Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (2019)

L'évaluation archivistique à Bibliothèque et archives nationales du Québec (BAnQ): approche et cadre conceptuel - Direction générale des Archives nationales (2019)
L’évaluation est au cœur des activités archivistiques. Elle consiste essentiellement à juger et à décider de la conservation permanente ou de l’élimination des documents et constitue une fonction déterminante quant à la constitution et à la gestion du patrimoine documentaire. L’objectif de ce document est d’énoncer l’approche retenue par BAnQ en matière d’évaluation archivistique et de doter son personnel d’un cadre balisant ses actions.

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec - Bouchard, Audrey; Ducharme, Daniel (2018)
Keywords: Gestion des documents – Québec (Province); Hôpitaux – Archives – Québec (Province); Livres numériques; Équipements sanitaires – Québec (Province) – Documents et correspondance

Autorisations pluri-institutionnelles de disposer des documents (APDD) - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2016)
Les autorisations pluriinstitutionnelles de disposer de documents (APDD) sont émises par le Bibliothécaire et Archiviste du Canada aux institutions fédérales assujetties à la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada afin de disposer des documents communs gérés par toutes les institutions fédérales ou du moins un grand nombre d'entre elles.

La liste des Autorisations pluri-institutionnelles de disposer des documents (APDD) - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2016)

Outils génériques d’évaluation - Aperçu - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2016)
Les outils génériques d’évaluation (OGE) donnent aux institutions du gouvernement du Canada un point de départ pour satisfaire à deux exigences clés de la Directive sur la tenue de documents de 2009 du Secrétariat du Conseil du Trésor, notamment la détermination des ressources documentaires à valeur opérationnelle (RDVO) et l’établissement de délais de conservation. Voir la page web pour consulter les 19 différents OGE.

Méthodologie d'évaluation : macro-évaluation et analyse fonctionnelle. Partie B : lignes directrices pour l'évaluation archivistique des documents gouvernementaux - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2015)
Les lignes directrices à respecter par l'Archiviste lors de la réalisation de projets individuels d'évaluation, incluant les éléments d'un calendrier convenable de recherche d'évaluation et les étapes méthodologiques fondamentales qui peuvent être utilisés pour les aider à prendre des décisions afin de disposer des documents dans les limites du contexte de macro-évaluation de Bibliothèque et Archives Canada.

Abrégé du programme. Le programme pour évaluer et disposer des documents gouvernementaux de Bibliothèque et Archives du Canada - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2014)
Une vue d'ensemble du programme pour évaluer et disposer des documents gouvernementaux.

L'évaluation monétaire dans le tournant du numérique: perception et évolution selon Marcel Caya - Drobecq, Charles-Edouard (Papyrus, Université de Montréal, 2014)
Le présent travail porte sur l'avenir et la continuité d'un outil d'acquisition d'archives privées pour les organismes au Canada : l'évaluation monétaire. Conduite par les remarques appuyées d'un évaluateur professionnel, ancien archiviste, Marcel Caya, cette étude tend à démontrer la durabilité d'un tel dispositif. Non obligatoire pour les dons d'archives, l'évaluation monétaire consiste à déterminer la juste valeur marchande des objets culturels. Si dans le domaine du papier, cette évaluation s'inscrit dans un marché; pour ce qui est du numérique, il convient d'intégrer des éléments de comparaison plus larges. Bien qu’ils se trouvent en quantité négligeable dans un fonds d’archives classique, les institutions culturelles seront confrontées, tôt ou tard, à l’accroissement des éléments électroniques proposés pour un don.

