Les archives et la pandémie, l’expérience du Québec - Foisy, Karine; Lapointe, Yves A. (2021)
Les archives et la pandémie, l’expérience du Québec -Le devoir de documenter -Le rôle de l’archiviste -Les initiatives originales -Défis
Keywords: Archiviste; Collecte; Pandémie

Guide d’archivage pour les hôpitaux et établissements de santé - Association des archivistes français (Association des archivistes français, 2017)
Ce guide théorique et pratique, s’adressant tout particulièrement aux entités qui ne possèdent pas de service d’archives constitué, présente sur une trentaine de pages, de façon claire et synthétique, les grands principes, depuis la définition des archives jusqu'à la communication et la mise en valeur en passant par le récolement réglementaire, des conseils de base en cas de sinistre, etc. Sommaire - Qu’est-ce que les archives ? Les trois âges des archives Les archives hospitalières Le respect des fonds Des archives papier aux archives numériques - Les archives des établissements de santé Statut juridique des établissements Responsabilités Que faire en cas de fermeture d’un établissement ? Obligations de l’établissement de santé - Le rôle des services d’archives publiques Conseil et contrôle Dépôt des archives Externalisation des archives - La conservation des documents Les salles d’archives Rangement et conditionnement Quelques conseils de base en cas de sinistre (incendie, inondation…) - Le traitement des documents administratifs Créer et gérer les dossiers au quotidien : les bons réflexes Plans de classement Maîtriser l’archivage intermédiaire Le transfert aux archives publiques Éliminations et tri Principaux documents éliminables Principaux documents à conserver sans limitation de durée - Une typologie particulière : le dossier patient Qu’appelle-t-on dossier patient ? Contenu du dossier patient Délais de conservation et sort final Référencer et indexer le dossier patient Le dossier patient unique Le dossier patient informatisé (DPI) Pratiques émergentes (imagerie médicale, télémédecine…) - Communication Confidentialité, secret professionnel, secret médical Communicabilité et droit d’accès Modalités de communication du dossier patient Transfert des dossiers Valorisation

L'encadrement juridique de la gestion électronique des données médicales - Etien-Gnoan, N'Da Brigitte (Lille 2, 2014)
La gestion électronique des données médicales consiste autant dans le simple traitement automatisé des données personnelles que dans le partage et l'échange de données relatives à la santé. Son encadrement juridique est assuré, à la fois, par les règles communes au traitement automatisé de toutes les données personnelles et par celles spécifiques au traitement des données médicales. Cette gestion, même si elle constitue une source d'économie, engendre des problèmes de protection de la vie privée auxquels le gouvernement français tente de faire face en créant l'un des meilleurs cadres juridiques au monde, en la matière. Mais, de grands chantiers comme celui du dossier médical personnel attendent toujours d'être réalisés et le droit de la santé se voit devancer et entraîner par les progrès technologiques. Le développement de la télésanté bouleverse les relations au sein du colloque singulier entre le soignant et le soigné. L'extension des droits des patients, le partage de responsabilité, l'augmentation du nombre d'intervenants, le secret médical partagé constituent de nouveaux enjeux avec lesquels il faut, désormais compter. Une autre question cruciale est celle posée par le manque d'harmonisation des législations augmentant les risques en cas de partage transfrontalier de données médicales

Le dossier médical électronique - Peigné, Violette (2011)
Le dossier médical électronique (DME) est le support informatisé de données personnelles de nature administrative, sociale et de santé, qui reflètent une image passée, présente, voire future de l'état de santé d'une personne, afin d'en faciliter l'accès et l'utilisation par les tiers autorisés. L'outil est présenté comme un remède aux difficultés économiques que traversent nos systèmes de santé dues notamment, au vieillissement de la population, aux coûts des traitements, des techniques, etc. II profite à la santé entendue dans sa dimension individuelle (selon certains, il peut "faire la différence entre la vie et la mort"!) et collective (utilisation des données à des fins de prévention, épidémiologie, veille sanitaire, recherche médicale, gestion du risque, évaluation des pratiques et maîtrise des dépenses de santé). Le DME favorise l'émergence d'une "transparence sanitaire" dans un objectif de qualité, efficacité, sécurité et responsabilisation des acteurs de la santé. A cet égard, il apparaît comme une évidence dans notre société qui, hantée par le risque, désire tout contrôle. Un tel outil n'est pas sans influence sur le rapport entre la personne et les données sur sa santé. Les divers systèmes de DME étudiés ont en commun de renforcer les pouvoirs de la personne concernée: elle peut refuser la création d'un DME ou bien, une fois créé, choisir le contenu et les destinataires du partage électronique. Au regard des caractéristiques de l'outil et de son contenu, la prise de contrôle des données personnelles de santé permise par le DME pourrait en fait dissimuler une perte de contrôle.

Secteur pharmaceutique : quels traitements dans un contexte mondial de concentration ? - Boisboissel, Olivier de (La Gazette des archives, 2009)

Dossier médical personnel : un traitement par étapes - Texier, Bruno (Archimag, 2007)

Méthodologie du traitement informatique des documents d'archives publiques et privées d'un pharmacien d'officine au XIXéme siécle - Decobert, Jean-Christophe (1993)