Les bâtiments d’archives: de l’Europe au Québec - Kergoat-Blais, Katherine (Convergence AAQ, 2024)
L’archivistique est un domaine complexe qui rassemble plusieurs disciplines et compétences. Lors de la préparation d’un projet d’envergure en archivistique, plusieurs professionnels de domaine différents peuvent être appelés à partager leurs connaissances et expériences. C’est le cas pour la construction de bâtiments d’archives neufs ou de réaménagement de bâtiments anciens pour les transformer et les préparer à accueillir de précieux documents et des chercheurs de partout dans le monde. Nous découvrirons donc sommairement quels genres de facteurs doivent être pris en compte lors de construction ou de réfection de bâtiments d’archives tout dépendant du type de climat et de terrain disponibles. Nous verrons des textes scientifiques qui expliquent les différences de construction pour les climats de la France, du Québec et d’autres régions plus humides ou arides ainsi que quelques images pour illustrer ces différents bâtiments d’archives.L’archivistique est un domaine complexe qui rassemble plusieurs disciplines et compétences. Lors de la préparation d’un projet d’envergure en archivistique, plusieurs professionnels de domaine différents peuvent être appelés à partager leurs connaissances et expériences. C’est le cas pour la construction de bâtiments d’archives neufs ou de réaménagement de bâtiments anciens pour les transformer et les préparer à accueillir de précieux documents et des chercheurs de partout dans le monde. Nous découvrirons donc sommairement quels genres de facteurs doivent être pris en compte lors de construction ou de réfection de bâtiments d’archives tout dépendant du type de climat et de terrain disponibles. Nous verrons des textes scientifiques qui expliquent les différences de construction pour les climats de la France, du Québec et d’autres régions plus humides ou arides ainsi que quelques images pour illustrer ces différents bâtiments d’archives.
Keywords: Bâtiment d’archives; Conservation; Profession; Préservation

Des mobilisations transnationales par et pour les archives - El Qadim, Nora; Beerli, Monique Jo (Presses de Sciences Po, 2024)
Dans la lignée des travaux qui abordent les archives non seulement comme des sources mais aussi comme des objets de recherche à part entière, ce dossier traite des mobilisations transnationales et internationales qui font de l'archivage un moyen de contestation. Ces dynamiques irriguent des mouvements d’activisme archivistique et d’archivage activiste. À partir d’une étude des circulations d’archives, d’acteurs et de pratiques archivistiques, un double décentrement peut être opéré : tout d’abord, par la rupture avec un prisme d’analyse centré sur l'État, en se concentrant sur les pratiques d’acteurs non étatiques, ensuite, par un déplacement du regard habituellement centré sur les traditions archivistiques occidentales, en examinant les pratiques et circulations encore peu explorées entre l’Afrique, le Moyen- Orient et l’Europe.
Issue: 1
Keywords: Archivage; Militantisme

L’Atlas du marquisat de Château-Gontier : analyse archivistique d’un parcellaire en Haut-Anjou à la veille de la Révolution - Daydé, Cyril; Mary, Christine (Cartographier le parcellaire rural dans l’Europe d’Ancien Régime, 2024)
Comment cartographiait-on les parcellaires ruraux avant la généralisation des cadastres géométriques d’État ? Si certaines représentations datant du xve au xviiie siècle relèvent indéniablement d’une approche scientifique, la plus grande part se rattache à une époque où les cartes n’ont pas le degré d’abstraction qui triomphera ensuite. Utilisant le langage des artistes peintres, elles servent à montrer et à expliquer. Et elles n’en sont que plus significatives. Trois questions sous-tendent l’analyse de nombreux corpus spécifiques au sein de l’Europe moderne : celle de la genèse de ces cartes (contexte de leur création, commanditaires, réalisateurs, utilisateurs) ; celle de leur transmission et de leur classement par les archivistes ; celle enfin de leurs exploitations par les chercheurs, avec ce que permettent aujourd’hui les méthodes des disciplines historiques, géographiques et archéologiques. Plus d’une centaine de cartes en couleur ont été reproduites à l’appui de cette étude.
Code: Cartographier le parcellaire rural dans l’Europe d’Ancien Régime
Keywords: Analyse; Avant le 19e siècle; Histoire

