Images insoutenables et archives publiques - Chabin, Marie-Anne (Le blog de Marie-Anne Chabin, 2022)
Le mardi 6 septembre 2022, au deuxième jour du procès de l’attentat de Nice du 14 juillet 2016, la question est posée de savoir s’il faut ou non diffuser en audience les images de vidéo-surveillance captées pendant la course meurtrière du camion sur la promenade des Anglais. Faut-il montrer aux parties civiles et au public ces 4 minutes 17 secondes d’images « insoutenables » ? Quel apport à la procédure ? Quel impact ? Laurent Raviot, président de la cour d’assises spéciale, s’est d’abord opposé à cette diffusion, notamment pour « éviter le voyeurisme ou le sensationnalisme ». Puis, il a précisé que, si la vidéo venait à être diffusée, il demanderait de couper l’enregistrement du procès dans le cadre de la constitution des archives audiovisuelles de la justice, au motif qu’il « ne souhaite pas que ces images se retrouvent sur les réseaux sociaux dans trente ans ». Après échange entre les magistrats et les avocats, les images sont finalement diffusées en audience le jeudi 15 septembre. L’argument avancé par le président Raviot a retenu mon attention et suscité une remarque, puis une interrogation.
Keywords: Accès aux archives; Justice; Éthique

Le journal Mémoire d'avenir numéro 46 - Avril-Juin 2022 - Archives nationales (calameo.com, 2022)
En septembre dernier, nous lancions le nouveau cycle Les Essentiels en présentant la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789. Vous avez été plus de 40 000 à venir la voir à l’hôtel de Soubise. Votre intérêt pour notre démarche nous a convaincus de la poursuivre et vous pourrez, à partir de mai, découvrir l’original du décret d’abolition de l’esclavage de 1848 dans une exposition conçue avec la Fondation pour la mémoire de l’esclavage. À ce document succèdera en septembre l’ordonnance de 1944 qui a accordé le droit de vote aux femmes, texte choisi par le public à l’issue d’un vote sur site et en ligne organisé de septembre à décembre 2021. La présentation du décret d’abolition de l’esclavage n’est pas la seule exposition présentée aux Archives nationales en ce printemps 2022 et je vous invite à vous rendre à Pierrefitte-sur-Seine pour découvrir jusqu’en juillet l’étonnante exposition Plateau volant, motolaveur, purée minute. Au salon des arts ménagers, 1923-1983, titre forgé en écho à la célèbre Complainte du progrès de Boris Vian. Mais avant de valoriser les documents, de les exposer, il faut les collecter et les traiter, intellectuellement et matériellement. Et l’on ne peut que se féliciter de l’entrée aux Archives nationales de l’exceptionnel fonds d’archives du colonel Denfert-Rochereau, héros de la défense de Belfort pendant la guerre de 1870, donné par son descendant, et de nouveaux documents sur l’expédition d’Egypte. Le présent numéro de Mémoire d’Avenir présente également la richesse que représentent pour les historiens et généalogistes les lettres de provision d’office de l’Ancien Régime, clés d’accès aux fonctions les plus prestigieuses, comme celles de président de cour souveraine, mais aussi à de plus modestes et parfois inattendues, comme crieur d’enterrement ou langayeur de porc. Plus de la moitié des lettres de provision d’office sont désormais indexées nominativement. Vous découvrirez également dans ce numéro les archives des Chantiers de la jeunesse française de l’époque de Vichy ou encore celles de la résistante et déportée Jacqueline Péry d’Alincourt, proche de Daniel Cordier et « sœur de Résistance » de Germaine Tillion, Geneviève de Gaulle et Anise Postel-Vinay. Autre époque, autres sujets, autres formes d’archives, les Archives nationales collectent aussi de nombreuses archives nativement numériques, fichiers bureautiques, messageries électroniques, bases de données, photographies, vidéos... Et collecter et conserver ne servirait à rien si l’on ne pouvait y donner accès. Tel est l’enjeu du prototype Adamant de publication en ligne des archives numériques librement communicables et diffusables présenté dans ce numéro. Enfin, dans notre nouvelle rubrique sur l’histoire des Archives nationales, et après avoir découvert les hôtels, les jardins et les Grands Dépôts du site parisien, vous pourrez vous plonger dans l’histoire de ses caves dont les plus anciennes datent du Moyen Âge...
Minsitère de la Culture
Keywords: Fonds; France; Information

