Quelles archives pour quelle histoire ? Enquêter sur le Fonds européen de développement depuis le Mali - Ouattara, Bouakary (Revue internationale des études du développement, 2024)
Cet article met en relief les asymétries d’accès et de conservation des archives du Fonds européen de développement (FED) au Mali pour un chercheur basé au Mali. Il analyse les facteurs explicatifs de ces asymétries, de la mise en place tardive de la législation et d’une politique archivistiques au Mali, au désintérêt du personnel des services producteurs de documents en passant par la sensibilité politique et administrative des archives du FED-Mali. L’article examine enfin les conséquences de ces asymétries sur l’écriture de l’histoire du développement agricole au Mali.
ISBN: 9791035109974 Number: 256
Keywords: Accès aux archives; Archives coloniales; Europe

Peut-on écrire l’histoire des essais nucléaires en Polynésie ?:Ouverture des archives ne signifie pas convergence des mémoires - Meltz, Renaud; Vrignon, Alexis (20 & 21. Revue d'histoire, 2024)
Entre 1966 et 1996, 193 essais nucléaires ont été réalisés en Polynésie française dans le cadre du Centre d’expérimentation du Pacifique (CEP). Durant cette période, environ 130 000 militaires ont séjourné sur place. L’histoire du CEP invite alors à une réflexion sur les rapports des armées en tant qu’institution et des militaires à titre individuel avec ce territoire. Revenir sur cette histoire permet d’interroger la mise en récit et les mémoires d’une entreprise marquée par le sceau du secret, dont les échos et les conséquences se font encore sentir aujourd’hui de façons très diverses selon les territoires. C’est également s’interroger sur la documentation disponible pour faire cette histoire, sur les contraintes inégales d’accès aux archives, sur les utilisations possibles des témoignages et les synergies entre ces types de sources.
Keywords: Accès aux archives; Archives militaires; Polynésie

Le casse-tête de certaines archives politiques des pays arabes - Baillargeon, Stéphane (Le Devoir, 2023)
Le passé ne passe pas: il survit dans les archives. Encore faut-il y avoir accès. La France a assoupli il y a quelques semaines ses modalités de consultation des archives sur la guerre d’Algérie. Un décret paru fin août autorise la lecture et l’étude des documents impliquant des mineurs, normalement soumis à un siècle de classification. L’âge de la majorité était fixé à 21 ans en France jusqu’en 1974. Les conscrits étaient mobilisés à 20 ans en métropole. La guerre d’indépendance (1954-1962) a fait un demi-million de morts, parmi les civils et parmi les militaires, surtout du côté algérien. La mémoire de cette tragédie se trouve dans un dépôt des Archives nationales d’outre-mer à Aix-en-Provence, avec des kilomètres d’autres documents sur les anciennes colonies de la République impériale. Le passé ne passe pas : il survit dans les archives.
Keywords: Accès aux archives; Classification; Colonie

L'ordonnance de Villers-Cotterêts n'est pas ce que vous croyez - Pennel, Frédéric (Slate.fr, 2023)
​Signé en 1539 par François Ier, elle est souvent présentée comme l'acte qui a officialisé le français. C'est oublier sa nature originelle et ses parts d'ombre. Le 1er novembre 2023, le château royal de Villers-Cotterêts (Aisne) et sa Cité internationale de la langue française devraient ouvrir leurs portes au grand public. Condamnés à la ruine, les murs du château ont été sauvés par Emmanuel Macron. Déjà parce que le lieu représente un témoignage majeur du patrimoine de la Renaissance. Ensuite parce qu'un événement enseigné dans toutes les écoles s'y est déroulé en août 1539 (la date exacte est incertaine). «Aucun autre lieu au monde ne symbolise mieux la naissance du français, s'enthousiasme Jacques Krabal, l'ancien député de l'Aisne qui a ardemment œuvré pour son sauvetage.
Section: Société
Keywords: Culture; Manuscrit

