La pérennisation et ses enjeux - FranceArchives (FranceArchives, 2021)
La pérennisation de l’information numérique dans le contexte archivistique consiste à conserver mais aussi à maintenir accessibles et intelligibles les archives (documents et données) au cours du temps, que ce soit pour une durée courte ou une durée longue voire très longue dans le cas des archives définitives. Cela implique de mettre en place une organisation et des moyens techniques adaptés aux spécificités de l’information numérique laquelle est : codée ; dépendante des technologies et de leur obsolescence ; menacée par la fragilité des supports de conservation qui la contiennent Ces contraintes se retrouvent à tous les étages de l’information numérique qui sont représentés par les couches support, matérielle, logicielle et de données. En fonction du contexte, pérenniser consiste donc à assurer la lisibilité des contenus en gérant les supports de stockage de manière raisonnée pour garantir l’intégrité des informations qu’ils contiennent (couche support). C’est également prendre en compte l’obsolescence des matériels, notamment de lecture, pour permettre l’accès aux informations conservées (couche matérielle) et prévoir si nécessaire des migrations. Mais il n’est pas suffisant de garantir qu’un support est lisible et qu’il n’a pas subi d’altération, il faut également s’assurer que l’information qu’il contient est intelligible dans le temps, qu’elle pourra être décodée d’un point de vue technique (formats et contexte de création) et humain (métadonnées de gestion et de description). À ces enjeux s’ajoutent l’interopérabilité et la fiabilité.
Keywords: Archives; Conservation; Données; Format; Métadonnées; Numérique; Pérennité

Outils pour l'indexation des archives à l'heure du web - FranceArchives (FranceArchives, 2021)
Parmi les outils nécessaires aux archivistes pour faire évoluer leurs pratiques, c'est un guide pratique d'indexation qui a été jugé prioritaire par les participants à un atelier réalisé lors du séminaire annuel des Archives de France en 2019. Rédigé par le groupe de travail description et indexation, il est le fruit de longs échanges entre les différents acteurs de l’indexation à un moment où les normes de description sont renouvelées. Le choix a été fait de mettre l’accent sur des aspects de l’indexation : techniques, organisationnels, stratégiques … peu évoqués jusqu’à présent dans les normes et les circulaires en vigueur, et ce afin de contribuer à l’acculturation des utilisateurs sur l’importance de l’indexation dans un contexte web.
Keywords: Indexation; Internet

Pratiques collaboratives : les internautes acteurs aux côtés des services d'archives - FranceArchives (FranceArchives, 2021)
Aujourd’hui de plus en plus répandues sur les sites Internet des services d’archives, les pratiques collaboratives, en anglais crowdsourcing, permettent aux internautes de participer à la valorisation des archives et de faciliter les recherches en ajoutant de l’information aux ressources numérisées et mises en ligne. Les pratiques collaboratives peuvent prendre des formes variées, du relevé nominatif de sources généalogiques (indexation collaborative) à l’identification de photographies, en passant par les dictionnaires collaboratifs. Découvrez la liste des services d’archives concernés et contribuez à l’enrichissement des archives en ligne !
Keywords: Crowdsourcing; Indexation; Participation; Usager

La mise en ligne par les services d'archives - FranceArchives (FranceArchives, 2022)
Les règles de diffusion sur Internet des documents d’archives et des instruments de recherche constituent, aux termes de l’article 78 de la loi Informatique et Libertés, une part des conditions et garanties appropriées prévues à l’article 89 du règlement européen sur la protection des données à caractère personnel (RGPD), en contrepartie desquelles les archives dérogent à certains droits des personnes (droit à l’oubli, droit de rectification, d’opposition, etc.). Une application rigoureuse de ces règles et une approche déontologique seront les garants de la pérennité des exceptions aux règles de droit commun du RGPD dont les archives bénéficient.
Keywords: Accès aux archives; Diffusion; Loi; Éthique

