aux étudiants ; pour chaque séance ou atelier, un plan de cours assorti des activités correspondantes, ainsi qu’une série de diapositives de présentation, accompagnée de notes destinées aux animateurs.
Keywords: Afrique; Conservation; Numérique

Lignes directrices pour le développement d'un programme de mentorat - Conseil International des Archives
Lignes directrices pour le développement d'un programme de mentorat : directives destinées aux associations professionnelles Les associations d'archivistique et de records management sont aujourd'hui confrontées à des défis de taille liés au renouvellement des générations et à l'évolution professionnelle. De nombreuses associations font face à un vieillissement du profil de leurs membres, les membres plus jeunes étant réticents à endosser des rôles de dirigeants actifs. En outre, les nouveaux membres d'associations comme ceux de longue date travaillent au sein d'un secteur de plus en plus complexe, avec un nombre de défis et une rapidité d'évolution croissants. Ainsi, ils ont souvent besoin d'aide et de conseils pour accroître leurs connaissances et leurs contacts professionnels. L'une des approches pour répondre aux besoins d'une association et de ses membres consiste à établir un programme de mentorat. De tels programmes peuvent être perçus comme une forme d'évolution professionnelle continue. En effet, bien qu'ils ne satisfassent pas tous les besoins d'évolution des membres, ils peuvent leur apporter une certaine forme de développement professionnel centré sur leurs besoins en leur fournissant conseils, encouragement et empathie. Le mentorat peut être mis en place de manière officielle (à savoir dans le cadre d'un programme de mentorat d'une association) ou informelle (c'est-à-dire qu'une sorte d'entente de réseau informelle remplace le cadre administratif). Les présentes directives s'appliquent au mentorat entrepris dans le cadre d'un programme officiel d'une association, qui facilitera les relations entre ses membres expérimentés et ses nouveaux membres, ou ceux moins expérimentés. Les conseils, détaillés dans le présent document, ont été élaborés suite à une étude des programmes de mentorat existants de plusieurs associations, à partir d'informations disponibles en ligne. Le récapitulatif et les modèles devraient permettre d'assister toute association qui souhaite développer un programme. En outre, les études de cas présentent diverses approches qui peuvent s'avérer utiles.
Keywords: Compétences; Formation; Normes; Profession

Maintien des normes professionnelles et professions connexes - Conseil International des Archives (ICA)
Cette catégorie concerne la pratique professionnelle, la formation, l'éducation et l'apprentissage tout au long de la vie des praticiens, ainsi que la relation entre la gestion des documents et les autres fonctions avec lesquelles elle interagit. Le maintien des normes professionnelles couvre les organismes, les qualifications et les cadres professionnels, ainsi que la gestion individuelle de la formation et du développement tout au long de la carrière d'un professionnel de la gestion des documents. Les professions connexes font référence à la compréhension et à la collaboration avec les conservateurs, les bibliothécaires, les spécialistes de l'informatique, les professionnels de la conservation, les enseignants et les professionnels de l'apprentissage, les professionnels de la gouvernance de l'information, les spécialistes en levée de fonds et en marketing.
Keywords: Compétences; Formation; Normes; Profession

Multilingual Archival Terminology Database - Conseil international des archives

Organisation de conférences et séminaires : directives destinées aux associations professionnelles - Conseil International des Archives
Section des Associations Professionnelles Organisation de conférences et séminaires : directives destinées aux associations professionnelles
Keywords: Compétences; Conférence; Formation; Profession

Organisation de réunions et conférences régionales : directives destinées aux associations professionnelles - Conseil International des Archives
Section des associations professionnelles de records management et d’archivistique Organisation de réunions et conférences régionales : directives destinées aux associations professionnelles
Keywords: Compétences; Conférence; Formation; Profession

