Archives, musées, monuments historiques. Quel avenir pour le patrimoine d’Alsace-Lorraine (1914-1919) ? - Schmauch, Joseph (In Situ. Revue des patrimoines, 2014)
L’ouverture des hostilités en août 1914 met un terme à une période de renouveau culturel en Alsace et en Lorraine ; elle rebat également les cartes en matière de politiques patrimoniales, par les incertitudes qu’elle suscite quant à l’avenir des provinces annexées. Dès 1915, des commissions chargées d’étudier à Paris ce que serait l’Alsace française préconisent d’introduire en Alsace et en Lorraine la législation française en matière de protection du patrimoine, tout en respectant les spécificités alsaciennes. Au lendemain de l’armistice, le ministère des Beaux-Arts envoie dans les départements de l’Est une équipe d’architectes autour de Robert Danis ainsi qu’un archiviste, avec pour mission de constituer une direction régionale des Beaux-Arts, d’apporter des solutions aux problèmes nés de la guerre et de relancer l’activité des services patrimoniaux.

Législation de l'information médicale - Meissonnier, Antoine (Archives de France, 2014)

Archivage, records management et conformité : guide pratique - Banat-Berger, Françoise (Serda éditions-IDP, 2014)
La certification, ciment du records management et de l'archivage – La vérité sur le records management – Une norme pour changer ses pratiques, une certification pour l'afficher – Les archives publiques : constance et évolutions – Gouvernance et politique d'archivage – Plan de secours pour l'information – Mise en place d'un système d'archivage électronique – Comment gérer son système d'archivage électronique – Cloud computing et archivage électronique : ami ou ennemi ? – Le coffre-fort numérique entre complémentarité et usages multiples – Solutions et prestations pour l'archivage et le records management (ECM et RM, archiveurs, prestataires de confiance en signature et coffre-fort électroniques) – Retours d'expérience.

L’archiviste face au défis de l’archivage au Bénin - Bankolé Abati (2014)

Action catholique, Mouvement rural de jeunesse chrétienne et Aumônerie de l’enseignement public - Biarnais, Luc-André; Fournier, Pierre; Jory, Frédéric (La Gazette des archives, 2014)

Abrégé du programme. Le programme pour évaluer et disposer des documents gouvernementaux de Bibliothèque et Archives du Canada - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2014)
Une vue d'ensemble du programme pour évaluer et disposer des documents gouvernementaux.

Lignes directrices concernant les formats de fichier pour la préservation et l’accès à long terme - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (Gouvernement du Canada, 2014)
Bibliothèque et Archives Canada. Lignes directrices concernant les formats de fichier pour la préservation et l’accès à long terme. La version 2014 25 p. remplace la version 1.0. 2010 Ce document cerne et décrit les formats numériques que BAC recommande pour la préservation à long terme et l’accès à l’information numérique. BAC a élaboré ces lignes directrices à l’intention d’un vaste public, notamment les secteurs public, privé et universitaire. Qu’il s’agisse d’un ministère du gouvernement qui produit un budget ou d’un citoyen qui assure l’édition de ses ouvrages, ce document sert à indiquer quels formats de fichier numérique conviennent le mieux à la préservation et à l’accès à long terme. Pour aller directement au but, le tableau 3 de la page 10 indique les formats de fichier recommandés ou acceptables pour le transfert. https://www.bac-lac.gc.ca/fra/services/gestion-ressources-documentaires-gouvernement/lignes-directrices/Pages/lignes-directrices-formats-fichier-transferers-ressources-documentaires.aspx

Loi sur les archives: Les dossiers juridiques sont-ils concernés? - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2014)
La Loi sur les archives s’applique-t-elle aux dossiers d’avocats ou de notaires travaillant pour un organisme public ? La question est suscitée, à tort, par le caractère confidentiel de ces dossiers. On rencontre deux cas de figure, comportant les mêmes règles de confidentialité.