La circulation des archives en Europe et hors Europe - FranceArchives (FranceArchives, 2022)
Le Service interministériel des Archives de France (SIAF), et plus particulièrement le Bureau de la protection du patrimoine archivistique (BPPA), a pour mission de contrôler la circulation des biens culturels relevant de son domaine de compétence. Ce contrôle varie selon qu’il s’agit d’un bien culturel ou d’un trésor national, d’une sortie du territoire national vers le territoire communautaire ou hors du territoire communautaire, d’une sortie définitive ou temporaire. Il est par ailleurs exercé de manière interministérielle pour l’ensemble des acteurs publics en matière d’archives.
Keywords: Loi; Territoire

Les ressources en archives notariales et leur valorisation : données et rapport d’analyse - FranceArchives (FranceArchives, 2022)
Les archives de notaires sont parmi les plus consultées dans les services d’archives publics. Une enquête s’intéressant aux archives notariales, et plus particulièrement aux ressources et à la valorisation de celles-ci sur les sites Internet des Archives départementales et nationales, a été réalisée en avril 2020 dans le cadre d’un stage de master Archives de l’université d’Angers. Différents critères ont été choisis dans le but de mesurer ce qui est mis en ligne ou non en termes d’informations sur les archives notariales (tant pour le grand public que pour les notaires eux-mêmes), d’instruments de recherche, d’aides à la recherche, de documents numérisés et de valorisation de ces archives. Outre les contenus, la forme a été prise en compte, afin de déterminer la facilité d’accès à ces informations et à ces ressources pour l’utilisateur. Une grille de lecture comprenant ces différents critères a ainsi été établie, testée et réajustée, avant d’être mise en application pour toutes les Archives départementales et le Minutier central des notaires de Paris aux Archives nationales. L’analyse des données quantitatives et qualitatives recueillies a permis d’établir des statistiques et de dégager un certain nombre de tendances et d’éléments communs que l’on retrouve sur les sites. L’originalité et l’innovation dont ont fait preuve certains services d’archives ont également été relevées.
Keywords: Accès aux archives; Archives notariales; Valorisation

L'archivage externalisé des données de santé - FranceArchives (FranceArchives, 2023)
Le dépôt d’archives publiques courantes et intermédiaires, sur support papier ou numérique, auprès de personnes physiques ou morales agréées à cet effet, est encadré par les textes suivants : Code du patrimoine : articles L212-4 et R212-19 à R212-31 ; Arrêté ministériel du 4 décembre 2009 précisant les normes relatives aux prestations en archivage et gestion externalisée. En plus des références citées ci-dessus, les textes suivants s’appliquent au cas particulier des données de santé à caractère personnel : Code de la santé publique, articles L1111-8, R1111-9 à R1111-15-1 et R1111-16 (relatifs à l’hébergement des données de santé à caractère personnel par des personnes physiques ou morales agréés à cet effet). Ordonnance n°2017-27 du 12 janvier 2017 relative à l’hébergement des données de santé à caractère personnel venant modifier l’article L1111-8 du Code de la santé publique et l’article L212-4 du Code du patrimoine. Il convient d'indiquer au préalable que, tant pour le papier que pour l'électronique, la nature privée ou publique des archives n'entre pas en ligne de compte. Cela signifie que les prescriptions évoquées ci-dessous sont applicables pour les données de santé à caractère personnel issues tant par exemple d'un établissement public hospitalier que d'une clinique privée.
Keywords: Accès à l'information; Information; Loi; Protection des données personnelles

archives et archivistes, kaleidoscope des archives de la Métrople Européenne de Lille - FranceArchives (https://francearchives.gouv.fr, 2023)
Archives, archives… Vous avez dit archives ? Mais tout d’abord, c’est quoi une archive ? À quoi ça sert ? Est-ce qu’on doit tout garder ? Et que font les archivistes exactement, quelles sont leurs missions ? Les Archives de la MEL lèvent le voile et vous proposent de découvrir leurs fonds d’archives à travers le regard des archivistes. Plans, dossiers, photographies, films, études, maquettes, rapports, esquisses… Autant de documents datant du XIXe siècle à aujourd’hui qui évoquent les compétences historiques de la MEL mais surtout son patrimoine archivistique, et à travers celui-ci, tout un pan de l’histoire de la métropole lilloise. Les documents ont été sélectionnés par les archivistes eux-mêmes. Chacun a en effet choisi ses coups de cœur, des documents qui éclairent leurs missions, qui ont une valeur historique ou plus simplement qui témoignent du passé. Et au détour d’un coup de cœur, de l’anecdote d’un·e archiviste, ce sont finalement des fragments de notre histoire commune qui se dévoilent peu à peu…
publication des Archives de la Métropole européenne de Lille, le Hors-série 1_Collection Mémoire
Keywords: Archiviste; Profession