Le journal Mémoire d'avenir numéro 47 - Juillet-septembre 2022 - Archives nationales (calameo.com, 2022)
En cet été 2022, les Archives nationales poursuivent leur cycle Les Essentiels, qui présente, à l’hôtel de Soubise, à Paris, et sur le site de Pierrefitte-sur-Seine, des documents emblématiques de notre histoire. Après la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, vue par plus de 40 000 visiteurs, c’est le décret d’abolition de l’esclavage de 1848 qui est exposé, jusqu’au début du mois de septembre, accompagné d’un recensement des esclaves d’une plantation de La Réunion, du premier décret d’abolition, d’entraves métalliques prêtées par le musée du Nouveau Monde de La Rochelle, et d’outils de médiation sur sites et en ligne adaptés à tous. Au décret de 1848 succèdera, à partir du 14 septembre, l’ordonnance de 1944 qui a accordé le droit de vote aux femmes, texte choisi par le public lors d’un vote organisé il y a quelques mois. Elle sera exposée jusqu’au début de janvier 2023, avant la présentation, au printemps suivant, de la loi Badinter de 1981 qui a aboli la peine de mort, deuxième texte plébiscité par nos visiteurs. Quel que soit son succès, ce cycle des Essentiels ne doit cependant pas se cantonner aux seuls sites des Archives nationales et doit aller à la rencontre d’autres publics. La présentation cet automne de l’Essentiel #1 (la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen) à l’hôtel du département et de la préfecture de Seine-Saint-Denis, à Bobigny, sera le prélude à une circulation plus large des Essentiels dans l’ensemble des territoires, en métropole et outre-mer. Un moyen de répondre réellement à notre vocation et à notre responsabilité nationales. Ce numéro traite de bien d’autres sujets, notamment de l’acquisition des archives de la famille Fratellini qui nous offre une plongée dans l’univers matériel et immatériel du cirque. Il propose aussi une rétrospective sur notre site de Fontainebleau, que les derniers cartons sont en train de quitter, avant fermeture définitive et clôture d’une épopée archivistique qui fit de ce site, des années 1970 aux années 1990, le service d’archives le plus moderne et le plus innovant de France.
Minsitère de la Culture
Keywords: Fonds; France; Information

Entre justice et mémoire, entre public et privé. Politiques contemporaines des archives en Amérique latine - Compagnon, Olivier (Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2022)
Il ne fait aucun doute que l’accès aux archives contemporaines de l’Amérique latine est plus ouvert qu’il y a trois ou quatre décennies. À la séquence de militarisation qui a marqué les années 1960-1980 a succédé, avec la fin de la Guerre froide, le temps dit des transitions puis des consolidations démocratiques. Cette nouvelle ère a profondément transformé l’accès aux archives et les conditions d’exercice du métier d’historien. L’examen de ces transformations récentes ne peut toutefois pas faire l’économie d’un certain nombre de considérations structurelles sur le temps long de l’histoire des archives latino-américaines, marquée par l’incurie d’États faibles qui n’eurent jamais les moyens d’une politique raisonnée et pérenne de patrimonialisation du passé. Par ailleurs, les dynamiques récentes d’ouverture des archives ou de fabrique de nouveaux fonds attestent deux grandes singularités : d’un côté, le rôle que jouent les acteurs privés dans la mise à disposition de sources rendant possible une écriture informée de l’histoire du xxe siècle latino-américain ; de l’autre, le puissant moteur politique qu’a constitué la double dynamique judiciaire et mémorielle à l’œuvre dans quinze premières années du xxie siècle, dans le contexte du « virage à gauche » de l’Amérique latine.
Keywords: Accès aux archives; Amérique latine; Mémoire; Politique; XXIè siècle; XXè siècle

