Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (2019)

Evaluation des documents du service Données et Archives de la RTS pour une meilleure gestion de leur cycle de vie - Chevieux, Caroline (Haute école de gestion de Genève, 2019)
Suite aux réflexions menées au sein de son Cercle Patrimoine, le service Données et Archives (D+A) de la Radio Télévision Suisse (RTS) a pris conscience de l’importance de garder une trace de son histoire et de son évolution. Ne disposant pas des outils lui permettant d’assurer une gestion efficace de ses archives courantes et intermédiaires et, par là même, de constituer de façon réfléchie son patrimoine documentaire, D+A a souhaité mettre en place un calendrier de conservation pour ses documents d’activité. Le présent mémoire rend compte du cheminement effectué entre l’analyse initiale de la situation et la finalisation d’un outil archivistique. Il s’agit d’un travail pratique, complété par une réflexion théorique, mettant en avant la fonction archivistique de l’évaluation. Le mandat s’est déroulé en trois étapes distinctes. La première a consisté en une analyse approfondie de la situation, permettant, d’une part, d’évaluer le service en tant que producteur d’archives, les processus mis en place et la valeur même des documents et, d’autre part, de pointer les principaux manques et besoins en termes de gestion documentaire. En parallèle, une revue de la littérature professionnelle a été effectuée, afin de faire le tour des différentes notions liées à l’évaluation archivistique et de mettre en lumière les grandes stratégies de la seconde moitié du XXe siècle. Enfin, la troisième étape du mandat a permis l’élaboration du calendrier de conservation du service D+A. L’état des lieux a percé à jour une situation peu satisfaisante et quelque peu laissée à l’abandon. Il a ainsi posé les bases d’un travail d’analyse et de réflexion visant à construire un outil adapté au service D+A. Les principaux jalons de ce projet ont été la production d’un inventaire sommaire, d’une typologie et finalement du calendrier de conservation et de ses annexes. Ce dernier met en avant l’importance des fonctions d’exploitation à D+A. Les observations effectuées ont également contribué à la production de recommandations concernant l’utilisation du calendrier mais aussi visant à mettre en place des principes de base pour une gestion efficace du cycle de vie des documents. Le service doit maintenant prendre son envol et continuer sa réflexion par l’élaboration d’un plan de classement cohérent, le respect d’une charte de nommage et la nomination de responsables pour l’application du calendrier

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec - Bouchard, Audrey; Ducharme, Daniel (2018)
Keywords: Gestion des documents – Québec (Province); Hôpitaux – Archives – Québec (Province); Livres numériques; Équipements sanitaires – Québec (Province) – Documents et correspondance

Enquête sur la gestion des documents produits et/ou reçus par les services et les centres d’archives du Québec. - Yoakim, William (2017)
Que ce soit dans leurs ouvrages théoriques ou sur leurs sites Internet, les archivistes ne cessent de rappeler l’importance qu’il y a pour les organismes publics et privés d’établir une bonne gestion des documents qu’ils produisent et/ou reçoivent durant leurs activités quotidiennes. Une bonne gestion documentaire assure le bon fonctionnement d’une institution, mais permet également de préserver dans le temps une trace des activités de cette dernière. Dans le but de fournir une aide efficace et fonctionnelle, les archivistes conçoivent et proposent aux organismes plusieurs outils comme le plan de classification et le calendrier de conservation. Mais qu’en est-il des documents produits et/ou reçus par les archivistes durant leurs activités quotidiennes? Dans les livres de gestion consacrés aux services et aux centres d’archives, il est constamment fait mention des nombreux outils utilisés par les archivistes pour le traitement des documents qu’ils reçoivent. Ces ouvrages font alors mention de la politique d’acquisition, du plan d’urgence en cas de sinistre, du manuel de description des documents, de la politique d’accès au document, mais restent souvent silencieux concernant la gestion globale des documents produits et/ou reçus par les services et les centres d’archives durant le cours de leurs activités. Ce silence s’explique probablement par le fait que les auteurs des ouvrages de gestion partent du principe que les archivistes responsables d’un centre ou d’un service d’archives vont directement mettre en place ces outils. Mais qu’en est-il de la réalité ? Dans le but de répondre à cette interrogation, nous avons décidé de mener une enquête auprès de l’ensemble des services et centres d’archives recensés par le Réseau des services d’archives du Québec (RAQ). Grâce à l’envoi d’un questionnaire en ligne, plus de quatre-vingt-dix centres d’archives ont été contactés et plus de 40% de ces derniers nous ont fourni des réponses complètes et exploitables.
Keywords: Calendrier de conservation; Enquête; Gestion des documents d'activité; Plan de classement

Autorisations pluri-institutionnelles de disposer des documents (APDD) - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2016)
Les autorisations pluriinstitutionnelles de disposer de documents (APDD) sont émises par le Bibliothécaire et Archiviste du Canada aux institutions fédérales assujetties à la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada afin de disposer des documents communs gérés par toutes les institutions fédérales ou du moins un grand nombre d'entre elles.