Projet de déclaration de l’ICA sur le droit d’auteur. V1.9.5 - Conseil International des Archives (2021)
Les fonds d’archives comportent des ouvrages soumis au droit d’auteur Les archives sont des documents dans lesquels sont consignées des informations créées, rassemblées ou reçues par une organisation, une personne ou une famille dans la réalisation de ses activités, ces documents étant conservés en raison de la valeur pérenne des informations qu’ils contiennent ou comme preuve des fonctions et des actions de leurs créateurs. Comme le reconnaît la Déclaration universelle sur les archives : « Les archives constituent un patrimoine unique et irremplaçable transmis de génération en génération. […] Sources d’informations fiables pour une gouvernance responsable et transparente, les archives jouent un rôle essentiel dans le développement des sociétés en contribuant à la constitution et à la sauvegarde de la mémoire individuelle et collective. L’accès le plus large aux archives doit être maintenu et encouragé pour l’accroissement des connaissances, le maintien et l’avancement de la démocratie et des droits de la personne, la qualité de vie des citoyens. »
Keywords: Archives; Droit d'auteur; Loi

Sensibilisation et promotion en faveur des documents d'activité et des archives - Conseil International des Archives (ICA)
Cette catégorie regroupe la sensibilisation à la valeur des archives et la promotion de leur gestion et de leur utilisation. La sensibilisation porte sur le rôle des documents et des archives dans la société, la valeur de la gestion efficace des preuves documentaires et la protection des documents et des archives pour soutenir l’imputabilité et favoriser et améliorer l'identité et la mémoire individuelles et collectives. Elle comprend des discussions sur la Déclaration universelle des archives, la Journée internationale des archives, la relation entre les droits de l'homme et la tenue de documents, et d'autres questions centrales relatives aux documents et aux archives qui sont importantes pour le grand public. La défense des documents et des archives comprend l'identification des technologies et des stratégies appropriées, ainsi que l'utilisation des médias sociaux et d'autres outils de diffusion. Il s'agit d'argumenter en faveur des archives et de la gestion des documents auprès d'une série de partenaires, ainsi que de mener des campagnes publicitaires et médiatiques, de défendre en interne de meilleures pratiques de gestion des documents actifs et semi-actifs et de travailler avec des secteurs connexes tels que les musées et les bibliothèques.
Keywords: DUA; Déclaration Universelle sur les Archives; Outils et instruments; Promotion; Évaluation

sources d'informations relatives aux compétences en matiere d'archivage et de records management et aux programmes d'habilitation et de certification - Conseil International des Archives
Le présent document vise à faire la synthèse des informations disponibles sur les compétences en matière d’archivage et de records management et sur les programmes d’habilitation et de certification existant dans différents pays du monde.
Keywords: Compétences; Formation; International; Profession; Records management

Code de déontologie des archivistes - Conseil international des archives (ICA) (1996)

Déclaration Universelle des Archives - Conseil international des archives (ICA) (2011)
La Déclaration Universelle des Archives a été adoptée le 10 Novembre 2011 au cours de la 36ème session plénière de l’UNESCO. Développée au sein du Conseil international des archives par un groupe de travail spécialisé, la Déclaration a été reconnue comme l’un des outils principaux de la stratégie de l’organisation pour la défense et la promotion des archives. La Déclaration représente une étape importante pour favoriser la compréhension des archives par le public et les décideurs importants. Elle est l’expression succincte et puissante de l’importance des archives dans la société moderne.

Déclaration universelle sur les archives - Conseil international des archives (ICA) (2010)

Déclaration universelle sur les archives - Conseil international des archives (ICA) (UNESCO, 2011)
Déclaration adoptée par la 36e session de la Conférence général de l'UNESCO

ISAAR(CPF): Norme internationale sur les notices d'autorité archivistiques relatives aux collectivités, aux personnes et aux familles. Deuxième édition - Conseil international des archives (ICA) (2004)

