Le rôle du référent archives dans la structuration des données - Noulet, Christèle; Chastagner, Bastien; Novak, Sandra (Archives de France, 2015)

Être référent archives : accompagner, piloter, former - Bouriah, Nadia (Archives de France, 2015)

Être référent archives - Moysan, Magalie (Archives de France, 2015)

La politique d’archivage de l’Ined - Pili, Alessandra (Archives de France, 2015)

L'action de la mission des Archives auprès des opérateurs des ministères sociaux : l'évolution dans l'adaptation et la diversification - Alquier, Éléonore (La Gazette des archives, 2015)

Le contrôle scientifique et technique en questions. Actes des Rencontres annuelles de la section Archives départementales (RASAD) de l'Association des archivistes français, 15 et 16 mai 2014 - Association des archivistes français (AAF) (Association des archivistes français, 2015)

Les archives des administrations centrales et des opérateurs de l'État : bilan et perspectives (2001-2014). Actes des ateliers de la section des archivistes des administrations centrales - Association des archivistes français (AAF) (Association des archivistes français, 2015)

Le déménagement des Archives diplomatiques à La Courneuve - Aujogue, Françoise; Richefort, Isabelle (La Gazette des archives, 2015)

La gestion des archives dans le secteur médical à l’ère numérique - Banat-Berger, Françoise; Meissonnier, Antoine (Médecine & Droit, 2015)
En droit français, le terme d’« archives » recouvre une réalité très large qui ne se limite ni aux documents anciens, ni aux dossiers papier : les données informatiques contenues dans les systèmes d’information d’un service ou échangées par télé-procédures, les fichiers bureautiques, les courriels, en somme, tout le patrimoine informationnel, dématérialisé ou non, des organisations, constituent, dès leur création, des archives. Comme, depuis la loi no 2000-230 du 13 mars 2000, l’écrit électronique a la même force de preuve qu’un écrit papier, chaque organisation a un besoin accru de garantir l’intégrité de ses données numériques qui pourront être produites devant un tribunal en cas de contentieux. La garantie de la fiabilité, de l’exactitude et de l’authenticité des données devient, dans ce cadre, cruciale pour toute organisation. En outre, la lisibilité de l’information numérique, condition sine qua non de futures recherches, dépend étroitement de solutions techniques sans cesse menacées par l’obsolescence. Du fait de l’informatisation accrue des établissements de santé, le secteur médical est particulièrement concerné par la question de la gouvernance de l’information. Les risques inhérents à la médecine humaine nécessitent une traçabilité des actes réalisés afin de garantir la fiabilité de l’ensemble des processus. À ces exigences, s’ajoutent celles dues au caractère public d’une large partie des missions du domaine de la santé. De ce fait, ce secteur se trouve soumis à plusieurs législations, aux périmètres différents, qui encadrent la gestion de l’information et qui sont décrites dans cet article. Il commence par rappeler les principes législatifs régissant la gestion des archives dans le secteur public, puis aborde la question particulière de l’encadrement de la gestion de l’information dans le secteur médical et enfin consacre une partie spécifique au cadre de la dématérialisation. Une annexe dresse un état des textes définissant à la date de l’article le cycle de vie des informations médicales dans le secteur public.

Lignes directrices sur la gestion des documents dans un cabinet de ministre - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2015)
Le nouvel outil, qui renferme l’information la plus récente sur la tenue de documents, vise à conseiller les ministres et les membres de leur personnel pour les aider à gérer les documents qu’ils créent et conservent.

Méthodologie d'évaluation : macro-évaluation et analyse fonctionnelle. Partie B : lignes directrices pour l'évaluation archivistique des documents gouvernementaux - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2015)
Les lignes directrices à respecter par l'Archiviste lors de la réalisation de projets individuels d'évaluation, incluant les éléments d'un calendrier convenable de recherche d'évaluation et les étapes méthodologiques fondamentales qui peuvent être utilisés pour les aider à prendre des décisions afin de disposer des documents dans les limites du contexte de macro-évaluation de Bibliothèque et Archives Canada.

