Chlordécone et archivage préventif - Chabin, Marie-Anne (Le blog de Marie-Anne Chabin, 2023)
La cellule investigation de Radio France s’est récemment intéressée à la disparition d’archives qui a conduit, début 2023, à un non-lieu dans le procès du chlordécone, substance à l’origine de nombreux cancers aux Antilles. Qui est responsable de l’utilisation prolongée d’insecticides à base de chlordécone en Martinique et en Guadeloupe dans les années 1960, 1970, 1980 ? Qui a autorisé cette utilisation ? Une commission publique. Que savaient les membres de cette commission des effets funestes de ce produit ? Les décisions de cette commission ont-elles été mises par écrit ? Oui, dans les comptes rendus de réunion de cette commission dite commission des toxiques (voir le rapport de l’Afsset). Mais, pendant le long laps de temps qui s’est écoulé entre la décision et le procès (cinquante ans), une partie de ces comptes rendus a disparu… L’enquête d’Anne-Laure Barral met en avant un premier trou de dix-sept ans de comptes rendus puis, après exploration plus approfondie des archives du ministère de l’Agriculture versées aux Archives nationales, une lacune (définitive semble-t-il) de huit années de comptes rendus de décision de la commission des toxiques.2018-2019 de Charente-Maritime comporte 3138 contributions pour 356 communes ayant produit un cahier. Voici une cartographie de ces contributions : douze groupes caractéristiques en fonction du profil de l’émetteur, de la structure du texte, du style, du ton, et bien sûr du contenu. Avec exemples à la clé.
Keywords: Conservation; Destruction; Preuve; Prévention

Le document dans tous ses états - Chabin, Marie-Anne (Le blog de Marie-Anne Chabin, 2023)
Ce billet revient sur la notion de document, je veux dire le document en tant que trace et preuve d’une activité (par opposition au document-source dont le contenu apporte une connaissance). Le support du document n’affecte pas cette notion et si le nouveau règne des données malmène quelque peu la notion de document, celle-ci n’a pas été « évincée » et reste juridiquement, formellement et archivistiquement valable. J’ai retenu de ma formation, il y a quelques décennies maintenant, un ensemble de trois termes pour désigner les trois statuts ou états possibles d’un document au regard de sa force probante. Ce sont les mots brouillon, original et copie. Le Dictionnaire des archives : de l’archivage aux systèmes d’information, publié par l’Afnor et l’École des chartes en 1991, donne de ces trois mots les définitions suivantes : Brouillon : rédaction préparatoire d’un document portant modifications et corrections. Original : document émanant directement de son auteur, origine et source première des reproductions ou copies éventuelles. Copie : reproduction partielle ou totale d’un document.
Keywords: Archivistique; Cycle de vie; Document