Faire sortir les intellectuels de l'oubli? - L'Hermite, Laurene (Humanistica 2024, 2024)
L'étude du fonds d'archives de Jean Duvignaud (1921-2007), écrivain et sociologue prolifique oublié, révèle un fossé entre les attentes et usages des chercheurs, et les pratiques archivistiques de traitement et de mise à disposition des collections contemporaines. Alors que le numérique permet d'accroître l'accessibilité et le potentiel d'exploitation des archives, les lieux d'archives continuent d'instaurer, volontairement ou malgré eux, un univers de contraintes multiples, appelées "enclosures", difficiles à dépasser pour le chercheur. Les Humanités Numériques, de par leur nature transdisciplinaire, permettent d'envisager, justement, de réconcilier les disciplines : sur le terrain de la technique, mais également par les principes et méthodes qu'elles véhiculent et qui convergent vers l'ouverture et l'accessibilité. Cela suppose d'instaurer des pistes de dialogue et de collaboration avec la mise en commun des compétences, des outils et des process. Des projets de valorisation numérique d'archives et de figures oubliées peuvent alors voir le jour en dépit de ces entraves, mais les avancées sont sporadiques, et lorsqu'on s'intéresse aux archives contemporaines privées, il faut sans cesse s'adapter. C'est notamment le cas de la stratégie adoptée pour la valorisation de la figure de l'intellectuel et sociologue Jean Duvignaud dont l'œuvre est aujourd'hui en grande partie tombée dans l'oubli.
Keywords: Accès aux archives; Centre d'archives; Usager

Droit à l'oubli: entre enjeux juridique et pratique archivistique - Chauvière, Céleste (Université Angers, 2024)
Keywords: Droit à l'oubli; France; Pratiques archivistiques

Archives numériques de la presse : entre droit à l’oubli et droits de l’histoire - Mallet-Poujol, Nathalie (Les Cahiers du numérique, 2024)
Keywords: Accès; Accès à l'information; Archives numériques; Droit à l'oubli

Peut-on écrire l’histoire des essais nucléaires en Polynésie ?:Ouverture des archives ne signifie pas convergence des mémoires - Meltz, Renaud; Vrignon, Alexis (20 & 21. Revue d'histoire, 2024)
Entre 1966 et 1996, 193 essais nucléaires ont été réalisés en Polynésie française dans le cadre du Centre d’expérimentation du Pacifique (CEP). Durant cette période, environ 130 000 militaires ont séjourné sur place. L’histoire du CEP invite alors à une réflexion sur les rapports des armées en tant qu’institution et des militaires à titre individuel avec ce territoire. Revenir sur cette histoire permet d’interroger la mise en récit et les mémoires d’une entreprise marquée par le sceau du secret, dont les échos et les conséquences se font encore sentir aujourd’hui de façons très diverses selon les territoires. C’est également s’interroger sur la documentation disponible pour faire cette histoire, sur les contraintes inégales d’accès aux archives, sur les utilisations possibles des témoignages et les synergies entre ces types de sources.
Keywords: Accès aux archives; Archives militaires; Polynésie

L’ouverture des archives régaliennes relatives aux essais nucléaires en Polynésie française : enjeux de déclassification et perspectives de recherche - Taiarui, Manatea (Matériaux pour l’histoire de notre temps, 2024)
Keywords: Accès aux archives publiques; Archives militaires; déclassification des archives; politique; recherche

Pr Mbaye Thiam, sur la lettre de la Dap : «On ne joue pas avec les documents administratifs» - Senegal7 (Senegal7, 2023)
Le procureur de la République a décidé de traquer l’auteur de la divulgation de la lettre de la Direction de l’administration pénitentiaire au ministre de la Justice sur l’état de santé de Ousmane Sonko. Le parquet parle de violation des données personnelles notamment et de note interne. Le professeur Mbaye Thiam explique, sur les ondes de iradio, l’usage et la valeur des documents administratifs. «La loi considère que les documents qui sont dans les bureaux, sur lesquels les agents travaillent pour exécuter l’action administrative sont des documents administratifs. Quand l’action administrative est éteinte, les documents deviennent des archives. C’est çà la loi. Elles doivent être versées aux archives nationales ou même être éliminées selon des normes qui sont prévues par la loi», a dit l’archiviste, jeudi, au micro de iradio. Il rappelle qu’il y a la loi 2008- 12 du 25 janvier 2008 sur la protection des données à caractère personnel qui spécifie ce que c’est un dossier ou un document à caractère personnel. «Parmi ceux-là, il y a d’abord les documents médicaux.
Section: Actualités
Keywords: Archives administratives; Droit d'accès; Protection de l'information