ISAD(G): Norme générale et internationale de description archivistique (2e éd.) - Conseil international des archives (ICA) (2000)
La présente norme fournit les lignes directrices pour la description archivistique. Elle doit être utilisée soit en relation avec les normes nationales existantes, soit comme point de départ pour le développement de normes nationales. L'objet de la description archivistique est d’identifier et d’expliquer le contexte et le contenu des documents d'archives, en vue de faciliter leur accès. Cet objectif est réalisé par la création de représentations précises et pertinentes, organisées en conformité avec des modèles pré-établis. Les procédures liées à la description peuvent commencer lors de la création des archives - ou même avant - et se poursuivre durant la vie de celles-ci. Ces procédures permettent de mettre en place les contrôles intellectuels nécessaires pour assurer la pérennité d'une description fidèle, intelligible et exploitable. Des éléments d'information spécifiques sont enregistrés à chaque étape de l'existence des documents d'archives (c'est-à-dire leur création, leur évaluation, leur collecte, leur conservation, leur classement) lorsque le document doit être, d'une part, conservé et contrôlé de manière sûre, d’autre part, communiqué au bon moment à tous ceux qui ont le droit de le consulter. La description archivistique, au sens large, recouvre chaque élément d’information quelle que soit l'étape au cours de laquelle cet élément est identifié ou établi. A chaque étape, l'information sur les documents reste dynamique et peut être sujette à modification à la lumière d'une connaissance plus précise de son contenu ou du contexte de sa création. L’informatique, en particulier, peut permettre d’intégrer ou de sélectionner des éléments d’information au fur et à mesure des besoins, et de les mettre à jour ou de les modifier. Même si les règles qui constituent la présente norme sont d’abord conçues pour la description d’archives destinées à la conservation définitive, elles peuvent être appliquées à des étapes antérieures. La présente norme comprend des règles générales pour la description archivistique qui peuvent être appliquées indépendamment de la forme ou du support matériel des documents. Les règles données dans cette norme ne fournissent pas d'instruction sur la description des documents particuliers tels que les sceaux, les enregistrements sonores, ou les plans. Des manuels précisant les règles de description pour ces documents existent déjà. La présente norme peut être utilisée en lien avec ces manuels, afin de permettre une description appropriée de ces document particuliers. Les présentes règles générales pour la description archivistique font partie d'un processus qui a pour objectif: a. d'assurer la rédaction de descriptions compatibles, pertinentes et explicites ; b. de faciliter la recherche et l'échange d'informations sur les archives ; c. de permettre l'utilisation de données d'autorités communes ; d. de rendre possible l'intégration de descriptions provenant de différents lieux de conservation dans un système d'information unifié.

La gestion des archives audiovisuelles en Afrique de l’Ouest : spécificités et perspectives - Conseil international des archives (ICA) (WARBICA, 2011)

Manuel de traitement des archives d'architecture, XIXe-XXe siècles - Conseil international des archives (ICA) (2000)

Principes de base relatifs au rôle des archivistes et des gestionnaires de documents pour la défensedes droits de l'Homme - Conseil international des archives (ICA) (Conseil International des archives: Groupe de travail sur les droits de l'homme, 2016)
Les archives sont utiles pour la défense des droits de l’Homme. Un grand nombre de ces documents sont essentiels pour garantir des droits et des prestations : dossiers de personnel, archives de programmes d’assurances sociales, dossiers de santé et de sécurité du travail, dossiers de service militaire. D’autres documents d’archives servent à prouver des droits civils : listes électorales, titres de propriété, dossiers de citoyenneté. D’autres encore constituent les preuves de violations des droits de l’Homme, comme les archives des unités militaires et policières et celles des services de renseignement des périodes de dictature, et même celles des prisons, des morgues et des cimetières.

Spécification d'exigences métier - Conseil international des archives (ICA) (2008)

La conservation préventive des sceaux de cire : bilan et perspectives - Conseil international des archives (ICA); Comité de sigillographie (2e table ronde internationale des restaurateurs de sceaux, 2003)

