Outils génériques d’évaluation - Aperçu - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2016)
Les outils génériques d’évaluation (OGE) donnent aux institutions du gouvernement du Canada un point de départ pour satisfaire à deux exigences clés de la Directive sur la tenue de documents de 2009 du Secrétariat du Conseil du Trésor, notamment la détermination des ressources documentaires à valeur opérationnelle (RDVO) et l’établissement de délais de conservation. Voir la page web pour consulter les 19 différents OGE.

Une nouvelle approche coordonnée pour l’acquisition d’archives privées, proposée par la Conférence des archivistes national, provinciaux et territoriaux - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (Bibliothèque et Archives Canada, 2016)
Une nouvelle approche coordonnée pour l’acquisition d’archives privées, proposée par la Conférence des archivistes national, provinciaux et territoriaux- Bibliothèque et Archives Canada. Aujourd’hui, à Montréal, les membres de la Conférence des archivistes national, provinciaux et territoriaux (CANPT) se sont entendus sur un énoncé qui contribuera à protéger le patrimoine documentaire du pays. En proposant l’ « Énoncé des principes directeurs pour déterminer l’institution la plus appropriée pour les archives du secteur privé », les membres de la CANPT souhaitent assurer une meilleure coordination de l’acquisition d’archives privées entre leurs organismes respectifs. Les huit principes directeurs incluent notamment la reconnaissance par la CANPT de l’importance régionale des documents. Une fois officiel, cet énoncé permettra aux générations de Canadiens, actuelles et futures, de bénéficier d’une plus grande collaboration entre les institutions de mémoire à l’échelle régionale et nationale.

Recueil de règles de conservation des documents communs des ministères et des organismes gouvernementaux - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2016)
Le Comité sur les archives gouvernementales de la Direction générale des archives nationales de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) a révisé, de façon partielle, le Recueil de règles de conservation des documents communs des ministères et des organismes gouvernementaux élaboré entre 2010 et 2013. Ce recueil est un outil utilisé par tous les ministères et organismes gouvernementaux pour l'élaboration et à la mise à jour de leur calendrier de conservation. Il permet d'uniformiser les règles de conservation pour les séries de gestion.

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec, Section A – Présentation générale - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2016)
La section A – Présentation générale de ce guide constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des établissements de santé et de services sociaux peuvent s'appuyer pour élaborer et tenir à jour leurs propres outils de gestion documentaire. Ils pourront ainsi se conformer à la Loi sur les archives, notamment en élaborant et en faisant approuver leurs calendriers de conservation. La section A de guide propose, notamment, une structure classificatoire pour les documents.

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec, Section B – Séries de gestion - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2016)
La section B- Séries de gestion constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des établissements de santé et de services sociaux peuvent s'appuyer pour élaborer et tenir à jour leurs propres outils de gestion documentaire. Ils pourront ainsi se conformer à la Loi sur les archives, notamment en élaborant et en faisant approuver leurs calendriers de conservation. Cette version partielle comprend toutes les règles de gestion, auparavant les séries G du recueil de 2009 qui, par le fait même, sont devenues obsolètes. Rappelons que les règles de gestion sont en grande partie communes aux « installations » rattachées aux établissements. Les règles de mission ou d’exploitation (séries X1, X2 et X3) du recueil de 2009 continuent d’être valides jusqu’à leur remplacement par de nouvelles versions. Les règles de mission du nouveau recueil seront publiées par étape, et diffusées sur le portail de BAnQ, au cours de l’année 2016.

Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Fédération des établissements d'enseignement privés (2016)
En février 2016, la Fédération des établissements d’enseignement privés et Bibliothèque et Archives nationales du Québec ont procédé à la mise à jour du Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du Québec, dont l’ancienne version datait de septembre 2011. Cet outil constitue un point d'appui pour les gestionnaires qui souhaitent élaborer et appliquer une politique de gestion des archives dans leurs établissements.