Le classement d'archives comme archives historiques - FranceArchives (FranceArchives, 2023)
La démarche de classement comme « archives historiques » vise avant tout à reconnaître un intérêt public majeur à un document ou ensemble de documents d’archives, du fait de sa (leur) valeur historique ou scientifique (article L. 212-15 du code du patrimoine), à l’instar de ce qui peut être fait pour un bâtiment ou une œuvre d’art. Instaurée par un décret-loi de 1938 (abrogé depuis), cette démarche peut être entreprise soit sur proposition d’un tiers – le cas le plus fréquent – , soit à l’initiative de l’administration des archives. À défaut du consentement du propriétaire, le classement peut être prononcé d'office par décret pris sur avis conforme du Conseil d’État : dans ce cas de figure, le classement peut donner lieu au paiement d'une indemnité représentative du préjudice pouvant résulter, pour le propriétaire, de la servitude de classement d'office. Cette classification fait entrer l’objet reconnu comme « archive historique » dans la catégorie des trésors nationaux (article L111-1 du Code du patrimoine), assortie d’un certain nombre de mesures protectrices en matière de gestion, de conservation, d’achat ou de vente, voire d’exportation.
Keywords: Législation sur les archives; Politique culturelle

Introduction : des archives sous tension - Fléchet, Anaïs; Jomier, Augustin (Revue d’histoire moderne & contemporaine, 2022)
Depuis le début de l’année 2020, archivistes et historiens alertent sur la dégradation des conditions d’accès, en France, aux archives classées « secret-défense » de plus de 50 ans. Une modification apportée en 2013 à l’instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale (IGI n° 1300) est à l’origine de ces blocages. Cette instruction, qui émane du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), organisme interministériel placé sous l’autorité du Premier ministre, fixe les règles de classification des documents. La modification de 2013 – appliquée depuis 2019 – oblige à déclassifier systématiquement les innombrables documents tamponnés « secret », qui étaient jusqu’ici rendus communicables comme les autres à l’issue des délais prévus par le Code du patrimoine de 2008. Elle les rend de facto inaccessibles, puisque la procédure, fastidieuse, implique que les archivistes identifient un par un les documents et en demandent la déclassification aux administrations qui les ont produits.
Place: Paris
Keywords: Accès aux archives; Déclassification; Législation

Les historiens réclament l’ouverture des archives - Blidi, Amel (El Watan, 2021)
Mohamed El Korso affirme que les historiens algériens en sont réduits à faire les «scribes», du fait qu’il leur est interdit d’introduire un téléphone, un ordinateur ou tout autre appareil. Plusieurs chercheurs et historiens ont adressé une lettre au président de la République pour réclamer l’ouverture des fonds d’archives et mettre fin à une situation qu’ils jugent «ubuesque», selon les mots de l’initiateur de la lettre, l’éminent historien Mohamed El Korso. «Malgré nos nombreux appels et protestations à travers les médias nationaux, nous n’arrivons toujours pas à accéder aux fonds d’archives, pourtant légalement communicables, particulièrement ceux portant sur le mouvement national et la Révolution algérienne», écrivent-ils, en réclamant l’application de la loi régissant les Archives nationales, à savoir la loi 88-09 du 26 janvier 1988, «sans qu’interfèrent des interprétations personnelles qui vont à l’encontre de l’esprit même des archives qui sont un patrimoine de la nation, de mettre fin à toutes les entraves bureaucratiques qui viennent à bout des chercheurs les plus opiniâtres». Ils revendiquent le droit d’accéder au contenu des dossiers communicables en lieu et place des feuillets communiqués un à un aux chercheurs ainsi que «le droit de reproduire les fonds communicables sous quelque forme que ce soit, comme cela a cours dans les différents centres d’archives à travers le monde».
Keywords: Accès aux archives

Archives « secret-défense » : le combat devrait se poursuivre au Conseil Constitutionnel - Bouniol, Béatrice (La Croix, 2021)
Le projet de loi relatif au terrorisme et au renseignement, qui comprend un article sur les archives secret-défense, devrait être adopté définitivement au Sénat ce mercredi 21 juillet, avant un ultime vote de l’Assemblée nationale. Des sénateurs socialistes prévoient de saisir le Conseil constitutionnel. Dans ce contexte, les sénateurs socialistes ont décidé de saisir le Conseil Constitutionnel avant la promulgation de la loi, espérée à la fin du mois par le gouvernement. Leur inquiétude ? Sensiblement la même que celles des historiens et des juristes mobilisés depuis plus d’un an sur le sujet : la fermeture du droit fondamental d’accéder aux archives de plus de 50 ans, consacré par la loi de 2008 – sauf délais supplémentaires précisés dans cette même loi.
Keywords: Accès aux archives; Loi