Des plans pour fixer le parcellaire : cartographie seigneuriale et planification agraire dans le Banat du xviiie siècle - Landais, Benjamin (Cartographier le parcellaire rural dans l’Europe d’Ancien Régime, 2024)
Code: Cartographier le parcellaire rural dans l’Europe d’Ancien Régime
Keywords: Avant le 19e siècle

La cartographie et les droits de propriété dans la Flandre rurale, du xvie au xviiie siècle - Soens, Tim; De Keyzer, Maïka; Jongepier, Iason (Cartographier le parcellaire rural dans l’Europe d’Ancien Régime, 2024)
Code: Cartographier le parcellaire rural dans l’Europe d’Ancien Régime
Keywords: Avant le 19e siècle; Documents cartographiques

De la cartographie des forêts à la cartographie de la société dans la Bohême du xviiie siècle - Vokurka, Michal (Cartographier le parcellaire rural dans l’Europe d’Ancien Régime, 2024)
Code: Cartographier le parcellaire rural dans l’Europe d’Ancien Régime
Keywords: Avant le 19e siècle; Documents cartographiques; Histoire

Définition du nouveau service de confiance d'archivage électronique qualifié eIDAS - D., Christian (2023)
Le 6 décembre 2023, le Conseil de l'Union européenne a publié le texte de compromis consolidé du projet de règlement eIDAS V2. Ce texte est donc la version finale qui sera utilisée pour la mise en œuvre des nouveaux services de confiance dont le nouveau service de confiance d'archivage électronique qualifié. Mais de quoi s'agit-il? Qu'y a t-il dans ce texte sur ce sujet?
Christian D. Consultant expert en gestion de contenu et systèmes de management
Keywords: Archivage électronique; Institution

Chants séfarades et paysages méditerranéens aux Archives Nationales - Heurtebise, Soline (Ôlyrix, 2023)
Au dernier jour du Festival Européen Jeunes Talents 2023 de cet été parisien, l’ensemble Matica de Flor offre un concert sur les Chemins Séfarades, dans la Cour d'Honneur des Archives nationales : Au programme, des chants traditionnels séfarades devant un public entourant les solistes. Installé sur des chaises, ou sur les pavés, voire debout (entraînant toutefois des anicroches entre spectateurs), l’auditoire de différents âges peut ainsi découvrir et voyager avec ce registre musical méconnu, convoquant une histoire complexe. De riches traditions et expressions culturelles et religieuses ont cohabité à travers les siècles dans de nombreuses villes d’Espagne, comme en témoignent les pièces musicales séfarades de ce programme, se distinguant par le mélange de styles nés durant l’ère médiévale, enrichis par des influences des Balkans et de la Turquie. Certains chants sont ainsi en ladino (l’espagnol séfarade), d’autres chants s’approchent plus des berceaux arabes du bassin méditerranéen, avec notamment des chants kabyles.
Keywords: Art; Histoire; Patrimoine immatériel

Qu'apporte la numérisation des artefacts audiovisuels ? Une étude de cas explorant les pratiques numériques relatives aux images d'archives - Shen, Shiming (Congrès SFSIC Bordeaux 2023, 2023)
Dans l'ère numérique, l'enrichissement des métadonnées transforme la production et l'échange de documents numériques, modifiant ainsi l'identification et la localisation de l'information. Dans le contexte du projet CROBORA, visant à cartographier la mémoire visuelle européenne, nous prévoyons de collecter des images d'archives numérisées réutilisées dans l'audiovisuel et conservées au sein du dépôt légal. Les objets audiovisuels étant au cœur de notre recherche, les pratiques documentaires qui les accompagnent sont essentielles, allant de la documentarisation des émissions par l'Institut national de l'audiovisuel (INA) à la redocumentarisation pour le projet CROBORA. Cet article explore les métadonnées à travers des outils quantitatifs, visant à démontrer le potentiel de la recherche numérique. Nous détaillons plusieurs étapes pour illustrer la réappropriation des contenus numériques selon divers objectifs.
Keywords: Archives audiovisuelles; Patrimoine