Méthodologie d'évaluation : macro-évaluation et analyse fonctionnelle. Partie B : lignes directrices pour l'évaluation archivistique des documents gouvernementaux - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2015)
Les lignes directrices à respecter par l'Archiviste lors de la réalisation de projets individuels d'évaluation, incluant les éléments d'un calendrier convenable de recherche d'évaluation et les étapes méthodologiques fondamentales qui peuvent être utilisés pour les aider à prendre des décisions afin de disposer des documents dans les limites du contexte de macro-évaluation de Bibliothèque et Archives Canada.

Guide des archives de la danse au Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2015)
Le Guide propose un plan de classification et un calendrier de conservation adaptés aux organismes de danse. Il contient également un chapitre sur la conservation des archives et sur la gestion des locaux d’entreposage. De plus, il inclut un chapitre sur la donation des organismes de danse auprès des institutions patrimoniales. Enfin, on retrouve différentes annexes telles que des modèles de convention de donation ainsi que des compléments sur la boîte chorégraphique et sur le dépôt légal.

Recueil de gestion des documents et des archives des services de police - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2015)
En 2010 et mise à jour en 2015, Bibliothèque et Archives nationales du Québec en collaboration avec la Sûreté du Québec, le ministère de la Sécurité publique, des représentants des services de police de la Ville de Laval, de la Ville de Lévis et de la Ville de Québec ont élaboré un recueil de délais de conservation consacré exclusivement aux séries documentaires des services de police. Le recueil réalisé par Bibliothèque et Archives nationales du Québec, en collaboration avec ses partenaires, constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des services de police peuvent s'appuyer pour élaborer ou revoir leurs propres outils de gestion documentaire.

Indexation des images numérisées des registres de matricules militaires - Archives de France (Archives de France, 2014)
Recommandations et aide à la rédaction des aspects techniques du cahier des charges

Abrégé du programme. Le programme pour évaluer et disposer des documents gouvernementaux de Bibliothèque et Archives du Canada - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2014)
Une vue d'ensemble du programme pour évaluer et disposer des documents gouvernementaux.

Recueil des délais de conservation des commissions scolaires - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Fédération des commissions scolaires du Québec (2013)
À l'automne 2008, la Fédération des commissions scolaires du Québec et Bibliothèque et Archives nationales du Québec se sont associées dans le but de revoir en profondeur le Recueil des règles de conservation des commissions scolaires publié en 2002. Avec le présent recueil, les commissions scolaires du Québec seront mieux outillées pour répondre adéquatement aux exigences de la gestion des documents.

La numérisation des documents : méthodes et recommandations - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2012)
La numérisation des documents : méthodes et recommandations a pour principal objectif de fournir des balises pour la réalisation de projets de gestion documentaire ayant recours à la numérisation, principalement lorsqu'est envisagée la destruction des documents sources, papiers, après l'opération. Une attention particulière a été portée à la mise en contexte du cadre législatif découlant de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information Lien externe.. De plus, y sont présenté les principales recommandations de BAnQ en ce qui à trait aux résolutions de numérisation, aux formats et aux supports de conservations des documents numériques. Ce guide remplace à la fois le Guide d'imagerie numérique et le questionnaire Numérisation de documents inscrits au calendrier de conservation.

Les services d’archives et l’évaluation monétaire des fonds et collections d’archives privées (aide-mémoire) - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2012)
Cet aide-mémoire, récemment élaboré par Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), guide le personnel des services d’archives au sujet de l’application des règles régissant l’évaluation monétaire des fonds et collections d’archives privées et la possibilité pour le cédant de se prévaloir d’avantages fiscaux.

Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2011)
Ce guide de gestion des archives constitue un pas important en ce qui concerne le respect des exigences archivistiques. Il a essentiellement pour but, d'une part, d'accroître la fiabilité de la gestion des dossiers dans les collèges et, d'autre part, de rendre cette gestion conforme aux lois et règlements auxquels ceux-ci sont soumis.