Le Centre d’archives d’architecture contemporaine rejoint FranceArchives - FranceArchives (FranceArchives, 2023)
Le Centre d’archives d’architecture contemporaine (CAPA) est le seul centre d’archives français entièrement dédié à l’architecture. Il collecte des fonds privés, essentiellement d’architectes mais aussi d’ingénieurs, d’urbanistes, de photographes, d’historiens, etc., allant de la fin du XIXe siècle à nos jours. Créé en 1981 comme un service de l’Institut français d’architecture (IFA) sous le nom de Centre d’archives d’architecture du XXe siècle, il s’est trouvé intégré avec l’ensemble de l’IFA dans la Cité de l’architecture et du patrimoine à sa création en 2004. Installé rue de Tolbiac (Paris 13e) de 1989 à 2018, il a rouvert en 2021 dans des locaux situés porte d’Aubervilliers (Paris 18e). À travers plus de 450 fonds d’architectes – quasiment tous français ou exerçant en France –, des millions de plans, de photographies et de documents textuels, environ 900 maquettes, ses collections documentent les principales tendances de l’architecture française depuis un siècle et demi, notamment l’époque Art nouveau (fonds Louis Bonnier) l’école française du béton armé (fonds Perret, fonds des Bétons armés Hennebique), le Mouvement moderne (fonds André Lurçat), la reconstruction (fonds Jean Dubuisson), les grands équipements et grands programmes de logement de la croissance (fonds Guillaume Gillet, Pierre Dufau, Émile Aillaud, Louis Arretche), les nouvelles approches urbaines (fonds de l’Atelier de Montrouge, Bernard Huet, Stanislas Fiszer), le postmodernisme, l’architecture high-tech, etc. Sa base de données (base ArchiWebture) permet des recherches croisées à l’intérieur des fonds, sous l’angle humain, géographique ou typologique.
Keywords: Archives; Centre d’archives

Le réservoir RDF de FranceArchives - FranceArchives (FranceArchives, 2023)
Les métadonnées archivistiques sur FranceArchives sont constituées des : inventaires avec leurs composants ; notices descriptives de producteurs d'archives ; fiches signalétiques des services d’archives ; autorités lieux, personnes et institutions (agents), et thèmes, extraites de l’indexation figurant dans les instruments de recherche. Ainsi, à partir de données essentiellement linéaires et bidimensionnelles que sont les inventaires en XML EAD et les notices producteurs en XML EAC-CPF, FranceArchives constitue-t-il un modèle de données éclaté composé d’entités liées entre elles par des relations.
Keywords: Format; Métadonnées; Traitement archivistique

Publication du « Guide d’aide à la sélection des métadonnées pour l’archivage numérique des dossiers d’autorisation d’urbanisme ». - FranceArchives (FranceArchives, 2023)
Guide d’aide à la sélection des métadonnées pour l’archivage numérique des dossiers d’autorisation d’urbanisme
https://francearchives.gouv.fr/fr/file/5896d327b984836730eac4cc3db6de7b3cc2806a/20230801_guide_aide_metadonnee_archivage_V1.0.pdf https://francearchives.gouv.fr/fr/file/040ce67ed17bed3cb762c8889359230166f6ee16/DGPA_SIAF_2023_009.pdf
Keywords: Législation; Urbanisme

Standards du Web de données - FranceArchives (FranceArchives, 2023)
Le Web sémantique et ses technologies favorisent l’interconnexion de nombreuses sources de données qui n’auront pas toutes la même fiabilité. Dans ce contexte, il est important de pouvoir retracer la provenance des données pour permettre aux utilisateurs de les réutiliser avec confiance. Le présent document dresse un état de l'art des modèles permettant de retracer la provenance des données numériques et présente notamment le modèle PROV, élaboré par le consortium W3 pour les métadonnées de provenance.
Keywords: Données; Web sémantique