Les archivistes municipaux de la fin de de Seconde Guerre mondiale à la fin des années 1970 : Jean Foucher (1918-1996), archiviste de la ville de Brest - Pellois, Nathan (Université Angers, 2019)
Ce mémoire porte sur les archivistes municipaux français dans la seconde moitié du XXe siècle. Cette profession était alors en pleine expansion. Le travail présente le cadrage légal des archives municipales. Il y est aussi question de la formation des archivistes municipaux, de leurs activités, des difficultés qu'ils rencontrent. Une seconde partie du travail est consacrée à Jean Foucher. Cet archiviste de la ville de Brest a su faire grandir son service. Ce mémoire revient sur sa carrière et sur ses activités d'archiviste de la ville de Brest.
Place: Angers
Keywords: Archives communales; Archives municipales; Archiviste

Démocratie et droits de l'Homme en Russie depuis 1991 : la place des archives russes dans le processus de « modernisation autoritaire » de la Fédération de Russie - Bourgin, Fanny (Université Angers, 2014)
Comment comprendre la place des archives dans la Russie d'aujourd'hui ? Ce mémoire rappelle d'abord que la Fédération de Russie est le résultat d'une maturation de son régime politique vers une « démocratie identitaire » logiquement liée à son histoire et à ses archives. En analysant la législation et en construisant des données statistiques à partir des ressources disponibles sur le site de l'Agence fédérale des archives, ce mémoire a tenté de démontrer que la prise en compte actuelle des archives russes est construite sur un paradoxe associé à la « protéiformité » de son régime mêlant autoritarisme et démocratie libérale. Depuis l'arrivée de V. Poutine au pouvoir en 2000, il y a une meilleure prise en compte des citoyens et une démocratisation de l'accès aux archives fédérales grâce à des efforts de rationalisation de leur fonctionnement et une institutionnalisation effective. Cette meilleure prise en compte est néanmoins limitée à servir une politique nationaliste. La révision du stalinisme et le détournement de l'usage des archives de l'époque soviétique, « tabous nationaux », par les « programmes fédéraux ciblés » sont l'exemple « type » de valorisation unique du patriotisme russe cristallisant certaines revendications pour les droits de l'Homme en Russie.
Sous la direction de Patrice Marcilloux
Keywords: Fédération de Russie; Russie soviétique; archives; droits de l'Homme; démocratie; institutions; législation; nation; statistique

Le document technologique original dans le droit de la preuve au Québec - de Saint-Exupéry, Gilles (Université de Montréal, 2013)
L’adoption de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information en 2001 a permis de mettre en place un cadre juridique favorisant l’intégration des technologies de l’information dans le droit. Plus particulièrement en droit de la preuve, cela a conféré au document technologique la qualité d’élément de preuve. Dans ce contexte il a été nécessaire d’adapter certains articles du Code civil du Québec et du même fait certaines règles dont la règle de la meilleure preuve, telle que prévue à l’article 2860 C.c.Q.. Cette règle s’appuyait jusqu’à présent sur la notion d’original, notion propre au support papier dont il a fallu trouver un équivalent pour le document technologique. C’est ce qu’a fait la Loi en prévoyant à son article 12 les caractéristiques de l’original technologique. Nous nous penchons sur cette notion en regardant quelles sont ses origines et ses justifications, puis nous avons analysé l’article 12 de la Loi qui traite de l’original sous forme technologique. Enfin nous nous sommes interrogé sur la place des reproductions dans le contexte technologique et nous avons vu que celles-ci ont pris de plus en plus d’importance à côté du document original, au fur et à mesure du perfectionnement des moyens de reproduction.
Accepted: 2013-02-27T16:57:07Z

Archives notariales. Manuel pratique et juridique - Service interministériel des Archives de France; Documentation française (La documentation française, 2013)
Cet ouvrage fait la synthèse de plus de quatre-vingts ans d'intérêt des archivistes et des chercheurs pour les archives notariales. En 1928, la loi a rendu possible l'entrée massive des actes des notaires dans les services d'archives publics, avant de la rendre obligatoire en 1979. Elle a entraîné une politique active de collecte, de création d'instruments de recherches et de mise en valeur de ces documents. Ces fonds ont très vite suscité un extraordinaire engouement des chercheurs, qui y ont souvent trouvé la matière de leurs investigations dans des domaines très variés : histoire économique et sociale, histoire de l'art et de l'architecture, histoire du droit ou généalogie familiale. Cet ouvrage est le fruit collectif de la commission des archives notariales, qui est une émanation du Conseil supérieur des Archives ; il a donc comme auteurs des archivistes, des conservateurs, des chercheurs et des notaires. Il se veut un abrégé pratique destiné à tous ceux qu'intéresse cette source insurpassable de l'histoire des personnes.