Les archives de l’Élysée - Touzeau-Mouflard, Line (Pouvoirs, 2022)
Le droit d’accès aux archives est garanti constitutionnellement. Les archives de l’Élysée devraient voir leur régime aligné sur les archives publiques, leur accessibilité assurant l’exercice d’un droit à l’information et d’un contrôle citoyen. L’article expose le régime dérogatoire des archives des anciens présidents, à qui est concédé le pouvoir de décider de l’ouverture ou de la fermeture de ce qui constitue, pour un temps, « leurs » archives.
ISBN: 9782021495638 Place: Paris Publisher: Le Seuil
Keywords: Accès aux archives; Droit; France; Politique

Une loi pour la liberté de création - Philippe Mouron (La revue européenne des médias et du numérique, 2016)
« La culture fait la richesse de la France et constitue le creuset de l’identité républicaine. » Dès son exposé des motifs, la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine s’inscrit dans la continuité des politiques culturelles menées en France depuis la création du ministère de la culture. Elle entend renforcer les garanties du droit à la culture prévu par le préambule de la Constitution de 1946, tout en adaptant le cadre juridique et économique des activités culturelles aux réalités contemporaines. Mais, pour cette raison, la loi ne se contente pas de rationnaliser et regrouper les mécanismes publics d’intervention et de soutien à la culture. Il s’agit d’un texte fleuve, qui réforme des pans entiers de la législation dans des domaines très variés, concernant autant l’architecture, la musique, l’enseignement et l’archéologie que la propriété littéraire et artistique, le droit de la culture ou le droit du travail. Sans prétendre à l’exhaustivité, les points principaux de cette nouvelle loi seront présentés et classés en fonction des importantes notions et modifications qu’elle apporte, et non en suivant son plan, dont les chapitres peuvent toucher à plusieurs branches du droit.

Les lecteurs qu'on mérite - Chenard, Gaël (Comma, 2015)
Si les archivistes sont depuis longtemps très présents sur internet, nous sommes encore loin d’avoir tiré toutes les conséquences de l’irruption de cet outil. Nous avons massivement investi dans la numérisation et permis la consultation à distance. Mais nous avons en parallèle cherché à maintenir notre salle de lecture à tout prix en perpétuant des pratiques et des usages essentiellement pensés pour le public physiquement présent. Certains sites d’archives récents, comme celui des Archives nationales de France, sont même largement conçus comme un moyen de préparer une visite physique, aboutissement normal du processus de communication. Et pourtant, le public est décevant qui refuse de plus en plus de se déplacer, voire de faire le moindre effort pour obtenir des informations. Il boude souvent nos inventaires et leurs fonctionnalités de recherche les plus poussées et les plus détaillées. Il appelle de plus en plus de ses vœux la multiplication des images numérisées, si simples d’accès, et que nous jugeons souvent si pauvres. Sommes nous vraiment payés de nos propres efforts pour démocratiser l’accès aux archives? Il ne semble pas. Mais nous nous trompons peut-être de combat. Ce public, qui a émergé sans que nous puissions véritablement le connaître ou l’apprécier puisqu’il n’est jamais venu, est aujourd’hui notre public majoritaire, notre vrai public en quelque sorte. Il va bien falloir s’adapter et lui consacrer les moyens qu’il mérite.

La fonction archives dans un établissement public - Hély-Deschamps, Élisabeth (La Gazette des archives, 2015)

Les archives et la matérialité différée du pouvoir : titres, écrins ou substituts de la souveraineté ? - Potin, Yann (Pouvoirs, 2015)
Au cours du xixe siècle, les États modernes, qu’ils soient ou non démocratiques, déploient des institutions qui, sous le fronton plus ou moins générique d’« Archives nationales », ont pour objet le dépôt matériel de leur légitimité juridique et/ou constitutionnelle. Mais quelle est la valeur du dépôt dans les archives de ces actes fondateurs de souveraineté, qu’il s’agisse de serments, de pactes ou de lois ? Cet article, qui revient sur les relations complexes entre archives et souveraineté, dévoile combien l’imaginaire matériel de la souveraineté occidentale a partie liée avec trois figures d’incarnation successive du pouvoir à travers l’institution des archives : le trésor, le coffre des lois et la nécropole nationale.