Guide du RAQ. Comment saisir des descriptions de fonds et collections dans le Réseau de diffusion des archives du Québec (RDAQ) - Gagnon, Blanche (2011)
Le RDAQ a pour objectif la mise en commun des descriptions de fonds et de collections de tous les services d’archives du Québec. Il permet la recherche d’archives québécoises ainsi que la mise en valeur des expositions virtuelles créées par les centres d’archives québécois. Les services d’archives qui participent au RDAQ devraient voir sous peu leurs descriptions périodiquement versées dans le portail ArchivesCanada.ca, le Réseau canadien d’information archivistique, ce qui leur offre une vitrine sur le monde.

Ecrire un cahier des charges de numérisation et de conversion en mode texte de collections de presse - Bibliothèque nationale de France (BnF); Bibliothèque municipale classée d’Orléans; Fréon, Marie-Elise; Mocellin, Catherine (Ministère de la Culture et de la Communication, 2010)
Pour répondre à des besoins d’orientations techniques, ce guide s’adresse aux bibliothécaires, archivistes, responsables de la conservation et de la valorisation de collections de presse qui souhaitent rédiger un cahier des charges de numérisation de ces collections. La presse est ici entendue comme les titres de presse ancienne nationale, régionale, locale, libre de droits, à publication durable ou éphémère et pour un large public. Sont exclues de ce champ la presse récente et les publications périodiques destinées à la communauté scientifique.

Le b.a.-ba de la gestion des archives pour les organismes publics décentralisés et pour les sociétés à but non lucratif - Sauvageau, Caroline (2010)

Guide de gestion des archives des centres locaux de développement (CLD) du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Association des centres locaux de développement du Québec (2009)
À la suite de l'assujettissement des centres locaux de développement (CLD) à la Loi sur les archives, l'Association des centres locaux de développement du Québec et Bibliothèque et Archives nationales du Québec ont pris l'initiative de constituer un groupe de travail afin de concevoir et de réaliser un guide pour aider les CLD à organiser et à gérer leurs archives. En effet, les avantages d'une saine gestion documentaire sont nombreux : accès plus facile et plus rapide à l'information, uniformisation des pratiques, économies d'espace, de temps et d'argent. Ce guide servira aussi à déterminer quels documents ont une valeur historique.

Le Guide de gestion des archives d’entreprises - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Réseau des services d'archives du Québec (2009)
Un nouvel outil précieux pour les entreprises et les centres d’archives Le Réseau des services d’archives du Québec (RAQ) et Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) sont fiers de vous annoncer la parution de la nouvelle édition du Guide de gestion des archives d’entreprises. Cet ouvrage de 120 pages, conçu avant tout à l’intention des gestionnaires d’entreprises, s’adresse aussi à tout centre d’archives. Il comprend toute l’information requise pour gérer efficacement les documents administratifs et les archives. Richement illustré, ce guide pratique a pour objectif d’aider les organismes, quelle que soit leur taille, à préserver et à mettre en valeur leur patrimoine. Les entreprises qui souhaitent mettre en œuvre le programme de gestion des documents et des archives suggéré dans ce guide en tireront de nombreux bénéfices : accès facilité aux données, efficacité administrative accrue à tous les paliers de l’organisation et pérennité assurée de l’image de marque. Le contenu et la facture graphique de cet outil pratique, d’abord édité par le RAQ en 2003, ont fait l’objet d’une mise à jour exhaustive. Le guide tient aussi compte de l’évolution de l’environnement législatif au cours des six dernières années, notamment en ce qui concerne la gestion des documents numériques. Cette publication s’adresse aux petites, moyennes et grandes entreprises du Québec ainsi qu’à tout organisme à but lucratif ou non.

