La collecte des médias sociaux, un enjeu pour la constitution des collections de dépôt légal du web à la Bibliothèque nationale de France - Le Follic, Annick; Chouleur, Marie (Pérenniser l'éphémère : archivage et médias sociaux, 2018)

Entre droits et devoirs. L’archéologie façe au défi de l'Open Data : le MOD, Mappa Open Data archaeological archive - Gualandi, Maria Letizia (Les archives de fouilles : modes d’emploi, 2017)
Keywords: archaeology; archeologia; archives; archivio; archéologie; excavations; fouilles; scavo

Ouverture des données de recherche. Guide d’analyse du cadre juridique en France - Becard, Nicolas; Castets-Renard, Céline; Chassang, Gauthier; Courtois, Mary-Audrey; Dantant, Martin; Gandon, Nathalie; Martelletti, Andrea; Mendoza-Caminade, Alexandra; Morcrette, Nathalie; Neirac, Claire (2016)
Ce guide sur l’ouverture (ou Open Data) des données de recherche a pour vocation d’accompagner les agents des établissements concernés (établissements d’enseignement et organismes de recherche) dans une démarche d’ouverture raisonnée des données de recherche en tentant de répondre aux questions les plus courantes auxquelles ils pourront être confrontés, que cette démarche soit volontaire et réponde aux objectifs de l’établissement ou qu’elle soit imposée par la réglementation. Il est précisé que le cadre légal est cité, lorsqu’il existe. L’attention du lecteur est toutefois attirée sur le paysage très mouvant du droit sur ce sujet et sur la nécessité de se référer à la politique de son établissement en matière d’Open Data.

Les données ouvertes : qu’est-ce que l’entreprise y gagne ? - Rembeaux-Lauret, Nathalie (ARMA Montreal, 2016)
Démonstration d’un parallèle entre «l’ouverture» des données et le rôle d’un «record manager» tant d’un point de vue conformité, juridique, préservation de la propriété intellectuelle que de la gestion de l’information dite « propriétaire » ou fermée.

Liberté d’expression et dématique : archiver contre l’oubli numérique - Belin, Antony (7e édition du Congrès des milieux documentaires du Québec, 2015)
L’expression, sous quelque forme qu’elle soit, est un révélateur d’une société à un instant donné. L’émoi fugitif puis les dissensions qui ont suivi l’attentat contre Charlie Hebdo, en France, montrent bien la fragilité de la liberté d’expression. Ainsi, peut-on et doit-on tout dire? Jusqu’où est tolérable cette liberté ? Il est de plus en plus question du droit à l’oubli, mais cette notion doit être fortement relativisée, afin qu’elle ne devienne pas un droit au déni de démocratie. En effet, si on peut légitimement estimer qu’un individu lambda ayant fait part de ses égarements de jeunesse sur internet puisse accéder à la suppression de telles données sur la toile mondialisée, on peut estimer en revanche que s’il s’agit d’une personnalité publique ou devenue publique par la suite, ce droit à l’oubli ne soit alors plus si évident et soit même un obstacle à une source d’information permettant d’analyser le comportement d’une personnalité. Nous illustrerons notre propos par un exemple concret de respect de la confidentialité, par le système d’archivage électronique (SAE) AS@LAE, afin d’exposer une solution d’anonymisation ciblée des métadonnées, tout en ayant accès à l’information de l’archive.

Réutilisation des données publiques : le cadre juridique - Frochot, Didier (Archimag, 2014)
Le phénomène de l'open data, ouverture des données publiques, se développe depuis quelques mois avec une ampleur particulière. Il prend actuellement son essor à la faveur de conditions d'éclosion favorables: disponibilité d'outils techniques et données produites nativement sous forme numérique - ce que Marie-Anne Chabin (1), directrice du cabinet de conseil, Archive 17, nomme la numérité.

Les bonnes feuilles. « L'écho de la loi, du parchemin à Internet » (Archimag, 2012)
« Nul n'est censé ignorer la loi » dit l'adage. Encore faut-il être en mesure d'y accéder ! Du parchemin aux réseaux numériques, les lois et règlements se sont inscrits sur tous les types de supports inventés au cours des siècles. Publié par La Documentation Française, l'ouvrage « L'écho des lois, du parchemin à internet » retrace cette histoire où se mêlent technologie, droit et politique.

Le droit à l'oubli ou le revers de la mémoire numérique (Archimag, 2010)
Les internautes livrent sans le savoir de nombreuses informations personnelles sur les réseaux sociaux et les moteurs de recherche. En France et dans le monde, de plus en plus d'organisations militent pour garantir la confidentialité des données échangées sur le web.