Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux, 2021, v4 - Bibliothèque et archives nationales du Québec (BAnQ, 2021)
Le milieu de la santé et des services sociaux au Québec a connu de nombreux bouleversements depuis la fin des années 1980. Cette série de changements a affecté la gestion des documents et a eu pour effet de creuser encore davantage l’écart entre la gestion des documents de l’administration et celle des archives médicales et sociales proprement dites. À l’heure des fusions d’établissements et des ajustements structurels qui en résultent, il est pourtant impératif d’intégrer les deux composantes de cette gestion afin que gestionnaires de documents et archivistes médicaux puissent harmoniser leurs pratiques.
Keywords: Archivage; Québec; Règle de conservation; Santé

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (2019)

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec, Section A – Présentation générale - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2016)
La section A – Présentation générale de ce guide constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des établissements de santé et de services sociaux peuvent s'appuyer pour élaborer et tenir à jour leurs propres outils de gestion documentaire. Ils pourront ainsi se conformer à la Loi sur les archives, notamment en élaborant et en faisant approuver leurs calendriers de conservation. La section A de guide propose, notamment, une structure classificatoire pour les documents.

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec, Section B – Séries de gestion - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2016)
La section B- Séries de gestion constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des établissements de santé et de services sociaux peuvent s'appuyer pour élaborer et tenir à jour leurs propres outils de gestion documentaire. Ils pourront ainsi se conformer à la Loi sur les archives, notamment en élaborant et en faisant approuver leurs calendriers de conservation. Cette version partielle comprend toutes les règles de gestion, auparavant les séries G du recueil de 2009 qui, par le fait même, sont devenues obsolètes. Rappelons que les règles de gestion sont en grande partie communes aux « installations » rattachées aux établissements. Les règles de mission ou d’exploitation (séries X1, X2 et X3) du recueil de 2009 continuent d’être valides jusqu’à leur remplacement par de nouvelles versions. Les règles de mission du nouveau recueil seront publiées par étape, et diffusées sur le portail de BAnQ, au cours de l’année 2016.