Archives en bibliothèques, XVIe-XXIe siècles - Chapron, Emmanuelle; Henryot, Fabienne; López-Vidriero Abelló, María Luisa; Caparos, Camille (ENS Éditions, 2023)
Les bibliothèques sont-elles un lieu d’archivage et si c’est le cas, qu’archivent-elles et comment le font-elles ? Cet ouvrage propose de discuter la pertinence des frontières convenues entre archives et bibliothèques, d’examiner dans la longue durée la construction des lieux de conservation documentaire et des fonctions, tantôt bien distinctes, tantôt plus hybrides, qui leur sont attribuées par les sociétés européennes. À partir d’études de cas, les seize contributions de ce volume retracent les circonstances dans lesquelles certains types de documents ont été considérés comme des archives et comment ils ont été répartis dans les dépôts d’archives ou dans les bibliothèques. Elles examinent les critères fondant cette distinction institutionnelle et documentaire, et la manière dont ces choix ont conditionné le travail de tri, de sélection, de classement, de description et de consultation. Elles invitent ainsi à réexaminer la genèse des fonds documentaires, au sein des familles, des institutions de l’État ou des cabinets d’érudits, et à comprendre autrement les conditions documentaires de la fabrique de l’histoire, hier et aujourd’hui.
Keywords: Archives; Institution

Faire trace : les écritures de la Shoah - Decout, Maxime (Éditions Corti, 2023)
« Heinrich Himmler, chargé de mettre en route la "solution finale", exhortait les nazis à emporter le secret dans leur tombe. Les charniers sont nettoyés, les camps démantelés, les preuves liquidées, les témoins assassinés et le souvenir de leur mort est voué à disparaître. Même si de nombreuses traces ont subsisté et que les historiens ont reconstitué les événements, les faits et la factualité ont été attaqués autant que possible, préparant un oubli sur le long cours dont le négationnisme a su tirer profit. C'est face à ces formes d'anéantissement que la littérature a dû elle aussi réagir. Travaillée par un mal d'archive et un mal du savoir, elle a cherché à faire trace en s'écrivant contre l'effacement, c'est-à-dire à la fois tout contre l'effacement et à l'encontre de celui-ci. C'est de la sorte qu'elle se confronte à ses propres moyens et à ses limites. Des textes survivants, écrits parfois aux portes des chambres à gaz et cachés sous la cendre, aux enquêtes contemporaines des descendants des disparus, c'est la riposte des œuvres face à la dissolution des faits que ce livre retrace. Comprendre une telle riposte, c'est pénétrer au cœur des écritures de la Shoah. Mais c'est aussi donner à entendre cette littérature afin que l'effacement programmé, dont les répercussions sont toujours vives, n'en vienne pas à triompher. Sans quoi, ni le souvenir des victimes ni les générations futures ne seront à l'abri. »
Section: 246 pages ; 22 cm.
Keywords: Archives; Conflits; Mémoire

Politique de collecte et traitement des archives au sein de la direction des Archives du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères - Germain, Julien (Université de Paris, 2023)
Au cœur des relations entre les administrations françaises et étrangères, le rôle de l’actuelle ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, Catherine Colonna, et par extension celui du ministère dont elle a la charge, est fondé sur deux actes. Le premier est un arrêté du 22 messidor an VII (10 juillet 1799) du Directoire qui stipule que les « étrangers accrédités de quelque manière que ce soit près du Gouvernement (...) n'ont de rapports directs qu'avec le ministre des Relations extérieures [et qu’] ils ne communiquent que par son intermédiaire avec les autres ministères.» Le second est un décret de l’empereur Napoléon Ier du 25 décembre 1810 qui assure au ministère des Affaires étrangères la primauté et l’exclusivité des échanges avec les agents des pays étrangers. Encore en vigueur, ces deux actes garantissent la responsabilité du ministère en matière de négociations bilatérales, européennes et multilatérales.
Type: Mémoire de master recherche 2e année University: Université de Paris VIII Julien Germain ; sous la direction de Sarah Clinet, Céline Brugeat-Peuffier et Catherine Saliou
Keywords: Collecte; Institution; Traitement archivistique

Circulation et répétition des images de stock dans les médias audiovisuels. La représentation visuelle des migrants dans les JT européens - Treleani, Matteo; Shen, Shiming; Menin, Aline; Winckler, Marco (Les Cahiers du numérique, 2023)
Dans ce texte nous abordons la dimension répétitive et mémorielle des images de stock dans les médias audiovisuels. D’abord nous proposons une problématisation théorique de ces questions et tentons une définition de la notion d’image de stock. On présente ensuite un cas d’étude issu du projet ANR CROBORA. À partir d’un corpus d’environ 22 500 séquences audiovisuelles réutilisées dans les JT de cinq chaînes françaises et italiennes, nous analysons la représentation visuelle des migrants en relation avec la thématique Européenne et constatons le renforcement d’un stéréotype visuel lié à la clandestinité et au voyage en mer. Cela fait suite aux flux migratoires de 2015 et contribue à la consolidation d’une figure iconique du migrant exploitée dans d’autres contextes par les actualités télévisuelles.
Place: Cachan
Keywords: Archives audiovisuelles; Diffusion

