Archives des juristes internationalistes : la place de l'enquête orale - Rygiel, Philippe (Matériaux pour l’histoire de notre temps, 2019)
L’article explique la place de la collecte d’archives orales dans le projet Archives des juristes internationalistes, commencé en 2016 dans le cadre du Labex Les passés dans le présent. Destiné à inventorier, recueillir et produire des sources facilitant l’écriture d’une histoire sociale du droit international, le projet vise, entre autre, à réaliser des entretiens filmés avec des acteurs du domaine. Cette approche permet de confronter histoire du discours juridique et histoire sociale des juristes à partir de l’étude de parcours singuliers.

Dépouiller les archives judiciaires la méthode à suivre les documents à explorer (Editions Généalogiques de la Voûte, 2016)

Ouverture des données de recherche. Guide d’analyse du cadre juridique en France - Becard, Nicolas; Castets-Renard, Céline; Chassang, Gauthier; Courtois, Mary-Audrey; Dantant, Martin; Gandon, Nathalie; Martelletti, Andrea; Mendoza-Caminade, Alexandra; Morcrette, Nathalie; Neirac, Claire (2016)
Ce guide sur l’ouverture (ou Open Data) des données de recherche a pour vocation d’accompagner les agents des établissements concernés (établissements d’enseignement et organismes de recherche) dans une démarche d’ouverture raisonnée des données de recherche en tentant de répondre aux questions les plus courantes auxquelles ils pourront être confrontés, que cette démarche soit volontaire et réponde aux objectifs de l’établissement ou qu’elle soit imposée par la réglementation. Il est précisé que le cadre légal est cité, lorsqu’il existe. L’attention du lecteur est toutefois attirée sur le paysage très mouvant du droit sur ce sujet et sur la nécessité de se référer à la politique de son établissement en matière d’Open Data.

La gestion du constat d’infraction électronique à la Ville de Québec - Demoulin, Marie; Gaiffe, Cécile (2016)

Aux sources de la loi, les archives parlementaires (XIXe-XXe siècles) - Saudrais, Hélène (Revue française de droit constitutionnel, 2015)
Premières lignes : Plus que n’importe quelle autre branche de la science historique, la connaissance de l’activité parlementaire est fondée sur des sources officielles d’une grande richesse. L’étude de ce corpus s’élargit naturellement aux archives parlementaires, classées et conservées par les deux Assemblées et par les Archives nationales. Les divisions des Archives de l’Assemblée nationale et du Sénat ont en effet...

Loi sur les archives: Les dossiers juridiques sont-ils concernés? - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2014)
La Loi sur les archives s’applique-t-elle aux dossiers d’avocats ou de notaires travaillant pour un organisme public ? La question est suscitée, à tort, par le caractère confidentiel de ces dossiers. On rencontre deux cas de figure, comportant les mêmes règles de confidentialité.

Pour des interventions archivistiques favorisant l’utilisation des archives - O'Farrell, Donald (Archives, 2013)
Dans son texte, Donald O’Farrell cherche à montrer comment l’utilisation des archives passe par un ensemble d’interventions reliées aussi bien aux fonctions archivistiques qu’aux contextes dans lesquels les archives sont produites. Comme cela est maintenant reconnu dans le milieu des archives, les fonctions archivistiques touchent à la création, l’acquisition, l’évaluation, la classification, la description, la préservation et l’exploitation des documents. Pour l’auteur, parmi celles-ci, la fonction d’exploitation joue un rôle particulier en ce qu’elle intervient étroitement dans les autres fonctions et souligne ainsi davantage leur interrelation : l’exploitation qui est faite des documents d’archives influence en effet la façon de les créer ou de les acquérir, de les traiter et de les préserver. Mais les documents d’archives doivent être également compris à partir de différents contextes. L’auteur présente et définit certains de ces contextes tout en prenant soin de préciser qu’ils peuvent varier et être perçus différemment selon les angles exploratoires. L’avantage de cette méthode d’analyse est qu’elle permet de renouveler notre conception des fonctions archivistiques et d’expliquer différemment la façon dont se constitue la mémoire des institutions Il s’agit d’un nouveau paradigme. L’auteur applique plus spécifiquement cette méthode d’analyse au domaine des institutions judiciaires criminelles et civiles sur lequel se concentrent ses recherches doctorales. Dans la dernière partie de son texte, il fait état des observations qu’il a été amené à réaliser dans le cadre de ses recherches sur les archives des districts judiciaires de Gaspé et Rimouski entre 1793 et 1988. Ces observations restent toutefois préliminaires, car les recherches de l’auteur sont toujours en cours.

Archives notariales. Manuel pratique et juridique - Service interministériel des Archives de France; Documentation française (La documentation française, 2013)
Cet ouvrage fait la synthèse de plus de quatre-vingts ans d'intérêt des archivistes et des chercheurs pour les archives notariales. En 1928, la loi a rendu possible l'entrée massive des actes des notaires dans les services d'archives publics, avant de la rendre obligatoire en 1979. Elle a entraîné une politique active de collecte, de création d'instruments de recherches et de mise en valeur de ces documents. Ces fonds ont très vite suscité un extraordinaire engouement des chercheurs, qui y ont souvent trouvé la matière de leurs investigations dans des domaines très variés : histoire économique et sociale, histoire de l'art et de l'architecture, histoire du droit ou généalogie familiale. Cet ouvrage est le fruit collectif de la commission des archives notariales, qui est une émanation du Conseil supérieur des Archives ; il a donc comme auteurs des archivistes, des conservateurs, des chercheurs et des notaires. Il se veut un abrégé pratique destiné à tous ceux qu'intéresse cette source insurpassable de l'histoire des personnes.

Commercialisation d'archives audiovisuelles et données juridiques - Blasi, Frédéric (Archimag, 2011)
Valoriser un fonds d'archives audiovisuelles numérique ? Et pourquoi ne pas le vendre ! Mais attention, se lancer dans la commercialisation suppose d'adopter l'attitude juridique nécessaire.

La sélection des archives judiciaires : état de la question - Faivre d'Arcier, Louis (La Gazette des archives, 2011)

Évolution des fonds juridiques en ligne - Neveu, Gwénola (Archimag, 2011)
L'Adij (Association pour le développement de l'informatique juridique), en partenariat avec l'Association Juriconnexion, a consacré le 10 mai 2011 l'une des ses conférences des Mardis de l'Adij à « L'évolution des contenus et des accès aux fonds juridiques en ligne », qu'il s'agisse des sources officielles du droit (législation et jurisprudence ou de la doctrine et plus généralement de l'information juridique. En voici les principaux contenus.