Les jeunes communistes en cartons : les archives centrales des organisations de jeunesse communistes françaises - Roubaud-Quashie, Guillaume (La Gazette des archives, 2014)

Wenn Berge zu Tale stürzen : les sources du climat et de l’environnement de l’État fédéral suisse - Koller, Guido (La Gazette des archives, 2013)

Aménagement de magasins d’archives : adaptation aux contraintes techniques - Luce, Marie-Caroline (La Gazette des archives, 2013)

Collecter des archives privées en sciences humaines et sociales : l’exemple de la Fondation Maison des sciences de l’homme - Pomart, Julien (La Gazette des archives, 2013)

L’université de Strasbourg, premiers pas d’une politique d’archivage dans une université en fusion - Schirr, Lucile (La Gazette des archives, 2013)

Archives et politiques: une cohabitation difficile (Archimag, 2012)

Pistes de lecture sur la gestion des documents d’activité (La Gazette des archives, 2012)

La famille des normes ISO sur le records management - Cottin, Michel; Dessolin-Baumann, Sylvie (La Gazette des archives, 2012)

Analyse des processus : l’exemple de la gestion des dossiers offres stagiaires à l’AFPA - Dessolin-Baumann, Sylvie; Brahim, Walid (La Gazette des archives, 2012)

Une politique de gestion des documents d’activité pour une gouvernance documentaire stratégique - Jules, Arnaud (La Gazette des archives, 2012)

Un Bon Archivage pour une Bonne Gouvernance au Burkina Faso : un projet modèle? - Ouattara, Soungalo; Trille, Marc; Martinez, Christine (Comma, 2012)
L'article présente les travaux entrepris par l'administration burkinabé, les Archives nationales du Burkina Faso, le Conseil international des archives, Archivistes sans frontières-France, l'Association des archivistes français et les Archives départementales de l'Aude dans la promotion de la bonne gouvernance à travers un grand programme national d'archivage basé sur la boîte à outils «L'archivage, clé d'une bonne gouvernance» élaborée par PARBICA. Pendant de nombreuses années, l'administration publique au Burkina Faso n'a pas reconnu l'importance et le rôle des archives dans la gestion de l'archivage en appui à la bonne gouvernance. La garantie du soutien de l'Etat constitue, du point de vue des auteurs, la clé du succès du projet «un bon archivage pour une bonne gouvernance au Burkina Faso» : il permet de réformer la réglementation, de développer les capacités et d'établir les infrastructures grâce auxquelles les archives pourront faciliter le processus de prise de décision du gouvernement et protéger les droits des citoyens. Le projet a été à l'origine de l'élaboration d'une politique nationale d'archivage, a renforcé les échanges professionnels franco-burkinabé et a permis la mise en place d'un programme officiel de formation pour les archivistes à l'École nationale d'administration et de lmagistrature. Compte tenu du succès de ce projet, les auteurs envisagent la possibilité d'utiliser le projet de diff usion de la boîte à outils de PARBICA au Burkina Faso comme modèle pour la sous-région d'Afrique de l'Ouest et pour d'autres régions.

Réaffirmer le contrôle scientifique et technique des directeurs d’Archives départementales dans un nouveau contexte - Banat-Berger, Françoise (La Gazette des archives, 2011)

La numérisation se développe durablement - Nuttin, Guillaume (Archimag, 2011)
La numérisation va-t-elle réellement dans le sens du développement durable ? Répondre conduit à peser les dimensions à la fois écologiques, économiques et sociales de la dématérialisation. Archimag mène l'enquête.

