Les archives du Calvados. 10 siècles d’histoire quotidienne des Calvadosiens - Archives départementales du Calvados (2019)
À l’occasion des travaux de rénovation de leurs espaces publics réalisés en 2018-2019, ce petit ouvrage retrace l’histoire des Archives du Calvados qui préservent aujourd’hui la mémoire de dix siècles d’histoire, depuis les premières chartes de Guillaume le Conquérant au XIe siècle jusqu’aux archives du XXIe siècle. Si les Archives départementale tirent leurs racines d’institutions qui, sous l’Ancien Régime, avaient déjà eu pour préoccupation de conserver la trace de leur action, elles sont aussi une invention de la République française, nées d’une exigence démocratique nouvelle, et d’une réﬂexion sur l’histoire nationale et sur le patrimoine mis à la disposition de tous, lorsque la loi du 5 brumaire an V (1796) instaure au chef-lieu de chaque département un dépôt chargé de recueillir les archives publiques. Il s’agit alors essentiellement des archives nationalisées par la Révolution : archives des institutions d’Ancien Régime supprimées, dont l’Intendance de Caen ou les justices d’Ancien Régime ; archives des établissements religieux, dont l’Abbaye aux Hommes et l’Abbaye aux Dames de Caen. Elles ont su récemment se réinventer avec la décentralisation administrative, et dans une société avide à la fois de transparence et de protection de la vie privée.

Ouverture des données publiques culturelles : guide pratique - Ministère de la Culture (France) (2019)
Le département de l'innovation numérique publie le guide pratique "Ouverture des données publiques culturelles" à l'usage des services du ministère (centraux, déconcentrés et à compétence nationale) et de ses établissements publics. Ce guide a pour ambition de favoriser l'émergence et la mise en œuvre des démarches d'ouverture des données publiques dans le champ de la culture tout en veillant au respect du cadre législatif et réglementaire du droit de propriété intellectuelle et de la protection des données personnelles.

De Constance à ADAMANT, les archives au cœur de la transition numérique - Perez-Bastié, Isabelle; Sin Blima-Barru, Martine; Van de Walle, Thomas (La Gazette des archives, 2019)
Les Archives nationales traitent des archives nativement électroniques depuis les années 1980, grâce aux méthodologies mises en place dans le cadre du service Constance. Lancé en 2015, le projet ADAMANT a pour objectif de doter les Archives nationales des moyens nécessaires pour collecter, conserver et donner accès aux archives nativement numériques. Au-delà des enjeux techniques, ce projet est mené dans une démarche de transformation des Archives nationales, pour leur permettre de mieux gérer les archives numériques, mais aussi pour adapter leur organisation et leur logique de travail à l’ère du numérique. Cette démarche passe par la mise en œuvre de nombreux dispositifs associant les archivistes des Archives nationales et des Archives de France, qui évoluent en fonction de l’avancement du projet ADAMANT, mais qui placent toujours les archives au centre des réflexions et des actions menées.

Le mécénat aux Archives nationales, l’essor d’un outil pour financer le patrimoine et créer du lien avec l’extérieur - Teillet, Grégory (La Gazette des archives, 2019)
Le mécénat, qui existe depuis l’Antiquité et qui se définit comme un soutien matériel privé en faveur de l’intérêt général, est en plein essor aux Archives nationales. Il y est au service de deux grands axes : les missions premières de l’institution, qui sont de collecter, classer, conserver, valoriser et communiquer les archives de l’État, et la sauvegarde du patrimoine immobilier et mobilier du site de Paris des Archives nationales, en ne se substituant jamais aux financements publics. Le mécénat est en effet utilisé à la seule réalisation de projets qui ne verraient pas le jour sans lui, ce qui permet d’établir un vrai dialogue avec les mécènes, de construire avec eux un partenariat sur le long terme, et d’ouvrir les Archives nationales à de nouveaux réseaux dans un climat de confiance.
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Archives et territoires, des mutations permanentes - Muth, Olivier (La Gazette des archives, 2018)

Gérer les archives d'un établissement d'enseignement supérieur : De l'échantillonnage d'un fonds médical à la mise en place d'une gestion des archives : le cas du service infirmerie de l'INSA de Lyon - Pons, Solène (2018)

Mutualiser les ressources techniques et humaines dans le cadre des plateformes d’archivage électronique de la sphère publique - Belin, Anthony (2016)