La liste des Autorisations pluri-institutionnelles de disposer des documents (APDD) - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2016)

Outils génériques d’évaluation - Aperçu - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2016)
Les outils génériques d’évaluation (OGE) donnent aux institutions du gouvernement du Canada un point de départ pour satisfaire à deux exigences clés de la Directive sur la tenue de documents de 2009 du Secrétariat du Conseil du Trésor, notamment la détermination des ressources documentaires à valeur opérationnelle (RDVO) et l’établissement de délais de conservation. Voir la page web pour consulter les 19 différents OGE.

Mise en place d’une charte d’archivage le cas de la Société Dauphinoise pour l’Habitat - Billon, Marine (École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB), 2016)

Méthodologie d'évaluation : macro-évaluation et analyse fonctionnelle. Partie B : lignes directrices pour l'évaluation archivistique des documents gouvernementaux - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2015)
Les lignes directrices à respecter par l'Archiviste lors de la réalisation de projets individuels d'évaluation, incluant les éléments d'un calendrier convenable de recherche d'évaluation et les étapes méthodologiques fondamentales qui peuvent être utilisés pour les aider à prendre des décisions afin de disposer des documents dans les limites du contexte de macro-évaluation de Bibliothèque et Archives Canada.

La fonction archives dans un établissement public - Hély-Deschamps, Élisabeth (La Gazette des archives, 2015)

Comment initier les étudiants en gestion de l’information aux réalités documentaires de l’entreprise : étude de cas à la Librairie Pélagie, à Shippagan, Nouveau-Brunswick - Ott, Florence (Actes du 44e congrès annuel : Archi… Qui? Archi… Quoi? Les archivistes enfin démasqués!, 2015)

Abrégé du programme. Le programme pour évaluer et disposer des documents gouvernementaux de Bibliothèque et Archives du Canada - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2014)
Une vue d'ensemble du programme pour évaluer et disposer des documents gouvernementaux.

Prescription civile, durée de conservation : principes et exceptions - Bigle, Polyanna (Archimag. Hors-série, 2014)
Si une durée de conservation est la plupart du temps indiquée par un texte, son application peut souffrir de moins d'évidence. En particulier, elle peut être perturbée par les aléas de la prescription civile. Explications.

La mémoire corporative de la Ville de Laval : d’hier à demain ! - Beaupré, Linda (Archives, 2010)
Dans cet article l’auteure introduit son sujet par un rapide historique suivi d’une présentation des plus récentes réalisations de la Division gestion documentaire de la Ville de Laval relativement à la gestion des documents et des archives dont elle a la garde. Soutenue par une politique culturelle adoptée par la Ville en 2006 et consciente des besoins grandissant en terme de gestion des documents, la Division a notamment élaboré une Politique de gestion intégrée des documents (GID) en 2008. Découlant de cette politique, plusieurs outils de traitement et de gestion des archives ont été développés ou sont en cours d’élaboration, notamment : un nouveau plan de classification corporatif constitué de rubriques génériques et spécifiques et un calendrier de conservation reflétant la réalité des unités administratives et couvrant plusieurs supports de conservation (papier, disque optique, microfilm, disque magnétique, film, etc.). À ces outils de travail s’ajoutent ceux spécifiquement adaptés aux besoins de gestion des documents actifs, par la préparation d’une arborescence des répertoires électroniques pour les documents technologiques ; ceux adaptés aux besoins des documents semi-actifs, par le développement d’un outil informatique permettant de maximiser et d’uniformiser la gestions des documents semi-actifs ; et, finalement, ceux adaptés aux besoins des archives historiques par la rédaction du Guide des archives municipales antérieures à la création de la Ville de Laval.

Le b.a.-ba de la gestion des archives pour les organismes publics décentralisés et pour les sociétés à but non lucratif - Sauvageau, Caroline (2010)