Choix d'un tiers archiveur : comment être dans le coût - Remize, Michel (Archimag, 2011)
Si la tendance est à la dématérialisation, on choisit encore d'abord un tiers archiveur pour ses prestations en matière d'archivage de documents papier. De la prise en charge à la destruction, différents postes de coûts interviennent. À considérer de près, d'autant que la relation avec un archiveur est destinée à durer.

Archives scientifiques: payantes ou libre-service ? (Archimag, 2010)

Les nouveaux défis des Archives de France (Archimag, 2010)

Les politiques publiques du réseau national des archives, principes et pratiques - Bosman, Françoise (La Gazette des archives, 2009)

Archivage : le tout-informatique menace - Brebion, Patrick (Archimag, 2009)
Malgré son expertise, l'archiviste est de plus en plus souvent tenu à l'écart des projets d'archivage numérique. Le stockage sécurisé, piloté presque exclusivement par les pros de l'informatique, prend le pas sur une politique d'archivage raisonnée. Comment expliquer cette tendance ? Michel Thomas et Jacques Leret, deux spécialistes de la dématérialisation et de l'archivage numérique, nous livrent leurs diagnostics.

Les collections de presse du centre des archives communistes en Belgique (CARCOB) - Rikir, Milou (Archives et bibliothèques de Belgique (ABB), 2007)

La directive européenne sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la Société de l'Information - Battisti, Michèle (Arbido, 2006)

Les perspectives des Archives de France - Boisdeffre, Martine de (Comma, 2006)

Un bilan de la question des archives politiques en France : De l'approche personnelle à l'approche fonctionnelle - Canavaggio, Perrine (La Gazette des archives, 2006)

Un bilan de la question des archives politiques en France - Canavaggio, Perrine; Van Den Neste, Evelyne (Comma, 2006)

De la politique de gestion à la pratique des normes de description : de l'importance de la description et des inventaires - Coutaz, Gilbert (Arbido, 2006)

Mémopolitique : une politique de la mémoire en Suisse - Jauslin, Jean-Frédéric (Arbido, 2006)

La transposition de la directive européenne en France : «DADVSI», le débat fracassant - Lahary, Dominique (Arbido, 2006)

L'influence des accords internationaux de commerce sur le droit d'auteur - Looks, Jarmila (Arbido, 2006)

Cinémathèque et mémopolitique : Conservation, formation, diffusion - Neeser, Caroline (Arbido, 2006)

La fonction de mémoire des bibliothèques universitaires : la fourniture d'informations électroniques, une contribution des bibliothèques universitaires à la politique de mémoire nationale - Töwe, Matthias (Arbido, 2006)

Politique de collecte des archives en Algérie - Bouharrat, Soufiane (Comma, 2005)

L'expérience d'une classe archives en ville nouvelle : sensibilisation à l'espace construit autour des quartiers d'Annapes et de l'hôtel de ville de Villeneuve d'Ascq - Houillon, Marie-Andrée (La Gazette des archives, 2005)

Mémoire et droit à l'information en Afrique sub-saharienne : une perspective archivistique avec l'exemple du Sénégal - Thiam, Mbaye (Comma, 2004)

L'archivage des émissions politiques à l'INA - Saintville, Dominique (Dossiers de l'audiovisuel, 2002)

Les archives des organisations internationales, un regard différent sur le monde des archives - Becci, Remo (Arbido, 2001)

Les archives des hauts responsables politiques en Europe : le cas particulier des archives des cabinets - Canavaggio, Perrine (La Gazette des archives, 2001)

Les archives des services de sécurité des anciens régimes répressifs - Quintana, Antonio González (Janus, 1999)

La diffusion des travaux parlementaires sur Internet : l'exemple du Sénat - Mayeur, Pierre (Document Numérique, 1998)

Les archives historiques des partis politiques français - Canavaggio, Perrine (La Gazette des archives, 1997)