Commission Deschênes: Le gouvernement envisage de divulguer les noms d’ex-soldats nazis au Canada - Marquis, Mélanie (La Presse, 2023)
Dans la foulée du scandale de l’ovation faite à un ancien soldat d’une unité nazie au Parlement, Justin Trudeau n’exclut pas de déclassifier la section du rapport d’une commission de 1986 où se trouvent des noms d’ex-soldats nazis qui auraient émigré au Canada.
Keywords: Accès à l'information; Archives; Déclassification

Les archives et les relations internationales du point de vue de la déclassification - Massarelli, Zachary (Convergence AAQ, 2023)
À première vue, les liens entre les archives d’une part et les relations internationales d’autre part semblent plutôt ténus. Toutefois, ces dernières s’inscrivent résolument dans le cadre d’un débat portant sur un plus grand accès aux archives. Certains gouvernements utilisent l’argument du secret national pour ne pas divulguer des informations auxquelles le public devrait avoir accès. C’est dans ce contexte que ce billet portera sur l’omniprésence du secret en géopolitique, puis de l’importance de l’accès aux documents classifiés du gouvernement. Enfin, un bilan sera dressé afin de concilier le besoin d’un secret gouvernemental limité, et une plus grande transparence de l’État.
Keywords: Accès aux archives; Déclassification; International; Loi d’accès à l’information

Qu’est-ce que les Archives Nationales ont-elles à cacher ? - Majerus, Benoit (notebook, 2023)
Ceci n’est pas une page blanche anonymisée par les Archives Nationales (mais ça y ressemble beaucoup) Le 9 mars 2023, je commande plusieurs dossiers aux Archives Nationales de Luxembourg dont la liasse avec la côte AE-AW-0830. L’inventaire la décrit ainsi : « Correspondance avec le corps consulaire accrédité aux États-Unis, les ressortissants américains, mexicains, canadiens et panamiens ainsi que le Ministère des Affaires étrangères du Grand-Duché de Luxembourg concernant les candidatures au poste de consul du Grand-Duché de Luxembourg aux États-Unis, au Canada, au Panama et au Mexique ainsi que l’organisation du corps consulaire aux États-Unis. » Dans le cadre d’un projet de recherche financé par le FNR et intitulé « Letterbox – Making shell companies visible. Digital history as a tool to unveil global networks and local infrastructures », je m’intéresse notamment aux liens anciens entre le Luxembourg et le Panama dans la gestion des sociétés offshore. Lorsque l’invasion du Luxembourg par l’Allemagne devient une réalité imaginable à la fin des années 1930, plusieurs holdings luxembourgeoises déplacent leur siège vers cette république en Amérique centrale. Depuis lors, l’intensité des relations entre les pays a varié mais ne s’est jamais interrompue. C’est dans contexte que je m’intéresse à ce dossier des Affaires Étrangères.
Keywords: Accès à l'information; Archives nationales; Classification

L’accès aux dossiers patients, en cours ou archivés - Hug Buffo, Anna (arbido, 2023)
Les dossiers patients contiennent des nombreuses données sensibles et sont soumis au secret professionnel. Leur consultation obéit donc à des règles strictes, même au-delà du décès de la personne concernée.
Keywords: Législation; Médecine; Protection des données personnelles

Démocratie et déclassification des archives - AAFB (Association des archivistes francophones de Belgique, 2022)
Un dossier important au cœur des enjeux archivistiques, historiques et citoyens Le 11 septembre 2022 une nouvelle loi visant à introduire des règles générales de déclassification des pièces classifiées a été adoptée. Ce nouveau texte marque une avancée concrète et attendue pour notre secteur sur un enjeu archivistique, historique mais aussi et surtout démocratique pour notre pays. La question de la déclassification des archives soumises à un régime de classification (degré confidentiel,
Keywords: Archives; Belgique; Déclassification; Législation