Le GRECO épingle de nouveau la Belgique pour la gestion des archives de cabinets ministériels... - AAFB (Association des archivistes francophones de Belgique, 2022)
Le Groupe d'Etats contre la corruption (GRECO) est un organe créé en 1999 par le Conseil de l'Europe. Il se donne pour objectif d'améliorer et aider ses membres à lutter contre la corruption par un "processus dynamique d’évaluation et de pression mutuelles par les pairs". Lors de son rapport de 2019, publié en janvier 2020, il épinglait déjà la Belgique sur une série de sujets dont notamment la gestion et la préservation des archives de cabinets. Le rapport mentionnait notamment dans ses recomma
Keywords: Archives administratives; Politique d’archivage

Actes du colloque Patrimoine, architecture, archives, musées - quels risques, quelles expériences en Europe ? - Ministère de la Culture (Ministère de la culture, 2022)
Ce colloque, qui s’est tenu les 24 et 25 mars 2022 à Paris dans le cadre de Présidence française du Conseil de l’Union européenne, avait pour objet de permettre aux administrations patrimoniales européennes, aux professionnels et aux représentants de la société civile patrimoniale de partager leurs expériences sur les risques qui menacent les différents secteurs du patrimoine et d’échanger des bonnes pratiques dans une approche transversale. Ce colloque a réuni des experts, spécialistes et personnalités européens et internationaux, des représentants d’institutions patrimoniales (Commission européenne, Conseil de l'Europe, Centre international d’études pour la conservation et la restauration des biens culturels, UNESCO, Conseil international des musées, Conseil international des monuments et des sites) et des représentants de la société civile. Plusieurs thématiques ont été abordées, notamment les impacts de la crise sanitaire, le développement durable ou la résilience, les risques naturels ou liés au changement climatique, les risques liés à la gestion quotidienne, aux incendies ou dus à l’Homme, la lutte contre le trafic illicite ou les atteintes au patrimoine, la sur-fréquentation touristique ou la disparition de certains savoir-faire.
Keywords: Archives; Patrimoine

La mise en ligne par les services d'archives - FranceArchives (FranceArchives, 2022)
Les règles de diffusion sur Internet des documents d’archives et des instruments de recherche constituent, aux termes de l’article 78 de la loi Informatique et Libertés, une part des conditions et garanties appropriées prévues à l’article 89 du règlement européen sur la protection des données à caractère personnel (RGPD), en contrepartie desquelles les archives dérogent à certains droits des personnes (droit à l’oubli, droit de rectification, d’opposition, etc.). Une application rigoureuse de ces règles et une approche déontologique seront les garants de la pérennité des exceptions aux règles de droit commun du RGPD dont les archives bénéficient.
Keywords: Accès aux archives; Diffusion; Loi; Éthique

La circulation des archives en Europe et hors Europe - FranceArchives (FranceArchives, 2022)
Le Service interministériel des Archives de France (SIAF), et plus particulièrement le Bureau de la protection du patrimoine archivistique (BPPA), a pour mission de contrôler la circulation des biens culturels relevant de son domaine de compétence. Ce contrôle varie selon qu’il s’agit d’un bien culturel ou d’un trésor national, d’une sortie du territoire national vers le territoire communautaire ou hors du territoire communautaire, d’une sortie définitive ou temporaire. Il est par ailleurs exercé de manière interministérielle pour l’ensemble des acteurs publics en matière d’archives.
Keywords: Loi; Territoire

Nouveau guide de recherche sur les objets conservés aux AHUE - Archives historiques de l'Union européenne (European University Institute, 2022)
Les Archives historiques de l'Union européenne ont publié un nouveau guide de recherche sur les artefacts conservés dans les collections des AHUE. Les chercheurs englobent de plus en plus les objets, à l’instar des documents papier et audiovisuels plus traditionnels, comme sources principales pour une compréhension plus complète des institutions, des sociétés et du comportement humain. Les artefacts étudiés, façonnés par l’être humain apportent une signification culturelle, informent sur les relations sociales et structurent les identités individuelles et collectives.
Keywords: Guide; Recherche