Mensonges d’Etat, omissions, silence et archives gelées - Bouzeghrane, Nadjia (El Watan, 2021)
Le 13 février 1960, l’Etat français faisait exploser, en surface, sa première bombe nucléaire «Gerboise bleue» à Reggane, dans le Sud algérien. Une bombe de 70 kilotonnes, l’équivalent de quatre fois celle d’Hiroshima. Trois autres essais en surface seront effectués en une année. Au total, ce sont 17 essais que la France réalisera en Algérie. Les retombées radioactives de «Gerboise bleue» ont touché une grande partie de l’Afrique au nord de l’équateur. Treize jours après, elles atteignent les côtes espagnoles et recouvrent la moitié de la Sicile ! Sur les treize tirs effectués entre 1961 et 1966, douze ont fait l’objet de fuites radioactives. Le jour suivant l’explosion de «Gerboise bleue», la première bombe atomique larguée dans le désert de Reggane, le nuage radioactif arrive en Libye, traverse une partie du Niger pour atteindre les alentours de N’Djamena, capitale du Tchad. A J+4, les retombées recouvrent des milliers de kilomètres carrés pour atteindre le Nigeria, le Ghana, la Côte d’Ivoire et le Mali. Neuf jours après le largage, le nuage recouvre tout le Sud algérien et l’Afrique subsaharienne. De même, 12 jours après l’explosion, les retombées radioactives atteignent Alger en passant par le Sahara occidental et le Maroc. Et le lendemain, le nuage traverse la mer Méditerranée et approche des côtes espagnoles et de la Sicile, selon un document révélé par l’Observatoire des armements/Centre de documentation et de recherche sur la paix et les conflits (CDRPC)* en 2009, le rapport de 1996 intitulé «La genèse de l’organisation et les expérimentations au Sahara (CSEM et CEMO)» et rendu public par la presse française.
Keywords: 20e siècle; Accès aux archives; Algérie; Archives coloniales; Secret défense

Des historiens alertent sur le risque d'un "recul historique du droit d'accès aux archives" - Branche, Raphaëlle; Guyon, Céline; Mansat, Pierre (Le Journal du dimanche, 2021)
L'historienne Raphaëlle Branche, présidente de l'Association des historiens contemporanéistes de l'enseignement supérieur et de la recherche (ANCESR), Céline Guyon, présidente de l'Association des archivistes français (AAF), et Pierre Mansat, président de l'Association Josette et Maurice Audin (AJMA), alertent sur les conséquences du projet de loi renseignement et sécurité intérieure sur le droit constitutionnel d'accès aux archives. Voici leur tribune. "Alors que le président de la République affirme que l'accès aux archives est un impératif démocratique, le projet de loi renseignement et sécurité intérieure organisera leur fermeture. Ce projet comporte une réforme radicale qui réservera à l'administration les règles d'accès aux archives en en dessaisissant le Parlement. Voter ce texte en l'état serait un recul historique sans précédent.
Keywords: Accès aux archives

BLOG - Comment le gouvernement confie à l'administration l'accès à la mémoire collective - Cariou, Émilie (Le HuffPost, 2021)
Accès aux archives publiques: doucement mais sûrement, le Gouvernement confie à l’administration l’accès à la mémoire collective. Le 9 mars 2021, le Président de la République crée l’émoi en annonçant faciliter l’accès à des documents classifiés de plus de 50 ans liés à la guerre d’Algérie. Le projet de loi relatif à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement, dont l’examen en séance publique débute ce jour à l’Assemblée nationale, relance le débat. Où en est-on, donc, de cette révolution tant attendue et annoncée sur l’ouverture des archives? Dans les faits, la loi prévoit déjà –depuis 2008 – que les archives classifiées secret-défense de plus de 50 ans sont communicables de plein droit. Mais, sous prétexte de vouloir légitimer sa politique mémorielle, l’Élysée n’a fait en réalité que masquer une gestion illégale de l’accès aux archives publiques datant de 2011. L’article 19 de ce texte, présenté comme une avancée, ne fait que réaffirmer le droit en vigueur, torpillé par une instruction générale interministérielle de la même année et contraire au code du patrimoine.
Section: POLITIQUE
Keywords: Accès aux archives; Mémoire