Le patrimoine de la justice (1). Architecture et archives - Renneville, Marc; Vottero, Michaël (In Situ : Revue des patrimoines, 2022)
Le patrimoine de la Justice en France demeure encore méconnu et menacé. Tandis que de récentes fermetures de tribunaux ont affecté des ensembles immobiliers et dispersé des collections, des travaux ont pu conduire à la dénaturation, voire à la disparition, de certains édifices et de leurs aménagements. De nouvelles protections au titre des monuments historiques, des règlements d’urbanisme ont toutefois permis d’accompagner ces changements. Ces évolutions récentes sont le témoignage d’une nouvelle étape de l’histoire de la Justice et de l’évolution de ses pratiques. Le patrimoine des lieux de justice recouvre de multiples aspects que l’on étudie depuis quelques années : patrimoine architectural, archives de la Justice, décors et objets mobiliers … Ce numéro de la Revue des patrimoines souhaite refléter la richesse de ce sujet, son étude, sa préservation et sa valorisation. Il s’organise autour de deux thèmes : le patrimoine architectural de la Justice, son étude et sa protection ; les archives et la documentation judiciaire.
Keywords: Architecture; Archives judiciaires; Patrimoine

Crime scènes. Les intérieurs de l’entre-deux-guerres vus par la photographie forensique - Archives de l'État (Belgique) (Archives de l'État en Belgique, 2021)
Les photos de scènes de crime sont précieuses pour l'histoire de l'architecture d'intérieur. Le centre de recherche Vandenhove à Gand présente actuellement des photos de scènes de crimes qui se sont déroulés en province de Flandre orientale et d'Anvers dans les années 1920 et 1930. Ces clichés, qui proviennent de dossiers judiciaires conservés aux Archives de l'État, donnent un aperçu brut de ce que fut la vie quotidienne de personnes issues de différentes couches sociales et vivant dans divers types de logements. L'exposition aborde également la création et le fonctionnement des laboratoires judiciaires de Gand et d'Anvers ainsi que les conditions de vie et l'architecture intérieure de l'entre-deux-guerres.
Keywords: 20e siècle; Archives photographiques; Belgique; Exposition; Fonds; Justice; Valorisation

Analyses partagées d’une archive judiciaire - Denèfle, Sylvette; Lambert, Karine (GLAD!. Revue sur le langage, le genre, les sexualités, 2021)
Huit femmes, artistes et scientifiques, ont entrepris une expérimentation d’analyses partagées sur le matériau archivistique d’un féminicide perpétré à Toulon en 1847. Toutes ont pensé qu’il aurait pu se dérouler au XXIe siècle sans que les modalités et les discours relatés ne soient aucunement différents.Pour rendre compte de cette pérennité, un travail de débats, lectures, confrontations des points de vue a exploré la constance de la domination masculine, celle des normes de genre, celle de l’importance de l’ordre familial dans la vie collective au fondement du silence social sur ces crimes et de leur invisibilité dans l’Histoire.Des réalisations très diverses ont fleuri sur ces échanges et l’archive s’est épanouie en œuvres d’une très grande pluralité qui a essaimé aussi dans les réseaux sociaux.
Number: 11 Publisher: Association Genres, sexualités, langage
Keywords: Archives; Art; Sociologie

Analyses partagées d'une archive judiciaire. Une expérimentation entre artistes et scientifiques - Denèfle, Sylvette; Lambert, Karine (GLAD! Revue sur le langage, le genre, les sexualités, 2021)
Huit femmes, artistes et scientifiques, ont entrepris une expérimentation d’analyses partagées sur le matériau archivistique d’un féminicide perpétré à Toulon en 1847. Toutes ont pensé qu’il aurait pu se dérouler au XXIe siècle sans que les modalités et les discours relatés ne soient aucunement différents. Pour rendre compte de cette pérennité, un travail de débats, lectures, confrontations des points de vue a exploré la constance de la domination masculine, celle des normes de genre, celle de l’importance de l’ordre familial dans la vie collective au fondement du silence social sur ces crimes et de leur invisibilité dans l’Histoire. Des réalisations très diverses ont fleuri sur ces échanges et l’archive s’est épanouie en œuvres d’une très grande pluralité qui a essaimé aussi dans les réseaux sociaux.
Publisher: Association Genres, Sexualités, Langage
Keywords: Archives; Art; Recherhce; Sciences sociales

Complément à la chronique d’archives. L’évaluation des informations judiciaires : un chantier majeur qui s’amorce - Côté, Sophie (Revue d’histoire de l’Amérique française, 2020)
Un article de la revue Revue d’histoire de l’Amérique française, diffusée par la plateforme Érudit.
Publisher: Institut d’histoire de l’Amérique française
Keywords: Accès aux archives; Fonds; Justice; Québec; Évaluation