Principes relatifs à l’accès aux archives - Conseil international des archives (ICA); Comité des bonnes pratiques et des normes; Groupe de travail sur l’accès (2012)
L’accès est le processus qui rend possible la consultation des archives parce qu’il existe d’une part une autorisation légale, d’autre part des instruments de recherche. Depuis 1994, le Conseil international des archives (ICA) a publié quatre normes de description archivistique: ISAD(G) en 1994, ISAAR(CPF) en 1996, ISDF et ISDIAH en 2008. Ces normes s’appliquent aux instruments de recherche, un des deux éléments essentiels permettant l’accès aux archives; elles ont transformé les pratiques de description. Le texte des Principes porte sur l’autre élément concernant l’accès : l’autorité légale permettant de consulter les archives. Le Conseil international des archives s’est longtemps préoccupé de la question de l’accès aux archives. A la suite des changements politiques en Europe au début des années 1990, les archivistes européens ont développé un «Plan pour une politique européenne normalisée en matière d’accès aux archives» que l’ICA a adopté comme position lors de son assemblée générale à Edimbourg en 1997. Cependant, ce plan porte presque entièrement sur l’accès aux archives des administrations publiques, et ne se prononce qu’à une reprise sur l’accès aux archives non-gouvernementales: «Il est recommandé, chaque fois que cela est possible, de faire en sorte que soient mises en place des dispositions pour l’accès aux archives privées en accord avec celles existant pour les archives publiques.»

ISDF : Norme internationale pour la description des fonctions - Conseil international des archives (ICA); Comité des normes et bonnes pratiques (2007)
La présente norme fournit les lignes directrices pour la description des fonctions des collectivités associées à la production et à la gestion des archives. Le terme de « fonction » est employé dans la présente norme pour désigner non seulement les fonctions mais aussi toute subdivision d’une fonction, telle que sousfonction, procédure opérationnelle, activité, tâche, transaction ou tout autre terme employé au niveau international, national ou local. L’analyse des fonctions des collectivités est importante car elle sert de base à de nombreuses activités de gestion des archives. En général, les fonctions sont reconnues comme plus stables que les structures administratives, qui sont souvent fusionnées ou transférées lors de réorganisations. Les fonctions conviennent donc bien pour servir : - de base au classement et à la description des archives - de base à l’évaluation des archives - d’outil pour la recherche et l’analyse des archives.

ISDIAH : Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives - Conseil international des archives (ICA); Comité des normes et bonnes pratiques (2008)
Cette norme donne des règles générales pour la normalisation de descriptions d’institutions conservant des fonds d’archives, permettant ainsi : - une orientation pratique sur l’identification des institutions de conservation, lescontacts à prendre, l’accès aux collections et les services disponibles, - la production d’annuaires et/ou de listes d’autorité d’institutions de conservation,- l’établissement de relations avec les listes d’autorité des bibliothèques et des muséeset/ou l’élaboration d’annuaires communs d’institutions patrimoniales au niveaurégional, national et international, et - la production de statistiques sur des institutions de conservation, au niveau régional,national ou international. Ces descriptions peuvent être utilisées :a. pour décrire des institutions en tant qu’unités au sein d’un système de descriptionarchivistique ;b. pour servir de points d’accès normalisés pour les institutions de conservation, ausein d’un annuaire, d’un système ou réseau d’information archivistique ; et/ouc. pour documenter les relations entre les institutions et entre ces entités et les archivesqu’elles détiennent. Le principal objectif de la norme est de faciliter la description des institutions dont lafonction principale est de conserver des archives et de rendre ces descriptionsaccessibles au grand public. Mais d’autres entités comme des institutions culturelles(bibliothèques, musées), des entreprises, des familles ou des individus peuvent détenirdes archives. Il est possible d’appliquer cette norme, ou un sous-ensemble appropriéde ses éléments, à toutes les entités donnant accès aux archives qu’elles détiennent.

Rapport d’étape pour la révision et l’harmonisation des normes de description de l’ICA - Conseil international des archives (ICA); Comité des normes et des bonnes pratiques / Sous-comité des normes de description (2012)
Les objectifs de ce recueil devaient être : - d’expliquer à la communauté professionnelle comment les quatre normes de l’ICA sont reliées les unes aux autres comme un seul corpus de normes qui, conjointement, produisent des descriptions destinées à rendre accessibles les archives ; - de permettre la création de descriptions cohérentes, pertinentes et compréhensibles, et donc de fournir des éléments pour décrire les différents types d’entités archivistiques et leurs relations à des moment particuliers ou dans la durée ; - de permettre l’intégration dans un système unifié de descriptions provenant de différentes institutions et de faciliter la récupération et l’échange d'informations sur les archives ; - de créer et de partager une compréhension commune de la structure, du contenu et des utilisations prévues des normes, afin d’en favoriser une utilisation cohérente ; - de permettre aux archivistes de mieux comprendre leurs domaines de connaissances et de favoriser un dialogue avec d’autres professionnels.