Déclassification obligatoire : un grand pas dans la bonne direction - Archives de l'État en Belgique (Archives de l'État en Belgique, 2022)
Le dépôt à la Chambre d’une proposition de loi par Ecolo-Groen, cosignée par les autres partis de la majorité, visant à fixer des règles générales de déclassification des documents classifiés constitue un grand pas dans la bonne direction et la gestion efficiente des archives classifiées : meilleure transparence des décisions des pouvoirs publics et des responsables politiques, diminution des coûts d’infrastructure et facilitation de la recherche. Elle permet aussi de satisfaire à l’un des points importants de l’accord de gouvernement en matière de gestion de notre patrimoine archivistique. Depuis de nombreuses années, les Archives de l’Etat ont attiré l’attention du législateur sur les problèmes insolubles causés par l’absence de cadre légal en matière de déclassification obligatoire des documents classifiés. La Belgique était à la traîne par rapport à de nombreux pays. L’Archiviste général du Royaume, Karel Velle, et plusieurs de ses collaborateurs ont d’ailleurs été auditionnés à diverses reprises sur ce sujet. La proposition de termes de classification (20, 30 ou 50 ans) en fonction du degré de classification (confidentiel, secret, très secret) constitue une avancée majeure qui pourrait placer la Belgique à la pointe du combat pour la transparence et un meilleur contrôle citoyen sur les actes posés par nos responsables politiques et les administrations dont ils ont la charge. Si la préservation des intérêts stratégiques de l’Etat nécessite indubitablement la protection d’informations sensibles durant un laps de temps déterminé, le contrôle démocratique et l’accès aux documents doivent également être possibles à un moment donné. Une manière de couper les ailes aux fake news et aux complotistes, mais aussi de réaliser de sérieuses économies, d’autant que le rapport annuel sur l’état d’avancement de la déclassification, qui devra être transmis par écrit à la Chambre par les services fédéraux qui gèrent des archives classifiées, constitue un gage important de suivi de la mesure.
Keywords: Déclassification; Loi; Patrimoine documentaire

Communiqué de presse : Nuit noire sur les archives - Association des archivistes français (Association des archivistes français, 2022)
Paris, le 30 juin 2021. Le moment est historique pour les archives : pour la première fois en France, une loi ferme l’accès aux archives publiques – si l’on excepte le cas très particulier des armes de destruction massive réglé en 2008 du fait d’obligations internationales. L’article 19 du projet de loi relatif à la prévention des actes de terrorisme et au renseignement place les services de renseignement hors des exigences républicaines de contrôle démocratique. L’immense majorité de leurs archives devient inaccessible, et ce, sans aucune limite de durée autre que celle que ces mêmes services décideront. Jusqu’ici, au contraire, ces documents devenaient communicables de plein droit aux citoyens au terme de délais allant de cinquante à cent ans. Au moment même où les services de renseignement – indispensables à notre sécurité nationale – acquièrent un poids qu’ils n’ont sans doute jamais eu en période républicaine, ils se trouvent donc déchargés des contraintes de transparence et de responsabilité qui résultaient de la possibilité d’accéder à leurs archives au terme de délais précisément déterminés par le Parlement. Toutes les propositions alternatives, pourtant mesurées et raisonnables, ont été rejetées. Le gouvernement porte la responsabilité de ce choix historique grave, ainsi que les administrations actives dans ce dossier, notamment : le Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale, la Direction des affaires juridiques et la Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives du ministère des Armées et le Service interministériel des archives de France du ministère de la Culture. Ce choix est en contradiction directe avec les annonces publiques du président de la République concernant l’accès aux archives.
Keywords: Accès aux archives publiques; Droit; France

Les dossiers de la protection des mineurs en Valais : état des lieux, pratiques et mise en perspective - Crettaz, Rebecca (Informationswissenschaft: Theorie, Methode und Praxis, 2022)
Number: 1
Keywords: Accès à l'information; Archives; Données personnelles; Loi