Travailler l’histoire contemporaine sans archives ? L’évolution des restrictions d’accès aux archives publiques en France et le travail des historien.nes - Drogland, Joël (Les Clionautes, 2021)
En 2011, une révision de l’Instruction ministérielle sur la protection du secret de la défense nationale (IGI-1300, article 63) a précisé que tout document portant un marquage Secret Défense, dit « classifiés au titre du secret de la défense nationale », devait être déclassifié par l’autorité compétente avant communication. Cette obligation contredisait le code du patrimoine qui garantissait jusqu’alors un accès de droit aux archives publiques, pour les documents dont la communication portait atteinte au secret de la défense nationale, à l’issue d’un délai de cinquante ans. Dès lors, des documents déclarés « en droit », par le législateur, librement communicables aux chercheurs ou aux citoyens ne l’étaient plus automatiquement. Depuis janvier 2020, une interprétation de plus en plus restrictive de cette instruction ministérielle a entraîné le blocage de nombreux fonds aux Archives Nationales, aux Archives du Centre d’histoire de Sciences Po à Paris comme aux archives de la Défense (au Service historique de la Défense, SHD). Des documents qui étaient librement communicables et communiqués, des documents qui avaient été publiés dans de nombreux livres d’histoire devenaient, inaccessibles. Premièrement, l’obligation de faire mettre une marque de « déclassification » par les services producteurs émetteurs crée des procédures chronophages (en réalité inapplicables), en raison du volume de documents classifiés. Le SHD a même dû fermer temporairement. Deuxièmement, cela permet aux administrations de faire obstacle à la communication d’archives publiques par des refus de déclassification ou, tout simplement, en ignorant les demandes. Cette situation a conduit deux associations professionnelles d’archivistes (Association des archivistes français, AAF) et d’historiens (Association des historiens contemporanéistes de l’enseignement supérieur et de la recherche, AHCESR), l’association Josette et Maurice Audin et enfin un collectif de chercheurs, à déposer, le 23 septembre 2020, un recours en annulation de l’article 63 de l’IGI-1300 devant le Conseil d’État. Une nouvelle mouture de l’IGI-1300 a été publiée au Journal officiel le 15 novembre 2020. Loin de répondre aux demandes des chercheurs et archivistes, elle aggravait la situation de la recherche et posait de graves problèmes démocratiques.
Keywords: Accès aux archives

L’état civil québécois fête ses 400 ans - Fournier, Marcel (Histoire Québec, 2021)
Keywords: Archives; Législation; Québec

