TY - JOUR TI - Problèmes de droit d'auteur dans les bibliothèques AU - Larivière, Jules T2 - Documentation et bibliothèques DA - s.d. PY - s.d. VL - 33 SP - 79 EP - 85 ER - TY - JOUR TI - Législation proposée sur les droits d'auteur : un point de vue sur la question de «l'utilisation équitable» T2 - Muse DA - s.d. PY - s.d. VL - 4 SP - 59 EP - 61 ER - TY - BLOG TI - Droit(s) des archives AU - Service interministériel des archives de France AB - Ce carnet de recherches dédié aux questions de droit applicable aux archives est animé par la sous-direction de la communication et de la valorisation des archives du Service interministériel des Archives de France. Ce carnet est un espace de réflexion ; il n'a pas vocation à apporter des réponses à des cas personnels. Les commentaires ne respectant pas ce principe ne seront pas publiés. LA - fr-FR UR - https://siafdroit.hypotheses.org/ Y2 - 2021/02/17/16:01:04 ER - TY - JOUR TI - Charte d'édition électronique AU - Groupement des éditeurs de services en ligne (GESTE) T2 - Dossiers de l'audiovisuel DA - s.d. PY - s.d. SP - 60 EP - 62 ER - TY - ELEC TI - Archives : le coup de force de l’été AU - L'Histoire T2 - L'Histoire AB - Le 30 juillet 2021 une nouvelle loi concernant l’accès aux archives publiques a été promulguée. Le juriste Noé Wagener revient sur le combat mené depuis 2020 contre la fermeture de l’accès aux archives classifiées et explique ce que va changer cette nouvelle loi. LA - fr ST - Archives UR - https://www.lhistoire.fr/archives-le-coup-de-force-de-l’été Y2 - 2022/04/19/00:06:10 KW - Accès aux archives KW - France KW - Loi ER -