Archives en Suisse : conserver la mémoire a l'ère numérique - Coutaz, Gilbert (Presses Polytechniques et Universitaires Romandes, 2016)
L’affaire des fiches de la police ou les travaux de la Commission Bergier ont illustré le rôle déterminant des archives, que l’on peut à dessein dissimuler, déformer voire éliminer. Pourtant les archives existent avant tout pour mesurer la richesse patrimoniale et historique d’un pays, d’une région ou d’une organisation. Elles traduisent également le niveau de transparence et d’évolution de nos sociétés dont elles constituent le reflet fidèle et souvent complet. Ce livre explore le domaine méconnu de l’archivistique publique, particulièrement en Suisse, et propose d’en raconter l’histoire avec ses objectifs, son rôle et ses défis. Aujourd’hui, l’explosion du volume d’information et la généralisation de l’informatique transforment les archives en réalités virtuelles qu’il s’agit d’autant plus de maîtriser, de révéler et de pérenniser. Dans ce contexte mouvant, le rôle de l’archiviste, souvent incompris, est essentiel et cet ouvrage ne manque pas de rappeler sa responsabilité dans l’importance de faire le lien entre passé et futur. [PPUR]

Vademecum: La revendication des archives publiques - Mission des archives privées au service interministériel des Archives de France (SIAF) (Comité interministériel aux Archives de France (CIAF), 2016)
Fruit d'un intense travail de la Mission des archives privées au service interministériel des Archives de France (SIAF), en étroite coordination avec les ministères des Affaires étrangères et de la Défense ainsi qu'avec le Conseil des ventes volontaires, cet ouvrage publié par le Comité interministériel aux Archives de France (CIAF) en octobre 2016 vous propose : - une synthèse des textes de loi définissant la domanialité publique ; - une description des bonnes pratiques entre services d'archives et opérateurs de ventes ; - 23 fiches pratiques permettant d'identifier de manière générique les catégories de documents reventicables. Exemple d'une fiche provenant du Département de la Guerre, secrétariat général, dépôt des lois et archives, ampliation de l'extrait des registres du directoire exécutif du 5 germinal an IV (25 mars 1796). Service historique de la Défense Ce guide des bonnes pratiques vous livre donc les clés pour vous permettre la restitution de documents d'archives publiques dans le respect de la législation. Source: https://francearchives.fr/actualite/44002

L'action de la mission des Archives auprès des opérateurs des ministères sociaux : l'évolution dans l'adaptation et la diversification - Alquier, Éléonore (La Gazette des archives, 2015)

Le contrôle scientifique et technique en questions. Actes des Rencontres annuelles de la section Archives départementales (RASAD) de l'Association des archivistes français, 15 et 16 mai 2014 - Association des archivistes français (AAF) (Association des archivistes français, 2015)

Les archives des administrations centrales et des opérateurs de l'État : bilan et perspectives (2001-2014). Actes des ateliers de la section des archivistes des administrations centrales - Association des archivistes français (AAF) (Association des archivistes français, 2015)

Le déménagement des Archives diplomatiques à La Courneuve - Aujogue, Françoise; Richefort, Isabelle (La Gazette des archives, 2015)

L'évoluation de la gestion des archives au ministère de la Culture : un repositionnement de la fonction archives? - Bouat, Vincent (La Gazette des archives, 2015)

Contexte, enjeux et pratiques d'archivage sur les opérateurs de l'État sous tutelle des ministères économiques et financiers - Calvar, Chantal; Louveau, Christine (La Gazette des archives, 2015)

Organisation des archives de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire - Clerc, Sandrine; Doucin, Nathalie (La Gazette des archives, 2015)

Le service des archives de France Télévisions : entre logique d’entreprise et vocation patrimoniale - Cohen, Évelyne; Goetschel (Sociétés et représentations, 2015)
L’entretien qu’Évelyne Cohen et Pascale Goetschel ont réalisé en janvier 2015 avec Paul Desfontaines, responsable du service des archives de France Télévisions, permet à la fois d’observer le fonctionnement d’un service d’archives d’une entreprise publique et de réfléchir à ses fonctions et ses usages, entre caractère utilitaire et vocation patrimoniale.

Les déménagements à la SNCF - D'Angio-Barros, Agnès (La Gazette des archives, 2015)

L’archivage en mouvement : une réflexion sur la conservation des documents comptables dans les communes et les CPAS - Delplancq, Thierry (Mouvement Communal, 2015)

L'externalisation des archives à Pôle emploi Île-de-France : une contrainte nécessaire dans la politique de gestion des documents d'activité - Désire, Antoine (La Gazette des archives, 2015)

La fonction archives dans un établissement public - Hély-Deschamps, Élisabeth (La Gazette des archives, 2015)

Implantation et développement du département des Archives du Centre national du cinéma et de l'image animée - Kane, Hamidine; Legrand, Pascal; Motter, Jean-Christophe (La Gazette des archives, 2015)

