Les bâtiments d’archives: de l’Europe au Québec - Kergoat-Blais, Katherine (Convergence AAQ, 2024)
L’archivistique est un domaine complexe qui rassemble plusieurs disciplines et compétences. Lors de la préparation d’un projet d’envergure en archivistique, plusieurs professionnels de domaine différents peuvent être appelés à partager leurs connaissances et expériences. C’est le cas pour la construction de bâtiments d’archives neufs ou de réaménagement de bâtiments anciens pour les transformer et les préparer à accueillir de précieux documents et des chercheurs de partout dans le monde. Nous découvrirons donc sommairement quels genres de facteurs doivent être pris en compte lors de construction ou de réfection de bâtiments d’archives tout dépendant du type de climat et de terrain disponibles. Nous verrons des textes scientifiques qui expliquent les différences de construction pour les climats de la France, du Québec et d’autres régions plus humides ou arides ainsi que quelques images pour illustrer ces différents bâtiments d’archives.L’archivistique est un domaine complexe qui rassemble plusieurs disciplines et compétences. Lors de la préparation d’un projet d’envergure en archivistique, plusieurs professionnels de domaine différents peuvent être appelés à partager leurs connaissances et expériences. C’est le cas pour la construction de bâtiments d’archives neufs ou de réaménagement de bâtiments anciens pour les transformer et les préparer à accueillir de précieux documents et des chercheurs de partout dans le monde. Nous découvrirons donc sommairement quels genres de facteurs doivent être pris en compte lors de construction ou de réfection de bâtiments d’archives tout dépendant du type de climat et de terrain disponibles. Nous verrons des textes scientifiques qui expliquent les différences de construction pour les climats de la France, du Québec et d’autres régions plus humides ou arides ainsi que quelques images pour illustrer ces différents bâtiments d’archives.
Keywords: Bâtiment d’archives; Conservation; Profession; Préservation

Patrimoine martyr ou dommages de guerre : la reconstitution des archives publiques après la Grande Guerre - Eveno, Camille (Université Angers, 2022)
Ce mémoire s’intéresse à la place des reconstitutions d’archives détruites, et plus particulièrement à la reconstitution qui a été faite à la suite de la première guerre mondiale. À travers cette étude, c’est la place des archives, entre biens patrimoniaux et objets à valeur juridique, qui est questionnée. En effet, la reconstruction après la première guerre mondiale correspond à une ambition étatique très large, qui s’attache à reconstituer tous les secteurs d’activité, archives compris. Le questionnement dans ce cas précis est de savoir comment la reconstitution des archives s’est inscrite dans les dommages de guerre.
Place: Angers
Keywords: Archives; Destruction; Patrimoine; XXIè siècle

Réglementations française et européenne de la collecte, conservation et exploitation des données de connexion - Derieux, Emmanuel (La revue européenne des médias et du numérique, 2021)
Conseil d’État, 21 avril 2021, n° 393099. La répression des infractions, les garanties de l’ordre et de la sécurité publique et la lutte contre le terrorisme peuvent-elles justifier que les autorités nationales imposent aux opérateurs des services de communications électroniques de collecter, de conserver et de mettre à la disposition des services de sécurité, en diverses circonstances, les données de connexion des internautes utilisateurs ? Ne risque-t-il pas d’être ainsi porté atteinte au droit au respect de la vie privée et à la protection des données personnelles des intéressés ? À la suite de la contestation par différentes associations comme French Data Network, La Quadrature du Net, la Fédération des fournisseurs d’accès à internet associatifs et Igwan.net, de diverses dispositions réglementaires françaises, et après que, saisie d’une question préjudicielle, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) s’est, par un arrêt du 6 octobre 2020 (C-511/18, C-512/18 et C-520/18), prononcée sur les conditions de la conformité notamment du droit français au regard des exigences du droit européen en la matière (La rem n°54bis-55, p.15), le Conseil d’État, par un arrêt du 21 avril 2021, a statué sur cette question. Validant, sous conditions, certaines mesures, il en a annulé d’autres. La compréhension de la façon dont est assurée, à cet égard, la conciliation entre les droits des individus, les obligations des opérateurs et les pouvoirs des autorités publiques, implique qu’il soit brièvement fait mention des dispositions nationales et européennes en cause et de l’appréciation qui en ont été faites par les juridictions saisies.
Keywords: Collecte; Données personnelles; Loi; Sécurité

