Criminocorpus : un projet numérique pour l'histoire de la justice - Renneville, Marc; Sanchez, Jean-Lucien; Victorien, Sophie (Digital Humanities Quarterly, 2018)

Dématérialisation et pérennité de l'information - Archimag (Serda, 2016)
À la question de l’entreprise digitale, la dématérialisation apporte bon nombre de réponses. Côté technologies, cela se traduit par la remarquable tenue du marché français du management de l’information, secteurs de la dématérialisation-gestion de contenu et de l’archivage en tête. Sur le terrain juridique, les obstacles à la dématérialisation sont levés un à un, l’entreprise est donc libre de conduire sa dématérialisation - elle y a tout intérêt. Ce guide de 96 pages propose de nombreux retours d’expérience pour réussir sa transition digitale : dématérialisation du courrier, des factures, de la signature, du bulletin de salaire, du dossier santé, etc. Au sommaire de ce guide de 92 pages : 1. Les fondamentaux de la dématérialisation Le marché de la dématérialisation en France Droit : papier ou numérique, je supprime, j’archive ou je jette ? La dématérialisation en quelques mots Repères : organisations qui comptent...et salons de référence 2. Stratégie Gouvernance Normes et standards de la démat Tendances à suivre 3. Mise en oeuvre Réussir sa réinformatisation Sécuriser sa démat 4. Les types de dématérialisation Workflow, BPM Dématérialisation courrier Dématérialisation facture fournisseur Dématérialisation bons de commande, bons de livraison Dématérialisation des contrats Dématérialisation du bulletin de paie et RH Dématérialisation de la signature Dématérialisation de la santé 5. Solutions et services Panorama des prestataires Tableaux de présentation des logiciels : plus de 100 critères Outils : 130 scanners passés à la loupe 6. Archivage et cloud Archivage électronique versus cloud Cloud : le marché Coffre-fort électronique Panorama des prestataires Retours d’expérience

Droit à l’oubli dans le monde numérique - Emmanuel Derieux (La revue européenne des médias et du numérique, 2016)
A quelques jours d’intervalle, la Cour de cassation de Belgique, le 29 avril 2016, et la Cour de cassation française, le 12 mai 2016, se sont prononcées, en sens contraire, sur la possibilité, pour chacun, d’obtenir, au nom de ce qui est désormais qualifié de « droit à l’oubli numérique » (et qu’il serait plus exact de dénommer « droit à la désindexation » ou « droit au déréférencement »), la suppression de l’utilisation de ses noms et prénoms dans les archives d’un journal ou comme instruments d’indexation permettant notamment, grâce à un moteur de recherche, de retrouver facilement des informations le concernant telles qu’elles avaient été anciennement et légalement publiées. Par leurs décisions, les juges belges visent à assurer la protection de ce qui est considéré comme une composante de la vie privée, tandis que les juges français font prévaloir la liberté d’information. La Belgique et la France sont pourtant membres des mêmes organisations européennes (Conseil de l’Europe et Union européenne) et, en conséquence, soumises aux mêmes règles communes (notamment la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales et la directive 95/46/CE, du 24 octobre 1995, relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement de données à caractère personnel, appelée à être remplacée par le règlement (UE) 2016/679, du 27 avril 2016, ayant le même objet) et à l’interprétation ou l’application qu’en font les deux juridictions européennes (Cour européenne des droits de l’homme et Cour de justice de l’Union européenne). Laquelle de leurs décisions est dès lors la plus conforme aux exigences du droit européen ?

Droit : la signature électronique 1/2 - Bigle, Polyanna (Archimag, 2013)
La loi de 2000 adaptant le droit de la preuve aux technologies de l'information et relative à la signature électronique a révolutionné notre Code civil (1). La signature électronique « pour tous » est en fort développement. Difficile, compliquée ? Non, la signature électronique est simple, l'essayer, c'est l'adopter !.