Comment préparer une évaluation monétaire d’archives privées ? - Lebeau, Mireille (Archives, 2013)
Depuis plusieurs années, Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) et les services d’archives d’universités et de municipalités, notamment, offrent la possibilité d’émettre un reçu aux fins d’impôt pour un don d’archives privées. Toutefois pour bon nombre d’institutions – surtout des centres d’archives agréés et sociétés d’histoire et de généalogie –, les normes régissant l’émission de tel reçu ne leur permettent pas de réaliser elles-mêmes tous les types d’évaluation monétaire. En effet, au-delà d’une valeur de 1 000 $, une institution ne peut réaliser une évaluation monétaire et doit incidemment se tourner vers un évaluateur indépendant ou un comité d’évaluateurs experts. Des questions évidentes se posent : comment savoir qu’un fonds vaut plus ou moins 1 000 $ et comment préparer l’évaluation monétaire ? Estimer, juger, évaluer la juste valeur marchande des archives ne relève pas d’une recette établie. Plusieurs critères doivent être pris en compte par l’évaluateur. Dans le cadre de cet article, l’auteure présente notamment les critères sur lesquels s’appuyer pour établir la juste valeur marchande des documents et les particularités qui influent, à la hausse ou à la baisse, sur cette valeur marchande. Il est aussi question de la préparation de l’évaluation monétaire, ce qui implique le traitement et la description des archives, puis de la rédaction du rapport d’évaluation.

Les principes directeurs de l’évaluation archivistique en question - Lacombe, Christian (Archives, 2012)
L’évaluation, qui influe sur toutes les opérations archivistiques subséquentes, s’enseigne et se pratique au Québec selon les principes développés par Carol Couture. De façon globalisante, ceux-ci s’appuient sur la connaissance que l’archiviste a de la personne, physique ou morale, créatrice des documents. Le document d’archives tel qu’on l’évalue, le traite, le diffuse et le conserve actuellement, fait-il office de témoin du passé ? Pour Christian Lacombe, rien n’est moins sûr. L’auteur revisite la plupart des principes de l’évaluation archivistique et tente de démontrer notamment qu’un document, qu’il soit ou non rattaché à une quelconque provenance, possède une valeur d’information et de témoignage. En effet, s’appuyant sur les concepts de Richard Brown et de Michel Foucault, l’auteur suggère une évaluation archivistique en regard de l’environnement duquel émanent les documents. Négligés dans notre conception théorique de l’archivistique, les contextes de création des documents et de leur lecture influent sur leur signification. Ainsi, au lieu d’interpréter le document, l’archiviste devrait se poser la question suivante : Que dit le document d’archives au moment présent ? Selon l’auteur : « Un document d’archives ne reflète pas seulement son temps (…). Il a dans le présent des effets pour lesquels il n’était pas destiné à l’origine (…). »

La mémoire corporative de la Ville de Laval : d’hier à demain ! - Beaupré, Linda (Archives, 2010)
Dans cet article l’auteure introduit son sujet par un rapide historique suivi d’une présentation des plus récentes réalisations de la Division gestion documentaire de la Ville de Laval relativement à la gestion des documents et des archives dont elle a la garde. Soutenue par une politique culturelle adoptée par la Ville en 2006 et consciente des besoins grandissant en terme de gestion des documents, la Division a notamment élaboré une Politique de gestion intégrée des documents (GID) en 2008. Découlant de cette politique, plusieurs outils de traitement et de gestion des archives ont été développés ou sont en cours d’élaboration, notamment : un nouveau plan de classification corporatif constitué de rubriques génériques et spécifiques et un calendrier de conservation reflétant la réalité des unités administratives et couvrant plusieurs supports de conservation (papier, disque optique, microfilm, disque magnétique, film, etc.). À ces outils de travail s’ajoutent ceux spécifiquement adaptés aux besoins de gestion des documents actifs, par la préparation d’une arborescence des répertoires électroniques pour les documents technologiques ; ceux adaptés aux besoins des documents semi-actifs, par le développement d’un outil informatique permettant de maximiser et d’uniformiser la gestions des documents semi-actifs ; et, finalement, ceux adaptés aux besoins des archives historiques par la rédaction du Guide des archives municipales antérieures à la création de la Ville de Laval.

Le b.a.-ba de la gestion des archives pour les organismes publics décentralisés et pour les sociétés à but non lucratif - Sauvageau, Caroline (2010)