La gestion des documents d'art documentaire dans l'administration fédérale - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2016)
Les documents d'art documentaire comprennent les dessins, les peintures, les gravures et estampes, les médailles, les sceaux, les signes héraldiques, les affiches, les reproductions ou les caricatures qui illustrent l'histoire du Canada ainsi que l'évolution de l'administration fédérale et de la société canadienne. Ils incluent aussi les objets considérés comme éphémères tels que les cartes de collection, les cartes postales, les cartes de souhaits, les dépliants publicitaires, les macarons et les épinglettes.

Recueil de règles de conservation des documents communs des ministères et des organismes gouvernementaux - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2016)
Le Comité sur les archives gouvernementales de la Direction générale des archives nationales de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) a révisé, de façon partielle, le Recueil de règles de conservation des documents communs des ministères et des organismes gouvernementaux élaboré entre 2010 et 2013. Ce recueil est un outil utilisé par tous les ministères et organismes gouvernementaux pour l'élaboration et à la mise à jour de leur calendrier de conservation. Il permet d'uniformiser les règles de conservation pour les séries de gestion.

La gestion de l'information géographique au ministère des Transports du Québec - Chikhani, Marc; Poulin, Gaétan (2014)

Évaluations et vérifications - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2012)
Page web archivée présentant divers rapports de vérification et d'évaluation réalisés par/pour Bibliothèque et Archives Canada entre 2004 et 2012. Les rapports présentent des cadres de gestion ou des activités importantes menées par BAC. Le Comité ministériel de vérification (CMV) a pour mandat de veiller à ce que l'administrateur général obtienne des conseils indépendants et objectifs et une assurance de la pertinence des mécanismes de contrôle, de gestion des risques et de gouvernance de Bibliothèque et Archives Canada (BAC). Le plan d'évaluation porte sur les exigences du Conseil du Trésor dans les domaines de l'évaluation et de la gestion des risques, et chacun de ces secteurs comprend un nombre équilibré de projets qui tiennent compte des besoins de Bibliothèque et Archives Canada dans la réalisation de ses objectifs stratégiques.

La gestion de documents à l’arrondissement de Saint-Laurent - Chevrier, Josée (Archives, 2010)
La paroisse de Saint-Laurent obtient son statut de ville en 1893 pour finalement devenir, le 1er janvier 2002, un arrondissement de Montréal suite aux fusions municipales. Après avoir relaté les origines et l’histoire de la Ville de Saint-Laurent, l’auteure dresse un portrait de l’évolution des activités du Service de la gestion des documents depuis sa fondation jusqu’à aujourd’hui. Les décennies 1980 et 1990 s’imposent comme celles de la création du calendrier de conservation, du développement d’un système informatique maison permettant une gestion multidisciplinaire (notamment gestion du calendrier et des délais de conservation, gestion du dépôt des documents semi-actifs, liste de déclassement, prêt des dossiers) et de la valorisation des archives historiques grâce à la conception d’un premier répertoire numérique et d’un album souvenir. Les années 2000 sonnent le glas du système informatique maison et annoncent de grands bouleversements pour l’équipe de gestion documentaire avec les fusions municipales. Cependant, leurs répercussions n’ont pas empêché le personnel d’aller de l’avant avec deux projets de gestion électronique des documents (l’un ayant achoppé, le second est en cours de réalisation), une plus large diffusion des archives historiques via Internet et la décentralisation de la gestion documentaire au moyen d’un logiciel d’une firme privée.

La gestion des archives de la Ville de Brossard - Couture, Cynthia (Archives, 2010)
Cynthia Couture présente les activités et défis de l’unité de la gestion de documents et des archives de la ville suite à l’épisode des fusions et défusions municipales, et ce, dans un contexte de changement de personnel au sein de l’équipe du service. Après un survol de l’historique de la jeune municipalité de Brossard et de son service d’archives, l’auteure décrit les ressources documentaires que gère ce dernier, les outils de traitement et de gestion utilisés (plan de classification, base de données, etc.), la clientèle qu’il dessert, puis elle accorde une attention particulière aux défis du service, soit le repérage des documents « avant, pendant et après les fusions », le transfert de connaissances et l’amorce du développement du projet de GID. On résume les différentes étapes de l’instauration du système, la planification à envisager et les nombreux défis à relever.

Les activités du service des archives de la Ville de Trois-Rivières - Lamy, Céline (Archives, 2010)
Fondée en 1634, Trois-Rivières fusionne avec cinq municipalités en juillet 2001. L’auteure dresse un portrait succinct des différents gardiens des archives, depuis le premier conseil municipal de juillet 1845, avant de s’attarder au développement du service des archives en abordant notamment l’analyse des besoins en 1995 qui, par ses conclusions, a jeté les bases du système de gestion documentaire. Doté d’un logiciel de gestion de documents commercial, le service des archives implante la gestion documentaire auprès des unités administratives en organisant des sessions de formation et en rédigeant des normes et procédures. Si les fusions offrent l’avantage d’acquérir des espaces de rangement et de regrouper les archives historiques des six municipalités en un seul lieu, elles obligent également une mise à niveau du personnel des services administratifs de la nouvelle ville. Le service des archives de Trois-Rivières offre actuellement un système de gestion documentaire centralisé et bénéficie des avantages d’un conseil municipal sans papier. À l’image de nombreux services d’archives, celui de Trois-Rivières fait face à plusieurs défis : gestion électronique des documents, préservation des archives historiques et numérisation de séries de documents.