Politiques archivistiques pour la défense des droits de l'Homme - González Quintana, Antonio (Conseil International des Archives, 2009)
Dans ce travail on a essayé d’actualiser le répertoire des archives et la liste de leurs principaux fonds. Finalement, l’ensemble de références bibiographiques et législatives, initialement limité à quelques pages dans le rapport de 1995, s’est converti en une section spéciale de la mise à jour de ce travail, avec une sélection des textes législatifs considérés comme des références significatives pour le développement de politiques archivistiques.

Préservation physique des documents d’archives – La protection physique - Holm, Susanne-Marie; Lemay, Martine (2009)
Holm, Susanne-Marie et Lemay, Martine. Préservation physique des documents d’archives – La protection physique. Centre de conservation du Québec, Vol. 4, no 1, mars 2007, 5 pages. Dans la série Préservation physique des documents d’archives, cette capsule archivistique du Centre de conservation du Québec (CCQ) énonce les étapes à franchir lors de l’arrivée de nouveaux documents dans un centre d’archives et les protections physiques nécessaires à la conservation à long terme de ces documents. Le document peut être téléchargé gratuitement: http://www.ccq.gouv.qc.ca/fileadmin/images/img_centre-ress/caps_arch/vol4-no1.pdf

Préservation physique des documents d’archives – Critères de choix et d’achat des plastiques utilisés pour la préservation des documents d’archives - Holm, Susanne-Marie (2007)
Holm, Susanne-Marie. Préservation physique des documents d’archives – Critères de choix et d’achat des plastiques utilisés pour la préservation des documents d’archives. Centre de conservation du Québec, Vol. 4, no 4, octobre 2007, 3 pages. Dans la série Préservation physique des documents d’archives, cette capsule archivistique du Centre de conservation du Québec (CCQ) propose un guide d’achat pour un choix judicieux des plastiques servant à la préservation des documents d’archives. http://www.ccq.gouv.qc.ca/index.php?id=92

Préservation physique des documents d’archives – La Comparaison des papiers et des plastiques - Holm, Susanne-Marie (2007)
Holm, Susanne-Marie. Préservation physique des documents d’archives – La Comparaison des papiers et des plastiques. Centre de conservation du Québec, Vol. 4, no 6, octobre 2007, 5 pages. Dans la série Préservation physique des documents d’archives, cette capsule archivistique du Centre de conservation du Québec (CCQ) vous guide dans le choix de papiers ou de plastiques comme protecteur pour vos documents d’archives, en énonçant les avantages et les désavantages de chacun. http://www.ccq.gouv.qc.ca/index.php?id=92

Préservation physique des documents d’archives – Les critères généraux de choix et d’achat des papiers et cartons - Holm, Susanne-Marie (2007)
Holm, Susanne-Marie et Lemay, Martine. Préservation physique des documents d’archives – Les critères généraux de choix et d’achat des papiers et cartons. Centre de conservation du Québec, Vol. 4, no 2, août 2007, 3 pages. Dans la série Préservation physique des documents d’archives, cette capsule archivistique du Centre de conservation du Québec (CCQ) énonce le choix judicieux du type et de la qualité des papiers et des cartons utilisés pour le rangement en magasin des documents d’archives. http://www.ccq.gouv.qc.ca/index.php?id=92

Préservation physique des documents d’archives – Qualités requises des types de plastique - Holm, Susanne-Marie (2007)
Holm, Susanne-Marie. Préservation physique des documents d’archives – Qualités requises des types de plastique. Centre de conservation du Québec, Vol. 4, no 5, octobre 2007, 3 pages. Dans la série Préservation physique des documents d’archives, cette capsule archivistique du Centre de conservation du Québec (CCQ) énonce les plastiques qui sont acceptables pour la préservation et leurs caractéristiques recherchées ainsi que les plastiques à bannir pour le rangement des documents d’archives. http://www.ccq.gouv.qc.ca/index.php?id=92