L'évoluation de la gestion des archives au ministère de la Culture : un repositionnement de la fonction archives? - Bouat, Vincent (La Gazette des archives, 2015)

Contexte, enjeux et pratiques d'archivage sur les opérateurs de l'État sous tutelle des ministères économiques et financiers - Calvar, Chantal; Louveau, Christine (La Gazette des archives, 2015)

Les fonds d’archives des ministres : comment en faciliter l’accès? - Charbonneau, Hélène (2015)

Organisation des archives de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire - Clerc, Sandrine; Doucin, Nathalie (La Gazette des archives, 2015)

Le service des archives de France Télévisions : entre logique d’entreprise et vocation patrimoniale - Cohen, Évelyne; Goetschel (Sociétés et représentations, 2015)
L’entretien qu’Évelyne Cohen et Pascale Goetschel ont réalisé en janvier 2015 avec Paul Desfontaines, responsable du service des archives de France Télévisions, permet à la fois d’observer le fonctionnement d’un service d’archives d’une entreprise publique et de réfléchir à ses fonctions et ses usages, entre caractère utilitaire et vocation patrimoniale.

Les déménagements à la SNCF - D'Angio-Barros, Agnès (La Gazette des archives, 2015)

L’archivage en mouvement : une réflexion sur la conservation des documents comptables dans les communes et les CPAS - Delplancq, Thierry (Mouvement Communal, 2015)

L'externalisation des archives à Pôle emploi Île-de-France : une contrainte nécessaire dans la politique de gestion des documents d'activité - Désire, Antoine (La Gazette des archives, 2015)

Les agendas des ministres et les données ouvertes: la démocratie contre l’histoire - Ducharme, Daniel (Convergence, 2015)
En novembre 2014, deux articles parus sur le site de Radio-Canada et dans La Presse nous apprenaient que le gouvernement Couillard allait rendre public les agendas des ministres. Pour le ministre Jean-Marc Fournier, ministre responsable des Affaires intergouvernementales canadiennes et de la Francophonie canadienne, il s’agit d’une illustration concrète du souci de transparence des élus.

La fonction archives dans un établissement public - Hély-Deschamps, Élisabeth (La Gazette des archives, 2015)

Implantation et développement du département des Archives du Centre national du cinéma et de l'image animée - Kane, Hamidine; Legrand, Pascal; Motter, Jean-Christophe (La Gazette des archives, 2015)

Les Français disparus en Algérie dans les archives du ministère des Affaires étrangères - Liskenne, Anne (La Gazette des archives, 2015)

À l'écoute : l'expérience des ingénieurs du son - M., Thierry; R., Jean-Claude; Frize, Nicolas (La Gazette des archives, 2015)

Les déménagements d'archives au ministère de l'Intérieur - Manville, Sylvain (La Gazette des archives, 2015)

Le réseau des services d’archives publiques en France - Pénicaut, Emmanuel (Pouvoirs, 2015)
Premières lignes : Si l’existence des archives se confond avec celle de notre pays – elles résultent de l’activité des hommes, des sociétés et de leur mode d’organisation –, le réseau des services d’archives publiques en France remonte à la Révolution. Le décret du 7 septembre 1790 crée les Archives nationales, mais le texte fondamental est la loi du 7 messidor an II (25 juin 1794), qui décide la centralisation des archives...

La circulaire de 2001 : enjeux et définition d'une politique pour les archives centrales de l'État - Sablon du Corail, Amable (La Gazette des archives, 2015)

Aux sources de la loi, les archives parlementaires (XIXe-XXe siècles) - Saudrais, Hélène (Revue française de droit constitutionnel, 2015)
Premières lignes : Plus que n’importe quelle autre branche de la science historique, la connaissance de l’activité parlementaire est fondée sur des sources officielles d’une grande richesse. L’étude de ce corpus s’élargit naturellement aux archives parlementaires, classées et conservées par les deux Assemblées et par les Archives nationales. Les divisions des Archives de l’Assemblée nationale et du Sénat ont en effet...

L'évolution du cadre juridique en matière d'externalisation de prestations d'archivage dans le cas des archives publiques - Studer, Sébastien (La Gazette des archives, 2015)

Le droit américain des archives : un autre modèle ? - Wagener, Noé (Pouvoirs, 2015)
Le droit américain des archives reste assez mal connu des professionnels français, de sorte qu’on se l’imagine volontiers comme un « autre modèle ». Aussi, après avoir rappelé qu’il ne faut pas surestimer la spécificité de ce droit, le présent article s’attache à montrer l’intérêt que son étude peut avoir pour le lecteur français, en particulier du fait des réflexions qu’il ouvre en matière d’accès aux archives publiques.