Bref portrait de la gestion des documents et des archives à la Ville de Montréal - Robert, Mario; Lebel, Marc (Archives, 2010)
Dans cet article, les auteurs présentent la Division de la gestion des documents, des archives et de l’accès à l’information de la Ville de Montréal et son contexte organisationnel. Cette présentation se base sur le modèle d’analyse d’une firme-organisation élaboré par Yvan Allaire et Mihaela Firsirotu (École des sciences de la gestion de l’UQAM) et adapté par Renée Bédard, professeure à HEC Montréal. À partir de ce modèle, les auteurs présentent les produits et services offerts par la Division ; les moyens utilisés pour répondre aux besoins des clientèles ; les compétences du personnel ; l’expertise et la réputation de la Division ; les technologies disponibles et le programme de gestion de la performance en pratique à la Ville de Montréal. Toujours selon le modèle Allaire et Firsirotu, les auteurs poursuivent leur présentation en énonçant les éléments externes (la société, l’histoire de l’entreprise et les contingences) et les éléments internes (le management, la culture de l’organisation et le personnel en place) influençant les activités de la Division. Pour conclure, les auteurs identifient les points forts de celle-ci (sa notoriété auprès des dirigeants de la Ville, ses liens avec les chercheurs et le milieu universitaire, la diversité de ses archives, son personnel qualifié et son utilisation des ressources technologiques) ainsi que ses faiblesses (désuétude de certaines infrastructures technologiques, délais de conservation trop longs, absence d’un programme d’acquisition des publications numériques, etc.). Le texte est complété d’annexes présentant, entre autres, le modèle d’analyse Allaire et Firsirotu, le plan général de classification, des organigrammes, quelques statistiques sur la gestion des documents et sur l’application de la Loi sur l’accès et la liste des expositions virtuelles développées par la Ville et des médias sociaux utilisés par la Division.

La gestion des documents et des archives à la Ville de Gatineau : de la fusion de 2002 à aujourd’hui, une expérience humaine et professionnelle enrichissante - Savoie, Bernard (Archives, 2010)
Lors des fusions municipales, le suivi du transfert des documents tant actifs, semi-actifs qu’historiques ainsi que la préparation du personnel « fusionné » ont engendré leur lot de défis pour les archivistes. Dans cet article, Bernard Savoie rappelle les étapes, les contraintes ainsi que les aspects bénéfiques de la fusion en 2002 de la Communauté urbaine de l’Outaouais avec cinq villes pour créer la Ville de Gatineau. Parmi les actions qui se sont avérées efficaces notons la création d’un comité de gestion documentaire un an avant la fusion, la collaboration du Service de l’informatique pour une mise en commun des connaissances et une meilleure planification des projets et la tenue de sessions de formation organisées par les archivistes auprès du personnel impliqué dans la gestion des documents. Depuis la fusion, la Ville de Gatineau utilise la version Web d’un logiciel de gestion documentaire et des archives historiques ; permettant ainsi de desservir tous les services quel que soit leur emplacement géographique. Si la fusion documentaire s’est relativement bien déroulée, il reste encore des défis à relever : gestion des fichiers numériques, application des règles du nouveau calendrier de conservation (incluant l’élimination des documents à détruire) ; création de règles de conservation pour les bases de données en usage ; et gestion des archives définitives.

L’information au coeur des rôles de gestion - Maurel, Dominique; Bergeron, Pierrette (Archives, 2009)
Cet article reprend le texte d’une conférence présentée au 38e Congrès annuel 2009 (Gatineau, 3-5 juin 2009) de l’Association des archivistes du Québec. Se basant sur une étude empirique en milieu municipal québécois, les auteures présentent la perception qu’ont les cadres intermédiaires de leurs rôles de gestion (interpersonnels, informationnels, décisionnels et individuels notamment), les types d’information utilisés pour soutenir ces rôles et le traitement cognitif caractérisant l’utilisation de cette information. L’objectif poursuivi dans ce texte consiste à caractériser le comportement informationnel des cadres intermédiaires et à proposer des pistes d’actions.

Politique de soutien aux archives privées - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2008)

Politique sur la gestion de l'information - Gouvernement du Canada (2007)

Loi sur Bibliothèque et Archives nationales du Québec - Gouvernement du Québec (2004)

Guide de gestion des documents dans le contexte d'une restructuration municipale - Association des archivistes du Québec (AAQ); Archives nationales du Québec (2001)

Politique de gestion des documents du Nouveau-Brunswick (AD-1508) - Archives provinciales du Nouveau-Brunswick (1993)

Les archives publiques au Canada - Speirs, Brian W. (Les archives canadiennes en 1992, 1992)

Politique de gestion des documents inactifs des organismes publics - Gouvernement du Québec (1991)

Règlement sur le calendrier de conservation, le versement, le dépôt et l’élimination des archives publiques - Gouvernement du Québec (1985)