MEDONA - Modélisation des échanges de données pour l'archivage NF Z44-022 - Association française de normalisation (AFNOR) (2014)
Le présent document apporte un cadre normatif pour les différents échanges d'informations (données comme métadonnées) entre le Service d'archives et ses partenaires. Les échanges entre plusieurs services en charge des archives (services intégrés dans les organisations, services publics d'archives, prestataires d'archivage) sont également concernés. La présente norme définit des diagrammes d'activités et des modèles de données selon le formalisme UML. Les échanges se traduisent par des messages formalisés par des schémas XML. La norme apporte des éléments utiles pour la construction d'applications ou de modules complémentaires aux applications existantes en amont et en aval des messages. Elle indique en particulier les informations nécessaires que ces applications doivent gérer. Ces informations seront utilisées pour générer ou recevoir les messages, par mise en correspondance entre le modèle de données des applications et les schémas XML.

Guide méthodologique pour le choix de formats numériques pérennes dans un contexte de données orales et visuelles - Archives de France (2011)
Plus que quiconque, les chercheurs et les informaticiens sont tous les jours confrontés au progrès des technologies de l’information. Depuis le début des années 1960 jusqu’à aujourd’hui, c’est de façon régulière et cyclique qu’une nouvelle génération technologique succède à l’ancienne. Ce dynamisme est certes le signe très positif d’un secteur d’activité toujours en plein essor, mais il se paie chèrement en retour dès qu’on se place dans une perspective de préservation de l’information sur le long terme. Progrès et obsolescence technologiques sont évidemment les deux faces d’une même médaille.

Spécifications cadres pour l'archivage numérique (projet bentō) - CECO (Centre de coordination pour l’archivage à long terme de documents électroniques, 2010)
Dans le projet de spécification bentō, « Spécifications cadres pour l'archivage numérique », il s’agissait de décrire et de spécifier des interfaces d’une manière suffisante pour que des fournisseurs et des prestataires, mais aussi le cas échéant des archives elles-mêmes, puissent développer des solutions d’archivage numérique. Notamment il doit être possible d’échanger ou d’interpréter des Paquets d’informations archivé (AIPs) provenant des produits de différents fournisseurs-concepteurs ou de différentes archives. En plus les producteurs de systèmes sources (systèmes de gestion des affaires, applications spécialisées etc.) doivent pouvoir implémenter une interface d’archivage unifiée (SIP).

NF Z42-013 : Archivage électronique - Spécifications relatives à la conception et à l'exploitation de systèmes informatiques en vue d'assurer la conservation et l'intégrité des documents stockés dans ces systèmes - Association française de normalisation (AFNOR) (2009)
Le présent document fournit un ensemble de spécifications techniques et de mesures organisationnelles à mettre en oeuvre pour l'enregistrement, l'archivage et la communication de documents numériques afin d'assurer la lisibilité, l'intégrité et la traçabilité de ces documents pendant la durée de leur conservation et de leur utilisation. Il concerne les documents figés et donc ne s'applique pas aux systèmes qui donnent aux utilisateurs la possibilité de substituer ou de modifier des documents après leur enregistrement. Les documents numériques peuvent, soit résulter d'un processus de numérisation à partir de documents sur support papier ou de microformes, soit résulter de la conversion d'un contenu sonore ou audiovisuel analogique, soit être produits directement par un processus informatique. Les documents sonores, les séquences vidéo et les plans ou dessins en deux ou trois dimensions ainsi que les radiographies médicales entrent dans le champ d'application du présent document.

ISO 23081-2:2009 : Information et documentation – Gestion des métadonnées pour l'information et les documents – Partie 2: Concepts et mise en oeuvre - Organisation internationale de normalisation (ISO) (2009)

MoReq2 : Exigences-types pour la maîtrise de l’archivage électronique - Annexes - Communautés européennes (2008)
MoReq2 est une somme de recommandations pour le records management appliqué aux archives électroniques. Il s’agit de la deuxième version de ce texte. Une troisième version devait paraître en 2010, sous le nom de MoReq 2010, mais elle verra plus probablement le jour dans le courant de l’année 2011. Un projet de certification est actuellement porté par la Commission européenne, à la demande de laquelle le texte est élaboré et révisé.