Archives historiques de l'Union européenne. Présentation du portail multimédias - European University Institute (European University Institute, 2022)
Les Archives historiques de l’Union européenne conservent des dizaines de milliers d’éléments audiovisuels dans leurs collections, comprenant des photographies, des cartes, des posters, des enregistrements audios, des vidéos, etc. Le 26 octobre, anticipant la célébration de la Journée mondiale du patrimoine audiovisuel du 27 octobre, les AHUE ont lancé la version béta de leur portail multimédia, une plateforme optimisée pour la consultation et la visualisation du matériel audiovisuel. La nouvelle plateforme permet aux utilisateurs d’effectuer une recherche dans les fonds audiovisuels, de visualiser les résultats à travers un affichage convivial, d’accéder aux métadonnées des archives de chaque pièce, et de consulter le dossier d'archives associé pour obtenir des informations complètes sur le contexte et la provenance.
Keywords: Accès aux archives; Archives historiques; Recherche

Patrimoine martyr ou dommages de guerre : la reconstitution des archives publiques après la Grande Guerre - Eveno, Camille (Université Angers, 2022)
Ce mémoire s’intéresse à la place des reconstitutions d’archives détruites, et plus particulièrement à la reconstitution qui a été faite à la suite de la première guerre mondiale. À travers cette étude, c’est la place des archives, entre biens patrimoniaux et objets à valeur juridique, qui est questionnée. En effet, la reconstruction après la première guerre mondiale correspond à une ambition étatique très large, qui s’attache à reconstituer tous les secteurs d’activité, archives compris. Le questionnement dans ce cas précis est de savoir comment la reconstitution des archives s’est inscrite dans les dommages de guerre.
Place: Angers
Keywords: Archives; Destruction; Patrimoine; XXIè siècle

Quelle réglementation européenne sur l’intelligence artificielle ? - Petel, Antoine (I2D - Information, données & documents, 2022)
L’Artificial Intelligence Act est une proposition législative publiée par la Commission européenne le 21 avril 2021. Ce texte est une nouvelle illustration de la « troisième voie » numérique développée par l’Union européenne pour concilier le besoin d’innover avec la nécessité de respecter les droits et les valeurs européennes. La définition juridique de cet équilibre est complexe et la proposition d’Artificial Intelligence Act n’y fait pas exception.
Place: Paris
Keywords: Technologies

Les archives musicales de la Grèce antique - Bergeron, Joelle (Convergence AAQ, 2021)
Par Joelle Bergeron, étudiante à l’EBSI La Grèce antique nous a légué la philosophie, les mathématiques, les Jeux olympiques et la démocratie en autres, mais qu’en est-il de sa musique? La plupart de gens connait le nom des grands philosophes, dramaturges et mathématiciens de la Grèce antique, mais qui peut nommer un des grands musiciens ou compositeurs de cette ère? Pourtant, l’héritage musical que nous ont légué les Grecs est notable. Pour arriver à saisir ce qui constitue les archives musicales de la Grèce antique, il faut comprendre la place qu’occupait la musique au sein de la civilisation grecque, comment les traités théoriques ont abordé la musique et quel était le système de notation musicale des partitions.
Keywords: Antiquité; Archives musicales; Art; Grèce; Histoire; Musique

Réglementations française et européenne de la collecte, conservation et exploitation des données de connexion - Derieux, Emmanuel (La revue européenne des médias et du numérique, 2021)
Conseil d’État, 21 avril 2021, n° 393099. La répression des infractions, les garanties de l’ordre et de la sécurité publique et la lutte contre le terrorisme peuvent-elles justifier que les autorités nationales imposent aux opérateurs des services de communications électroniques de collecter, de conserver et de mettre à la disposition des services de sécurité, en diverses circonstances, les données de connexion des internautes utilisateurs ? Ne risque-t-il pas d’être ainsi porté atteinte au droit au respect de la vie privée et à la protection des données personnelles des intéressés ? À la suite de la contestation par différentes associations comme French Data Network, La Quadrature du Net, la Fédération des fournisseurs d’accès à internet associatifs et Igwan.net, de diverses dispositions réglementaires françaises, et après que, saisie d’une question préjudicielle, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) s’est, par un arrêt du 6 octobre 2020 (C-511/18, C-512/18 et C-520/18), prononcée sur les conditions de la conformité notamment du droit français au regard des exigences du droit européen en la matière (La rem n°54bis-55, p.15), le Conseil d’État, par un arrêt du 21 avril 2021, a statué sur cette question. Validant, sous conditions, certaines mesures, il en a annulé d’autres. La compréhension de la façon dont est assurée, à cet égard, la conciliation entre les droits des individus, les obligations des opérateurs et les pouvoirs des autorités publiques, implique qu’il soit brièvement fait mention des dispositions nationales et européennes en cause et de l’appréciation qui en ont été faites par les juridictions saisies.
Keywords: Collecte; Données personnelles; Loi; Sécurité