La situation des archives des ministères, priorités et stratégies - Yante, Jean-Marie (Archives et bibliothèques de Belgique (ABB), 1996)

Le pré-archivage des archives ministérielles anglaises et galloises - Saw, Hilary (La Gazette des archives, 1995)

La documentation au service de la démocratie - Bailly, Sébastien (Archimag, 1993)

Les archives parlementaires européennes : structures : nature des fonds : accessibilité des documents - Buchstab, Günter (Janus, 1993)

Archives et souveraineté - Emanuelli, Claude (Archives, 1993)

L'acquisition du patrimoine informatique des institutions du gouvernement fédéral aux Archives nationales du Canada - Lechasseur, Antonio (Archives, 1993)

Sauvegarde des traités conclus avec les Amérindiens - Sylvain, Philip (The Archivist = L'Archiviste, 1993)

Archives des partis politiques en Europe : réflexions générales et situation actuelle - Buchstab, Günter (Janus, 1992)

Les documents de la Chambre des communes - Clark, Steve (Gestion de l'information : bulletin, 1992)

Les archives du pouvoir exécutif en France et à l'étranger - Canavaggio, Perrine (La Revue administrative, 1991)

Les archives des partis politiques en République fédérale d'Allemagne - Bradler, Günther (La Gazette des archives, 1990)

La conservation des archives des partis politiques : une enquête de l'Association des archivistes français - Canavaggio, Perrine (La Gazette des archives, 1990)

Les archives et les sources concernant le Parti démocrate-populaire (1924-1944) - Delbreil, Jean-Claude (La Gazette des archives, 1990)

Les archives des hommes et des partis politiques en France depuis la Seconde guerre mondiale - Canavaggio, Perrine (Archives et bibliothèques de Belgique (ABB), 1989)

L'archivage sur microfilm à Codes-à-Barres au parlement européen : la Base ARCO (ARchives Courrier Officiel) - Schouller, Jacques (Archives et bibliothèques de Belgique (ABB), 1987)

La conservation des archives présidentielles aux États-Unis - Canavaggio, Perrine (La Gazette des archives, 1986)

Le service des archives diplomatiques en 1985 - Dethan, Georges (La Gazette des archives, 1986)

Les parlements de France et leurs archives - Aubry, Marie-Thérèse (La Gazette des archives, 1984)

Les archives des assemblées nationales : exemple de traitement d'un fond moderne - Charon-Bordas, Jeannine (La Gazette des archives, 1984)

Le Service des archives du ministère des Relations extèrieures en 1982 - Dethan, Georges (La Gazette des archives, 1983)

Les archives centrales du ministère de l'Économie et des finances (La Gazette des archives, 1982)

Les archives des cabinets ministériels et leur collecte : problèmes et propositions - Canavaggio, Perrine (La Gazette des archives, 1982)

Texte présenté à l'information gouvernementale - Comité de gestion des documents (Archives, 1982)

Lettre à l'honorable Jean-François Bertrand - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) (Archives, 1982)

Les archives du ministère des Relations extérieures : structures et organisation - Courcelles, D. (La Gazette des archives, 1982)

Le Service des archives du ministère des Relations extèrieures en 1981 - Dethan, Georges (La Gazette des archives, 1982)

Le Service des archives du ministère des Affaires étrangères en 1980 - Dethan, Georges (La Gazette des archives, 1981)

Le système de gestion documentaire au cabinet du Premier Ministre - Forgues, Raymond (Archives, 1981)

Misères et grandeurs de la gestion des documents au gouvernement du Québec - Gaulin, Claude (Archives, 1981)

Le Service des archives du ministère des Affaires étrangères en 1979 - Dethan, Georges (La Gazette des archives, 1980)

Les services extérieurs du Trésor : leur histoire et leurs attributions actuelles (France) - Roumagnac, Charles (La Gazette des archives, 1980)