Numérisation des registres de matricules militaires : Recommandations et aide à la rédaction des aspects techniques du cahier des charges - Archives de France (Archives de France, 2013)
Parmi les opérations visant à commémorer le centenaire de la Première Guerre Mondiale, la numérisation des registres de matricules militaires est un axe fort de l’action des archives départementales. En numérisant les matricules militaires ainsi que les tables alphabétiques qui y sont associées, des outils de recherche sur les personnes mobilisées dans l’armée pendant cette période de conflit seront offerts. Compte tenu des nombreux renseignements civils et militaires qu’ils contiennent, ces documents présentent un intérêt à la fois pour les généalogistes, mais aussi pour les historiens, et plus largement pour le grand public intéressé par la vie des soldats partis au front. Rédigé par les Archives de France (Sous-direction de la politique interministérielle et territoriale pour les archives traditionnelles et numériques, bureau du traitement et de la conservation des archives), ce document a pour but de proposer aux services souhaitant s’engager dans la numérisation des registres de matricules militaires, ou de documents équivalents, une assistance à la rédaction d’un cahier des charges de numérisation. Il s’agit d’un cahier des charges type mais qui se concentre toutefois uniquement sur les questions matérielles et techniques (manipulation des documents, production des données) et nullement sur les clauses administratives.

Numérisation et encodage en EAD d'instruments de recherche : Recommandations et aide à la rédaction du cahier des charges - Archives de France (2015)
Rédigé par les Archives de France (sous-direction de la politique archivistique, bureau de l'archivage numérique, des normes et référentiels ; sous-direction de la communication et de la valorisation des archives, bureau de l’accès aux archives et de la diffusion numérique), ce document a pour but de proposer aux services souhaitant s’engager dans la rétroconversion au format XML/EAD d’instruments de recherche, une assistance à la rédaction d’un cahier des charges pour l’encodage. Il s’agit d’un cahier des charges type. Seuls les aspects métier sont abordés ici. Ce modèle de cahier des charges est diffusé en complément de l’appel à projets lancé par les Archives de France pour l’encodage des instruments de recherche. Les recommandations qui figurent dans ce document sont celles qui apparaissent aux Archives de France comme garantissant le meilleur encodage possible compte tenu de la diversité des instruments de recherche à rétroconvertir. Des spécifications sont données pour une mise en conformité avec le profil européen de l’EAD (apeEAD) et par rapport aux évolutions prévues de l’EAD elle-même (révision en cours par la Société des archivistes américains). Chaque service disposant de ses propres outils de publication, la question de l’intégration, dans les différents systèmes d’information des archives départementales, communales ou intercommunales, des instruments de recherche ainsi rétroconvertis ne sera pas abordée ici.

Gérer les archives : Règles de gestion et de sélection des archives - Archives de France

Instruction pour la gestion et la sélection des archives - Archives de France
Cette rubrique présente l'ensemble des instructions touchant aux modalités de gestion et de sélection des archives publiques produites par les services publics et les personnes privées chargées d'une mission de service public. Vous y trouverez notamment les durées de conservation des documents et données, ainsi que leur sort final à l'issue de cette durée de conservation. Cette rubrique se veut à la fois un outil de diffusion des règles applicables en la matière à la date d'aujourd'hui et une base de connaissances permettant de connaître les textes anciennement applicables.

Le standard d'échange de données pour l'archivage (SEDA) - Archives de France
Le standard d'échange de données pour l'archivage modélise les différentes transactions qui peuvent avoir lieu entre des acteurs dans le cadre de l'archivage de données. Ces transactions sont au nombre de six : le transfert, la demande de transfert, la modification, l'élimination, la communication et la restitution. Les acteurs sont eux au nombre de cinq : le service producteur, le service versant, le service d'archives, le service de contrôle et le demandeur d'Archives. Ce standard définit de manière formelle : - Les scénarios à mettre en oeuvre pour chaque transaction; - Les messages que les acteurs doivent/peuvent s'échanger; - La manière de coder les informations à transmettre (métadonnées -bordereaux de versement, bordereaux d'élimination notamment - et contenus de données).

Cadre méthodologique pour l’évaluation, la sélection et l'échantillonnage des archives publiques - Archives de France (2014)
Cœur du métier de l'archiviste, la collecte des archives - plus précisément leur évaluation et leur sélection - est la mission fondamentale qui permet de constituer le patrimoine de demain. Il s'agit d'une mission complexe, tant au regard de la masse informationnelle produite, dont il revient à l'archiviste d'extraire l'infime partie vouée à la conservation définitive, que des contraintes de tous ordres qui peuvent peser sur cette opération. En la matière, les pratiques archivistiques se sont sans cesse adaptées aux pratiques administratives et la littérature professionnelle témoigne des réflexions nombreuses sur ce sujet. Pour autant, est apparue depuis quelques années au sein de la communauté professionnelle la nécessité de mener une réflexion approfondie qui prenne mieux en compte les récentes évolutions administratives et technologiques, afin de renouveler et de mieux asseoir les pratiques d'évaluation et de sélection. Cette réflexion méthodologique a été enrichie par les travaux du Service interministériel des Archives de France à propos du mode d'élaboration et de la forme des circulaires interministérielles de tri et de conservation. Un groupe de travail interministériel, dont on trouvera la composition en annexe n°8 a donc été missionné à l'automne 2011 sur le sujet de l'évaluation et de la sélection des archives définitives. Le présent texte est le fruit des travaux de ce groupe.

Métadonnées - Archives de France
La définition la plus répandue des métadonnées est que "ce sont des données à propos d'autres données" ou encore des informations "à propos" ou "autour" d'autres informations. Même si le terme est récent, la pratique des métadonnées est, elle, assez ancienne et on la retrouve par exemple dans les fiches et notices documentaires des bibliothèques.