Bibliographie des livres, articles de revues, communications et autres sources imprimées concernant les bâtiments et équipements d'archives - Conseil international des archives (ICA); Comité sur les bâtiments d'archives dans les climats tempérés (Bibliography of books, journal articles, conference papers and other printed sources relating to archival buildings and equipment, 2003)

ISAAR (CPF) : Norme Internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les Archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles (2e éd.) - Conseil international des archives (ICA); Conseil international des archives (ICA) (2004)
La présente norme fournit les lignes directrices pour lapréparation de notices d’autorité qui offrent ladescription d’entités (collectivités, personnes ou familles) associées à la production et à la gestion desarchives. Les notices d’autorité peuvent être utilisées : pour décrire une collectivité, une personne ou une famille, en tant qu’unité à l’intérieur d’unsystème d’information archivistique ; pour contrôler la création et l’utilisation de points d’accès dans les descriptions archivistiques ; pour apporter des informations sur les relations entre différents producteurs d’archives, entre cesentités et les archives ou d’autres ressources qu’elles produisent ou qui les concernent. La description des producteurs d’archives est uneactivité essentielle des archivistes, que ceux-citravaillent dans un environnement manuel ou informatisé. Cette activité requiert une documentation complète et régulièrement mise à jour, sur le contexte de production et d’utilisation des documents, en particulier sur leur provenance. La norme qui accompagne celle-ci, ISAD(G):Norme générale et internationale de description archivistique, prévoit l’intégration de cette information sur le contexte dans la description même desarchives (à quelque niveau que ce soit). L’ISAD(G) reconnaît aussi la possibilité de gérer cette information contextuelle hors de la description et de la relier aux autres éléments servant à ladescription.

Principes de base relatifs au rôle des archivistes et des gestionnaires de documents pour la défense des droits de l'homme - Conseil international des archives (ICA); Groupe de travail sur les droits de l'homme (Conseil international des archives,, 2016)

Outil d'évaluation basé sur la Déclaration Universelle sur les Archives | International Council on Archives - Conseil International des Archives; Crockett, Margaret; Anderson, Karen; Roberto, Claude (ICA, 2021)
Parce qu’elle est un instrument adopté par l’UNESCO et un document fondateur du Conseil International des Archives, la Déclaration Universelle sur les Archives (DUA) est le texte qui a la plus grande portée et qui fait le plus autorité dans le domaine des archives et de la gestion de documents. Les institutions et les individus qui doivent évaluer la performance, la qualité et l'impact de leurs programmes de gestion des archives et des documents ont tout intérêt à prendre en compte la DUA pour mesurer la valeur et le succès de leur travail dans ce domaine. L'outil d'évaluation basé sur la Déclaration Universelle sur les Archives a été développé dans le cadre du cours de formation en ligne de l'ICA "Comprendre et utiliser la Déclaration Universelle sur les Archives". Nous le publions aujourd’hui pour que les membres de l'ICA puissent l'utiliser tel quel ou l'adapter en fonction de leur propre contexte. D'autres supports de cours ont été adaptés pour créer les Lignes directrices pour utiliser la Déclaration universelle sur les archives comme outil d’évaluation. Ce document aiderales archivistes et autres professionnels à utiliser l'outil pour évaluer la gestion de documents mise en place par leur organisation et leur conformité aux vingt-et-un principes énoncés dans la Déclaration.
Keywords: DUA; Outils et instruments; Évaluation

