Droit de l'information : Une réappropriation du domaine public numérisé par la propriété intellectuelle ? - Choisy, Stéphanie; Battisti, Michèle; Vercken, Gilles (Documentaliste-Sciences de l'Information, 2009)
Droit d’auteur. On assiste aujourd’hui à une tentative de réappropriation des œuvres du domaine public par les institutions culturelles qui se prévalent de droits de propriété intellectuelle. Au cours de la journée d’étude organisée le 4 juin par l’Interassociation Archives-Bibliothèques-Documentation (IABD) et dont nous rendons compte dans les pages suivantes, Stéphanie Choisy a analysé ces modes de réappropriation et leur légitimité.