Le droit d'accès aux documents : en quête d'un nouveau droit fondamental dans l'Union européenne - Garin, Aurore (Paris 2, 2014)
Notion protéiforme, le principe de transparence compte, au nombre de ses composantes, le droit d’accès aux documents, qui en constitue l’aspect le plus saillant. Dans l’absolu, ce droit s’apparente également aux principes d’ouverture et de bonne administration, avec lesquels il entretient un rapport étroit. Historiquement, l’accès aux documents plonge ses racines dans les traditions constitutionnelles communes aux États membres. À cet égard, il convient de garder à l’esprit que les réglementations qui se sont succédées au sein de l’UE, lesquelles visaient à aménager l’accès aux documents détenus par les institutions, étaient toutes, sans exception, calquées sur les prescriptions nationales équivalentes, en vigueur dans les États membres. De manière atypique, l’évolution du droit d’accès s’articule autour d’un phénomène singulier : si ce droit a fait son entrée sur la scène juridique par le truchement du principe de transparence, il s’est graduellement émancipé de son aîné pour devenir un droit subjectif à part entière. Le champ heuristique décrit s’accompagne d’un second volet. L’autonomisation de l’accès aux documents se double en effet d’un constat : le droit d’accès fait désormais partie des attributs du citoyen de l’Union. Cet élément transparaît authentiquement de l’interprétation des exceptions au droit d’accès qui s’avère éminemment restrictive, conformément à la règle du « plus large accès possible aux documents ». En outre, l’accès aux documents génère, comme tel, des droits et des obligations : les bénéficiaires (« créanciers ») ont été toujours plus nombreux tandis que dans le même temps, on a assisté à la multiplication des acteurs assujettis au droit d’accès (« débiteurs »). En définitive, on s’achemine progressivement vers un nouveau droit fondamental.

La construction du concept de «jeunesse» par l’État, à travers ses archives - Giry, Emmanuelle (La Gazette des archives, 2014)

Directive sur la sécurité de l'information gouvernementale - Gouvernement du Québec (2014)

Les ambitions du référentiel général de gestion des archives publiques [R2GA] - Meissonnier, Antoine (Archimag, 2014)
Alors que l'information connaît une mutation sans précédent, sous l'effet de la révolution numérique, le délégué interministériel des Archives de France et son comité ont souhaité la publication d'un référentiel rappelant aux administrations les règles et les recommandations pour assurer la gestion de leurs archives.

Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations - Monnier, Sophie; Fiorentino, Karen (L'Harmattan, 2014)
Mémoire d'une communauté et source d'histoire, les archives soulèvent des débats, parfois passionnés, concernant aussi bien les hommes politiques, les chercheurs, les archivistes que les simples citoyens, principaux usagers de ce service public. Le régime des archives publiques sera source de réflexion pour les décennies à venir, compte tenu des enjeux liés à la numérisation.

À la fois jeunes et scolarisés : le puzzle de la mémoire des mouvements lycéens - Morder, Robi (La Gazette des archives, 2014)

L'archivage numérique dans la sphère publique, les enjeux d'une législation annoncée - Pedrouzo, Géraldine Bachoué (Revue française d'administration publique, 2014)
Le projet de loi sur le patrimoine annoncé par le chef de l’État devrait contenir un volet consacré aux archives publiques numériques. Il était temps car, faute de mieux, c’est le régime juridique applicable aux archives publiques sur support « papier » qui est mis en œuvre, ce qui place les personnes publiques dans une position délicate. La réforme à venir est donc l’occasion de saisir les enjeux juridiques de l’archivage numérique dans la sphère publique. Entre système sécurisé, contraintes techniques, restrictions budgétaires, mutualisation, partenariats et répartition des compétences, le numérique impose de réfléchir à une réglementation et un mode de gouvernance adaptés.

Autoriser la destruction de documents sur support papier après leur numérisation : Quels critères de décision ? - Service interministériel des Archives de France (2014)
L’objectif de ce vade-mecum est de donner une liste de critères à examiner avant d’autoriser ou non la destruction de documents sur support papier ayant été numérisés dans le cadre du cadre réglementaire régissant notamment l'écrit numérique (voir annexe 2)