Des archives de plus en plus secrètes ? – Revue d’histoire moderne & contemporaine - Revue d'histoire moderne & contemporaine (2021)
Aller aux archives, faire du terrain, obtenir des dérogations… Toutes ces démarches, qui constituent l’ordinaire du métier d’historien, deviennent depuis un an de moins en moins évidentes. Avant la crise sanitaire, déjà, des règlementations administratives, telle l’IGI 1300, ou des mesures plus politiques, dont témoignent les débats autour de la Commission Duclert, sur les archives françaises relatives au génocide des Tutsi (1990-1994), tendaient déjà à diminuer considérablement l’accès aux archives contemporaines en France, et ailleurs dans le monde. Cette table ronde sera l’occasion de revenir sur ces sujets d’inquiétudes et de proposer un espace de débat entre conservateurs, juristes et historiens. Il s’agit aussi de mettre le cas français en perspective, en interrogeant les évolutions récentes en matière d’accès aux archives publiques dans d’autres espaces – post-soviétique, sud-américain, moyen-oriental – où des restrictions, voire une privatisation des archives publiques sont observables. Assistons-nous à un mouvement global de restriction de l’accès aux archives ? Et, si oui, quelle en est l’ombre portée sur la pratique des historiens et les approches historiographiques ? De manière plus générale, c’est aussi l’accès des citoyens aux archives et la question des politiques publiques de la mémoire qui sont en débat. 0:00 Augustin JOMIER (CERMOM – INALCO) : Introduction 22:15 Noé WAGENER (MIL – Université Paris-Est Créteil) : Le droit d’accéder aux archives publiques 49:30 Sylvie THENAULT (CHS – CNRS) : Entre histoire, mémoire et politique : la question des archives sur les disparus de la Guerre d'indépendance algérienne 1:25:38 Sophie COEURE (ICT – Université Paris Diderot) et Florin TURCANU (université de Bucarest) : Trente ans après. Regard sur les archives des régimes communistes 1:50:50 Première partie des questions/réponses 2:32:10 François ROBINET (CHCSC – Université Paris Saclay) et Florent PITON (Université de Paris – CESSMA) : Écrire et l’histoire du génocide des Tutsi rwandais depuis la France et le Rwanda : des archives à parts égales ? 3:12:00 Olivier COMPAGNON (IHEAL CREDA – Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3) : États faillis, requêtes judiciaires, alternances politiques : quel accès aux archives pour les historien.nne.s de l’Amérique latine ? 3:37:25 Nina VALBOUSQUET (École française de Rome) : Les Archives du Vatican et l'ouverture des fonds Pie XII, controverses mémorielles et enjeux historiographiques 3:56:25 Deuxième partie des questions/réponses
Keywords: Accès aux archives; Accès à l’information; Diffusion; Exploitation; Recherche

Deuxième guerre mondiale : les archives de la collaboration seront-elles un jour accessibles à tous ? - Van Ossel, Daphné (RTBF, 2021)
Tous les citoyens, sans distinction, auront-ils un jour le droit de se plonger dans les pages noires de notre histoire ? Une proposition de loi vient d’être déposée en ce sens alors qu’une quinzaine d’historiens appellent, encore une fois, à plus de facilité d’accès, dans une carte blanche publiée dans le Standaard.
Keywords: Accès à l'information

Archives historiques en entreprises privées et RGPD : les réflexions des archivistes bancaires - Drévillon, Cathy (Association des archivistes français, 2020)
Avec l’entrée en vigueur du règlement général sur la protection des données (RGPD) le 25 mai 2018, les archives historiques ont pu être perçues comme un risque pour l’entreprise privée, ce qui n’est pas sans poser différents problèmes : destruction massive, oubli de la problématique historique, difficultés de diffusion. Comment les archivistes peuvent-ils agir pour mieux protéger les archives patrimoniales privées ?
Keywords: Archives d'entreprise; Archives historiques; Archives institutionnelles

Enjeux politiques et épistémiques de l'ouverture des archives dans l'Albanie postcommuniste - Azizaj, Orgest (Archives et histoire dans les sociétés postcommunistes, 2009)
Premières lignes : Au mois de novembre 2007, la Direction générale des Archives organisa une exposition documentaire à l’occasion du 85e anniversaire de la proclamation d’indépendance de l’État albanais. Le jour de la visite du Premier ministre Sali Berisha, on lui présenta l’acte fondateur de la proclamation, daté selon les deux calendriers grégorien et hégirien, avec les signatures des participants. L’élan de communion...

Accès aux archives soviétiques : difficultés du passé, contradictions du présent - Prozorova-Thomas, Victoria (Archives et histoire dans les sociétés postcommunistes, 2009)
Premières lignes : Charles Kecskeméti a très justement remarqué qu’à l’heure actuelle, il n’y a pas d’études sérieuses consacrées à l’archivistique des pays « socialistes ». Certes, la politique archivistique de l’URSS est maintenant bien mieux connue grâce aux monographies de Tatiana Khorkordina, mais cet auteur s’intéresse surtout à la doctrine archivistique, aux carrières des archivistes et à l’histoire des services...

Le devenir des archives dans les régimes post-autoritaires - Gonzalez Quinta, Antonio (La Gazette des archives, 2007)

L'institut d'histoire de l'Amérique française et le projet de loi sur l'accès à l'information - Institut d'histoire de l'Amérique française (IHAF) (Archives, 1982)