Les Français disparus en Algérie dans les archives du ministère des Affaires étrangères - Liskenne, Anne (La Gazette des archives, 2015)

À l'écoute : l'expérience des ingénieurs du son - M., Thierry; R., Jean-Claude; Frize, Nicolas (La Gazette des archives, 2015)

Les déménagements d'archives au ministère de l'Intérieur - Manville, Sylvain (La Gazette des archives, 2015)

Le réseau des services d’archives publiques en France - Pénicaut, Emmanuel (Pouvoirs, 2015)
Premières lignes : Si l’existence des archives se confond avec celle de notre pays – elles résultent de l’activité des hommes, des sociétés et de leur mode d’organisation –, le réseau des services d’archives publiques en France remonte à la Révolution. Le décret du 7 septembre 1790 crée les Archives nationales, mais le texte fondamental est la loi du 7 messidor an II (25 juin 1794), qui décide la centralisation des archives...

La circulaire de 2001 : enjeux et définition d'une politique pour les archives centrales de l'État - Sablon du Corail, Amable (La Gazette des archives, 2015)

L'évolution du cadre juridique en matière d'externalisation de prestations d'archivage dans le cas des archives publiques - Studer, Sébastien (La Gazette des archives, 2015)

Le droit américain des archives : un autre modèle ? - Wagener, Noé (Pouvoirs, 2015)
Le droit américain des archives reste assez mal connu des professionnels français, de sorte qu’on se l’imagine volontiers comme un « autre modèle ». Aussi, après avoir rappelé qu’il ne faut pas surestimer la spécificité de ce droit, le présent article s’attache à montrer l’intérêt que son étude peut avoir pour le lecteur français, en particulier du fait des réflexions qu’il ouvre en matière d’accès aux archives publiques.

Le droit d'accès aux documents : en quête d'un nouveau droit fondamental dans l'Union européenne - Garin, Aurore (Paris 2, 2014)
Notion protéiforme, le principe de transparence compte, au nombre de ses composantes, le droit d’accès aux documents, qui en constitue l’aspect le plus saillant. Dans l’absolu, ce droit s’apparente également aux principes d’ouverture et de bonne administration, avec lesquels il entretient un rapport étroit. Historiquement, l’accès aux documents plonge ses racines dans les traditions constitutionnelles communes aux États membres. À cet égard, il convient de garder à l’esprit que les réglementations qui se sont succédées au sein de l’UE, lesquelles visaient à aménager l’accès aux documents détenus par les institutions, étaient toutes, sans exception, calquées sur les prescriptions nationales équivalentes, en vigueur dans les États membres. De manière atypique, l’évolution du droit d’accès s’articule autour d’un phénomène singulier : si ce droit a fait son entrée sur la scène juridique par le truchement du principe de transparence, il s’est graduellement émancipé de son aîné pour devenir un droit subjectif à part entière. Le champ heuristique décrit s’accompagne d’un second volet. L’autonomisation de l’accès aux documents se double en effet d’un constat : le droit d’accès fait désormais partie des attributs du citoyen de l’Union. Cet élément transparaît authentiquement de l’interprétation des exceptions au droit d’accès qui s’avère éminemment restrictive, conformément à la règle du « plus large accès possible aux documents ». En outre, l’accès aux documents génère, comme tel, des droits et des obligations : les bénéficiaires (« créanciers ») ont été toujours plus nombreux tandis que dans le même temps, on a assisté à la multiplication des acteurs assujettis au droit d’accès (« débiteurs »). En définitive, on s’achemine progressivement vers un nouveau droit fondamental.

Autoriser la destruction de documents sur support papier après leur numérisation : Quels critères de décision ? - Service interministériel des Archives de France (2014)
L’objectif de ce vade-mecum est de donner une liste de critères à examiner avant d’autoriser ou non la destruction de documents sur support papier ayant été numérisés dans le cadre du cadre réglementaire régissant notamment l'écrit numérique (voir annexe 2)

Quelle qualité pour les archives électroniques ? Réflexions et retour d’expérience autour du processus décisionnel du Conseil d’Etat valaisan - Dubois, Alain (Revue électronique suisse de science de l'information (RESSI), 2013)
D’un point de vue théorique, méthodologique et pratique, la transmission aux générations futures de la mémoire institutionnelle conservée sur support électronique constitue un défi professionnel majeur. Si cet enjeu a fait très rapidement l’objet d’une normalisation au niveau international, avec la publication en 2003 du modèle de référence pour un système ouvert d’archivage (norme ISO 14721), il n’en demeure pas moins que les retours d’expérience en matière d’archivage électronique restent, pour l’heure, peu nombreux. Le présent article souhaite apporter sa pierre à cet édifice en construction, en présentant l’expérience acquise dans ce domaine par les Archives de l’Etat du Valais à travers l’archivage du processus décisionnel du Conseil d’Etat valaisan(1).