Les archives des tribunaux pour enfants, du traitement archivistique à la valorisation - Martinez, Lucie (Université Angers, 2020)
Ce mémoire s’intéresse aux archives des tribunaux pour enfants et aux usages de différents acteurs : ceux qui les produisent, ceux qui les conservent, ceux qui les consultent. Partant du constat d’une faible capacité de l’enfant en tant que minorité à se faire entendre, notre travail se penche sur la juridiction particulière du tribunal pour enfants. Au travers de ses archives, elle peut se révéler une voie d’expression et un témoignage historique sur une catégorie particulière de jeunesse, celle des justiciables souvent issus des milieux populaires. Dans un premier temps, il présente l’histoire des archives des tribunaux pour enfants par le prisme de l’histoire de ces tribunaux en élargissant la vision à certaines institutions de la justice des mineurs. Il cherche à recenser quelles études et quels usages en ont déjà été faits à ce jour. Dans un second temps, à l’éclairage de ces éléments, il explore la réalité actuelle de ces archives en analysant les pratiques des tribunaux, des archives départementales et l’exploitation qu’en font les lecteurs, parmi eux particulièrement les chercheurs. Ce travail est sous-tendu par la volonté de souligner la singularité de ces archives du fait de leur nature judiciaire et au sein même de celles des tribunaux.
Place: Angers Publisher: Université Angers
Keywords: Archives des mineurs; Archives départementales

Valorisation des photographies contenues dans les archives de la justice et de la police fribourgeoises - Lefort, Lise (Haute école de gestion de Genève, 2018)
Aux Archives de l’État de Fribourg (AEF), les fonds de la police et ceux de la justice recèlent nombre de photographies, souvent solidaires des dossiers, qui ne font, pour l’heure, l’objet que d’un traitement limité et d’aucune mise en valeur. Les professionnels chargés de ces fonds photographiques souhaitent trouver un moyen de les valoriser en tant que tels, et non en tant que pièces d’une procédure civile ou pénale. Dans cette perspective, le présent Travail de Master visait à proposer une procédure de sélection, de description et de diffusion de ces images, par le biais des « nouveaux médias » (sites web, réseaux sociaux, médias sociaux, réalité virtuelle, etc.), en tenant compte des aspects légaux, réglementaires et éthiques qui entourent ces documents d’archives. La particularité du projet tenait surtout à la nature très diverse des photographies contenues dans ces archives – anodines, choquantes, voire illicites – et à l’enchevêtrement des règles de droit qui s’y rapportent : droits d’auteur, droits de la personnalité des personnes représentées, protection du public contre des images inappropriées. L’examen de ces différents points a permis de formaliser une série d’interrogations nécessaires pour juger de la communicabilité de ces photographies. Le critère de communicabilité apparaît ainsi comme le premier des critères de sélection, hiérarchisés, par ordre d’importance accordée, dans une nomenclature comprenant 14 éléments. La confrontation de cette nomenclature à l’outil de gestion d’archives des AEF a ouvert quelques perspectives en termes d’automatisation de la sélection des photographies valorisables. Ensuite, l’étude de la théorie, comme de la pratique, relatives à la gestion des archives photographiques a donné lieu à une proposition de classement des images numérisées dans une collection créée à cet effet. Des propositions quant à la description des photographies (au niveau pièce) et à leur indexation (matières et lieux) ont également été formulées, dans l’optique de leur valorisation. Sur ce dernier point, une stratégie de valorisation a été esquissée et de nombreuses pistes explorées, tant au niveau du web 1.0 que du web 2.0, et même au-delà. Tenant compte du contexte institutionnel et des exigences techniques et temporelles liées aux différents modes de valorisation, des recommandations générales ont pu être formulées. Elles préconisent la publication de la collection sur une plate-forme de partage d’images telle que Flickr : The Commons et l’investissement des réseaux sociaux, via Twitter. Une communication de fond autour des photographies pourrait également prendre appui sur un blog, relayé par les réseaux sociaux. Pour finir, des modalités spécifiques de mise en valeur individuelle des images ont été proposées.
Keywords: Classement; Description; Diffusion; Données personnelles; Indexation; Justice; Réseaux sociaux; Suisse; Tri; Valorisation

