Faire sortir les intellectuels de l'oubli? - L'Hermite, Laurene (Humanistica 2024, 2024)
L'étude du fonds d'archives de Jean Duvignaud (1921-2007), écrivain et sociologue prolifique oublié, révèle un fossé entre les attentes et usages des chercheurs, et les pratiques archivistiques de traitement et de mise à disposition des collections contemporaines. Alors que le numérique permet d'accroître l'accessibilité et le potentiel d'exploitation des archives, les lieux d'archives continuent d'instaurer, volontairement ou malgré eux, un univers de contraintes multiples, appelées "enclosures", difficiles à dépasser pour le chercheur. Les Humanités Numériques, de par leur nature transdisciplinaire, permettent d'envisager, justement, de réconcilier les disciplines : sur le terrain de la technique, mais également par les principes et méthodes qu'elles véhiculent et qui convergent vers l'ouverture et l'accessibilité. Cela suppose d'instaurer des pistes de dialogue et de collaboration avec la mise en commun des compétences, des outils et des process. Des projets de valorisation numérique d'archives et de figures oubliées peuvent alors voir le jour en dépit de ces entraves, mais les avancées sont sporadiques, et lorsqu'on s'intéresse aux archives contemporaines privées, il faut sans cesse s'adapter. C'est notamment le cas de la stratégie adoptée pour la valorisation de la figure de l'intellectuel et sociologue Jean Duvignaud dont l'œuvre est aujourd'hui en grande partie tombée dans l'oubli.
Keywords: Accès aux archives; Centre d'archives; Usager

Exceptions au droit d’auteur au profit des archives : liste de contrôle - Conseil International des Archives (ICA, 2017)
La législation sur le droit d’auteur de votre pays soutient-elle les fonctions et prestations archivistiques ? La législation sur le droit d’auteur fournit un cadre juridique régissant la propriété, le contrôle, la diffusion et l’utilisation des œuvres originales. Elle définit les critères visant la protection du droit d’auteur, les catégories d’œuvres protégées, les règles en matière de propriété de droit d’auteur, les droits du titulaire, les limitations et exceptions applicables à ces droits, la durée de validité du droit d’auteur et les sanctions en cas d’infraction. Le droit d’auteur est une question d’ordre national, autrement dit, chaque pays dispose de sa propre législation. Toutefois, les lois nationales comportent un certain nombre de dispositions découlant de divers traités internationaux dont la plupart des pays sont signataires. Ces traités internationaux fixent un cadre de référence pour la protection du droit d’auteur, dans le but d’assurer un traitement cohérent des œuvres lorsqu’elles franchissent les limites du territoire national. La législation sur le droit d’auteur représente, en règle générale, un compromis entre les intérêts des créateurs de contenus et l’intérêt du public, qui souhaite disposer d’un accès à ces contenus qui soit le plus large possible. La législation réserve aux titulaires certains droits exclusifs, qui leur permettent d’exercer un contrôle et d’être rétribués pour l’utilisation de leurs œuvres. Toutefois, la législation reconnaît également que ces droits doivent être assortis de contraintes pour défendre l’intérêt public en matière de diffusion des connaissances et de la culture. Les services d’archives défendent l’intérêt public en favorisant l’enseignement et la recherche, en proposant des loisirs et du divertissement, et en protégeant les droits de l’Homme. Pour ce faire, les institutions archivistiques remplissent trois fonctions principales : elles se procurent, conservent et mettent à disposition des usagers des documents de valeur pérenne. La problématique du droit d’auteur se pose dans chacun de ces trois domaines.
Keywords: Droit d'auteur; International; Loi