À la recherche de la radio scolaire Une patrimonialisation en cours - Lefebvre, Thierry (Sociétés et représentations, 2013)
Négligé durant près d’un quart de siècle, le fonds de la radio scolaire conservé par le Centre national de la documentation pédagogique (CNDP) s’apprête à reprendre vie. Après avoir esquissé l’histoire de cette aventure pédagogique hors norme, l’auteur présente les démarches en cours, tout en proposant quelques pistes de valorisation.

Comment travailler sur les archives de la télévision en France ? - Tsikounas, Myriam (Sociétés et représentations, 2013)
En France, la loi du 21 juin 1992 instaurant l’obligation, pour les producteurs de films et pour les diffuseurs nationaux hertziens publics de radio et de télévision de déposer, à partir du 1er janvier 1995 et dans l’un des trois dépôts légaux institués, BnF, CNC ou Ina, une copie de leurs œuvres ainsi que l’ensemble de la documentation écrite afférente à cette réalisation, a fait brutalement passer le chercheur de la pénurie au trop-plein. Pour confectionner puis traiter un corpus « raisonné » d’émissions télévisuelles, il lui faut désormais comprendre la logique et les limites des outils documentaires qui ont été mis à sa disposition par l’Inathèque pour l’aider à naviguer sur cet océan d’images et de sons, visionner et modéliser la série qu’il a sélectionnée. Et comme ces archives audiovisuelles ne sont rien sans informations sur leurs conditions de production, de programmation et de réception, il doit également partir en quête de documentations complémentaires, écrites, orales ou visuelles, lesquelles restent malheureusement dispersées.

Déménagement des Archives nationales (Archimag, 2012)

Le Web collaboratif dans les services d'archives publics: un pari sur l'intelligence et la motivation des publics - Bouyé, Édouard (La Gazette des archives, 2012)
Association des archivistes français

Une nouvelle organisation pour les services publics d'archives en France - Lemoine, Hervé (Comma, 2012)
Sous l'autorité du ministère de la Culture et de la communication, le Service interministériel des Archives de France définit, coordonne et évalue l'action de l'État en matière de collecte, de conservation, de communication et de mise en valeur des archives publiques à des fins administratives, civiques, scientifiques et culturelles. Son action s'inscrit dans une longue tradition historique et institutionnelle, l'organisation réglementaire et administrative des archives remontant à la Révolution française. Il exerce une autorité hiérarchique sur les Archives nationales et sur les archives départementales dans leurs missions régaliennes de contrôle.

Les archives ouvertes institutionnelles en France état des lieux et perspectives - Rigeade, Marine (École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB), 2012)

Le Centre national de la fonction publique territoriale - Bonniaud, Isabelle (La Gazette des archives, 2011)

L’apport d’un site Internet institutionnel en termes de valorisation et de transparence des archives d’un établissement public : l’expérience de l’agence de l’eau Adour-Garonne - Ferradou, Bernadette (La Gazette des archives, 2011)

Du papier à l'archive, du privé au public France et îles britanniques, deux mémoires actes du colloque franco-britannique de Londres et d'Oxford, 18-20 septembre 2004 - Genet, Jean-Philippe; Ruggiu, François-Joseph; Centre national de la recherche scientifique . Groupement de, recherche (Publications de la Sorbonne, 2011)

Le contrôle des archives de l’État (Archives d’État) et des organismes publics et des archives privées d’intérêt historique remarquable (Surintendances archivistiques) en Italie - Mesoraca, Giuseppe (La Gazette des archives, 2011)

Le Centre d’histoire du travail de Nantes et les archives de militants syndicaux - Noyer, Manuella (La Gazette des archives, 2011)

Les archives de la Fédération de l’éducation nationale et de ses syndicats - Putfin, Guy; Dalançon, Alain (La Gazette des archives, 2011)

Les nouveaux défis des Archives de France (Archimag, 2010)

La société du Canal de Provence : un exemple de gestion des archives lors d’un transfert des biens de l’État - Chabert, Sybille; Mayen, Béatrice (La Gazette des archives, 2010)

Des archives en France 2007 l'activité de la direction des Archives de France et des services publics d'archives - Direction des archives ([Archives de France], 2010)

Dématérialisation dans les organismes sociaux - Texier, Bruno (Archimag, 2010)
Les organismes sociaux sont traditionnellement de très gros producteurs de documents en tous genres. La dématérialisation leur permet de traiter plus rapidement et plus efficacement des volumes qui se mesurent en plusieurs centaines de millions de pièces.