Les données personnelles dans les archives publiques françaises: loi, accès et sécurité - Lemoine, Hervé (Comma, 2013)
Le législateur français a tenté au cours des quarante dernières années de trouver un équilibre entre les intérêts particuliers et l'intérêt général, porteurs de droits potentiellement opposés: droit à la vie privée face à la liberté d'expression ou face à la transparence démocratique, droit à l'oubli face au droit à la mémoire et à l'histoire. Ce difficile équilibre s'est consolidé progressivement dans un contexte marqué par le traumatisme de la Seconde Guerre mondiale puis par la montée en puissance de nouvelles technologies de l'information.

Les bonnes feuilles. « L'écho de la loi, du parchemin à Internet » (Archimag, 2012)
« Nul n'est censé ignorer la loi » dit l'adage. Encore faut-il être en mesure d'y accéder ! Du parchemin aux réseaux numériques, les lois et règlements se sont inscrits sur tous les types de supports inventés au cours des siècles. Publié par La Documentation Française, l'ouvrage « L'écho des lois, du parchemin à internet » retrace cette histoire où se mêlent technologie, droit et politique.

Les chantiers du numérique : dématérialisation des archives et métiers de l'archiviste - Delpierre, Nicolas; Hiraux, Françoise; Mirguet, Françoise (Academia-L'Harmattan, 2012)
Le numérique modifie la nature physique des documents. Bouleverse la production, la conservation, la description et la communication des informations. Crée de nouvelles demandes à l'endroit des archives et en favorise de nouveaux usages. Et appelle une nouvelle organisation des services d'archives et un nouveau métier. Comment veiller à la conservation de l'information et en garantir la qualité dans l'environnement numérique ? Comment débroussailler le maquis des technologies et des termes qui le flanquent ? Que disent le droit et les normes ? Qu'apportent les nouveaux outils ?

Évolution des fonds juridiques en ligne - Neveu, Gwénola (Archimag, 2011)
L'Adij (Association pour le développement de l'informatique juridique), en partenariat avec l'Association Juriconnexion, a consacré le 10 mai 2011 l'une des ses conférences des Mardis de l'Adij à « L'évolution des contenus et des accès aux fonds juridiques en ligne », qu'il s'agisse des sources officielles du droit (législation et jurisprudence ou de la doctrine et plus généralement de l'information juridique. En voici les principaux contenus.

Le droit à l'oubli ou le revers de la mémoire numérique (Archimag, 2010)
Les internautes livrent sans le savoir de nombreuses informations personnelles sur les réseaux sociaux et les moteurs de recherche. En France et dans le monde, de plus en plus d'organisations militent pour garantir la confidentialité des données échangées sur le web.

Approche de traitement structuel pour la recherche d'information : une approche de fouille de documents juridiques semi-structurés - Yao, JingTao (Paris 8, 2010)
L'usage des bases documentaires juridiques partageables est devenu de plus en plus ouvert et fréquent favorisant ainsi un débit d'alimentation "semi-automatique" assez important. Constat 1 : par semi-automatique, on entend un processus de dépôt direct des documents dans la base de données qui exigent une intervention humaine réduite surtout au niveau de l'indexation et de la classification. En effet, ce sont les modèles de documents (leurs structures logiques et physiques modélisées par le langage de balisage) qui assurent un rôle important dans les processus d'indexation et de gestion. Constat 2 : devant une telle masse de données "très souvent textuelles", il devient indispensable d'adopter aussi une approche pour gérer les documents électroniques juridiques en tant que supports de connaissance et de savoir-faire. Ceci nous mène vers des problématiques de recherche d'information et d'extraction de connaissance. Ces deux constats nous conduisent à formuler une hypothèse de classification automatique qui tiendra compte de connaissance et de savoir-faire incorporés dans les structures des modèles de documents électroniques juridiques. Cela nous dirige vers une approche de catégorisation pour extraire des catégories décisionnelles. Nous proposons une méthode de représentation de documents semi-structurés permettant d'analyser précisément les connaissances et le savoir-faire incorporés dans les contenus et les structures du document. Les expériences sur un corpus juridiques réel montrent que la prise en compte à la fois du contenu et de la structure conduit à une amélioration remarquable de qualité des catégories décisionnelles.