Loi sur les archives: Les dossiers juridiques sont-ils concernés? - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2014)
La Loi sur les archives s’applique-t-elle aux dossiers d’avocats ou de notaires travaillant pour un organisme public ? La question est suscitée, à tort, par le caractère confidentiel de ces dossiers. On rencontre deux cas de figure, comportant les mêmes règles de confidentialité.

Recueil de règles de conservation des documents communs des ministères et des organismes gouvernementaux - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2016)
Le Comité sur les archives gouvernementales de la Direction générale des archives nationales de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) a révisé, de façon partielle, le Recueil de règles de conservation des documents communs des ministères et des organismes gouvernementaux élaboré entre 2010 et 2013. Ce recueil est un outil utilisé par tous les ministères et organismes gouvernementaux pour l'élaboration et à la mise à jour de leur calendrier de conservation. Il permet d'uniformiser les règles de conservation pour les séries de gestion.

La numérisation des documents - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2012)
La numérisation des documents a pour principal objectif de fournir des balises pour la réalisation de projets de gestion documentaire ayant recours à la numérisation, principalement lorsqu’est envisagée la destruction des documents sources, papiers, après l’opération. La première section présente les exigences archivistiques et juridiques, la seconde traite de la gestion d’un projet de numérisation, la troisième définit les différents aspects techniques liés à la numérisation, tandis que la dernière section présente les recommandations techniques spécifiques à certains types de documents. Ce guide est une nouvelle version de La numérisation des documents administratifs : méthodes et recommandations et il remplace à la fois le Guide d’imagerie numérique et le questionnaire Numérisation de documents inscrits au calendrier de conservation. Bien qu’il soit destiné en priorité au personnel des organismes publics assujettis à la Loi sur les archives, ce guide est très intéressant pour, notamment, les choix de traitement, les résolutions et les formats de conservation recommandés.

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec, Section B – Séries de gestion - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2016)
La section B- Séries de gestion constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des établissements de santé et de services sociaux peuvent s'appuyer pour élaborer et tenir à jour leurs propres outils de gestion documentaire. Ils pourront ainsi se conformer à la Loi sur les archives, notamment en élaborant et en faisant approuver leurs calendriers de conservation. Cette version partielle comprend toutes les règles de gestion, auparavant les séries G du recueil de 2009 qui, par le fait même, sont devenues obsolètes. Rappelons que les règles de gestion sont en grande partie communes aux « installations » rattachées aux établissements. Les règles de mission ou d’exploitation (séries X1, X2 et X3) du recueil de 2009 continuent d’être valides jusqu’à leur remplacement par de nouvelles versions. Les règles de mission du nouveau recueil seront publiées par étape, et diffusées sur le portail de BAnQ, au cours de l’année 2016.

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec, Section A – Présentation générale - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2016)
La section A – Présentation générale de ce guide constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des établissements de santé et de services sociaux peuvent s'appuyer pour élaborer et tenir à jour leurs propres outils de gestion documentaire. Ils pourront ainsi se conformer à la Loi sur les archives, notamment en élaborant et en faisant approuver leurs calendriers de conservation. La section A de guide propose, notamment, une structure classificatoire pour les documents.

Recueil de gestion des documents et des archives des services de police - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2015)
En 2010 et mise à jour en 2015, Bibliothèque et Archives nationales du Québec en collaboration avec la Sûreté du Québec, le ministère de la Sécurité publique, des représentants des services de police de la Ville de Laval, de la Ville de Lévis et de la Ville de Québec ont élaboré un recueil de délais de conservation consacré exclusivement aux séries documentaires des services de police. Le recueil réalisé par Bibliothèque et Archives nationales du Québec, en collaboration avec ses partenaires, constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des services de police peuvent s'appuyer pour élaborer ou revoir leurs propres outils de gestion documentaire.

Guide des archives de la danse au Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2015)
Le Guide propose un plan de classification et un calendrier de conservation adaptés aux organismes de danse. Il contient également un chapitre sur la conservation des archives et sur la gestion des locaux d’entreposage. De plus, il inclut un chapitre sur la donation des organismes de danse auprès des institutions patrimoniales. Enfin, on retrouve différentes annexes telles que des modèles de convention de donation ainsi que des compléments sur la boîte chorégraphique et sur le dépôt légal.

Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2011)
Ce guide de gestion des archives constitue un pas important en ce qui concerne le respect des exigences archivistiques. Il a essentiellement pour but, d'une part, d'accroître la fiabilité de la gestion des dossiers dans les collèges et, d'autre part, de rendre cette gestion conforme aux lois et règlements auxquels ceux-ci sont soumis.

La numérisation des documents administratifs. Méthodes et recommandations. - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2019)

Guide de gestion des archives à l'intention des établissements d'enseignement privés du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Fédération des établissements d'enseignement privés (2016)

Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Fédération des établissements d'enseignement privés (2016)
En février 2016, la Fédération des établissements d’enseignement privés et Bibliothèque et Archives nationales du Québec ont procédé à la mise à jour du Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du Québec, dont l’ancienne version datait de septembre 2011. Cet outil constitue un point d'appui pour les gestionnaires qui souhaitent élaborer et appliquer une politique de gestion des archives dans leurs établissements.

Recueil des délais de conservation des commissions scolaires - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Fédération des commissions scolaires du Québec (2013)
À l'automne 2008, la Fédération des commissions scolaires du Québec et Bibliothèque et Archives nationales du Québec se sont associées dans le but de revoir en profondeur le Recueil des règles de conservation des commissions scolaires publié en 2002. Avec le présent recueil, les commissions scolaires du Québec seront mieux outillées pour répondre adéquatement aux exigences de la gestion des documents.