Outils de numérisation et conformité réglementaire - Halsenbach, Axel (Archimag, 2024)
Les outils dédiés à la capture de documents s’appuient sur différentes technologies pour garantir une numérisation qui soit conforme aux attentes des organisations comme à la réglementation. Automatisation et IA générative font partie des innovations récentes
Keywords: Archivage électronique; Gestion de l'information; Numérique; Numérisation des archives

Numérisation: réglementation et norme pour des données conformes - Velluet, Hugo (Archimag, 2024)
La France dispose d’un arsenal législatif pour préserver la valeur probante des documents numérisés. Voici les principaux textes et la norme à connaître pour garantir cette valeur et mener à bien son projet de numérisation.
Keywords: Archivage numérique; Gestion de l'information; Numérique

L’administration à l’heure du numérique - FranceArchives (FranceArchives, 2024)
Keywords: Interopérabilité; Numérique; Numérisation des archives; Valeur

L' accès aux archives à l'ère du numérique: mise en oeuvre de la recommandation No R (2000) 13 du Comité des ministres du conseil de l'Europe sur une politique européenne en matière de communication des archives. - Friedewald, Michael (Council of Europe, 2024)
Mise en œuvre de la Recommandation no R (2000) 13 du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe sur une politique européenne en matière de communication des archives La Recommandation no R (2000) 13 sur une politique européenne en matière de communication des archives a été adoptée par le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe le 13 juillet 2000, en reconnaissance du fait que les archives constituent un élément essentiel et irremplaçable du patrimoine culturel. Première norme internationale dans ce domaine, cette recommandation énonce plusieurs principes destinés à inciter les États membres à adopter de solides politiques en matière de communication d'archives, en mettant au point une législation ou en alignant leur législation existante sur ces principes.À la suite de l'adoption de la recommandation, une étude paneuropéenne sur la mise en œuvre de l'instrument par les États membres a été lancée. Les résultats de ces travaux sont présentés dans une publication du Conseil de l'Europe intitulée L'accès aux archives - Manuel pour la mise en œuvre de la Recommandation no R (2000) 13 sur une politique européenne en matière de communication des archives, parue en 2007.Près de vingt ans plus tard, une nouvelle étude analyse et évalue la situation en matière de communication d'archives dans les États membres du Conseil de l'Europe. Cette publication résume les principaux résultats d'une enquête menée à l'échelle européenne sur la communication d'archives, en général, et sur la mise en oeuvre de la Recommandation no R (2000) 13, en particulier. Elle met en lumière les défis actuels et futurs découlant de la numérisation et de l'évolution des attentes des utilisateurs et utilisatrices, fournissant ainsi des connaissances de base aux fonctionnaires, aux décideurs et décideuses, aux autorités d'archivage et aux archivistes, à la communauté scientifique et aux organisations de la société civile.
Keywords: Accès aux archives; Archives publiques; Communication; Numérique; Politique

Du corpus archivistique au corpus numérique : les soubassements du web sémantique. L'exemple des sources relatives au parlement de Flandre - Limelette, Renaud (La fabrique numérique des corpus en sciences humaines et sociales, 2023)
Archive et numérique sont deux mots dont la conjonction est devenue presque un topique. Nous mesurons, au fil du temps, que le public se déplace moins dans les dépôts d’archives, la consultation d’un document se faisant à travers une application numérique. Pourtant la donnée numérique n’est pas l’archive, elle n’est qu’une représentation approchante. Autrement dit, la donnée numérique n’est qu’un artefact de la donnée archivistique. L’appréhension de ce lien distendu entre document archivistique et document numérique se manifeste à travers la « granularité des données ». D’un autre côté, la donnée archivistique est par nature beaucoup plus statique, car elle se trouve dans un entrepôt ou une bibliothèque, alors que, sans être volatile, la donnée numérique est interopérable, grâce aux métadonnées qui la caractérisent. À travers un cas concret d’archives judiciaires, le lecteur trouvera ici de quoi nourrir sa réflexion sur la granularité des données et les métadonnées.
Keywords: Archivistique; Législation; Patrimoine

Évolution des Archives nationales du Québec et de leur rôle dans un contexte technologique et informationnel exigeant : 1983-2020. Revue ARCHIVES vol.50 no 1 - Côté, Sophie; Leclerc, Marc-André (2022)
Les auteurs rappellent les grands chantiers qui ont monopolisé les Archives nationales (AN) du Québec depuis 1983. Au cours des 38 dernières années, l'histoire de l'institution est étroitement liée à une transformation majeure du contexte entourant la gestion documentaire. L'application de la Loi sur les archives (RLRQ, chapitre A-21.1), l'utilisation accrue des technologies de l'information pour la production et la diffusion de l'information gouvernementale et la prédominance des documents numériques plutôt que sur support papier ont largement contribué à bouleverser nos liens avec les informations que nous conservons et les rapports entretenus avec nos usagers et les organismes publics. Les auteurs font ensuite état des solutions envisagées par les AN pour assurer une gestion efficace des archives issues des technologies de l'information, notamment en ce qui a trait à leur gouvernance, dans le contexte de la transformation numérique de l'État québécois. En guise de conclusion, les auteurs rappellent que les solutions aux défis qui se présentent existent à condition que les institutions comme les AN et la communauté archivistique fassent preuve de leadership et démontrent qu'elles ont la légitimité et l'expertise nécessaires pour jouer un rôle central au sein de la nouvelle culture numérique.
Keywords: Archives nationales; Gestion documentaire; Québec

