Approche à la gestion de l'information sur Internet et Intranet pour assurer l'accès à long terme et la reddition de comptes - Groupe de travail sur les réseaux internet et intranets (1999)
Forum sur la gestion de l'information

La protection du document électronique : aspects techniques et juridiques - Parent, Richard (1999)

Informatisation de la gestion des droits d'un fonds audiovisuel dans une chaîne de télévision - Denin, Jessica (Institut national des techniques de la documentation (INTD), 1998)
Ce travail a été effectué dans le contexte de RFO (Radiotélévision française d'outre-mer) qui souhaite informatiser les droits des émissions qu'elle possède dans l'objectif plus global de la création d'une banque de programmes. La première partie du document est consacrée aux principes du droit de l'audiovisuel : les sources du droit de l'audiovisuel, les responsabilités pénale et civile, le droit d'auteur, les sociétés de perception des droits. La seconde partie s'attache au contexte d'informatisation des droits, la dernière aux solutions proposées.

Vie privée et démocratie à l'ère de l'informatique - Venne, Michel (1994)

La gestion des documents au Canada - Dinel, Guy (Les archives canadiennes en 1992, 1992)

Droit européen et bases de données - Lubkov, Michel (Archimag, 1992)

Le télédéchargement des banques de données en ligne : aspects pratiques et juridiques - Huvelin, Christine (1991)