Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec - Archives nationales BAnQ (2024)
Keywords: Calendrier de conservation; Gestion d'archives; Guide; Outils et instruments; Québec

Dématique et SAE (34): La fonction sortie des données déposées (4): Le processus de gestion des versements sortants de données déposées - Belin, Antony (Convergence AAQ, 2023)
Les données déposées à durée d’utilité administrative (DUA) échue et conservées ad vitam aeternam sont versées dans un système d’archivage électronique (SAE) définitif, à valeur patrimoniale plutôt que probatoire. Si le niveau de sécurité soit censé être le même, il vaut mieux faire le distinguo entre données courantes et intermédiaires et données définitives, ne serait-ce du fait de traitements à prohiber arrivé à cet âge du cycle de vie. Cette obligation s’impose particulièrement dans le cadre de l’externalisation des données, les contrats avec des tiers-archiveurs expressément agréés par les Archives de France ne concernant que le périmètre des données déposées courantes et intermédiaires.
Keywords: Archivage électronique; Données; Traitement archivistique; Versement

Tableaux de tri. Ministères, administrations et services du Luxembourg - Archives nationales du Luxembourg (anlux, 2021)
Le tableau de tri est une liste qui recense les documents produits ou reçus par chaque organisme dans le cadre de son activité et de la conduite de ses affaires. Ce tableau mentionne notamment la durée d’utilité administrative (DUA) des documents, leur sort final - conservation ou destruction - et les références légales le cas échéant. Tableaux de tri réalisés à ce jour Ministères : Tableau de tri du Ministère de la Culture Tableau de tri du Ministère de l'Énergie et de l'Aménagement du territoire (récemment publié) Tableau de tri du Ministère de l'Environnement, du Climat et du Développement durable Tableau de tri du Ministère d'État* Tableau de tri du Ministère de l'Intérieur Tableau de tri du Ministère de la Justice Tableau de tri du Département de la mobilité et des transports du Ministère de la Mobilité et des Travaux publics Administrations et services Tableau de tri de l'Administration de la gestion de l'eau (récemment publié) Tableau de tri de l'Administration de la navigation aérienne Tableau de tri de l'Administration des enquêtes techniques* Tableau de tri de l'Administration des services techniques de l'agriculture (ASTA) Tableau de tri de l'Administration du cadastre et de la topographie (ACT) Tableau de tri de l'Administration pénitentiaire (récemment publié) Tableau de tri de l'Agence pour le développement de l'emploi (ADEM) Tableau de tri des Archives nationales de Luxembourg (ANLux) Tableau de tri de l'Armée luxembourgeoise Tableau de tri du Centre de rétention* Tableau de tri du Centre national de l'audiovisuel (CNA) Tableau de tri du Centre national de littérature (CNL) Tableau de tri du Centre national de recherche archéologique (CNRA) Tableau de tri du Commissariat aux affaires maritimes (CAM) Tableau de tri de la Direction de l'aviation civile Tableau de tri de la Direction du contrôle financier (DCF) Tableau de tri du Haut-Commissariat à la protection nationale* Tableau de tri de l'Institut de formation de l'éducation nationale (IFEN) Tableau de tri de l'Institut luxembourgeois de la normalisation, de l'accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services (ILNAS) Tableau de tri de l'Institut national de la statistique et des études économiques du Grand-Duché de Luxembourg (STATEC) Tableau de tri du Musée National d'Histoire et d'Art (MNHA) Tableau de tri du Musée national d'histoire naturelle (MNHN) Tableau de tri du Service central de législation (SCL) Tableau de tri du Service de la navigation fluviale (SNF) Tableau de tri du Service des médias et des communications (SMC) Tableau de tri du Service des sites et monuments nationaux (SSMN) (récemment publié) Tableau de tri du Service information et presse (SIP)
Keywords: Archivage; Archives nationales; DUA; Tri

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux, 2021, v4 - Bibliothèque et archives nationales du Québec (BAnQ, 2021)
Le milieu de la santé et des services sociaux au Québec a connu de nombreux bouleversements depuis la fin des années 1980. Cette série de changements a affecté la gestion des documents et a eu pour effet de creuser encore davantage l’écart entre la gestion des documents de l’administration et celle des archives médicales et sociales proprement dites. À l’heure des fusions d’établissements et des ajustements structurels qui en résultent, il est pourtant impératif d’intégrer les deux composantes de cette gestion afin que gestionnaires de documents et archivistes médicaux puissent harmoniser leurs pratiques.
Keywords: Archivage; Québec; Règle de conservation

Recueil de règles de conservation des documents communs des ministères et des organismes gouvernementaux - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2016)
Le Comité sur les archives gouvernementales de la Direction générale des archives nationales de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) a révisé, de façon partielle, le Recueil de règles de conservation des documents communs des ministères et des organismes gouvernementaux élaboré entre 2010 et 2013. Ce recueil est un outil utilisé par tous les ministères et organismes gouvernementaux pour l'élaboration et à la mise à jour de leur calendrier de conservation. Il permet d'uniformiser les règles de conservation pour les séries de gestion.

Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Fédération des établissements d'enseignement privés (2016)
En février 2016, la Fédération des établissements d’enseignement privés et Bibliothèque et Archives nationales du Québec ont procédé à la mise à jour du Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du Québec, dont l’ancienne version datait de septembre 2011. Cet outil constitue un point d'appui pour les gestionnaires qui souhaitent élaborer et appliquer une politique de gestion des archives dans leurs établissements.

Guide des archives de la danse au Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2015)
Le Guide propose un plan de classification et un calendrier de conservation adaptés aux organismes de danse. Il contient également un chapitre sur la conservation des archives et sur la gestion des locaux d’entreposage. De plus, il inclut un chapitre sur la donation des organismes de danse auprès des institutions patrimoniales. Enfin, on retrouve différentes annexes telles que des modèles de convention de donation ainsi que des compléments sur la boîte chorégraphique et sur le dépôt légal.

La gestion de l'information géographique au ministère des Transports du Québec - Chikhani, Marc; Poulin, Gaétan (2014)

Conduite d’un projet de records management à Pôle emploi Île-de-France : premiers pas de records manager - Désire, Antoine (La Gazette des archives, 2012)

Analyse des processus : l’exemple de la gestion des dossiers offres stagiaires à l’AFPA - Dessolin-Baumann, Sylvie; Brahim, Walid (La Gazette des archives, 2012)

Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2011)
Ce guide de gestion des archives constitue un pas important en ce qui concerne le respect des exigences archivistiques. Il a essentiellement pour but, d'une part, d'accroître la fiabilité de la gestion des dossiers dans les collèges et, d'autre part, de rendre cette gestion conforme aux lois et règlements auxquels ceux-ci sont soumis.

Guide de gestion des archives des centres locaux de développement (CLD) du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Association des centres locaux de développement du Québec (2009)
À la suite de l'assujettissement des centres locaux de développement (CLD) à la Loi sur les archives, l'Association des centres locaux de développement du Québec et Bibliothèque et Archives nationales du Québec ont pris l'initiative de constituer un groupe de travail afin de concevoir et de réaliser un guide pour aider les CLD à organiser et à gérer leurs archives. En effet, les avantages d'une saine gestion documentaire sont nombreux : accès plus facile et plus rapide à l'information, uniformisation des pratiques, économies d'espace, de temps et d'argent. Ce guide servira aussi à déterminer quels documents ont une valeur historique.

Le Guide de gestion des archives d’entreprises - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Réseau des services d'archives du Québec (2009)
Un nouvel outil précieux pour les entreprises et les centres d’archives Le Réseau des services d’archives du Québec (RAQ) et Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) sont fiers de vous annoncer la parution de la nouvelle édition du Guide de gestion des archives d’entreprises. Cet ouvrage de 120 pages, conçu avant tout à l’intention des gestionnaires d’entreprises, s’adresse aussi à tout centre d’archives. Il comprend toute l’information requise pour gérer efficacement les documents administratifs et les archives. Richement illustré, ce guide pratique a pour objectif d’aider les organismes, quelle que soit leur taille, à préserver et à mettre en valeur leur patrimoine. Les entreprises qui souhaitent mettre en œuvre le programme de gestion des documents et des archives suggéré dans ce guide en tireront de nombreux bénéfices : accès facilité aux données, efficacité administrative accrue à tous les paliers de l’organisation et pérennité assurée de l’image de marque. Le contenu et la facture graphique de cet outil pratique, d’abord édité par le RAQ en 2003, ont fait l’objet d’une mise à jour exhaustive. Le guide tient aussi compte de l’évolution de l’environnement législatif au cours des six dernières années, notamment en ce qui concerne la gestion des documents numériques. Cette publication s’adresse aux petites, moyennes et grandes entreprises du Québec ainsi qu’à tout organisme à but lucratif ou non.

Préservation physique des documents d’archives – La protection physique - Holm, Susanne-Marie; Lemay, Martine (2009)
Holm, Susanne-Marie et Lemay, Martine. Préservation physique des documents d’archives – La protection physique. Centre de conservation du Québec, Vol. 4, no 1, mars 2007, 5 pages. Dans la série Préservation physique des documents d’archives, cette capsule archivistique du Centre de conservation du Québec (CCQ) énonce les étapes à franchir lors de l’arrivée de nouveaux documents dans un centre d’archives et les protections physiques nécessaires à la conservation à long terme de ces documents. Le document peut être téléchargé gratuitement: http://www.ccq.gouv.qc.ca/fileadmin/images/img_centre-ress/caps_arch/vol4-no1.pdf