Les enjeux juridiques liés à la numérisation tridimensionnelle du patrimoine - Bonnaud-Le Roux, Samuel (In Situ. Revue des patrimoines, 2020)
La numérisation du patrimoine prend une place grandissante pour les institutions culturelles comme les musées, les services d’archives ou les bibliothèques, afin de faire évoluer leurs missions traditionnelles de conservation et de recherche mais aussi de développer de nouveaux moyens de valoriser le patrimoine. Lorsqu’un musée réalise un modèle numérique 3D d’un objet de ses collections, se posent de multiples questions juridiques sur le statut de ces nouvelles images : quels sont les droits de propriété ou d’usage sur la numérisation 3D, qui les détient et pour quoi faire ? Au-delà du droit du patrimoine, d’autres facettes du droit ont vocation à s’entrecroiser pour saisir la numérisation en trois dimensions du patrimoine. L’idée est de se concentrer ici sur les deux principales : le droit d’auteur, concernant la protection des différentes créations numériques ; le droit des informations publiques, sur l’ouverture et la réutilisation des données par les administrations (« open data »). Pour le droit d’auteur, l’enjeu est de taille : face à l’explosion du nombre de créations numériques, comment distinguer celles qu’il protège comme œuvres de l’esprit de celles qui ne peuvent faire l’objet d’une protection ? Quel est le statut des modèles 3D qui visent à dupliquer fidèlement des objets tombés dans le domaine public ? Il importe d’examiner au cas par cas comment sont conçus et réalisés les modèles pour voir s’ils présentent un caractère d’originalité, et partant, peuvent prétendre au droit d’auteur. Par ailleurs, le droit d’auteur doit être combiné aujourd’hui avec de nouvelles régulations, qui ne portent pas sur des œuvres mais sur les données numériques. Au sens du Code des relations entre le public et l’administration, un modèle 3D détenu par une institution culturelle est qualifié de « document administratif » et les données qu’il contient sont des « informations publiques », dès lors qu’elles ne font pas l’objet de droits de propriété intellectuelle détenus par des tiers. L’application de ces notions emporte des conséquences importantes pour le secteur culturel, en termes de mise à disposition des fichiers numériques, de contrôle des usages, de licence d’utilisation et de tarification.
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Open Licensing et patrimoine. Enjeux, contraintes légales et opportunités de l’accès numérique dans le contexte des archives et collections spéciales en bibliothèque - Gizzi, Chiara (Sciences de l'information : théorie, méthode et pratique, 2020)
Openness ‘ouverture’ est l’un des mots clé de l’époque numérique. Issu du milieu informatique, où l’utilisation massive peut être associée à des monopoles distorsifs du marché, ce concept façonne l’action des institutions culturelles en train de mettre en place des politiques adaptées au partage et à l’accès au patrimoine tout en prenant en compte les possibilités offertes par les moyens techniques, leur durabilité et le respect des droits. En effet, si la démocratisation et la transparence sont mises en avant, ne sont pourtant pas caduques les obligations de tutelle des droits des personnes (droit d’auteur, protection des données personnelles – y inclus le droit à l’image) ; bien au contraire : le contexte numérique a poussé à une adaptation encore en cours du cadre légal. Dans la pratique, on peut facilement constater que souvent les documents nés-numériques, qui seraient déjà adaptés à une diffusion massive, sont consultables seulement sur place et avec des ordinateurs ne permettant aucune forme de téléchargement. Les institutions patrimoniales sont appelées à se positionner et à élaborer une politique qui concilie la mise à disposition, la tutelle des droits et une gestion avisée. Dans ce travail nous faisons état des questions légales et des pratiques de mise à disposition numérique sous le profil des droits d’utilisation et de réutilisation. Notre perspective d’enquête porte sur un champ limité aux collections spéciales (y compris les archives) en bibliothèque et dans ce domaine aux documents textuels et iconographiques publiés ainsi qu’aux inédits. Nous examinons les problématiques posées par le droit d’auteur (et par son évolution récente dans la culture juridique et en général dans la société) et par la protection des droits de la personnalité à la croisée des pratiques bibliothécaires et archivistiques ainsi que les propositions de réforme à l’étude. Une attention particulière comporte l’accessibilité aux reproductions des documents (spécialement des documents uniques) tombés dans le domaine public. Les retours d’expérience et les réflexions actuelles – surtout au niveau européen – dans les institutions patrimoniales montrent les enjeux et les opportunités du changement en cours. En l’absence de contraintes légales externes aux institutions, les choix sont encore plus déterminés par des politiques de numérisation en voie de définition ou de redéfinition. Nous examinons enfin brièvement les projets et la perspective de quelques institutions suisses : l’Universitätsbibliothek Basel, la Zentralbibliothek Zürich (en particulier le projet DigiTUR), les Archives cantonales vaudoises et la Bibliothèque cantonale et universitaire – Lausanne.
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