Un dossier pour se (re)construire ? Archives et enjeux d'identités - Fillieux, Véronique; François, Aurore; Van Eeckenrode, Marie; Mathi, Géraldine (Presses universitaires de Louvain, 2022)
L'accès au dossier personnel d’archives constitue une étape essentielle pour nombre de personnes en quête d’informations sur leur propre vie. Riche et fascinant pour le chercheur, le dossier d’archives revêt, consulté par les personnes qu’il concerne ou leurs descendants, une dimension identitaire forte, donnant un accès à leur propre histoire... Lire la suite L'accès au dossier personnel d’archives constitue une étape essentielle pour nombre de personnes en quête d’informations sur leur propre vie. Riche et fascinant pour le chercheur, le dossier d’archives revêt, lorsqu’il est consulté par les personnes qu’il concerne ou leurs descendants, une dimension identitaire forte, donnant un accès à leur propre histoire, celle de leur famille ou de leur communauté. Tant pour les usagers que pour les archivistes, cette démarche spécifique pose de multiples questions et défis en termes de politique de conservation, de communicabilité des dossiers, mais aussi de gestion des émotions. Comment les archives participent-elles aux processus de (re) construction d’identités, de reconnaissance et de justice ? Comment ces questions affectent-elles le rôle de médiateur dévolu aux archivistes et historien·nes ? Ces interrogations sont examinées dans le présent ouvrage en lien avec des projets de recherche en cours, des réflexions archivistiques et des pratiques, entre partage d’expérience et dialogue interdisciplinaire.
Actes de colloque
Keywords: Accès aux archives; Identité; Information

Les dossiers de la protection des mineurs en Valais : état des lieux, pratiques et mise en perspective - Crettaz, Rebecca (Informationswissenschaft: Theorie, Methode und Praxis, 2022)
Number: 1
Keywords: Accès à l'information; Archives; Données personnelles; Loi; Suisse

Projet de déclaration de l’ICA sur le droit d’auteur. V1.9.5 - Conseil International des Archives (2021)
Les fonds d’archives comportent des ouvrages soumis au droit d’auteur Les archives sont des documents dans lesquels sont consignées des informations créées, rassemblées ou reçues par une organisation, une personne ou une famille dans la réalisation de ses activités, ces documents étant conservés en raison de la valeur pérenne des informations qu’ils contiennent ou comme preuve des fonctions et des actions de leurs créateurs. Comme le reconnaît la Déclaration universelle sur les archives : « Les archives constituent un patrimoine unique et irremplaçable transmis de génération en génération. […] Sources d’informations fiables pour une gouvernance responsable et transparente, les archives jouent un rôle essentiel dans le développement des sociétés en contribuant à la constitution et à la sauvegarde de la mémoire individuelle et collective. L’accès le plus large aux archives doit être maintenu et encouragé pour l’accroissement des connaissances, le maintien et l’avancement de la démocratie et des droits de la personne, la qualité de vie des citoyens. »
Keywords: Archives; Droit d'auteur; Loi

Complément à la chronique d’archives. L’évaluation des informations judiciaires : un chantier majeur qui s’amorce - Côté, Sophie (Revue d’histoire de l’Amérique française, 2020)
Un article de la revue Revue d’histoire de l’Amérique française, diffusée par la plateforme Érudit.
Publisher: Institut d’histoire de l’Amérique française
Keywords: Accès aux archives; Fonds; Justice; Québec; Évaluation

Trésors de procédure : les dossiers du Tribunal de la Chambre impériale conservés aux Archives de l'État en Belgique (1495-1806) - Puccio, Laetizia (Éditions Avant-Propos, 2019)

Ouverture des données de recherche. Guide d’analyse du cadre juridique en France - Becard, Nicolas; Castets-Renard, Céline; Chassang, Gauthier; Courtois, Mary-Audrey; Dantant, Martin; Gandon, Nathalie; Martelletti, Andrea; Mendoza-Caminade, Alexandra; Morcrette, Nathalie; Neirac, Claire (2016)
Ce guide sur l’ouverture (ou Open Data) des données de recherche a pour vocation d’accompagner les agents des établissements concernés (établissements d’enseignement et organismes de recherche) dans une démarche d’ouverture raisonnée des données de recherche en tentant de répondre aux questions les plus courantes auxquelles ils pourront être confrontés, que cette démarche soit volontaire et réponde aux objectifs de l’établissement ou qu’elle soit imposée par la réglementation. Il est précisé que le cadre légal est cité, lorsqu’il existe. L’attention du lecteur est toutefois attirée sur le paysage très mouvant du droit sur ce sujet et sur la nécessité de se référer à la politique de son établissement en matière d’Open Data.

Le dossier numérique au ministère de la Justice. - Banat-Berger, F. (Document Numérique, 2002)