L'Association des archivistes du Québec : un regard vers l'avenir - Comité d'orientation de l'Association des archivistes du Québec (Archives, 1989)

L'évolution juridique de la loi sur les archives du Québec : du 31 mars 1983 au 1er juillet 1989 - Demers, Jean Maurice (Archives, 1989)

L'impact de la Loi sur les archives sur la profession : une réflexion - Garon, Robert (Archives, 1989)

La loi sur les archives, un grand défi pour les archives nationales du Québec - Cauchon, Michel (Archives, 1985)

Règlement sur le calendrier de conservation, le versement, le dépôt et l’élimination des archives publiques - Gouvernement du Québec (1985)

Mémoire sur le projet de loi 3 intitulé loi sur les archives - Association des archivistes du Québec (AAQ) (Archives, 1983)

Mémoire à la Commission parlementaire chargée de l'étude du projet de loi 3, Loi sur les Archives - Bibliothèque de l'Université Bishop's (Archives, 1983)

Mémoire sur le projet de loi 3 sur les archives - Comité des chercheurs des archives nationales du Québec à Montréal (Archives, 1983)

Mémoire présenté à la Commission parlementaire : projet de loi 3, loi sur les archives - Conseil de bande des Naskapis de Schefferville (Archives, 1983)

Mémoire présenté à la Commission parlementaire des Affaires culturelles sur le projet de loi 3, loi sur les archives - Conseil régional de la culture Mauricie Bois-Francs (Archives, 1983)

Mémoire présenté à la Commission parlementaire chargée de l'étude du projet de loi 3 intitulé loi sur les archives - Fédération des sociétés d'histoire du Québec (Archives, 1983)

Loi sur les archives - Gouvernement du Québec (1983)

Mémoire sur le projet de loi 3, loi sur les archives - Les photographies professionnelles du Québec (Archives, 1983)

La loi 65 et les archives municipales - Michaud, Gabriel (Archives, 1983)

Mémoire à la Commission parlementaire sur le projet de loi 3, loi sur les archives - Québec (Archives, 1983)

Pour un centre régional des archives en Gaspésie : mémoire à la Commission parlementaire : projet de loi 3 sur les archives - Société historique de la Gaspésie (SHG) (Archives, 1983)

Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels - Gouvernement du Québec (1982)

Une nouvelle loi fédérale des archives - Weilbrenner, Bernard (Archives, 1981)