Les Archives publiques en France : Organisation du réseau des Archives en France - Archives de France

Les archives publiques en France : Lois, décrets et arrêtés - Archives de France

Les Archives publiques en France : Historique des archives - Archives de France

Dictionnaire de terminologie archivistique - Archives de France (2002)
Ce dictionnaire a été mis au point en 2000-2001 par un groupe de travail composé d’Elisabeth Rabut, inspectrice générale des archives de France, Rosine Cleyet-Michaud, alors conservatrice générale chargée du service technique de la direction des Archives de France, Philippe Charon, alors directeur des Archives départementales de la Sarthe, et Bruno Galland, alors chef de la section ancienne du Centre historique des Archives nationales, avec la participation, pour la partie Conservation et restauration, de Bertrand Lavédrine, directeur du CRCDG, et d’Hélène Capodano-Cordonnier, chef de l’atelier de restauration des Archives départementales des Alpes-Maritimes. Il se présente en deux parties : un tableau méthodique des descripteurs retenus ; une liste alphabétique, avec, pour chaque descripteur, sa définition et son équivalence en anglais, espagnol et allemand.

Autoriser la destruction de documents sur support papier après leur numérisation : Quels critères de décision ? - Service interministériel des Archives de France (2014)
L’objectif de ce vade-mecum est de donner une liste de critères à examiner avant d’autoriser ou non la destruction de documents sur support papier ayant été numérisés dans le cadre du cadre réglementaire régissant notamment l'écrit numérique (voir annexe 2)

Cadre stratégique commun de modernisation des archives - Délégation interministérielle aux archives de France (Gouvernement.fr, 2020)
Le cadre stratégique commun de modernisation des archives constitue un levier essentiel pour la coordination de la politique de l’État en matière d’archives. Le cadre élaboré par les membres du comité interministériel aux archives de France pour la période 2020-2024 identifie cinq axes de transformation, déclinés en 15 objectifs stratégiques et 44 objectifs opérationnels. Ces objectifs viennent servir trois priorités : le développement d’une politique culturelle et patrimoniale au plus près des territoires et de leurs habitants, en développant l’accès à distance, en favorisant la participation des usagers à l’élaboration des services ou des espaces qui leur sont dédiés, en améliorant la transparence des pratiques archivistiques ; l’accélération du déploiement de l’archivage électronique en s’appuyant sur les acquis du programme interministériel VITAM 2015-2019 : une solution logicielle d’archivage librement réutilisable et d’ores et déjà intégrée, ou en voie de l’être, dans les plateformes des ministères de la Culture, des Armées, de l’Europe et des Affaires étrangères ; une dynamique collaborative associant des acteurs de tous horizons, qu’il s’agisse de celle enclenchée autour de la solution VITAM ou qu’il s’agisse de celle portée par les appels à projets régulièrement lancés en direction des collectivités territoriales ; le renforcement de l’accompagnement des agents, en développant le vivier de compétences du réseau des archives, notamment dans le domaine du numérique, mais également en acculturant l’ensemble des agents à l’archivage à l’ère électronique. Dans le domaine de la santé, la mobilisation autour du risque amiante spécifique aux archives, lancée à la faveur du précédent cadre, sera poursuivie et élargie au risque que représente le port de charge. Enfin, l’accent est mis sur le travail en réseau.
08/04/2020

Guide d'indexation des archives à l'heure du web - Service interministériel des Archives de France (FranceArchives, 2021)
Parmi les outils nécessaires aux archivistes pour faire évoluer leurs pratiques, c'est un guide pratique d'indexation qui a été jugé prioritaire par les participants à un atelier réalisé lors du séminaire annuel des Archives de France en 2019. Rédigé par le groupe de travail description et indexation, il est le fruit de longs échanges entre les différents acteurs de l’indexation à un moment où les normes de description sont renouvelées. Le choix a été fait de mettre l’accent sur des aspects de l’indexation : techniques, organisationnels, stratégiques … peu évoqués jusqu’à présent dans les normes et les circulaires en vigueur, et ce afin de contribuer à l’acculturation des utilisateurs sur l’importance de l’indexation dans un contexte web.
Keywords: Indexation; Internet

Guide méthodologique : Élaborer une politique d'enrichissement des fonds d'archives - Service interministériel des archives de France (2025)
Keywords: Archives privées; Collecte; Évaluation

Vademecum: La revendication des archives publiques - Mission des archives privées au service interministériel des Archives de France (SIAF) (Comité interministériel aux Archives de France (CIAF), 2016)
Fruit d'un intense travail de la Mission des archives privées au service interministériel des Archives de France (SIAF), en étroite coordination avec les ministères des Affaires étrangères et de la Défense ainsi qu'avec le Conseil des ventes volontaires, cet ouvrage publié par le Comité interministériel aux Archives de France (CIAF) en octobre 2016 vous propose : - une synthèse des textes de loi définissant la domanialité publique ; - une description des bonnes pratiques entre services d'archives et opérateurs de ventes ; - 23 fiches pratiques permettant d'identifier de manière générique les catégories de documents reventicables. Exemple d'une fiche provenant du Département de la Guerre, secrétariat général, dépôt des lois et archives, ampliation de l'extrait des registres du directoire exécutif du 5 germinal an IV (25 mars 1796). Service historique de la Défense Ce guide des bonnes pratiques vous livre donc les clés pour vous permettre la restitution de documents d'archives publiques dans le respect de la législation. Source: https://francearchives.fr/actualite/44002

Des archives en France, 2012 l'activité des services d'archives - Service interministériel des Archives de France ([Service interministériel des Archives de France], 2012)