Mensonges d’Etat, omissions, silence et archives gelées - Bouzeghrane, Nadjia (El Watan, 2021)
Le 13 février 1960, l’Etat français faisait exploser, en surface, sa première bombe nucléaire «Gerboise bleue» à Reggane, dans le Sud algérien. Une bombe de 70 kilotonnes, l’équivalent de quatre fois celle d’Hiroshima. Trois autres essais en surface seront effectués en une année. Au total, ce sont 17 essais que la France réalisera en Algérie. Les retombées radioactives de «Gerboise bleue» ont touché une grande partie de l’Afrique au nord de l’équateur. Treize jours après, elles atteignent les côtes espagnoles et recouvrent la moitié de la Sicile ! Sur les treize tirs effectués entre 1961 et 1966, douze ont fait l’objet de fuites radioactives. Le jour suivant l’explosion de «Gerboise bleue», la première bombe atomique larguée dans le désert de Reggane, le nuage radioactif arrive en Libye, traverse une partie du Niger pour atteindre les alentours de N’Djamena, capitale du Tchad. A J+4, les retombées recouvrent des milliers de kilomètres carrés pour atteindre le Nigeria, le Ghana, la Côte d’Ivoire et le Mali. Neuf jours après le largage, le nuage recouvre tout le Sud algérien et l’Afrique subsaharienne. De même, 12 jours après l’explosion, les retombées radioactives atteignent Alger en passant par le Sahara occidental et le Maroc. Et le lendemain, le nuage traverse la mer Méditerranée et approche des côtes espagnoles et de la Sicile, selon un document révélé par l’Observatoire des armements/Centre de documentation et de recherche sur la paix et les conflits (CDRPC)* en 2009, le rapport de 1996 intitulé «La genèse de l’organisation et les expérimentations au Sahara (CSEM et CEMO)» et rendu public par la presse française.
Keywords: 20e siècle; Accès aux archives; Algérie; Archives coloniales; Secret défense

Des historiens alertent sur le risque d'un "recul historique du droit d'accès aux archives" - Branche, Raphaëlle; Guyon, Céline; Mansat, Pierre (Le Journal du dimanche, 2021)
L'historienne Raphaëlle Branche, présidente de l'Association des historiens contemporanéistes de l'enseignement supérieur et de la recherche (ANCESR), Céline Guyon, présidente de l'Association des archivistes français (AAF), et Pierre Mansat, président de l'Association Josette et Maurice Audin (AJMA), alertent sur les conséquences du projet de loi renseignement et sécurité intérieure sur le droit constitutionnel d'accès aux archives. Voici leur tribune. "Alors que le président de la République affirme que l'accès aux archives est un impératif démocratique, le projet de loi renseignement et sécurité intérieure organisera leur fermeture. Ce projet comporte une réforme radicale qui réservera à l'administration les règles d'accès aux archives en en dessaisissant le Parlement. Voter ce texte en l'état serait un recul historique sans précédent.
Keywords: Accès aux archives

La SHC fait part de sa préoccupation concernant les problèmes constants d'accès aux informations historiques produites par le Service canadien du renseignement de sécurité - Bryden, Penny (2021)
Madame la Commissaire Maynard, Je vous écris au nom de la Société historique du Canada pour vous faire part de notre préoccupation concernant les problèmes constants d'accès aux informations historiques produites par le Service canadien du renseignement de sécurité. Nous comprenons que ces documents sont plus sensibles que la plupart des autres, mais nous reconnaissons également que le public a le droit et l'obligation de surveiller nos services secrets afin de préserver la démocratie à son niveau le plus fondamental. Présentement, les politiques du Canada en matière d'examen des documents historiques liés aux services de sécurité sont plus restrictives que celles de nos alliés les plus proches, elles entravent les enquêtes historiques importantes et, au final, sapent notre capacité à fonctionner en tant que démocratie. Cette question nous préoccupe depuis longtemps et nous avons déjà écrit au SCRS et à Bibliothèque et Archives Canada à plusieurs reprises. La politique actuelle comporte cinq défauts fondamentaux.
Keywords: Accès aux archives; Droit; Sécurité

Le Président a entendu les demandes de la communauté universitaire pour que soit facilité l’accès aux archives classifiées de plus de cinquante ans. - L'Élysée, Gouvernement français (elysee.fr, 2021)
Le chef de l’Etat a ainsi pris la décision de permettre aux services d’archives de procéder dès demain aux déclassifications des documents couverts par le secret de la Défense nationale selon le procédé dit « de démarquage au carton » jusqu’aux dossiers de l’année 1970 incluse.
Section: Communiqué de presse
Keywords: Accès aux archives; Déclassification; Secret défense

L'accès aux archives couvertes par le secret défense dans la tourmente - Monnier, Sophie (L'Actualité juridique. Droit administratif, 2021)
Keywords: Archives; Communication; Culture; Défense Nationale; Secret défense