MoReq2 : Exigences-types pour la maîtrise de l’archivage électronique - Chapitre 0. Moreq dans l'environnement français - Communautés européennes (2008)
MoReq2 est une somme de recommandations pour le records management appliqué aux archives électroniques. Il s’agit de la deuxième version de ce texte. Une troisième version devait paraître en 2010, sous le nom de MoReq 2010, mais elle verra plus probablement le jour dans le courant de l’année 2011. Un projet de certification est actuellement porté par la Commission européenne, à la demande de laquelle le texte est élaboré et révisé.

MoReq2 : Exigences-types pour la maîtrise de l’archivage électronique - Texte principal - Communautés européennes (2008)
MoReq2 est une somme de recommandations pour le records management appliqué aux archives électroniques. Il s’agit de la deuxième version de ce texte. Une troisième version devait paraître en 2010, sous le nom de MoReq 2010, mais elle verra plus probablement le jour dans le courant de l’année 2011. Un projet de certification est actuellement porté par la Commission européenne, à la demande de laquelle le texte est élaboré et révisé.

ISO 23081-1:2006 : Information et documentation – Processus de gestion des enregistrements – Métadonnées pour les enregistrements – Partie 1: Principes - Organisation internationale de normalisation (ISO) (2006)
La présente Norme internationale est un guide destiné à comprendre, mettre en œuvre et utiliser les métadonnées dans le cadre de l’ISO 15489. Elle aborde la pertinence des métadonnées liées à la gestion des documents d'activité dans les processus métiers et les différents rôles et types de métadonnées à l’appui1. Elle établit aussi un cadre de gestion de ces métadonnées. Elle ne définit pas un jeu obligatoire de métadonnées pour mettre en œuvre un système de gestion des documents d'activité, puisque le choix des métadonnées varie en fonction des impératifs spécifiques d’ordre organisationnel ou juridique. Toutefois, elle évalue les principaux jeux existants de métadonnées pour répondre aux préconisations de l’ISO 15489. La présente partie de l’ISO 23081 établit un cadre permettant de créer, gérer et utiliser les métadonnées associées à la gestion des documents d'activité et explique les principes qui les régissent. Les Parties 2 et 3 seront plus explicatives et constitueront des lignes directrices pratiques sur les aspects de mise en œuvre et la façon d’évaluer les jeux de métadonnées par rapport aux principes de la présente partie de l’ISO 23081. Ces deux futures parties seront des Rapports techniques correspondant à des documents temporaires qui devront faire l’objet de mises à jour régulières.

Norme OAIS (ISO 14721) - Comité Consultatif pour les Systèmes de Données Spatiales (2005)
L’objet du présent document est de définir le Modèle de référence ISO (Organisation Internationale de Normalisation) pour un Système ouvert d'archivage d'information (OAIS). Un OAIS est une Archive constituée de personnes et de systèmes, dont la responsabilité est de conserver des informations et de les rendre accessibles à une Communauté d’utilisateurs cible. L’OAIS exerce un ensemble de responsabilités qui sont définies dans le présent document, et qui le différencient d’autres utilisations du terme « archive ». Le terme « ouvert » de l’OAIS signifie que la présente recommandation ainsi que les futures recommandations et normes associées seront développées au sein de forums ouverts, mais ne sous-entend pas que l’accès à l’Archive s’opère sans restrictions.

Le standard d'échange de données pour l'archivage (SEDA) - Archives de France
Le standard d'échange de données pour l'archivage modélise les différentes transactions qui peuvent avoir lieu entre des acteurs dans le cadre de l'archivage de données. Ces transactions sont au nombre de six : le transfert, la demande de transfert, la modification, l'élimination, la communication et la restitution. Les acteurs sont eux au nombre de cinq : le service producteur, le service versant, le service d'archives, le service de contrôle et le demandeur d'Archives. Ce standard définit de manière formelle : - Les scénarios à mettre en oeuvre pour chaque transaction; - Les messages que les acteurs doivent/peuvent s'échanger; - La manière de coder les informations à transmettre (métadonnées -bordereaux de versement, bordereaux d'élimination notamment - et contenus de données).