De l’autre côté du miroir : le monde méconnu du droit d’auteur - Wilson, William (Bibliothèque et Archives Canada, 2016)
Une certaine réticence pour le concept de droit d’auteur est tout à fait naturelle. À première vue, le droit d’auteur peut sembler appartenir à une discipline rebutante d’une technicité excessive, comportant une montagne de règles complexes et d’expressions archaïques. Même les personnes qui connaissent le concept ont tendance à le percevoir comme un inconvénient sans trop de conséquences sur leur vie quotidienne. Pourquoi est-ce important qu’une œuvre ait été publiée ou non? Qu’est-ce qu’un droit moral? Qu’est-ce que la mort à avoir là-dedans? Quelles en sont les limites? Voilà des questions qui peuvent surgir lorsqu’on étudie le concept de droit d’auteur un peu plus en profondeur. Mais, au bout du compte, une seule question retient habituellement l’attention : Puis-je consulter l’œuvre? Si je ne travaillais pas dans le domaine, je percevrais sans doute le concept comme un embêtement. Après tout, si personne ne s’en rend compte, qu’est-ce que ça change? Utilisons l’œuvre, tout simplement. Cette (in)compréhension fréquente du droit d’auteur ne rend pas justice à un monde dynamique qui évolue constamment pour aider à structurer les échanges sociaux; un monde qui, en plus d’avoir des répercussions sur notre quotidien, aborde de grandes questions dominant notre vie commune. L’essence même du droit d’auteur est l’équité et la réciprocité, que ce soit entre le propriétaire et le créateur, le créateur-propriétaire et l’utilisateur, l’individu et la société, le commerce et la culture, l’accessible et l’inaccessible, le gouvernement et le citoyen, le passé et le présent ou le colonisateur et le colonisé. Les relations qu’il englobe peuvent prendre une multitude de formes, avec des résultats tout aussi variés.
Last Modified: 2021-07-07
Keywords: Droit d'auteur; Loi

Valeurs et usages des archives pénitentiaires : de la collecte à la valorisation. L'exemple de la maison centrale de Fontevraud - Hauret, Cécile (Université Angers, 2015)
L’intérêt suscité par les archives judiciaires et notamment pénitentiaires depuis les années 1970 a engendré une demande au sein des services d’archives. Ce phénomène va de pair avec la politique de valorisation menée par le ministère de la Justice qui a mis en œuvre une commission pour valoriser l’histoire et les archives judiciaires. Une législation a été élaborée permettant de clarifier le traitement et la communication. Des guides ont été réalisés pour faciliter les recherches. L’objectif de ce mémoire est d’étudier la valorisation d’un fonds pénitentiaire. Le choix s’est porté sur le fonds de l’ancienne maison centrale de Fontevraud. Ce fonds avait déjà fait l’objet de travaux scolaires, de recherches par des chercheurs ou de généalogistes mais ce travail a retenu principalement l’exposition « Jean Genêt » qui se tient à l’abbaye de Fontevraud depuis 2009. Complétée en janvier 2015 par des témoignages oraux, cette exposition se renouvelle tout en restant dans les problématiques archivistiques actuelles. A travers ce travail, le constat est fait que cet intérêt pour l’histoire pénitentiaire récurrent depuis la Révolution s’oriente actuellement vers un aspect culturel.
Sous la direction de Bénédicte Grailles

Arlette Farge, historienne : "Personne ne reste indemne d'une entrée dans les Archives" - France inter
Spécialiste du XVIIIe siècle, Arlette Farge ne s'est toutefois pas intéressée à la Révolution. Elle a consacré toute sa carrière à éplucher les archives judiciaires du siècle des Lumières pour rendre hommage aux "gens de peu", aux incidents mineurs, à la vie du "peuple", à celles et ceux qui n'ont jamais rien écrit.
Keywords: Archives; Archives judiciaires; Histoire; Recherche

Archives : le coup de force de l’été - L'Histoire (L'Histoire)
Le 30 juillet 2021 une nouvelle loi concernant l’accès aux archives publiques a été promulguée. Le juriste Noé Wagener revient sur le combat mené depuis 2020 contre la fermeture de l’accès aux archives classifiées et explique ce que va changer cette nouvelle loi.
Keywords: Accès aux archives; France; Loi