La manipulation de documents d’archives - Trottier, Marie (Réseau des services d’archives du Québec (RAQ), 2008)
Trottier, Marie. La manipulation de documents d’archives. [Présentation PowerPoint], 2008. Au cours de cette capsule-préservation offerte lors de la journée de formation annuelle du Réseau des services d’archives du Québec (RAQ) le 13 novembre 2008, la conférencière, restauratrice au département de la conservation du Centre Canadien d’Architecture à Montréal, initie à certaines des techniques de base essentielles portant sur la manipulation minutieuse des documents d’archives en vue de les numériser. Cartes et plans grands formats, documents friables, reliures abîmées et autres formats typiques et atypiques donnent souvent du fil à retorde à ceux et celles qui veulent numériser sans stresser indûment les documents. Or, dans l’attente du super numériseur intelligent capable de se transmuter selon les formats, la manipulation adéquate des pièces d’archives demeure l’unique et meilleure façon de numériser sans danger les documents qui demandent soins et attentions particulières. Pour télécharger cette présentation en format PDF : https://docs.google.com/file/d/0B-cL1_OrXbEFOENHX0FRMFR0NW8/edit

Préservation physique des documents d’archives – Critères de choix et d’achat des plastiques utilisés pour la préservation des documents d’archives - Holm, Susanne-Marie (2007)
Holm, Susanne-Marie. Préservation physique des documents d’archives – Critères de choix et d’achat des plastiques utilisés pour la préservation des documents d’archives. Centre de conservation du Québec, Vol. 4, no 4, octobre 2007, 3 pages. Dans la série Préservation physique des documents d’archives, cette capsule archivistique du Centre de conservation du Québec (CCQ) propose un guide d’achat pour un choix judicieux des plastiques servant à la préservation des documents d’archives. http://www.ccq.gouv.qc.ca/index.php?id=92

Préservation physique des documents d’archives – La Comparaison des papiers et des plastiques - Holm, Susanne-Marie (2007)
Holm, Susanne-Marie. Préservation physique des documents d’archives – La Comparaison des papiers et des plastiques. Centre de conservation du Québec, Vol. 4, no 6, octobre 2007, 5 pages. Dans la série Préservation physique des documents d’archives, cette capsule archivistique du Centre de conservation du Québec (CCQ) vous guide dans le choix de papiers ou de plastiques comme protecteur pour vos documents d’archives, en énonçant les avantages et les désavantages de chacun. http://www.ccq.gouv.qc.ca/index.php?id=92

Préservation physique des documents d’archives – Les critères généraux de choix et d’achat des papiers et cartons - Holm, Susanne-Marie (2007)
Holm, Susanne-Marie et Lemay, Martine. Préservation physique des documents d’archives – Les critères généraux de choix et d’achat des papiers et cartons. Centre de conservation du Québec, Vol. 4, no 2, août 2007, 3 pages. Dans la série Préservation physique des documents d’archives, cette capsule archivistique du Centre de conservation du Québec (CCQ) énonce le choix judicieux du type et de la qualité des papiers et des cartons utilisés pour le rangement en magasin des documents d’archives. http://www.ccq.gouv.qc.ca/index.php?id=92

Préservation physique des documents d’archives – Qualités requises des types de plastique - Holm, Susanne-Marie (2007)
Holm, Susanne-Marie. Préservation physique des documents d’archives – Qualités requises des types de plastique. Centre de conservation du Québec, Vol. 4, no 5, octobre 2007, 3 pages. Dans la série Préservation physique des documents d’archives, cette capsule archivistique du Centre de conservation du Québec (CCQ) énonce les plastiques qui sont acceptables pour la préservation et leurs caractéristiques recherchées ainsi que les plastiques à bannir pour le rangement des documents d’archives. http://www.ccq.gouv.qc.ca/index.php?id=92

De Siranau à Bergerac : l'accès aux archives numériques de la radio suisse romande - Dahler, Ralf (Arbido, 2005)
L'auteur présente les deux projets Siranau (Système intégré radio archivage numérique audio) et Bergerac : fonctionnalités, architecture et planification des projets.

Manuel de conservation des documents d'archives (Red Book) - Conseil canadien des archives (CCA) (2004)

Les Archives des ONG, une mémoire à partager. Guide pratique en 60 questions - Le Goff, Armelle (2004)

Éléments d'une politique nationale de gestion des archives audiovisuelles : cas des archives radiophoniques et télévisuelles - Meftah, Malika (2004)

Rationaliser l'archivage en association : le cas de l'Union Nationale du Secours Populaire Français - Navarre, Anne (Institut national des techniques de la documentation (INTD), 2004)
La préservation de la mémoire associative passe par une gestion rationnelle des archives. Le présent mémoire définit les enjeux de l'archivage associatif et établit un diagnostic des pratiques observées au siège du Secours Populaire Français. Il présente l'élaboration de procédures d'archivage et la conception d'outils (tableaux de gestion des documents, plan de classement). Enfin, le cas de l'archivage du journal Convergence, organe officiel de l'association, apporte un éclairage plus concret.