Lignes directrices pour utiliser la Déclaration universelle sur les archives comme outil d’évaluation - Conseil International des Archives; Crockett, Margaret; Roberto, Claude (ICA, 2021)
L’outil d’évaluation sur la Déclaration universelle sur les archives (DUA) a été développé comme faisant partie du cours en ligne de l’ICA « Comprendre et utiliser la Déclaration universelle sur les archives ». La Déclaration est devenue un instrument de l'UNESCO et constitue aussi l'un des documents de référence du Conseil international des archives. 1 Il n’existe aucun autre document dans le domaine des archives et de la gestion des documents qui porte cette distinction et cette autorité. Les institutions et les personnes qui évaluent les performances, la qualité et les effets de leur programme de gestion des archives et des documents devraient tenir compte de la DUA dans leur évaluation ou leur contrôle en raison de son statut. Mais au-delà de son statut faisant autorité, la DUA fournit un contenu qui peut être utilisé comme critère pour mesurer le travail dans les programmes d’archives et de gestion de documents.
Keywords: Archives; DUA; International

Dictionnaire de terminologie archivistique, anglais et français - Conseil national des archives (1988)

Mémoire présenté à la Commission parlementaire des Affaires culturelles sur le projet de loi 3, loi sur les archives - Conseil régional de la culture Mauricie Bois-Francs (Archives, 1983)

La stage du Conseil canadien des archives : une expérience de formation en audiovisuel aux Archives de la ville de Québec - Constant, Isabelle (Archives, 1989)

MoReq (Model requirements for the management of electronic records - Modèle d'exigences pour l'organisation de l'archivage électronique). Traduction française - Consultants Cornwell Management (2001)

Veille sur Internet : fiabiliser les sources du Web - Contal, Philippe (Archimag, 2003)

La programmation de bâtiments d'archives en Afrique - Conté, Almamy Stell (Janus, 1996)

Une norme internationale pour la formation des archivistes et gestionnaires de dossiers - Cook, Margaret C. (Techniques modernes d'administration des archives et de gestion des documents : recueil de textes, 1985)

Le service éducatif des archives ou enseigner à l'aide des archives - Cook, Michael (Techniques modernes d'administration des archives et de gestion des documents : recueil de textes, 1985)

Les archives centrales et locales et la société - Cook, Michael (Techniques modernes d'administration des archives et de gestion des documents : recueil de textes, 1985)
Traduction d'un article publié dans Southeast Asian Archives, 8, 1975 , 37-45.

Les progrès des travaux sur les normes de répertoriage et les raisons d'être de celles-ci - Cook, Michael (Janus, 1987)

Conserver ou détruire : comment évaluer les milliards de documents du gouvernement fédéral - Cook, Terry (The Archivist = L'Archiviste, 1986)

Méthodologie d'évaluation : macro-évaluation et analyse fonctionnelle, Partie A : concepts et théorie - Cook, Terry (Bibliothèque et Archives Canada (BAC), 2001)

Méthodologie d'évaluation : macro-évaluation et analyse fonctionnelle, Partie B : lignes directrices pour l'évaluation archivistique des documents gouvernementaux - Cook, Terry (Bibliothèque et Archives Canada (BAC), 2001)

Un passé indien, un avenir autochtone - Cook, Terry (The Archivist = L'Archiviste, 1996)

Gestion de documents et techniques nouvelles. Le cas d'une entreprise reprographique multinationale - Coppejans-Desmedt, Hilda (Comité international des archives (Bulletin), 1984)

Le Comité des Archives d'entreprises auprès du Conseil International des Archives. Une vue générale de ses activités et de ses réalisations - Coppejans-Desmedt, Hilda (Miscellanea in honorem Caroli Kecskeméti, 1998)

Formation séparée ou intégrée avec d'autres professions? Archiviste, un pont entre les professions : un point de vue belge - Coppens, Herman (Janus, 1992)

Être reconnaissant après la Grande Guerre : le rôle scientifique et culturel des Archives départementales de la Haute-Savoie - Coppier, Julien; Maurin, Hélène (La Gazette des archives, 2020)
Dès le début de l’année 2013, le département de la Haute-Savoie s’est engagé dans la commémoration du centenaire de la Grande Guerre au titre de ses politiques culturelle, patrimoniale et mémorielle. Le département a particulièrement souhaité mettre en valeur la mémoire écrite de la Première Guerre mondiale, à travers ses archives départementales. Plusieurs projets d’aide à la recherche, de mise à disposition de sources, de publications et d’exposition ont vu le jour. Les actions menées par les Archives départementales à cette occasion correspondent à deux axes : soutenir la recherche et faire connaître l’histoire et le patrimoine écrit de la Haute-Savoie. Cet article se propose d’en dresser un bilan.