Le rôle de la France dans la règlementation européenne : l’exemple du règlement général sur la protection des données (RGPD) - Ranquet, Marie; Rœlly, Aude (La Gazette des archives, 2020)
Le droit européen a de plus en plus souvent de l’influence sur le droit français, dans le domaine des archives notamment. Le rôle des Archives de France consiste dès lors, non plus seulement à faire entendre leur voix au niveau national, mais à faire en sorte que leur position puisse être relayée dans les instances en charge de l’élaboration des textes européens. Dans le cadre de la négociation du RGPD, qui a duré de 2012 à 2016, la France a porté une voix qui a toujours pris en compte les préoccupations des archivistes.
Number: 256

Le droit à l'oubli : Du devoir de mémoire au droit à l’oubli - Carneroli, Sandrine (Larcier group, 2016)
Le livre s’inscrit dans une collection pratique destinée à comprendre les règles juridiques de manière à appréhender globalement l’impact du temps qui passe sur la liberté d’expression et la vie privée, au travers d’un droit à l’oubli qui se révèle double, apportant un éventail de solutions juridiques mais aussi techniques pour concilier les droits en présence. La problématique vise l’écoulement du temps et ses implications sur la protection de la vie privée. La gestion des traces identitaires implique-t-elle un droit absolu à façonner librement son identité sur internet en faisant abstraction des actes passés ? Le législateur a-t-il prévu au profit des individus la possibilité de faire le tri entre les informations qui peuvent continuer à être diffusées et celles qui devraient se faire oublier ? Face au développement des services d’archives électroniques, quelles sont les possibilités d’exercer un droit à l’oubli de façon effective ? L’oubli doit-il s’imposer de la même manière aux sites d’informations qu’aux moteurs de recherche ? Autant de questions qui appellent des réponses nuancées compte tenu de l’importance des droits fondamentaux en présence. Il est destiné aux juristes, avocats, sociétés spécialisées dans la e-réputation mais aussi aux particuliers et entreprises soucieuses de gérer leur image, leur réputation et leur passé. Sommaire Introduction PARTIE 1. Le droit à l’oubli judiciaire Chapitre 1. Les principes Chapitre 2. Le droit à l’oubli judiciaire appliqué aux archives de presse électroniques PARTIE 2. Le droit à l’effacement ou « droit à l’oubli numérique » Chapitre 1. Le cadre européen Chapitre 2. La réglementation française Chapitre 3. La réglementation belge PARTIE 3. En pratique, que faire ? Chapitre 1. L’effacement du casier judiciaire et la réhabilitation judiciaire Chapitre 2. Les solutions mises en place par les éditeurs de presse Chapitre 3. Les procédures mises en place par les moteurs de recherche

L’Union européenne à l’épreuve des archives entre 1990 et 2016 : les réactions face au projet de règlement européen sur la protection des données à caractère personnel - Le Maguer, Stéphane (Université Angers, 2016)
En 2016, l’Union européenne est contestée. Alors qu’elle a un impact sur les législations nationales et que certains rejettent son interventionnisme, peu de travaux traitent de son action sur les archives. L’Union européenne a des actions variées sur les archives. Elle cherche à encourager la coopération entre les archivistes et à faciliter l’accès aux documents. Mais, ces actions restent limitées et méconnues. Les archivistes sont encore peu tournés vers les problématiques européennes. Néanmoins, ils semblent prendre progressivement en compte le rôle de l’Union européenne, notamment lors du projet de règlement européen sur la protection des données à caractère personnel qui a entraîné un mouvement international pour faire reconnaître une exception archivistique. Il est alors question de comprendre les relations entre les archives et l’Union européenne.
Sous la direction de Patrice Marcilloux
Keywords: Union européenne; directive 95/46/CE; protection des données à caractère personnel; règlement 2016/679

La mémoire documentaire en Europe et dans le monde - Accart, Jean-Philippe (Arbido, 2006)

Deux missions, deux politiques de sélection dans le cadre de la numérisation d'un patrimoine sonore : l'INA et Europe 1 - Frydman, Bénédicte (Institut national des techniques de la documentation (INTD), 2004)

Les archives des hauts responsables politiques en Europe : le cas particulier des archives des cabinets - Canavaggio, Perrine (La Gazette des archives, 2001)