Comment l'Europe représente-t-elle son passé ? Une enquête épistémique - European University Institute (European University Institute, 2021)
La boursière Vibeke Sørensen, Marie-Gabrielle Verbergt, examine comment les institutions européennes ont façonné l'historiographie européenne. Comment l'Europe représente-t-elle son passé ? Marie-Gabrielle Verbergt, doctorante en histoire à l'Université de Gand, s'est penchée sur cette question dans son projet de thèse Parrainer une culture historique européenne : les représentations du passé promues par l'Union européenne, 1970-aujourd'hui. Plus précisément, Marie-Gabrielle examine ce que le financement de l'UE pour des projets historiques dans le passé révèle sur la façon dont les gens ont pensé à la valeur de la recherche historique pour l'intégration européenne et la société en général, comment les décisions concernant les « bonnes » et les « mauvaises » recherches ont changé au fil du temps, et quels types de sujets et de thèmes historiques ont été promus davantage que d’autres. Pour éclairer ses recherches, cet été, elle a passé cinq semaines aux Archives historiques de l'Union européenne (AHUE) de l'IUE, soutenues par une bourse Vibeke Sørensen, l'une des bourses de recherche de troisième cycle que les AHUE offrent aux chercheurs en début de carrière. Les AHUE détiennent les archives de toutes les institutions de l'UE, telles que le Parlement européen et la Commission européenne, mais aussi de plusieurs organisations et mouvements européens. En lien avec l'histoire des financements européens de la recherche universitaire en histoire, Marie-Gabrielle s'est particulièrement intéressée aux archives de la Fondation européenne de la science (ESF), une organisation internationale non-gouvernementale qui soutient la recherche internationale et interdisciplinaire au niveau européen depuis 1974.
Keywords: Archives; Recherche

Les archives du monde : Quand Napoléon confisqua l'histoire - Donato, Maria Pia; Walter, Carole (P.U.F., 2020)
En 1809, avec un empire plus étendu que jamais, Napoléon s’empara des archives du Saint-Empire romain germanique dissous et de celles de la papauté. C’est alors que fut conçue l’idée de rassembler les fonds historiques les plus précieux provenant des territoires annexés et des pays satellites : une « vaste collection européenne de documents » comme on n’en avait jamais vu. Des dizaines de fonctionnaires, d’hommes de lettres, de gendarmes, de simples ouvriers furent mobilisés pour la conquête des témoignages écrits de la civilisation occidentale, dans ce qui devint une guerre de la mémoire entre les États et les cités emportés par la vague française et un empire qui avait transformé l’universalisme armé de la Révolution en pure et simple domination. Au fil des années furent amassés dans le Palais des archives à Paris, l’hôtel de Soubise, des centaines de milliers de parchemins, liasses et registres en provenance de Rome, d’Espagne, des Flandres, de Vienne et de Turin. Cet ouvrage reconstruit les origines politiques et intellectuelles, l’organisation, les difficultés, les répercussions de ce projet de constitution des archives du monde, qui bouleversa le rapport de toute une époque au passé.

Le rôle de la France dans la règlementation européenne : l’exemple du règlement général sur la protection des données (RGPD) - Ranquet, Marie; Rœlly, Aude (La Gazette des archives, 2020)
Le droit européen a de plus en plus souvent de l’influence sur le droit français, dans le domaine des archives notamment. Le rôle des Archives de France consiste dès lors, non plus seulement à faire entendre leur voix au niveau national, mais à faire en sorte que leur position puisse être relayée dans les instances en charge de l’élaboration des textes européens. Dans le cadre de la négociation du RGPD, qui a duré de 2012 à 2016, la France a porté une voix qui a toujours pris en compte les préoccupations des archivistes.
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