Décret n° 98-2548 du 28 décembre 1998, modifiant le décret n° 88-1981 du 13 décembre 1988, fixant les conditions et les procédures de la gestion des archives courantes et archives intermédiaires, du tri et élimination des archives, du versement des archives et de la communication des archives publiques (1998)

Décret n° 88-1981 du 13 décembre 1988 fixant les conditions et les procédures de la gestion des archives courantes et archives intermédiaires du tri et élimination des archives du versement des archives et de la communication des archives publiques (1988)

Les éliminations - Burckard, François (Gazette des archives, 1980)
Archive Disposal. This question was debated by the Association des Archivistes français in 1979. The problem presents itself on différent terms from one département to another, and from National archives to local archives. The needs of research, either present or future, are difficult to evaluate. Computer-produced records are one of the main causes of overstockage. Elaboration and diffusion of disposal schedules or selection rules is the most generally recommended solution.

Bilan de la première année d'utilisation d'un destructeur de documents aux Archives des Pyrénées-Atlantiques - Pinzutti, Noël (Gazette des archives, 1977)

Les procédures de tri dans les Archives départementales - Duchein, Michel (Gazette des archives, 1972)

A propos des procédures de tri - Font-Réaulx, Jacques de (Gazette des archives, 1972)

Opération et sujet. Réflexions de méthode à propos d'un problème d'archivistique - Waquet, Jean (Gazette des archives, 1972)

A propos des éliminations - Favreau, Robert (Gazette des archives, 1968)

Le triage des archives (Rapport au 3e Congrès international d'archives) - Levron, Jacques (Gazette des archives, 1956)

La responsabilité de l'archiviste dans l'élimination des papiers inutiles - Célier, Léonce (Gazette des archives, 1950)