Réflexions pratiques sur l'usage d'un nouveau bâtiment d'archives communales - Coppin, Frédérique (La Gazette des archives, 1999)

Les missions des Archives de France placées auprès des ministères : soixante ans de pratique, de réflexions et d’expérimentations - Corail, Amable Sablon du (La Gazette des archives, 2013)

La formation en archivistique au Canada, 1960-1991 - Corbett, Bryan (Les archives canadiennes en 1992, 1992)

Les Archives départementales du Val-de-Marne : un bâtiment structurant de l’administration du nouveau département - Corcuff, Marie-Andrée (In situ : revue des patrimoines, 2018)

Les archives des associations de jeunesse et d’éducation populaire : le PAJEP a déjà quinze ans ! - Corcuff, Marie-Andrée (La Gazette des archives, 2014)

Intervention de Daniel Cordier - Cordier, Daniel (La Gazette des archives, 2012)

Documenter le franquisme. Montage et blocs d’enfance dans le cinéma de Basilio Martín Patino - Cordoba, Pedro (Critique, 2020)
Au départ, une image maudite. Celle d’un enfant enthousiasmé par le bruit des bottes à Salamanque, ravi de participer comme un brave aux défilés, déguisé en phalangiste ou en requeté carliste, parfois même en croisé ou en templier. Les rebelles ont immédiatement conquis la ville et Franco y a établi son quartier-général, quelques républicains ont été victimes d’exécutions sommaires, le philosophe Unamuno est mort confiné à son domicile mais le petit garçon n’en a rien su. La vraie guerre déchaîne ses horreurs, mais ailleurs, loin des regards, loin des cœurs. Ici, il n’y a plus qu’une fête permanente, un cirque sans chapiteau. Places et rues hébergent la parade : drapeaux au vent, bras tendus, musiques militaires, cortèges et slogans. Tout y est héroïsme et noblesse, on se croirait au cinéma : Dieu, que la guerre est jolie quand on n’a que sept ans ! Ce petit garçon s’appelle Basilio Martín Patino. Son père est un homme de droite, un instituteur de village, nommé depuis peu directeur de l’École normale à Salamanque. Sa mère appartient, elle aussi, à ce milieu catholique conservateur qui n’a pas hésité à embrasser la cause franquiste. Trois enfants dans la famille : un frère aîné qui deviendra prêtre et une sœur religieuse. C’est plus tard, beaucoup plus tard, lorsqu’il entre à l’Université, qu’il comprend sa bévue : la guerre civile n’avait pas été ce qu’on lui avait dit, ce qu’il avait cru. On avait enrégimenté (et ensoutané) son enfance. Il en devient orphelin de ses propres souvenirs mais, en même temps, incapable d’en faire le deuil : c’est la définition même (freudienne) de la mélancolie…

La médiathèque Valais : conservatoire du patrimoine, centre de documentation, acteur culturel et scientifique - Cordonier, Jacques (Arbido, 2006)

Apprivoiser la dématique : nécessaire et gratifiant! - Cormier, Patrick (Actes du 44e congrès annuel : Archi… Qui? Archi… Quoi? Les archivistes enfin démasqués!, 2015)

Le public et l’archiviste - Cornède, Martine (La Gazette des archives, 2017)

La recherche des films disparus : le rôle des archives de films - Cornic, Nathalie (Institut national des techniques de la documentation (INTD), 1998)

Droit, oeuvres d'art et musées : protection et valorisation des collections - Cornu, Marie (2001)